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Sommaire du brevet 2034498 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2034498
(54) Titre français: SOLID TOOTH-PASTE COMPOSITIONS
(54) Titre anglais: COMPOSITIONS DE PATE DENTIFRICE SOLIDE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 8/66 (2006.01)
  • A61Q 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DANA, DOMINIQUE (France)
  • DANA, FREDERIC (France)
(73) Titulaires :
  • DOMINIQUE DANA
  • FREDERIC DANA
(71) Demandeurs :
(74) Agent: OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1990-06-20
(87) Mise à la disponibilité du public: 1990-12-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1990/000444
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1990015591
(85) Entrée nationale: 1991-02-13

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89/08356 (France) 1989-06-20

Abrégés

Abrégé français

2034498 9015591 PCTABS00102
Composition dentifrice présentée sous forme solide, à usage
humain et animal, caractérisée en ce qu'elle comprend: au moins un
composant possédant une activité antiséptique et/ou
anti-microbienne, au moins un composant exerçant une action abrasive, au
moins un composant exerçant une action retard sur le dépôt de tartre, au
moins un composant possédant la propriété de s'attaquer à la
plaque dentaire, et ayant éventuellement des propriétés
anti-microbiennes, et au moins un composé constituant une source de fluor.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 90/15591 PCT/FR90/00444
REVENDICATIONS
1. Composition dentifrice présentée sous forme solide, à usage humain et
animal, caractérisée en ce qu'elle comprend:
- au moins un composant possédant une activité antiseptique et/ou anti-
microbienne,
- au moins un composant exerçant une action abrasive,
- au moins un composant exerçant une action retard sur le dépôt de tartre,
- au moins un composant possédant la propriété de s'attaquer à la plaque
dentaire, et ayant éventuellement des propriétés anti-microbiennes,
- et au moins un composé constituant une source de fluor.
2, Composition dentifrice selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle
contient au surplus:
- un anti-inflammatoire local contre les gingivites,
- un arôme,
- un colorant
- et/ou un composé pour traiter la mauvaise haleine.
3, Composition selon l'une des revendications 1 et 2, et destinée aux humains
adultes, caractérisée en ce qu'elle comprend, sous forme de comprimés ou
tablettes, destinés aux humais adultes:
<IMG>
4, Composition selon l'une des revendications 1 et 2, destinée aux enfants,
caractérisée en ce qu'elle comprend sous forme sous forme de comprimés ou
tablettes,

WO 90/15591 PCT/FR90/00444
<IMG>
5. Composition selon l'une des revendications 1 et 2, et destinée aux
animaux, caractérisée en ce qu'elle comprend sous forme d'une couche déposée
sur un support en plastique ou en caoutchouc:
<IMG>

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


U'O90/15~91 ~V ? ~ PCI/FR90/00444
. . . ~
COMPOSlTlONS DE DENTIFRICE SOLIDE.
La présente invention concerne une nouvelle forme de présentation des
compositions à usage d'hygiène buccale et de dentifrice, ainsi qu'une composition,
également nouvelle en elle-même, et particulièrement adaptée à ladite forme.
On sait que les compositions à usage de dentifrice sont actuellement
présentées le plus souvent sous forme de pâte, de gel ou de poudre. Pour leur
utilisation, il est nécessaire d'en prélever une certaine quantité et l'appliquer sur les
dents au moyen d'une brosse.
L'usage d'une telle brosse représente une contrainte pour de multiples raisons;
c'est, entre autres, la raison pour laquelle il est difficile d'obtenir des enfants qu'ils
se brossent régulièrement les dents. De même, hors de chez soi, il n'est pas
possible de se nettoyer les dents après un repas ou avant une visite. Il est
également tres difficile de parvenir à nettoyer les dents des animaux, notammentdes chiens,
Pour éliminer ces limitations, il a été proposé de présenter la composition sousforme d'une solution appliquée sous forme d'aérosol, ce qui évite l'utilisation d'une
jJ;~ ,ette nouvelle présentation offre effectivement de très importants
avantages. Toutefois son mode d'applicatlon impose une teneur très faible en
constituants solides, notamment les corps abrasifs indispensables, même sous
forme micronisée. Au surplus, la mise en solution implique inévitablement une
certaine dilution des ingrédients actifs, ce qui risque d'en diminuer l'efficacité.
L'invention élimine ces inconvénients grâce à une composition dentifrice solide
présentée sous forme de comprimés ou de tablettes à croquen
Une composition particulièrement adaptée à ce mode d'application comprend,
selon l'invention:
- au moins un composant possédant une activité antiseptique eVou anti-
bactérienne,
- au moins un composant exerçant une action abrasive,
- au moins un composant exerçant une action retard sur le dépôt de tartre,
au moins un composant possédant la propriété de s'attaquer à la plaque
dentalre, et ayant bventuellement des propriétés anti-microbiennes,
- et au moins un composé constituant une source de fluor, subsidiairement un
anti inflammatoire local contre les gingivites, un appétent et/ou arbme, un colorant
et/ou un composé pour traiter la mauvaise haleine, le tout étant en solution solide
~comprime ou croquette).

wo go/l5~91 ~ ~ 3 ~ ~ ~ 8 pcr/FR9o/oo44~
` -,
Une telle composition est entièrement originale et possède un ensemble
d'actions nouvelles très importantes:
- Par une action de contact sur la plaque dentaire, elle retarde son apparition et
sa transformation en plaque dure.
- Son action antiseptique retarde la transformation de la pellicule neutre
recouvrant les dents en plaque molle.
- Elle renforce la protection de l'émail dentaire contre les caries en fixant
certains de ses constituants directement sur celui-ci.
- Son agent filmogène protège les der~ts contre les dépôts de tartre et contre
l'apparition de tartre dû à des dépots de nicotine chez les fumeurs.
Il est à noter que ces actions sont de longue durée et qu'elles protègent les
dents, même sans brossa~e.
De plus, I'agent abrasif doux permet, avec l'action conjointe de la mastication,un effet de nettoyage et de polissage à minima.
L'effet conjugué de ces différents éléments permet d'avoir une action
intéressante en hygiène dentaire avec des éléments s'attaquant à la physio-
pathologie de l'apparition de la plaque dentaire et du dépot de tartre et une action
préventive anti-carie ainsi qu'une protection de l'émail dentaire avec un resultat
visible en laissant les dents lisses et brillantes.
Chez l'homme et l'enfant, I'usage de cette composition est surtout intéressante
en complément du brossage permettant ainsi de protéger les dents entre deux
brossage et de rafraîchir l'haleine.
Chez le chien, elle apporte une solution nouvelle à un problème jusqu'ici
difficile à traiter: diminuer le dépôt de tartre et améliorer l'haleine.
Cette composition est bien entendu essentiellement destinée à être utilisée par
des humains. Dans ce cas, elle est présentée en comprimés ou en tablettes, qu'ilsuffit de croquer pour qu'elle s'applique sur les dents. Les deux exemples ci-après
illustrent a titre non limitatif deux compositions destinées respectivement aux
adultes et aux enfants:
Exemple 1:
Composition dentifrice solide pour adultes:
Composants Pourcentage (écart type)
Amines Fluorées
Hydrofluorure de cétylamine (CF) 0,1 - 0,3
- Dihydrofluorure de bis (hydroxyéthyl)-amino-
propyl-N-hydroxyéthyl~octadécylamine (BF) 1,2 -1 ,6
~ Diméthicone S (diméthyl polysiloxane) 2- 7
Benzoate de Na ~ 0,5

WO 90/15~91 ;~ It3 ~ PCr/FR90/00444
;
Saccharinate de Na o - 0,~
Dentazium ~complexes Enzymatiques) 1- 6
Lysozime . 0- 3
Lactoférine 0 - 1,5
Parfum ~chlorophyle) 0,1-0,5
Poudre Silice 2- 7
Sorbitol (poudre CSP) 60- 90
Xylitol 1 - 6
Exemple 2:
Composition dentifrice solide pour enfants:
Composants Pourcentage (écart tvDe)
Amines Fluorées
- Hydrofluorure de cétylamine (CF) 0,1 - 0,3
- Dihydrofluorure de bis (hydroxyéthyl)-amino-
propyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine (BF) 0,2 -1 ,2
- Diméthicone S (diméthyl polysiloxane) 1- 5
Benzoate de Na 0 - 0,2
Saccharinate de Na 0 - 0,1
Dentazium ~complexes Enzymatiques) 0,5- 4
Lysozime 0- 2
Lactoférine 0 - 1
Parfum (fraise) 0,1 - 0,5
Poudre Silice 1- 6
Sorbitol (poudre QSP) 60- 90
Xylitol 1 - 6
Toutefois, elle peut également etre utilisée par des animaux (chiens, chats
etc,,,); a titre d'exemple, on donne ci-après, une composition selon l'invention, apte
a s'appliquer sur les dents après avoir été croquée sous forme de comprimés
tablettes - Lyocs - plastique ou caoutchouc recouverts des produits actifs (os factice
par exempie).
Exemple 3:
Composition dentifrice solide pour chiens.
Composants Pourcentaae (~écart tvpe)
Amines Fluorées
- Hydrofluorure de cétylamine (CF) 0,1 - 0,3
Dihydrofluorure de bis (hydroxyéthyl)-amino-
propyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine (BF) 0,3 - 1
- Diméthicone S (dimethyl polysiloxane) 2- 6

wo 90/1SS9~ ~J 3 '~ pcr/FR9o/oo444
., ,
Benzoate de Na 0 - 0,2
Bromochlorophène 0,05 - 0,25
Apétant 0,10 - 0,20
Parfum (arôme réglisse) 0,1 - 0,5
Dentazium (complexes Enzymatiques) 1- 5
Lysozime 0- 2
Lactoférine 0 - 2
Silice tmicronisée) 2 - 7
Sorbitol (poudre QSP) 60- 90
Xylitol 0 - 3
Stéarate de Magnésium 1 - 4
Ac 18 B Glycérhétinique 0,1 - 3
Dans ces trois exemples. Ies roles respectifs de divers constituants sont les
suivants:
^ Complexes Enzymatiques : - anti-plaque dentaire
- anti-bactérien biologique
^ Lysozyme : - antibiotique léger
- anti-phlogistique
- anti-inflammatoire
Simethicone : - agent filmogène
(Diméthyl polysiloxane) - anti-fixation de tartre
- évite le dépôt de taches (nicotine, etc)
^ Amines fluorées (BF et CF) - apport de Fluor organique
- anti-caries
- propriétés antiseptiques
et reminéralisantes
^ Extraits de silice micronisée : - abrasif doux
" Excipients : - sorbitol
- xylitol
- saccharinate de Na
- arôme
- colorant alimentaire
- Benzoate de Na
Blen entendu, les exemples ci-dessus n'ont qu'un caractere illustratif et ne
constituent pas une limitation a l'objet de l'invention,

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2034498 est introuvable.

États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Regroupement d'agents 2013-10-23
Inactive : CIB désactivée 2011-07-26
Inactive : CIB désactivée 2011-07-26
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 1997-06-20
Le délai pour l'annulation est expiré 1997-06-20
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1996-06-20
Demande publiée (accessible au public) 1990-12-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1996-06-20

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1992-06-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DOMINIQUE DANA
FREDERIC DANA
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1990-12-21 1 37
Abrégé 1990-12-21 1 50
Page couverture 1990-12-21 1 12
Revendications 1990-12-21 2 57
Dessins 1990-12-21 1 5
Description 1990-12-21 4 141
Taxes 1993-06-16 1 44
Taxes 1995-05-16 1 49
Taxes 1992-06-09 1 52
Taxes 1994-06-15 1 51
Rapport d'examen préliminaire international 1991-02-13 5 169