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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2034498 |
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(54) Titre français: | SOLID TOOTH-PASTE COMPOSITIONS |
(54) Titre anglais: | COMPOSITIONS DE PATE DENTIFRICE SOLIDE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-06-20 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1990-12-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1990/000444 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1990015591 |
(85) Entrée nationale: | 1991-02-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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2034498 9015591 PCTABS00102
Composition dentifrice présentée sous forme solide, à usage
humain et animal, caractérisée en ce qu'elle comprend: au moins un
composant possédant une activité antiséptique et/ou
anti-microbienne, au moins un composant exerçant une action abrasive, au
moins un composant exerçant une action retard sur le dépôt de tartre, au
moins un composant possédant la propriété de s'attaquer à la
plaque dentaire, et ayant éventuellement des propriétés
anti-microbiennes, et au moins un composé constituant une source de fluor.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2034498 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-23 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1997-06-20 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-06-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1996-06-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-12-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1996-06-20 |
Le dernier paiement a été reçu le
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1992-06-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DOMINIQUE DANA |
FREDERIC DANA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |