Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2038090 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2038090
(54) Titre français: CARDBOARD OR LIKE PACKAGE FOR A PLURALITY OF OBJECTS; PREFORM FOR FABRICATING OF SAID PACKAGE BY BENDING AND PROCESS FOR THE FABRICATING OF SAID PREFORM
(54) Titre anglais: EMBALLAGE EN CARTON OU MATIERE ANALOGUE POUR UNE PLURALITE D'OBJETS, EBAUCHE POUR LA REALISATION PAR PLIAGE DUDIT EMBALLAGE ET PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE EBAUCHE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 25/10 (2006.01)
  • B65D 5/50 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • COALIER, GUY (France)
  • SERRE, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE: OTOR
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE ANONYME DITE: OTOR (France)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1991-03-11
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-09-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 03118 (France) 1990-03-12

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
- La présente invention concerne un emballage en carton ou
matière analogue pour une pluralité d'objets, comportant un
corps comprenant une ceinture latérale et un fond,
définissant un volume de réception desdits objets, et au
moins une feuille de matière synthétique rétractable fixée
audit corps et destinée à recouvrir ladite pluralité
d'objets et à immobiliser celle-ci dans ledit volume par
rétraction de ladite feuille.
- Selon l'invention, ledit fond (101) est constitué d'une
pluralité de volets (9a-9d) reliés, chacun, par une ligne
de pliage (7) à ladite ceinture latérale (102) le long du
bord longitudinal inférieur de celle-ci, et ladite feuille
(11a,11b) est fixée à au moins un desdits volets de fond
(9a-9d) recouvert, au moins partiellement, par au moins un
autre desdits volets de fond (9a-9d), de façon à coincer
ladite feuille entre lesdits volets.
- Figure 2.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTIN AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE,
SONT DEFINIES COMME SUIT:
1 - Emballage en carton ou matière analogue pour une
pluralité d'objets, comportant un corps comprenant une
ceinture latérale et un fond, définissant un volume de
réception desdits objets, et au moins une feuille de matière
synthétique rétractable fixée audit corps et destinée à
recouvrir ladite pluralité d'objets et à immobiliser
celle-ci dans ledit volume par rétraction de ladite feuille,
caractérisé en ce que ledit fond (101) est constitué d'une
pluralité de volets (9a-9d) reliés, chacun, par une ligne de
pliage (7) à ladite ceinture latérale (102) le long du bord
longitudinal inférieur de celle-ci, et en ce que ladite
feuille (11a,11b) est fixée à au moins un desdits volets de
fond (9a-9d) recouvert, au moins partiellement, par au moins
un autre desdits volets de fond (9a-9d), de façon à coincer
ladite feuille entre lesdits volets.
2 - Emballage selon la revendication 1,
caractérisé en ce que ladite feuille (11a,11b) est fixée à
la face interne d'au moins un desdits volets de fond
(9a-9d).
3 - Emballage selon la revendication 1 ou la revendication
2,
caractérisé en ce que ladite feuille (11a,11b) est fixée
parallèlement au bord longitudinal de ladite ceinture
latérale (102).
4 - Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
3,
caractérisé en ce que ledit volet de fond (9a ou 9c) auquel
est fixé ladite feuille (11a ou 11b) est recouvert par au
moins un des volets (9b,9d) adjacents à celui-ci.

5 - Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
4, comportant deuxdites feuilles de matière synthétique
rétractable dont des premières extrémités sont fixées audit
corps et dont les secondes extrémités libres se chevauchant
sont destinées à être fixées l'une à l'autre, avant
rétraction desdites feuilles sur lesdits objets,
caractérisé en ce que ledit fond (101) est constitué de
deux paires (9a,9c) et (9b,9d) de volets opposés, et en ce
que les premières extrémités (12a,12b) desdites feuilles
(11a, 11b) sont fixées, chacune, à un volet d'une première
paire (9a,9c) de volets de fond, la seconde paire (9b,9d)
de volets de fond recouvrant les volets (9a,9c) de ladite
première paire de façon à coincer lesdites premières
extrémités (12a,12b) desdites feuilles (11a,11b) entre
lesdites première (9a,9c) et seconde (9b,9d) paires de
volets de fond.
6 - Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
5,
caractérisé en ce que chaque feuille (11a,11b) est fixée au
voisinage du bord longitudinal inférieur de ladite ceinture
latérale (102).
7 - Emballage selon l'une quelconque des revendications 1 à
6,
caractérisé en ce que chaque feuille (11a, 11b) est fixée
par collage.
8 - Ebauche pour la réalisation par pliage de l'emballage
selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisée en ce qu'elle comprend :
- un flan en carton ou matière analogue (2) sous forme
d'une bande allongée présentant une première partie
longitudinale (3), séparée par des lignes de pliage
transversales (4a-4c) en une pluralité de portions
adjacentes (5a-5d) dont chacune est destinée à former une
face de la ceinture latérale de l'emballage, et une seconde

partie longitudinale (6), reliée à ladite première partie
(3) par une ligne de pliage (7) et subdivisée par des
lignes de découpe (8a-8c) en une pluralité de volets
adjacents (9a-9d) destinés à former le fond dudit
emballage, et
- au moins une feuille de matière synthétique rétractable
(11a,11b) fixée à au moins un desdits volets (9a-9d).
9 - Ebauche selon la revendication 8,
caractérisée en ce que ladite feuille (11a,11b) est fixée
parallèlement à la ligne de pliage (7) séparant lesdites
première (3) et seconde (6) parties, et s'étend vers la
portion, prolongeant le volet auquel est fixée ladite
feuille, de ladite première partie (3).
10 - Ebauche selon la revendication 8 ou la revendication
9,
caractérisée en ce que ledit flan (2) comporte quatre
desdites portions (5a-5d), à chacune desquelles correspond
un volet de fond (9a-9d), et en ce que deuxdites feuilles
de matière synthétique rétractable (11a,11b) sont prévues,
en étant fixées à des premier (9a) et second (9c) volets
respectifs, séparés par un troisième volet (9b).
11 - Ebauche selon l'une quelconque des revendications 8 à
10,
caractérisée en ce que chaque feuille (11a,11b) est fixée
au volet respectif (9a,9c) au voisinage de la ligne de
pliage (7) séparant ledit volet (9a,9c) de la portion
correspondante (5a,5c).
12 - Ebauche selon l'une quelconque des revendications 8 à
11,
caractérisée en ce que chaque feuille (11a,11b) est fixée
au volet respectif (9a,9c) par collage (13a,13b).

11
13 - Ebauche selon l'une quelconque des revendications 8 à
12,
caractérisée par un rabat (10) prolongeant une extrémité de
ladite première partie longitudinale (3).
14 - Procédé de fabrication de l'ébauche selon l'une
quelconque des revendications 8 à 13,
caractérisé en ce que :
a) on découpe un flan en carton ou matière analogue (2)
sous forme d'une bande allongée présentant une première
partie longitudinale (3), séparée par des lignes de pliage
transversales (4a-4c) en une pluralité de portions
adjacentes (5a-5d) dont chacune est destinée à former une
face de la ceinture latérale de l'emballage, et une seconde
partie longitudinale (6), reliée à ladite première partie
(3) par une ligne de pliage (7) et subdivisée par des
lignes de découpe (8a-8c) en une pluralité de volets
adjacents (9a-9d) destinés à former le fond de l'emballage,
et
b) on fixe au moins une feuille de matière synthétique
rétractable (11a,11b) à au moins un desdits volets (9a-9d).
15 - Procédé selon la revendication 14,
caractérisé en ce que :
- on fixe ladite feuille (11a,11b) parallèlement à la ligne
de pliage (7) séparant lesdites première (3) et seconde (6)
parties, ladite feuille s'étendant vers la portion,
prolongeant ledit volet, de ladite première partie (3).
16 - Procédé selon la revendication 14 ou la revendication
15,
caractérisé en ce que :
- on sépare ladite première partie longitudinale (3) en
quatre portions adjacentes (5a-5d) à chacune desquelles
correspond un volet (9a-9d) de ladite seconde partie
longitudinale (6), et

12
- on fixe deuxdites feuilles de matière synthétique
rétractable (11a,11b) à des premier (9a) et second (9c)
volets respectifs, séparés par un troisième volet (9b).
17 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 14 à
16,
caractérisé en ce que :
-.on déroule chaque feuille (11a,11b) d'une bobine et on la
coupe à la longueur souhaitée.
18 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 14 à
17,
caractérisé en ce que :
- on fixe chaque feuille (11a,11b) au volet respectif
(9a,9c) au voisinage de la ligne de pliage (7) séparant
ledit volet de la portion correspondante.
19 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 14 à
18,
caractérisé en ce que :
- on fixe chaque feuille (11a,11b) au volet respectif
(9a,9c) par collage (13a,13b).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2~
1 La présente invention concerne un emballage en carton ou
matière analogue pour une pluralité d'objets, une ébauche
pour la réalisation par pliage dudit emballage et un
procédé de fabrication de ladite ébauche.
Le conditionnement d'une pluralité d'Gbjets, identiques ou
différents, dans un emballage commun pose un problème
d'immobilisation desdits objets dans l'emballage lorsque
ceux-ci n'occupent pas tout l'espace disponible. A cet
effet, il est actuellement habituel de remplir les vides,
demeurant dans l'emballage après introduction desdits
objets, par une matière de remplissage, telle que de la
fibre cellulosique, du papier, des produits cellulaires,
etc... Chacune de ces matières présentent des inconvénients
particuliers liés à leur nature spécifique, et, de plus,
l'inconvénient commun qu'il est nécessaire de les retirer
après réception. Pour éviter ces inconvénients, on a
imaginé d'utiliser deux feuilles de matière synthétique
rétractable recouvrant lesdits objets, dont des premières
extrémités sont fixées à l'intérieur de l'emballage, et les
secondes extrémités libres se chevauchant sont fixées l'une
à l'autre, puis chauffées pour les faire se rétracter sur
lesdits objets.
Cependant, une simple fixation desdites feuilles, notamment
par collage, à l'intérieur de l'emballage n'est souvent pas
suffisamment résistante lorsque l'emballage est soumis à
différentes contraintes en cours de manipulation, ce qui a
pour conséquence une rupture des liaisons des feuilles à
l'emballage et le déversement du contenu de ce dernier, ou
tout au moins la non immobilisation des objets dans
l'emballage. Pour éviter ce risque, il existe un certain
nombre d'artifices permettant de renforcer la fixation
desdites feuilles. Néanmoins, ceux-ci sont généralement
complexes, en augmentant ainsi le coût de fabrication de
l'emballage.

1 La présente invention a pour but d'éviter ces ~
nients, et concerne un emballage dans lequel la fixation
des feuilles de matière synthétique rétractable est assurée
quelles que soient les contraintes auxquelles l'emballage
peut être soumis en cours de manipulation, et cela de fason
simple, sans augmenter le coût de l'emballage.
A cet effet, l'emballage en carton ou matière analogue pour
une pluralité d'objets, comportant un corps comprenant une
ceinture latérale et un fond, définissant un volume de
réception desdits objets, et au moins une feuille de
matière synthétique rétractable fixée audit corps et
destinée à recouvrir ladite pluralité d'objets et à
immobiliser celle-ci dans ledit volume par rétraction de
ladite feuille, est remarquable, selon l'invention, en ce
que ledit fond est constitué d'une pluralité de volets
reliés, chacun, par une ligne de pliage à ladite ceinture
latérale le long du bord longitudinal inférieur de
celle-ci, et en ce que ladite feuille est fixée à au moins
- un desdits volets de fond recouvert, au moins partielle-
ment, par au moins un autre desdits volets de fond, de
façon à coincer ladite feuille entre lesdits volets.
Ainsi, la feuille de matière synthétique rétractable est
fermement maintenue entre lesdits volets, d'autant plus que
le poids des objets contenus dans l'emballage participe à
cé solide maintien de la feuille, et cela sans recourir à
des artifices complexes et, en définitive, coûteux, comme
cela était le cas jusqu'à présent.
Il est envisageable que ladite feuille soit fixée à la face
externe d'un volet, mais, de préférence, ladite feuille est
fixée à la face interne d'au moins un desdits volets de
fond.

3 2~3~9~
1 Avanta~eusement, ladite feuille est fixée parallèlement au
bord longitudinal de ladite ceinture latérale.
En particulier, ledit volet de fond auquel est fixé ladite
feuille peut être re_ouvert par au moins un des volets
adjacents à celui-ci.
Dans le cas où l'emballage comporte deuxdites feuilles de
matière synthétique rétractable dont des premières
extrémités sont fixées audit corps et dont les secondes
extrémités libres se chevauchant sont destinées à être
fixées l'une à l'autre, avant rétraction desdites feuilles
sur lesdits objets, selon l'invention, ledit fond est
constitué de deux paires de volets opposés, et les
premières extrémités desdites feuilles sont fixées,
chacune, à un volet d'une première paire de volets de fond,
la seconde paire de volets de fond recouvrant les volets de
ladite première paire de facon à coincer lesdites premières
extrémités desdites feuilles entre lesdites première et
seconde paires de volets de fond.
Par ailleurs, il est avantageux que chaque feuille soit
fixée au voisinage du bord longitudinal inférieur de ladite
ceinture latérale, et/ou que ladite feuille soit fixée par
collage.
En outre, l'invention concerne une ébauche pour la
réalisation par pliage de l'emballage précédemment défini,
comportant, selon l'invention :
- un flan en carton ou matière analogue sous forme d'une
bande allongée présentant une première partie longitudina-
le, séparée par des lignes de pliage transversales en une
pluralité de portions adjacentes dont chacune est destinée
à former une face de la ceinture latérale de l'emballage et
une seconde partie longitudinale, reliée à ladite première

v
2~3~90
1 partie par une ligne de pliage et subdivisée par des lignes
de découpe en une pluralité de volets adjacents destinés à
former le fond dudit emballage, et
- au moins une feuille de matière synthétique rétractable
fixée à au moins un desdits volets.
De préférence, ladite feuille est fixée parallèlement à la
ligne de pliage séparant lesdites première et seconde
parties, et s'étend vers la portion, prolongeant le volet
auquel est fixée ladite feuil,e, de ladite première partie.
En particulier, ledit flan peut comporter quatre desdites
portions, à chacune desquelles correspond un volet de fond,
et deuxdites feuilles de matière synthétique rétractable
sont prévues, en étant fixées à des premier et second
volets respectifs, séparés par un troisième volet.
Avantageusement, chaque feuille est fixée au volet
respectif au voisinage de la ligne de pliage séparant ledit
volet de la portion correspondante, et/ou chaque feuille
est fixée au volet respectif par collage.
Par ailleurs, ledit flan peut comporter un rabat prolon-
geant une extrémité de ladite première partie longitudina-
le.
~ .
L'invention se rapporte également à un procédé de
fabrication de l'ébauche décrite ci-dessus, dans lequel,
selon l'invention :
a) on découpe un flan en carton ou matière analogue sous
forme d'une bande allongée présentant une première partie
longitudinale, séparée par des lignes de pliage transversa-
les en une pluralité de portions adjacentes dont chacune
est destinée à former une face de la ceinture latérale de
l'emballage, et une seconde partie longitudinale, reliée à

2 ~ 0
1 ladite première partie par une ligne de pliage et
subdlvisée par des lignes de découpe en une pluralité de
volets adjacents destinés à former le fond de l'emballage,
et
b) on fixe au moins une feuille de matière synthétique
rétractable a au moins un desdits volets.
Avantageusement, on fixe ladite feuille parallèlement à la
ligne de pliage séparant lesdites première et seconde
parties, ladite feuille s'étendant vers la portion,
prolongeant ledit volet, de ladite première partie.
Dans un cas particulier :
- on sépare ladite première partie longitudinale en quatre
portions adjacentes à chacune desquelles correspond un
volet de ladite seconde partie longitudinale, et
- on fixe deuxdites feuilles de matière synthétique
rétractable à des premier et second volets respectifs,
séparés par un troisième volet.
De préférence, on déroule chaque feuille d'une bobine et on
la coupe à la longueur souhaitée.
En particulier, on peut fixer chaque feuille au volet
respectif au voisinage de la ligne de pliage séparant ledit
volet de la portion correspondante et/ou fixer chaque
feuille au volet respectif par collage.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre comment
l'invention peut être réalisée.
La figure 1 est une vue en plan d'un exemple de réalisation
de l'ébauche à partir de laquelle est réalisé l'emballage
selon l'invention.

6 2~8~
1 La figure 2 est une vue en perspective, avec arrachement, de
l'emballage réalisé à partir de l'ébauche de la figure 1.
La figure 3 montre, en perspective, l'emballage de la figure
2, dans lequel des objets ont été placés.
En se référant à la figure 1, l'emballage de l'invention est
réalisé à partir d'une ébauche 1 comportant un flan 2 en
carton ou matière analogue sous forme d'une bande allongée
présentant une première partie longitudinale 3, séparée par
des lignes de pliage transversales 4a,4b et 4c en quatre
portions adjacentes 5a,5b,5c et 5d, dont chacune est
destinée à former une face de la ceinture latérale de
l'emballage. Le flan 2 présente de plus une seconde partie
longitudinale 6, reliée à la première partie 3 par une ligne
de pliage 7 et subdivisée par des lignes de découpe 8a,8b et
8c en quatre volets 9a,9b,9c et 9d destinés à former le fond
de l'emballage. De plus, le flan 2 comporte un rabat 10
prolongeant une extrémité de la première partie longitudi-
nale 3, et destiné à fixer ensemble les deux extrémités de
la ceinture latérale de l~emballage.
Par ailleurs, deux feuilles de matière synthétique
rétractable lla,llb sont fixées, à de premières extrémités
12a,12b de celles-ci, à deux volets respectifs 9a,9c,
séparés par un troisième volet 9b, c'est-à-dire à deux
volets qui seront opposés l'un à l'autre lorsque l'emballage
sera formé. On pourrait donc aussi bien prévoir de fixer les
feuilles 11a,11b aux volets 9b,9d, respectivement. Ladite
première extrémité 12a ou 12b est plus précisément fixée au
volet correspondant 9a,9c parallèlement à la ligne de pliage
7, avantageusement au voisinage de cette dernière, par
exemple par collage, ce qui est symbolisé, sur la figure 1,
par les lignes en traits interrompus 13a,13b. Bien entendu,
chaque feuille pourrait être également collée à un niveau
quelconque du volet, ou même sur l'ensemble de celui-ci.

7 2 ~
1 Pour obtenir cette ebauche, on découpe tout d'abord le flan
2 de fa~on à obtenir la configuration décrite en référence à
la figure 1, puis, après application des lignes de colle
13a,13b, on fixe lesdites feuilles de matière synthétique
rétractable lla, 1lb, qui peuvent avantageusement provenir,
chacune, d'une bobine de feuille et etre découpées à la
longueur appropriée.
En se ré~érant maintenant à la figure 2, on voit que
l'emballage 100 selon l'invention est obtenu par pliage de
l'ébauche 1 de la figure 1. Plus précisément, le fond 101 de
l'emballage 100 est obtenu en repliant les volets 9a,9c et
9b,9d, deux à deux, l'un vers l'autre, de fa~on que les
volets 9a,9c, auxquels sont fixées les feuilles 11a,11b,
soient recouverts par les volets 9b,9d en coincant ainsi les
extrémités 12a,12b desdites feuilles 11a,11b entre le volet
9a ou 9c et les deux volets 9b,9d adjacents à celui-ci.
Comme déjà indiqué, cela permet de maintenir fermement la
feuille entre des volets de fond, sans risque d'arrachement
de celle-ci en cours de manipulation de l'emballage.
En même temps que l'on replie les volets de fond 9a-9d, les
portions 5a-5d du flan 2 sont repliées de facon à former la
ceinture latérale 102 de l'emballage 100, dont les deux
extrémités seront fixées l'une à l'autre à l'aide du rabat
1 0 .
Comme montré sur la figure 2, les feuilles 11a,11b s'éten-
dent, à partir du fond 101, chacune le long d'une face
interne de la ceinture latérale 102 et au-delà de celle-ci
de façon que leurs extrémités libres 14a,14b puissent se
chevaucher, et être fixées l'une à l'autre, lorsque lesdites
feuilles 11a,11b recouvriront les objets 103 mis en place
dans l'emballage 100 (figure 3). La rétraction des feuilles
11a,11b permettra de maintenir solidement en place les
objets 103 dans l'emballage 100, le poids des objets 103
participant de plus au maintien de chaque feuille, coincée
entre des volets de fond.
.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 1996-09-11
Demande non rétablie avant l'échéance 1996-09-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1996-03-11
Inactive : Demande ad hoc documentée 1996-03-11
Demande publiée (accessible au public) 1991-09-13

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1996-03-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE ANONYME DITE: OTOR
Titulaires antérieures au dossier
GUY COALIER
JEAN-CLAUDE SERRE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1991-09-12 5 153
Page couverture 1991-09-12 1 17
Abrégé 1991-09-12 1 20
Dessins 1991-09-12 2 42
Description 1991-09-12 7 263
Dessin représentatif 1999-07-21 1 16