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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2038328 |
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(54) Titre français: | AIR FILTRATION SYSTEM FOR VOLATIL ORGANIC PRODUCTS WITH ONE OR SEVERAL SUCCESSIVE ACTIVATED CARBON FILTERS AND INTEGRATED WASHING DEVICE |
(54) Titre anglais: | SYSTEME DE FILTRATION D'AIR POUR LES PRODUITS ORGANIQUES VOLATILS AVEC UN OU PLUSIEURS FILTRES SUCCESSIFS DE CHARBON ACTIVE ET APPAREIL DE LAVAGE INTEGRE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1992-10-27 |
(22) Date de dépôt: | 1991-03-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-09-15 |
Requête d'examen: | 1991-03-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'appareil de filtration d'air décrit ici comporte une
chambre où sont situés un ou plusieurs filtres contenant du
charbon activé, et permettant de faire entrer de l'air vicié
et d'en faire sortir l'air filtré. Cet appareil comporte
aussi un système intégré pouvant effectuer le lavage de la
matière active du charbon activé des filtres, par des jets
d'eau chaude. Le système de lavage à l'eau chaude permet la
désorbtion des Produits Organiques Volatils (POV) captés par
les filtres au charbon activé sous forme de liquide plus ou
moins huileux, pouvant être récupéré ou non selon un système
plus ou moins complexe de récupération des liquides. Les
filtres après avoir été lavés par l'action du système de
lavage à l'eau chaude, peuvent être réutilisés tels quels.
Le système intégré de lavage s'opérera lorsque l'entrée et la
sortie de l'air seront cessés.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2038328 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 1996-03-15 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-09-15 |
Lettre envoyée | 1995-03-15 |
Accordé par délivrance | 1992-10-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-09-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-03-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-03-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERT LAFORTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |