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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2038719 |
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(54) Titre français: | SUBSTRAT SERVANT A LA CULTURE DE VEGETAUX |
(54) Titre anglais: | CULTURE SOIL FOR RAISING PLANTS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-04-20 |
(22) Date de dépôt: | 1991-03-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-09-24 |
Requête d'examen: | 1991-10-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Divulgation concernant un sol pour la culture des plantes, renfermant des grains de laine minérale et de la mousse de tourbe comme principaux constituants, mélangés avec de la pierre ponce granulaire et (ou) de la vermiculite granulaire, ou facultativement les deux ensemble, et un ajusteur de pH. Ce sol pour culture est excellent tant du point de vue de la rétention d'eau que de la perméabilité à l'air. De plus, ce sol permet d'éviter tout excès d'humidité et sa valeur de pH reste dans une plage appropriée pour la croissance des plantes.
A culture soil for raising plants comprising rockwool
granulates and peat-moss as the major components wherein
granular pumice and/or granular vermiculite, optionally
together with a pH-adjustor, are blended is disclosed. This
culture soil is excellent in both of water holding property and
air permeability. Further, it is effective in preventing
excess moisture and the pH value thereof is maintained within
a range suitable for the growth of plants.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2038719 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-03-20 |
Lettre envoyée | 2001-03-20 |
Accordé par délivrance | 1999-04-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-01-20 |
Préoctroi | 1999-01-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-11-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-11-17 |
Lettre envoyée | 1998-11-17 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-11-10 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-11-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-10-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-10-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-10-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-09-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-02-08
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1998-03-20 | 1998-02-09 |
Taxe finale - générale | 1999-01-20 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1999-03-22 | 1999-02-08 |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2000-03-20 | 2000-01-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NICHIAS CORPORATION |
NICHIAS CERATECH CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHIHARU NAKAMURA |
MICHIO FUKUDA |
NORIAKI ASAI |
SUSUMU AOKI |