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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2039176 |
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(54) Titre français: | BOGIE POUR WAGON A PLATE-FORME SURBAISSEE |
(54) Titre anglais: | TRUCK FOR LOW PLATFORM CARS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-10-24 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-08-17 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1991-03-07 |
Requête d'examen: | 1997-07-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH1990/000196 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1991002674 |
(85) Entrée nationale: | 1991-04-19 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Dans le cas du présent châssis (1), aussi bien les forces statiques que les forces dynamiques sont absorbées par le cadre de châssis (5). C'est pourquoi, lors du dimensionnement de la caisse de wagon placée sur le cadre de châssis (5), seul le poids propre et la charge des voyageurs sont déterminants, ce qui permet l'utilisation de caisses de wagon en construction extrêmement légère. Le châssis (1) est composé d'appareils de roulement individuels à roues indépendantes (2), d'un entraîneur longitudinal (3) reliant lesdits appareils de roulement (2), d'un entraînement (4) pour chaque côté large, du cadre de châssis (5) portant la caisse d'extrémité (9), et d'une direction d'appareil de roulement (6) pour la torsion horizontale en fonction du déplacement dans les courbes des appareils de roulement individuels (2). Une caisse intermédiaire (10) sans roue s'appuie sur le châssis (1), sur l'un des petits côtés, par l'intermédiaire d'une articulation (8). Sur le petit côté opposé à l'articulation (8) s'applique un dispositif de choc et de traction (7). L'intérieur du wagon ne possède pas de plate-formes et est accessible sans marches. Dans la région du châssis, au-dessous des sièges, des évidements sont prévus sous forme de couvre-roues abritant certains éléments de châssis (1).
In this bogie (1) the static and dynamic forces are
absorbed by the frame (5). In designing the body unit fitted on
the frame (5), therefore, only the unit's own weight and the
passenger load are significant, thus facilitating the use of
extremely lightly-built vehicle bodies. The bogie (1) consists
of single-wheel drive units (2), a longeron (3) interconnecting
them, on each long side of a drive (4), the frames (5) bearing
the end unit (9) and a drive control (6) for turning the
single-wheel drive units (2) horizontally depending on the curves. A
wheelless central unit (10) is supported on each short side on
the bogie (1) via a joint (8). A push-pull device (7) engages
with the short side opposite the joint (8). There are no lobbies
inside the vehicle which is thus freely accessible. In the
region of bogie there are recesses in the form of wheel-boxes in
which certain parts of the bogie (1) are arranged.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-08-17 |
Lettre envoyée | 2003-08-18 |
Lettre envoyée | 2001-05-24 |
Inactive : Transfert individuel | 2001-04-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-17 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2000-12-14 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2000-11-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-11-28 |
Inactive : Correction - Doc. d'antériorité | 2000-11-28 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2000-11-06 |
Accordé par délivrance | 2000-10-24 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-10-23 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2000-08-16 |
Préoctroi | 2000-07-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-07-18 |
Lettre envoyée | 2000-04-26 |
Inactive : Transfert individuel | 2000-03-21 |
Lettre envoyée | 2000-02-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-02-01 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-02-01 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-01-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-10-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-04-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-03-13 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1997-08-26 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-08-25 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-08-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-07-21 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-07-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-03-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-07-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1997-08-18 | 1997-07-17 |
Requête d'examen - petite | 1997-07-21 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 1998-08-17 | 1998-08-13 |
TM (demande, 9e anniv.) - petite | 09 | 1999-08-17 | 1999-07-15 |
Enregistrement d'un document | 2000-03-21 | ||
Taxe finale - générale | 2000-07-18 | ||
TM (demande, 10e anniv.) - petite | 10 | 2000-08-17 | 2000-07-24 |
Enregistrement d'un document | 2001-04-19 | ||
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-08-17 | 2001-07-16 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-08-19 | 2002-07-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DAIMLERCHRYSLER RAIL SYSTEMS GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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ILDEBRANDO CATTANI |