Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2039185 |
---|---|
(54) Titre français: | CASQUE ET PROTECTEUR COMBINES POUR PARTIES SUPERIEURES DU CORPS |
(54) Titre anglais: | COMBINATION HELMET AND UPPER BODY PROTECTOR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-03-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-09-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
COMBINATION HELMET AND UPPER BODY PROTECTOR
BACKGROUND OF THE INVENTION
The instant invention relates generally to enclosure
devices and more specifically it relates to a combination
helmet and upper body protector for a hockey player or the
like.
Numerous enclosure devices have been provided in prior
art that are adapted to cover and enclosure the heads and
necks of the wearers of the enclosure devices. For example,
U.S. patents numbered 1,113,062; 3,562,813 and 4,605,000 all
are illustrative of such prior art. While these units may be
suitable for the particular purpose to which they address,
they would not be as suitable for the purpose of the present
invention as hereafter described.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-09-28 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1993-09-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1993-03-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1993-03-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-09-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
1993-03-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
KENNETH W. BROWN |
KENNETH W. BROWN |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |