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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2041090 |
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(54) Titre français: | BANDES ALLONGEES POUR EMBOUTS D'ARRET DE FERMETURE A GLISSIERE |
(54) Titre anglais: | ELONGATED STRIPS FOR SLIDE FASTENER END STOPS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1994-03-29 |
(22) Date de dépôt: | 1991-04-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-10-28 |
Requête d'examen: | 1991-04-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An elongated strip providing a multiplicity of
prospective end stops for a slide fastener is disclosed. A
succession of prospective end stops in the strip are
interconnected by a flexible connecting cord such that the
strip can be disposed flexible and supple and thus
conveniently wound on a reel. Each end stop is reduced
centrally in thickness to provide a thin bridge which serves
as a hinge about which the end stop is accurately and easily
folded.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-04-24 |
Lettre envoyée | 2006-04-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 1994-03-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-10-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-04-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-04-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 1998-04-24 | 1998-02-20 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1999-04-26 | 1999-01-12 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2000-04-24 | 2000-02-01 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2001-04-24 | 2001-01-05 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2002-04-24 | 2002-03-18 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2003-04-24 | 2003-03-17 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2004-04-26 | 2004-03-17 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2005-04-25 | 2005-03-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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YKK CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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KAZUKI KUSE |
KEIICHI KEYAKI |
MINORU HIROTA |