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Sommaire du brevet 2041104 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2041104
(54) Titre français: PROCESS FOR CHAIN PRINTING OF A PATTERN ONTO A FABRIC, AND APPLICATION DEVICE
(54) Titre anglais: PROCEDE POUR IMPRIMER CHAINE UN MOTIF SUR UNE ETOFFE, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D06Q 1/12 (2006.01)
  • B41M 5/00 (2006.01)
  • D06B 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CORBIERE, CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • CORBIERE S.A.
  • TEINTURERIES DE LA TURDINE
(71) Demandeurs :
  • CORBIERE S.A. (France)
  • TEINTURERIES DE LA TURDINE (France)
(74) Agent: BKP GP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2001-05-29
(22) Date de dépôt: 1991-04-24
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-11-30
Requête d'examen: 1998-03-18
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 06896 (France) 1990-05-29

Abrégés

Abrégé français


Procédé pour imprimer chaîne un motif sur un métier de production
d'étoffe chaîne, caractérisé en ce qu'il consiste: entre la sortie
de l'ensouple, mais avant l'organe d'insertion ou de liage, à
amener au voisinage de la nappe de fils de chaîne un papier
transfert portant un motif de colorants, apte à être transféré sur
les fils sous l'effet de la chaleur; puis, à faire défiler ce
papier transfert en rapport de vitesses avec la vitesse d'avancée
de la nappe de fils de chaîne: puis, toujours en continu, à appuyer
en permanence ce papier transfert qui défile contre la nappe de
fils de chaîne qui défile également dans ce rapport avec le papier,
en prenant sain de diriger la feuille du papier transfert portant
le motif vers la nappe de fils de chaîne, et, simultanément, à
transférer ce motif sur les fils sous l'effet continu de cette
pression et de la chaleur sèche; et enfin, à réceptionner
séparément l'étoffe imprimée obtenue après insertion, et le papier
transfert dont le motif a été au moins partiellement transféré sur
la nappe de fils de chaîne. L'invention concerne également une
installation pour mettre en oeuvre ce procédé.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1
REVENDICATIONS
1. Procédé pour imprimer chaîne un motif sur une étoffe, dans
lequel une nappe de fils de chaîne, enroulée sur une ensouple
d'un métier de production d'étoffe chaîne par insertion d'un
fil de trame ou de liage dans la nappe de fils de chaîne,
défile en continu depuis cette ensouple jusqu'à l'organe
d'insertion ou de liage, métier qui comprend un dispositif de
commande de l'avancée continue de la nappe de fils de chaîne
et de l'organe d'insertion ou de liage, caractérisé en ce
qu'il consiste:
- entre la sortie de l'ensouple, mais avant l'organe
d'insertion ou de liage, à amener au voisinage de la nappe
de fils de chaîne un papier transfert portant un motif de
colorants, apte à être transféré sur les fils sous l'effet
de la chaleur;
- puis, à faire défiler ce papier transfert en rapport de
vitesses avec la vitesse d'avancée de la nappe de fils de
chaîne;
- puis, toujours en continu, à appuyer en permanence ce papier
transfert qui défile contre la nappe de fils de chaîne qui
défile également dans ce rapport avec le papier, en prenant
soin de diriger la feuille du papier transfert portant le
motif vers la nappe de fils de chaîne, et, simultanément,
à transférer ce motif sur les fils sous l'effet continu de
cette pression et de la chaleur sèche;
- et enfin, à réceptionner séparément l'étoffe imprimée
obtenue après insertion, et le papier transfert dont le
motif a été au moins partiellement transféré sur la nappe
de fils de chaîne.

2
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la vitesse d'avance
du papier
transfert portant le motif est exactement synchronisée et égale à la vitesse
d'avancée de
la chaîne à l'embuvage près.
3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le rapport entre la
vitesse d'avance
de la chaîne et la vitesse de défilement du papier transfert est compris entre
0, 1 et 2.
4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le rapport entre la
vitesse d'avance
du papier transfert et la vitesse d'avancée de la chaîne est à l'embuvage
près, égal à un.
5. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que le rapport de la
vitesse d'avance
du papier transfert et de la chaîne est voisin de 0,2.
6. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étoffe est un
tissu chaîne et trame
et en ce que, en fonctionnement, le patin chauffant est appuyé en permanence
contre les
fils de chaîne en amont du point normal d'ouverture de la chaîne, et en ce que
lors d'un
arrêt du métier, ce patin est automatiquement relevé.
7. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1 sur
un métier à
tisser chaîne et trame, comprenant:
- une ensouple, contenant une nappe de fils de chaîne;
- un rouleau de détour, sur lequel s'étale la nappe de fils de chaîne qui
défile;
- un organe d'insertion d'un fil de trame ou de liage dans la nappe de fils de
chaîne;
- une commande générale dl'avance de la nappe, de l'organe d'insertion et du
renvidage de l'étoffe formée,
caractérisé en ce qu'il comporte au voisinage du rouleau de détour:
- un premier moyen pour débiter une feuille de papier transfert portant un
motif de
colorants;

3
- un second moyen pour réceptionner cette feuille;
- un patin chauffant régulé en température, disposé entre ces deux moyens,
destiné
à venir appuyer en permanence la feuille transfert sur toute la largeur de la
nappe
de fils de chaîne qui défile;
- un ensemble pour assurer le synchronisme du premier et du second moyens
avec
la commande générale du métier.
8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le premier
moyen pour débiter
la feuille de papier transfert et le second moyen pour réceptionner cette
feuille, sont
constitués par une paire de rouleaux parallèles moteurs.
9. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le patin
chauffant régulé en
température, est disposé entre deux rouleaux de détour définissant un plan
confondu avec
le plan de la nappe de fils de chaîne qui défile, disposé au voisinage du
point d'ouverture
de la foule.
10. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le patin
chauffant présente des
vérins destinés, pendant le fonctionnement du métier, à l'appuyer en
permanence sur la
nappe de fils de chaîne qui défile et des ressorts destinés à éloigner
immédiatement ce
patin de la nappe dès que le métier s'arrête.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


20~~L10~
PROCEDE POUR IMPRIMER CHAINE UN MOTIF SUR UNE ETOFFE ET
DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
L'invention concerne un nouveau procédé pour impri-
mer chaîne un motif sur la chaîne d'une étoffe en cours
de formation, notamment un tissu chaîne et trame. Elle se
rapporte également à un dispositif pour la mise en oeuvre
de ce procédé.
La technique d'impression-chaîne est bien connue. I1
n'y a donc pas lieu de la décrire ici en détail. Cette
technique est essentiellement réservée aux tissus de
luxe.
Depuis quelques années, on réalise ces tissus im-
primés-chaîne à partir de la technique d'impression par
transfert (voir par exemple documents FR-A-2 254 950 et
2 296 727). Cette technique donne d'excellents résultats,
mais n'est économiquement valable que pour des séries de
longueur appréciable. En outre et surtout, si la chaîne
sur laquelle on applique le motif transfert présente un
défaut quelconque, tel que par exemple un fil manquant,
le tissu ainsi imprimé comporte ce défaut, qui devient
alors irrémédiable. I1 s'ensuit qu'il faut visiter préa-
lablement la chaîne et contrôler le tissage avec une
grande attention, ce qui grève alors d'autant le coût de
ces tissus.
Dans le document CH-D-53/75 (correspondant au docu-
ment GB-A-1 528 411), on a suggéré d'appliquer cette
technique d'impression transfert à des tapis, en effec-
tuant la phase transfert sur la nappe de fils qui vont
constituer le poil ou les bouclettes puis, d'enrouler la
nappe ainsi imprimée avec le papier transfert sur une
ensouple que l'on place alors en téte de la machine à
tufter. Pour ce faire, tout d'abord, le dessin à reporter
sur les fils doit présenter, dans le sens de la longueur

2~411U4
des fils, un allongement par rapport au dessin que l'on
veut obtenir sur le tapis pour rattraper l'embuvage ;
ensuite, il faut transférer la nappe ainsi imprimée sur
le métier à tufter, de sorte que cette technique présente
les mémes inconvénients que celle exposée ci-dessus.
Dansr le document BE-A-755 182, on a suggéré d'im-
primer à l'humide un motif sur une nappe de fils de
chaîne qui progresse continuellement, sur un métier à
tisser, entre l'ensouple et le point de formation de la
foule. Cette technique nécessite des installations com-
plexes, volumineuses, sous-employées, puisque le rende-
ment est limité par la vitesse de production du métier à
tisser, dont on sait qu'elle est d'au .moins mille fois
inférieure à celle de l'installation d'impression. C'est
sans doute la raison pour laquelle cette technique ne
s'est pas développée.
L'invention pallie ces inconvénients. Elle vise une
technique d'impression chaîne moins coûteuse, plus facile
à mettre en oeuvre et dans laquelle, à tout moment, on
puisse corriger un défaut quelconque sans affecter la
valeur commerciale du reste de la pièce déjà imprimée, et
qui soit enfin adapté à la réalisation de petites séries
à la demande.
Ce procédé pour imprimer chaîne un motif sur une
étoffe, dans lequel une nappe de fils de chaîne, enroulée
sur une ensouple d'un métier de production d'étoffe
chaîne par insertion d'un fil de trame ou de liage dans
la nappe de fils de chaîne, défile en continu depuis
cette ensouple jusqu'à l'organe d'insertion ou de liage,
métier qui comprend un dispositif de commande de l'avan-
cée continue de la nappe de fils de chaîne et de l'organe
d'insertion ou de liage, se caractérise en ce qu'il con- y
siste .
- entre la sortie de l'ensouple, mais avant l'organe
d'insertion ou de liage, à amener au voisinage de la
nappe de fils de chaîne un papier transfert portant un

4
20~~.10~
motif de colorants, apte à être transféré sur les fils
sous l'effet de la chaleur ;
- puis, à faire défiler ce papier transfert en rap
port de vitesses avec la vitesse d'avancée de la nappe de
fils de chaîne ;
- puis, toujours en continu, à appuyer en permanence
ce papier transfert qui défile contre la nappe de fils de
chaîne qui défile également dans ce rapport avec le pa-
pier, en prenant soin de diriger la feuille du papier
transfert portant le motif vers la nappe de fils de
chaîne, et, simultanément, à transférer ce motif sur les
fils sous l'effet continu de cette pression et de la
chaleur sèche ;
- et enfin, à réceptionner séparément l'étoffe im
primée obtenue après insertion, et le papier transfert
dont le motif a été au moins partiellement transféré sur
la nappe de fils de chaîne.
En d'autres termes, l'invention consiste à réaliser
la technique d'impression-chaîne par la technique de
transfert, toutes deux connues depuis fort longtemps, sur
le métier à tisser lui-même, et non plus sur la chaîne
avant que celle-ci soit placée sur le métier à tisser à
tricoter, à tufter ou autres, et sans avoir à déformer
préalablement le motif dans le sens de la longueur. On
opère donc ainsi à faibles coûts, d'autant que l'on uti-
lise des motifs normaux (rapport un), et à des vitesses
très différentes et lentes, ce qui permet de contrôler
facilement l'étoffe imprimée en cours même de fabrica-
tion. Cette transposition sur le métier à tisser ne s'im-
posait pas à l'évidence. A preuve, la technique d'impres-
sion transfert est connue depuis fort longtemps. L'in-
tégration sur un métier à tisser constitue une rupture
par rapport aux techniques usuelles, d'autant que l'on
réduit considérablement la vitesse d'impression (ce qui
va à l'encontre de la productivité) ; en revanche, cette
rupture permet toutefois de résoudre avec succès un pro-
blème qui se posait depuis longtemps et que l' on ne sa-
vait pas satisfaire économiquement.

2041104
Dans la description et dans les revendications, par
"métier" ou "métier chaîne", on englobe aussi bien les
métiers à tisser eux-mêmes, c'est-à-dire chaîne et trame,
que les métiers chaîne de type indémaillable (Rachel,
5 Malimo ou autres), bouclettes ou analogues, c'est-à-dire
tous dispositifs de production d'étoffes à partir de
chaînes de fils.
De même, "par motif de colorants", on désigne non
seulement un motif réalisé à partir de un ou plusieurs
colorants, mais aussi une impression unie.
Avantageusement, en pratique .
- le motif de colorants est déposé sur au moins une
nappe de fils de chaîne, juste en amont des cadres du
métier à tisser, c'est-à-dire entre l'ensouple et lesdits
cadres, et de préférence au voisinage du point d'ouver
ture de la foule ;
- la vitesse d'avance du papier transfert portant le
motif est exactement synchronisée et égale à la vitesse
d'avancée de la chaîne (à l'embuvage près) ;
- le rapport de ces deux vitesses est compris entre
0,1 et deux (2), ce qui permet d'épuiser le motif du
papier, ce dont on ne se préoccupait guère jusqu'alors ;
si le rapport est de un (1), à l'embuvage près, on repro-
duit fidèlement le motif ; en revanche, plus ce rapport
diminue, c'est-à-dire plus la vitesse de la chaîne dé-
passe celle du papier (rapport inférieur à 1), plus on
épuise le papier support du motif de colorants, ce qui se
traduit par une économie appréciable et une meilleure
protection de l'environnement ; sur un métier à tisser
chaîne et trame, ce rapport est en pratique compris entre
0, 2 et 1 ; il pourrait être supérieur à un ( 1 ) , mais il
s'ensuit une consommation excessive et anti-économique de
papier, donc de colorants ; on a observé que pour un
tissu velours ou à bouclettes, on obtient de bons résul-
tats avec un rapport de 0,2 et de 0,3 ; avec un métier
Rachel, on peut utiliser ces mêmes rapports ;

6
204~10~
-_ - l'entraînement du papier transfert est assuré
positivement par un jeu de pignons, de chaines, et de
rouleaux d' appel commandés par l' arbre de commande géné-
rale du métier ;
- en fonctionnement, le patin chauffant est appuyé
en permanence contre les fils de chaîne, juste en amont
du point normal d'ouverture de la chaîne, et est automa-
tiquement et spontanément relevé lors d'un arrêt du mé-
tier.
Dans un métier sans foule, le patin chauffant est
placé au plus près de l'entrée de la cha3ne intéressée
sur les mécaniques.
I1 va de soi que les fils de la chaîne doivent être,
pour partie essentielle, en un matériau réceptif aux
colorants transfert, c'est-à-dire aux colorants trans
férables. Ces fils peuvent être par exemple en polyester,
en polyamide, en triacétate, en acrylique, voire en soie
ou en coton.
L'invention concerne également un dispositif pour la
mise en oeuvre de ce procédé sur un métier à tisser
chaîne et trame, comprenant .
. une ensouple contenant une nappe de fils de
chaîne,
. un rouleau de détour sur lequel s'étale la nappe
de fils de chaîne qui défile,
. un organe d'insertion d'un fil de trame ou de
liage dans la nappe de fils de chaîne,
une commande générale de l' avance de la nappe, de
l'organe d'insertion et du renvidage de l'étoffe
formée,
caractérisé en ce qu'il comporte au voisinage du rouleau
de détour .
- un premier moyen pour débiter une feuille de pa-
pier transfert portant un motif de colorants ;
- un second moyen pour réceptionner cette feuille ;
- un patin chauffant régulé en température~disposé

204104
entre ces deux moyens, destiné à venir appuyer en per-
manence la feuille transfert sur toute la largeur de la
nappe de fils de chaîne qui défile ;
- un ensemble pour assurer le synchronisme du pre
mier et du second moyens avec la commande générale du
métier.
Avantageusement, en pratique .
- le premier et le second moyens débiteur et de
renvidage sont constitués par une paire de rouleaux pa
rallèles moteurs ;
- le patin chauffant est disposé entre deux rouleaux
de détour, définissant un plan confondu avec le plan de
la nappe de fils de chaîne qui défile ;
- le patin chauffant présente des vérins destinés,
pendant le fonctionnement du métier, à l'appuyer sur la
nappe de fils de chaîne qui défile et des ressorts des-
tinés à éloigner immédiatement ce patin de la nappe, dès
que le métier s'arrête.
La manière dont l'invention peut être réalisée et
les avantages qui en découlent ressortiront mieux des
exemples de réalisation qui suivent, à l'appui des figu-
res annexées.
La figure 1 est une représentation schématique som-
maire d'un mode d'exécution générale de l'invention.
La figure 2 montre en détail et vu en coupe un mode
d'exécution particulier.
En se référant à la figure 1, une nappe de fils de
chaîne (1) est dévidée de manière connue de son ensouple
(2) en passant sur un jeu de rouleaux de détour, respec-
tivement (3) et (4). De manière connue, la chaîne pénètre
dans des cadres désignés par la référence (5), puis dans
le peigne de battage (6), qui forme le point de façure
(7). Le tissu formé (8) passe ensuite sur un rouleau de
détour (9), pour être renvidë sur un rouleau magasin
(10).

CA 02041104 2000-07-24
8
La référence (11) désigne le point d'ouverture de la
foule (12).
Une bobine (15) de papier transfert (16) portant un
motif approprié est amenée au contact de la chaine (1)
par appui sur le rouleau de détour (4) . Juste au voisi-
nage aval du point d'ouverture (11) de la foule (12), un
patin chauffant (17) susceptible d'étre animé d'un mouve-
ment de monte et baisse selon le sens indiqué par la
flèche, vient fixer à la chaleur le colorant sur la
chaine (1) qui avance doucement. Une barre de détour (18)
permet de récupérer le papier transfert épuisé (19) sur
un rouleau (20), synchronisé avec l'avance du métier.
En pratique, dans cette réalisation, le point d'ou-
verture réel de la chaïne est reporté en (18).
Comme illustré, le patin chauffant (17) est disposé
au voisinage du rouleau de détour (4), juste en ampnt du
point d'ouverture (11) de la foule. En fonctionnement, ce
patin (17) est juste au contact de la nappe de fils (12).
Ce patin chauffant (17), par exemple en aluminium anodi-
sé, est chauffé à l'électricité et est régulé par une
armoire appropriée avec une précision de plus ou moins
deux degrés, entre 150 et 220'C. Un système de relevage,
non représenté, permet d'écarter immédiatement le patin
(17) à chaque arrét du métier, ce qui permet alors d'in-
tervenir sur les fils de la foule (12).
On comprend aisément que lorsqu'un fil manque dans
la foule (12) ou présente un défaut, il suffit, comme
c'est habituel, d'arrêter le métier. Immédiatement, le
patïn (17) s'écarte. On effectue la réparation. A la
remise en marche, le patin (17) redescend automatique-
ment. Toute autre formation de défaut apparaissant sur
la façure entre (7) et (9) peut ainsi étre instantanément
corrigée de la méme manière.

2041104
9
-- Dans une première forme de réalisation préférée, la
vitesse d'enroulement du rouleau (20) de papier (19) est,
à l'embuvage près, égale à la vitesse d'avancée de la
nappe (1) de fils de chaîne. On transfère de la sorte
exactement le motif dans un rapport un pour un. Comme par
ailleurs, le transfert s'effectue au voisinage du point
d' ouverture, de la foule, du fait du mouvement permanent
des fils, on obtient un effet de léger flou très recher-
ché pour ces tissus de luxe.
Dans une autre forme d'exécution, la vitesse de
renvidage du rouleau (20) est synchronisée au cinquième
de la vitesse d'avancée de la nappe (1). De la sorte, on
obtient de manière économique et intéressante un effet
chiné ombré original, parfaitement maîtrisé, très recher-
ché actuellement. Par ailleurs, on a ainsi épuisé totale-
ment les colorants du papier transfert (16), ce qui évite
ou atténue les problèmes de pollution que pose cette
technique d'impression-transfert.
Dans une autre forme d'exécution, le tissu (8) est
un tissu velours ou à bouclettes. Dans la technique ac-
tuelle de transfert différé (voir CH-D-53/85 cité dans le
préambule), pour imprimer des motifs sur les chaînes de
boucles de ces tissus, il est nécessaire de déformer le
motif dans le rapport d'embuvage. Dans l'invention, il
suffit de mettre en oeuvre un motif normal et de régler
la vitesse de défilement du papier (19) en rapport avec
l'embuvage. Cela se traduit par de meilleurs résultats et
une économie appréciable, tant à la conception du motif
qu'à la mise en oeuvre. De surcroît, en jouant sur les
rapports des vitesses et les réglages du métier, on peut
modifier le motif imprimé sur les boucles et obtenir des
effets originaux inattendus, tels que chiné, ombré,
etc.., ce que ne permet pas la technique décrite dans le
préambule. On peut aussi transformer à volonté la lon-
gueur des dessins.

i0 204110
Dans une autre variante, la nappe de fils de chaîne
(1) peut être constituée par des fils rétractables, par
exemple des fils texturés mousse. On obtient ainsi grâce
à l'opération de transfert à chaud (17) un fixage de ce
fil, ce qui permet d'obtenir des caractéristiques et des
effets nouveaux et originaux.
Dans une variante, le procédé selon l'invention
peut être mis en oeuvre sur un métier à tricoter indé-
maillable. I1 suffit d'appliquer le papier transfert sur
au moins l'une des nappes de fils de chaîne pour obtenir
une impression appropriée.
Dans un mode d'exécution pratique, montré à la figu-
re 2, la nappe de fils de chaîne (30) est dévidée de
l'ensouple (31), passe sur un rouleau de détour (32), où
se trouve le point (33) d'ouverture de la foule désignée
par la référence (34).
L'ensemble caractéristique de transfert, désigné par
la référence générale (35), comprend une première paire
de deux rouleaux, respectivement fou (36) et moteur (37)
sur lequel est placée la bobine (38) de papier transfert
(39) vierge. Ce papier (39) , motif côté fils (30) , passe
sur un premier rouleau de détour (40) situé à proximité
de (33), puis sur un second rouleau de détour (41), de
manière à ce que le trajet (40,41) soit sensiblement
horizontal et parallèle à la chaine (34). Le papier
épuisé (45) remonte pour être réceptionné sur la bobine
(46) entraînée par la paire de rouleaux moteurs (47-48).
Le plus génêralement, les rouleaux moteurs (37,47 et 48)
sont entraînés à la méme vitesse et, grâce à un ensemble
de pignons et de chaines, relié à l'arbre de commande du
métier, à la même vitesse que celle d'avance de la chaine
(30) .

11 2041104
-- Pour faciliter la compréhension et ne pas surcharger
la figure, la distance entre 33 et 40 a été exagérée,
alors qu'en pratique, elle est réduite au minimum.
Un patin chauffant profilé (50), analogue à (17),
maintient en permanence en cours de fonctionnement, le
papier transfert (39) en appui sur la nappe de fils de
chaîne, grâce à un ressort (51) guidé sur une tige (52).
Un vérin, non représenté, parallèle au ressort (51) per-
met d'écarter immédiatement le patin chauffant (50) lors-
que le métier s'arréte.
Avantageusement, les rouleaux de détour (40) et (41)
sont montés chacun sur un bras réglable en position, ce
qui permet de faire varier à la fois l'encombrement entre
(40) et (41) et la pression du papier transfert sur la
nappe de fils de chaîne.
Le procédé selon l'invention présente de nombreux
avantages. On peut citer .
- un investissement modeste, puisqu'il suffit
d'ajouter un simple patin régulé en température et une
liaison synchronisée à l'organe d'entraînement classique
du métier, pour obtenir un ensemble intégré ;
- la suppression de l'étape distincte nécessaire
jusqù'alors d'impression de la chaîne et de ce qui s'en-
suit, d'où un coût réduit, une sécurité accrue et une
meilleure finesse des résultats obtenus ;
- la possibilité d'utiliser des papiers transfert
normaux d'usage courant et non déformés dans le sens
long, comme dans la technique décrite dans le document
CH-D-53/75 cité dans le préambule ;
- la souplesse, puisqu'il est très facile de changer
le papier transfert, donc la possibilité de réaliser des
petites séries, dans l'ordre choisi et à tout moment ;
alors que dans la technique antérieure d'impression dif-
férée, l'ordre dans lequel se fait le tissage est figé à
rebours de l'ordre fixé à l'impression ;

12
204110
- la possibilité de contrôler quasi instantanément
l'étoffe finie, donc la possibilité de modifier rapide-
ment les conditions opératoires ;
- un bon contrôle de la qualité des imprimés chaîne
réalisés de la sorte ;
- la possibilité de corriger à tout moment les dé-
fauts dûs aux fils et au tissage ;
- et enfin, grâce à la possibilité nouvelle de jouer
sur les rapports des vitesses chaine et papier, la pos
sibilité d'obtenir des effets originaux, dont les ombrées
reproductibles et à grands rapports, actuellement recher-
chés.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-04-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2005-04-25
Inactive : Grandeur de l'entité changée 2003-04-08
Accordé par délivrance 2001-05-29
Inactive : Page couverture publiée 2001-05-28
Préoctroi 2001-01-25
Inactive : Taxe finale reçue 2001-01-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-09-01
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-09-01
Lettre envoyée 2000-09-01
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2000-08-14
Modification reçue - modification volontaire 2000-07-24
Modification reçue - modification volontaire 2000-06-22
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-01-21
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-05-11
Lettre envoyée 1998-05-11
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-05-11
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-03-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-03-18
Demande publiée (accessible au public) 1991-11-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-03-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-04-24 1998-03-11
Requête d'examen - générale 1998-03-18
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-04-26 1999-03-18
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2000-04-25 2000-04-12
Taxe finale - générale 2001-01-25
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2001-04-24 2001-03-12
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2002-04-24 2002-03-22
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2003-04-24 2003-03-26
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2004-04-26 2004-03-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CORBIERE S.A.
TEINTURERIES DE LA TURDINE
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE CORBIERE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1998-06-10 11 475
Description 2000-07-24 11 476
Revendications 2000-06-22 3 103
Revendications 2000-07-24 3 101
Page couverture 2001-05-04 1 40
Page couverture 1994-03-05 1 15
Abrégé 1994-03-05 1 32
Dessins 1994-03-05 2 28
Revendications 1998-06-10 4 97
Dessin représentatif 2001-05-04 1 5
Dessin représentatif 1999-06-14 1 9
Rappel - requête d'examen 1997-12-29 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-05-11 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2000-09-01 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2005-06-20 1 172
Correspondance 2001-01-25 1 34
Taxes 2000-04-12 1 45
Taxes 2001-03-12 1 43
Taxes 1998-03-11 1 40
Taxes 1999-03-18 1 66
Taxes 1997-03-12 1 43
Taxes 1996-03-14 1 51
Taxes 1994-03-24 1 29
Taxes 1995-03-15 1 39
Taxes 1993-03-17 1 31