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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2041203 |
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(54) Titre français: | PISTOLET-DISTRIBUTEUR DE CARBURANT A SUPPORT DE PLAQUETTE-MESSAGE AMOVIBLE |
(54) Titre anglais: | MESSAGE DISPLAY BOOT FOR FUEL DISPENSING NOZZLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-02-24 |
(22) Date de dépôt: | 1991-04-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-10-27 |
Requête d'examen: | 1993-04-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Gaine pour pistolet de distribution de carburant pour l'affichage de messages publicitaires. La gaine d'affichage est faite de plastique souple et s'ajuste sur le corps du pistolet qui est inséré dans la gaine. la partie supérieure de la gaine se trouve une plate-forme destinée à recevoir l'affichette publicitaire. L'affichette est maintenue en place sur la plate-forme de présentation par une pastille optique transparente facilement insérée et retirée par pression dans le creux formé par le contour de la plate-forme. Un soufflet à la base de la gaine permet d'adapter la gaine à des pistolets de différentes hauteurs. Une butée absorbante préserve la plate-forme et la pastille optique de tout contact avec le véhicule. Dans une version préférée, la gaine, la plate-forme, le soufflet et la butée absorbante sont obtenus par rotomoulage intégral de vinyle.
A message display boot is provided for a fuel dispensing
nozzle. The display boot comprises a flexible plastic boot
in close conforming fit over at least the front valve
housing of the nozzle. At the top of the boot in a message
platform upon which rests a message placard. The placard
is removable held on the platform by an optically clear
skirted cover conforming to the contour of the platform,
such that the cover is held on the platform by the close
conforming fit of the skirt along the sides of the
platform, but can be easily pried off the platform to
change the placard. A bellow portion at the bottom of the
boot provides a conforming fit over nozzles of various
height. A resilient bumper shields the message platform
and cover from contact with the vehicle. In a preferred
embodiment, the boot, platform, bellows and bumper are
integrally molded of plastisol vinyl.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-08-16 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-04-25 |
Lettre envoyée | 2005-04-25 |
Accordé par délivrance | 1998-02-24 |
Préoctroi | 1997-11-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1997-11-03 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-10-16 |
Lettre envoyée | 1997-07-30 |
month | 1997-07-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-07-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-07-30 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-07-23 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-07-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-04-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-04-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-10-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe finale - petite | 1997-11-03 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 1998-04-27 | 1998-04-21 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 1999-04-26 | 1999-04-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2000-04-25 | 2000-02-11 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2001-04-25 | 2001-04-20 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2002-04-25 | 2002-04-18 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2003-04-25 | 2003-04-23 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2004-04-26 | 2004-04-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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M & M DISPLAYS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHAEL J. FELL |