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Sommaire du brevet 2041252 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2041252
(54) Titre français: BLOWER TERMINAL FOR ROOM VENTILATING FACILITY
(54) Titre anglais: TERMINAL DE SOUFFLAGE POUR INSTALLATION DE VENTILATION DE LOCAUX
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F24F 13/065 (2006.01)
  • F24F 13/06 (2006.01)
  • F24F 13/10 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JARDINIER, PIERRE (France)
  • SIMONNOT, JACQUES (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN VENTILATION ET AERAULIQUE S.E.R.V.A.
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN VENTILATION ET AERAULIQUE S.E.R.V.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1991-04-25
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-10-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 05 837 (France) 1990-04-26

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION
Ce terminal comprend en combinaison une buse d'étranglement disposée
à l'extrémité aval du conduit d'amenée d'air, et une surface courbe implantée
dans le local dans la zone de sortie de l'air, de façon à présenter son extrados du
côté de la veine fluide, et à être située en dehors du prolongement de l'ouverture
de la buse de réglage.
Application à la ventilation de locaux par insufflation d'air dans
ceux-ci.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Terminal de soufflage blowing pour installation de ventilation de locaux,
caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison une nozzle buse d'étranglement
disposée à l'extrémité aval du conduit d'amenée d'air, et une surface déviatricecourbe implantée dans le local dans la zone de sortie de l'air, de façon à
présenter son extrados du côté de la veine fluide.
2. Terminal de soufflage selon la revendication 1, caractérisé en ce que
la surface déviatrice courbe est disposée tangentiellement à la veine d'air sortant
de la buse.
3. Terminal de soufflage selon la revendication 1, caractérisé en ce que
la surface déviatrice utile masque totalement ou partiellement la veine d'air
sortant de la buse, les angles que forment les filets d'air avec la surface
déviatrice utile, au niveau de leurs points d'impact sur celle-ci, étant inférieurs à
90°.
4. Terminal de soufflage selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé en ce que la surface déviatrice est décollée par rapport au mur du
local à équiper, la buse d'étranglement comportant deux volets symétriques
articulés autour d'axes.
5. Terminal de soufflage selon l'une quelconque des revendications 1 et
4, caractérisé en ce que la surface déviatrice est montée de façon réglable sur
deux supports.
6. Terminal de soufflage selon l'une quelconque des revendications 1 à
5, caractérisé en ce que la surface déviatrice d'air est constituée par un cylindre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


20~12~2
La présente invention a pour objet un terminal de soufflage destiné au
réglage du débit et à la diffusion d'un flux d'air pour installation de ventilation
de locaux.
Il est connu de réaliser la ventilation de locaux, et notamment
d'immeubles de bureaux, par insufflation d'air dans ceux-ci. Cet air pris par
exemple au niveau de la toiture du bâtiment, pour être le moins pollué possible,est insufflé à l'aide d'un ventilateur sous une forte pression à l'intérieur d'un
conduit principal sur lequel sont branchés des conduits de dérivation alimentantles différents locaux, ces conduits de dérivation étant équipés de registres
d'équilibrage réglables ou non. Toutefois l'équilibrage n'est jamais parfait. Enoutre ces installations comprennent un système de réglage au niveau de chaque
local ventilé. Il convient donc de disposer d'un registre au niveau de chaque local
pour réaliser ce réglage. Toutefois il résulte de la présence de ce registre desproblèmes de bruit car le registre est proche du local lui-même, et de la zone
dans laquelle l'air est diffusé. Il est donc nécessaire de prévoir un piège à son,
ainsi qu'une grille de grande section qui recouvre l'ensemble. Il résulte de cette
structure qu'elle est très encombrante, et que certaines des pièces la composant,
telles que le registre, sont cachées, ce qui impose une maintenance difficile
Le but de la présente invention est de fournir un terminal de soufflage
qui comporte des organes de réglage et de diffusion de l'air insufflé, qui soient
accessibles à partir de l'intérieur du local qu'il équipe, et qui ne nécessite pas de
pièges à sons spécifiques.
A cet effet, le terminal de soufflage qu'elle concerne comprend en
combinaison une buse à étranglement disposée à l'extrémité aval du conduit
d'am_née d'air, et une surface déviatrice courbe implantée dans le local à
ventiler dans la zone de sortie de l'air, de facon à présenter son extrados du côté
de la veine fluide.
Cet agencement assure, de façon surprenante, la déviation du flux d'air
par rapport à l'axe de sortie du conduit, cette déviation intervenant non pas du
côté opposé à celui duquel se trouve la surface déviatrice, mais du côté de la
surface déviatrice. Il se produit en fait une sorte d'enroulement du flux d'air le
long de cette surface, avec création d'un mouvement tourbillonnaire autour de lasurface.
Selon une forme d'exécution de l'invention, la surface déviatrice utile

20~12~2
est disposée tangentiellement à la veine d'air sortant de la buse.
Selon une autre forme d'exécution, la surface déviatrice utile masque
totalement ou partiellement la veine d'air sortant de la buse, les angles que
forment les filets d'air avec la surface déviatrice utile, au niveau de leurs points
5d'impact sur celle-ci, étant inférieurs à 90.
Conformérnent à une possibilité, la surface déviatrice est décollée par
rapport au mur du local à équiper, la buse d'étranglement comportant deux voletssymétriques articulés autour d'axes parallèles à l'axe de la surface déviatrice.Selon une autre caractéristique de l'invention, la surface déviatrice est
lOmontée de façon réglable sur deux supports fixés sur le mur dans lequel débouche
le conduit d'amenée d'air.
Il est ainsi possible d'adapter de façon précise la position de la surface
déviatrice, pour que celle-ci assure la déviation du flux d'air dans les meilleures
conditions, dans la direction souhaitée.
15Selon une forme de réalisation de ce terminal, on utilise un cylindre
dont une partie de la surface constitue la surface déviatrice utile.
De toute façon, I'invention sera bien co-nprise à l'aide de la description
qui suit, en référence au dessin schématique annexé représentant à titre
d'exemple non limitatif, une forme d'exécution de ce terminal:
20Figure l en est une vue en perspective, dans lequel la surface
déviatrice est partiellement arrachée;
Figure 2 en est une vue en coupe transversale selon la ligne ll-ll de
figure l;
Figures 3 et 4 sont deux vues similaires à figure 2 représentant deux
2 5autres possibilités de positionnement de la surface déviatrice par rapport à la
veine d'air.
Les figures l et 2 représentent un conduit d'air 2 débouchant dans un
local dont l'un des murs est désigné par la référence 3 A proximité de son
extrémité aval le conduit d'amenée d'air 2 est équipé d'une buse d'étranglement
304 comportant deux volets 5 chacun de forme rectangulaire, et articulés autour
d'un axe horizontal 6, les deux axes 6 étant disposés aux extrémités amont des
deux volets 5.
Conformément à la caractéristique essentielle de l'invention, le mur 3
est équipé, en avant de la sortie du conduit 2 d'une surface 7 de déflection d'air

~12~
constituée dans le cas présent par un cylindre. Ce cylindre est monté sur le murpar l'intermédiaire de deux pattes 8. La position du cylindre relativement aux
pattes 8 est réglable à l'aide de moyens non représentés au dessin.
A la figure 2, la génératrice la plus basse 9 du cylindre 7 est
sensiblement tangente à la partie supérieure de la veine d'air sortant de la buse
d'étranglement. Lorsque le flux d'air sort du conduit 2, l'attraction exercée par
Ie cylindre 9 assure sa déviation, du côté de ce cylindre. Cette déviation est
effectuée de façon totalement silencieuse, malgré l'accélération que subit le flux
d'air au niveau du passage de la buse d'étranglement.
Les figures 3 et 4 représentent ce terminal dans lequel la surface
déviatrice 7 occupe deux autres positions.
A la figure 3, le cylindre 7 masque partiellement la sortie de la buse 4,
tandis qu'à la figure 4, il la masque totalement. Dans les deux cas, les angles A
que forment les différents filets d'air sortant de la buse d'étranglement 4, avec
les tangentes du cylindre 7, au niveau de leurs points d'impact respectifs sur
celui-ci, sont inférieurs à 90. Cette caractéristique assure la déviation de laveine d'air du côté de la surface déviatrice utile.
Comme il ressort de ce qui précède, I'invention apporte une grande
amélioration à la technique existante, en fournissant un terminal de conception
très simple, dans lequel tout les organes sont facilement accessibles, ce qui est
avantageux d'un point de vue de sa maintenance, et qui présente une esthétique
agréable, et différente de l'esthétique des dispositifs traditionnels dont la sortie
est toujours obturée par une grille.
Comme il va de soi, l'invention ne se limite pas à la seule forme
d'exécution de ce terminal, décrite ci-dessus à titre d'exemple; elle en embrasse
au contraire toutes les variantes de réalisation. C'est ainsi notamment que, la
surface de déflection du flux d'air pourrait être constituée non pas par un
cylindre, mais par une pièce en forme de tronçon de surface cylindrique ou non
cylindrique, par exemple un tronçon d'ellipse, sans que l'on sorte pour autant du
cadre de l'invention

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1999-04-26
Demande non rétablie avant l'échéance 1999-04-26
Inactive : Morte - RE jamais faite 1999-04-26
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1998-04-27
Lettre envoyée 1997-06-12
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 1997-06-03
Inactive : Demande ad hoc documentée 1997-04-25
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1997-04-25
Demande publiée (accessible au public) 1991-10-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1999-04-26
1997-04-25

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-03-25

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Rétablissement 1997-06-03
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1997-04-25 1997-06-03
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-04-27 1998-03-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN VENTILATION ET AERAULIQUE S.E.R.V.A.
Titulaires antérieures au dossier
JACQUES SIMONNOT
PIERRE JARDINIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1991-10-27 2 42
Abrégé 1991-10-27 1 9
Page couverture 1991-10-27 1 13
Revendications 1991-10-27 1 28
Description 1991-10-27 3 117
Dessin représentatif 1999-08-19 1 10
Avis de retablissement 1997-06-12 1 162
Rappel - requête d'examen 1997-12-30 1 117
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 1998-06-08 1 171
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1999-05-25 1 186
Taxes 1997-06-03 1 45
Taxes 1998-03-25 1 38
Taxes 1996-04-10 1 33
Taxes 1994-04-15 1 32
Taxes 1995-09-07 1 43
Taxes 1993-04-20 1 30