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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2041252 |
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(54) Titre français: | BLOWER TERMINAL FOR ROOM VENTILATING FACILITY |
(54) Titre anglais: | TERMINAL DE SOUFFLAGE POUR INSTALLATION DE VENTILATION DE LOCAUX |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-04-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1991-10-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Ce terminal comprend en combinaison une buse d'étranglement disposée
à l'extrémité aval du conduit d'amenée d'air, et une surface courbe implantée
dans le local dans la zone de sortie de l'air, de façon à présenter son extrados du
côté de la veine fluide, et à être située en dehors du prolongement de l'ouverture
de la buse de réglage.
Application à la ventilation de locaux par insufflation d'air dans
ceux-ci.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-04-26 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-04-26 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 1999-04-26 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1998-04-27 |
Lettre envoyée | 1997-06-12 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1997-06-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-04-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-04-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-10-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-04-26 | ||
1997-04-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-03-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Rétablissement | 1997-06-03 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1997-04-25 | 1997-06-03 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1998-04-27 | 1998-03-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN VENTILATION ET AERAULIQUE S.E.R.V.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JACQUES SIMONNOT |
PIERRE JARDINIER |