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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2041666 |
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(54) Titre français: | BASE DE FAUTEUIL |
(54) Titre anglais: | PEDESTAL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1994-03-29 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-04-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1990-10-12 |
Requête d'examen: | 1991-05-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/GB1990/000526 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1990011709 |
(85) Entrée nationale: | 1991-05-07 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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2041666 9011709 PCTABS00002
A pedestal, particularly a pedestal which provides a base for a
swivel chair or other article of furniture, comprises a socket
(10) for receiving an upstanding column and a plurality of arms (11)
extending radially from the socket to support it on a floor,
characterised in that the socket (10) and its supporting arms (11)
are moulded in one piece, e.g. from plastics, the arms are hollow
with tops which are open when moulded, and separately formed
cover strips (14) are attached to the tops of the arms to close them.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1997-04-07 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-04-06 |
Lettre envoyée | 1996-04-08 |
Accordé par délivrance | 1994-03-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-05-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-05-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-10-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GORDON CHRISTOPHER LEACH |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHN DEREK HAINES |