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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2042367 |
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(54) Titre français: | MANCHON DE SOUDAGE ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT MANCHON |
(54) Titre anglais: | WELDING MUFF AND PROCESS FOR MANUFACTURING IT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-09-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1991-03-31 |
Requête d'examen: | 1991-09-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH1990/000218 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1991004845 |
(85) Entrée nationale: | 1991-05-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE:
A welding muff comprises a thermoplastic, tubular
muff body (1) which has a heating wire winding on its inner
surface. A reinforcing layer connected to the muff body (1)
by interpenetration of the material or by interlocking has a
high rigidity which ensures that the welding pressure is
absorbed during welding and the service life is prolonged.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1993-03-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-03-13 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1992-09-14 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1992-09-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-09-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-09-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-03-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1992-09-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GEORG FISCHER AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALFRED THALMANN |
THOMAS STRAUCH |