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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2043665 |
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(54) Titre français: | MACHINE A COPIER |
(54) Titre anglais: | COPYING MACHINE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-12-01 |
(22) Date de dépôt: | 1991-05-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-04-26 |
Requête d'examen: | 1991-05-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne une machine à copier alimentée feuille à feuille à partir d'un magasin d'alimentation. Entre la partie alimentation et la partie copiage de la machine se trouve un séparateur servant à empêcher plusieurs feuilles d'arriver simultanément à la partie copiage. De plus, entre le séparateur et la partie copiage se trouve un détecteur de position des feuilles. Les feuilles sortant simultanément du magasin sont séparées par le séparateur qui, après s'être mis en synchronisme avec la partie copiage grâce au détecteur de position précité, alimente celle-ci feuille à feuille pour éviter les copies mal centrées.
A copying machine wherein sheets stacked in a
sheet cassette are conveyed one by one to a sheet
copying portion to take copies. Between a sheet
supply portion and the copying portion there is
disposed a sheet separating mechanism for separating
plural sheets when taken out at a time from the sheet
supply portion. Further, between the said sheet
separating mechanism and the sheet copying portion
there is disposed a sheet position detecting measure.
Plural sheets delivered from the sheet supply portion
are separated one by one by the sheet separating
mechanism, then after taking synchronism with the
copying portion through the sheet position detecting
measure, each sheet is conveyed, so copying can be
done accurately.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2011-05-31 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 1998-12-01 |
Préoctroi | 1998-07-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-07-30 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-05-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-05-28 |
Lettre envoyée | 1998-05-28 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-05-25 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-05-25 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-05-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-05-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-05-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-04-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-04-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1991-05-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1991-05-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-04-02
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1998-06-01 | 1998-04-02 |
Taxe finale - générale | 1998-07-30 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1999-05-31 | 1999-04-15 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2000-05-31 | 2000-04-17 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2001-05-31 | 2001-04-20 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2002-05-31 | 2002-04-17 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2003-06-02 | 2003-04-16 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2004-05-31 | 2004-04-16 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2005-05-31 | 2005-04-06 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2006-05-31 | 2006-04-07 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2007-05-31 | 2007-04-10 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2008-06-02 | 2008-04-10 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - générale | 2009-06-01 | 2009-04-20 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - générale | 2010-05-31 | 2010-04-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA |
Titulaires antérieures au dossier |
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HIROSHI TABUCHI |