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Sommaire du brevet 2044329 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2044329
(54) Titre français: ELECTRIC DEEP FRYER
(54) Titre anglais: FRITEUSE ELECTRIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47J 37/12 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • JACOB, ROBERT CHARLES JACQUES (France)
  • LUCAS, FRANCOIS JEAN-PAUL (France)
  • MIRIEL, JEAN VICTOR (France)
(73) Titulaires :
  • SEB SA
  • MOULINEX
(71) Demandeurs :
  • SEB SA (France)
  • MOULINEX (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2000-02-29
(22) Date de dépôt: 1991-06-11
(41) Mise à la disponibilité du public: 1992-12-12
Requête d'examen: 1994-12-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


12
Friteuse comportant une cuve (1) contenant un bain de cuisson
(2), une résistance chauffante et un panier (3) susceptible
d'occuper, soit une position abaissée pour laquelle le panier
est plongé dans le bain, soit une position élevée pour
laquelle le panier est maintenu au-dessus du bain, grâce à
des moyens (4) de descente et de remontée du panier commandés
par un dispositif de commande comportant une minuterie (5).
Selon l'invention, les moyens de descente et de remontée du
panier et la minuterie sont entraînés par un moteur unique
(6), et le dispositif de commande comporte un moyen de
sélection automatique (25) subordonné à un organe de réglage
(26) de la minuterie et à la position du panier, de manière à
entraîner, soit la minuterie quand le panier occupe sa
position abaissée, soit les moyens de descente et de remontée
du panier.
L'invention s'applique aux friteuses à usage ménager.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Revendications
1. Friteuse électrique comportant, dans un boîtier, une cuve
(1) contenant un bain de cuisson (2), une résistance
chauffante électrique adapteé à chauffer ledit bain (2),
ainsi qu'un panier (3) destiné à recevoir des aliments à
frire et susceptible d'occuper, soit une position abaissée
pour laquelle le panier (3) est plongé dans le bain (2), soit
une position élevée pour laquelle le panier (3) est maintenu
au-dessus du bain (2), grâce à des moyens motorisés (4) de
descente et de remontée du panier (3) commandés par un
dispositif de commande comportant une minuterie mécanique
réglable motorisée (5),
caractérisée en ce que les moyens (4) de descente et de
remontée du panier et la minuterie (5) sont entraînés par un
moteur unique (6), et le dispositif de commande comporte en
outre un moyen de sélection automatique (25) subordonné a un
organe de réglage (26) de la minuterie (5) et à la position
du panier (3), de manière à entraîner sélectivement, soit la
minuterie (5) quand le panier (3) occupe sa position
abaissée, soit les moyens (4) de descente et de remontée du
panier.
2) Friteuse électrique selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le moteur (6) entraîne en rotation
autour d'un axe (a), par l'intermédiaire d'un transmetteur de
mouvement (7), une couronne d'entraînement (8) de la
minuterie et une couronne d'entraînement (9) des moyens de
descente et de remontée du panier, dite couronne
d'entraînement du panier, et en ce que le moyen de sélection
(25) comporte un doigt mobile de blocage (27) qui peut
occuper deux positions, soit une position de blocage de la
minuterie pour laquelle ledit doigt (27) bloque la rotation
de la couronne d'entraînement (8) de la minuterie et autorise
la rotation de la couronne d'entraînement (9) du panier, soit
une position de blocage du panier pour laquelle ledit doigt
(27) bloque la rotation de la couronne d'entraînement (9) du

panier et autorise la rotation de la couronne d'entraînement
(8) de la minuterie.
3) Friteuse électrique selon la revendication 2,
caractérisée en ce que le transmetteur de mouvement (7) est
constitué par un train épicycloïdal disposé entre les deux
couronnes (8,9) qui sont à cet effet dentées intérieurement,
et comporte au moins un satellite (10) ayant deux roues
dentées (11,12) solidaires l'une de l'autre en rotation et
engrenant respectivement avec les dentures internes (13,14)
des deux couronnes (8,9).
4) Friteuse électrique selon la revendication 2 ou 3,
caractérisée en ce que le doigt de blocage (27) étant monté
pivotant autour d'un axe (b) transversal à l'axe (a) des
couronnes (8,9), le moyen de sélection (25) comporte en outre
deux éléments, soit un premier élément (28) solidaire en
rotation du doigt (27) et comportant un levier de pivotement
(29) autour de l'axe (b) du doigt, soit un deuxième élément
(30) solidaire en rotation de l'organe de réglage (26) de la
minuterie et comportant une came (31) qui vient en appui sur
l'extrémité libre (32) du levier (29) à l'encontre de moyens
élastiques (33), de sorte que la position du doigt (27) est
fonction de la position de l'extrémité libre (32) sur la came
(31).
5) Friteuse électrique selon l'une quelconque des
revendications 2 à 4,
caractérisée en ce que la couronne d'entraînement (8) de la
minuterie comporte une pluralité d'encoches périphériques
(35) destinées à recevoir le doigt de blocage (27) en
position de blocage de la minuterie, alors que la couronne
d'entraînement (9) du panier comporte une entaille unique
(36) positionnée à la périphérie de ladite couronne (9), et
destinée à recevoir le doigt de blocage (27) en position de
blocage du panier (3) uniquement quand le panier occupe sa
position abaissée.

11
6) Friteuse électrique selon l'une quelconque des
revendications 2 à 5,
caractérisée en ce que les moyens (4) de descente et de
remontée du panier comportent un maneton (20) entraîné en
rotation par la couronne d'entraînement (9) du panier et dont
l'extrémité libre (21) traverse une lumière (22) pratiquée
dans un coulisseau (23) solidaire du panier (3) et monté
déplaçable linéairement dans au moins une glissière (24), de
manière que la rotation du maneton (20) soit transformée en
une translation du panier (3).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- '-' 204432~
Friteuse électriaue
.
L'invention se rapporte à une friteuse électrique comportant,
dans un boitier, une cuve contenant un bain de cuisson, une
résistance chauffante electrique adapt~e ~ chauffer ledit
bain, ainsi qu'un panier destiné ~ recevoir des aliments à
frire .
'
l'invention concerne, plus particulièrement, une friteuse de
ce type dans laquelle le panier est susceptible d'occuper,
soit une position abaissee pour laquelle le panier est plonge
dans le bain, soit une position élevée pour laquelle le
panier est maintenu au-dessus du bain, grâce ~ des moyens
motorisés de ~escente et de remontée du panier c~ - nd~C par
un dispositif de c~_ onde comportant une minuterie ~c~nique
: régla~le motorisée.
Dans les friteuses connues de ce genre, le panier en position
-' élevé est ~esc~n~u en sa position ~haics~e dès que la
température du bain de cuisson atteint la temperature
~ adéquate, la minuterie déc: tant ensuite le temps ~usqu'à la
.~ fin de la ~uisson, puis le panier remonte en position elevée.
~s
Pour realiser ce cycle, ces friteuses sont équipees d'un
- disposi~if de c~ ~de plus ou moins complexe destiné à
.~ 25 commander sélectivement deux moteurs indépendants, un moteur
. ~ pour la minuterie et un moteur pour les moyens motorisés de
,. .
~' .
. .
.,
.~
,. . '

Z0443Z~
descente et de remontée du panier, ce qui presente
l'inconvénient d'être onereux et volumineux.
L' invention a pour but de remedier ~ ces inconvénients et
notamment de réaliser une friteuse automatique fiable,
économique, d'un volume réduit et susceptible d'être
fabriquée en grande serie.
Selon l'invention, les moyens de descente et de remontée du
panier et la minuterie sont entraines par un moteur unique,
et le dispositif de commande comporte en outre un moyen de
selection automatique subordonné ~ un organe de réglage de la
minuterie et à la position du panier, de manière a entraîner
sélectivement, soit la minuterie quand le panier occupe sa
position abaissee, soit les moyens de descente et de remontée
du panier.
Ainsi, grâce audit moyen de sélection, le moteur remplit
successivement deux fonctions, l'entrainement de la minuterie
et l'entraînement du moyen de descente et de remontée du
panier. En outre, on obtient un cycle de cuisson entièrement
automatique avec un minimum d'éléments constitutifs. Le
mecanisme étant de plus entièrement électro -c~nique, il est
fiable, économique et occupe un volume réduit.
Les caractéristiques et avantages de l'invention ressortiront
d'ailleurs de la description qui va suivre, à titre
d'exemple, en reférence aux dessins annexés dans lesquels :
la figure 1 est une vue schématique d'une friteuse
selon l'invention illustrant la cinematique du
dispositif de c -nde des moyens motorisés de
descente et de remont~e du panier ; la figure 2 est
une vue en elevation notamment des moyens motorises
de descente et de remontée du panier ; la figure 3
est une vue en coupe verticale selon la ligne III-
III de la figure 2 ~ échelle agrandie ; la figure 4
est une vue eclatee en perspective selon la flèche
'~
.... , ~ . ~ ''
.
. .
.
,
: -

~43'~9
F de la figure 3 illustrant le moyen de selection
et l'organe de reglage de la minuterie .
La friteuse electrique schématisee sur la figure 1 comporte,
dans un boîtier (non representé), une cuve 1 contenant un
bain de cuisson 2, une résistance chauffante électrique (non
représentée) adaptée à chauffer ledit bain 2, ainsi qu'un
panier 3 dsstine à recevoir des aliments à frire. Le panier 3
est susceptible d'occuper, soit une position abaissée
(representee en traits pleins sur la figure 1) pour laquelle
le panier 3 est plongé dans le bain 2, soit une position
élevée (representée en traits interrompus sur la figure 1)
pour laquelle le panier 3 est maintenu au-dessus du bain 2,
grâce à des moyens motorisés 4 de descente et de remontee du
panier 3 commandes par un dispositif de c~r~nde comportant
une minuterie mecanique réglable motorisée 5.
Selon l'invention et comme on le voit sur les figure 1, 2 et
3, les moyens 4 de descente et de remontee du panier et la
minuterie 5 sont entrainés par un moteur unique 6. On choisit
de preference un moteur synchrone du type utilisé communement
dans les minuteries. Le moteur 6 entraine en rotation autour
d'un axe a, par l'intermédiaire d'un transmetteur de
mouvement 7, une couronne d'entraîn~ ?nt 8 de la minuterie et
une couronne d'entr~nem~nt 9 des moyens de descente et de
remontée du panier, dite couronne d'entra~n~--nt du panier.
Le transmetteur de mouvement 7 est constitue par un train
épicycloïdal disposé entre les deux couronnes 8,9 qui sont à
cet effet dentées intérieurement, et comporte au moins un
satellite, mais de préférence trois satellites 10 (figure 2)
ayant chacun deux roues dentees 11,12 solidaires l'une de
l'autre en rotation et engrenant respectivement avec les
dentures internes 13,14 des deux couronnes 8,9.
Les satellites 10 du transmetteur 7 sont entraines en
rotation par un jeu d'engrenages 15 eux-même entrainés en
rotation par l'arbre 16 du moteur 6. La roue de sortie 17
~ ,
,

X044329
dudit jeu engrène avec une 11 des deux roues de chaque
satellite lo.
La couronne d'entrainement 8 de la minuterie et la roue de
sortie 17 du jeu d'engrenages 15 sont montees folles autour
d'un arbre 18 s'etendant selon l'axe de rotation a des
couronnes ~,9 et solidaire de la couronne d'entrainement 9 du
panier. Cet arbre 18 est monté dans deux paliers 19
solidaires du boîtier.
Les moyens 4 de descente et de remont~e du panier comportent
un maneton 20 entraîné en rotation par la couronne
d'entrainement 9 du panier et dont l'extrémité libre 21
traverse une lumière 22 pratiquée dans un coulisseau 23
solidaire du panier 3 et monté deplaçable linéairement dans
au moins une glissière, mais de préférence deux glissières
24, de maniere que la rotation du maneton 20 soit transformee
en une translation verticale du panier 3.
L ' invention prevoit aussi que le dispositif de c ~nde
~; comporte en outre un moyen de sélection automatique 25
subordonné à un organe de réglage 26 de la minuterie 5 et à
la position du panier 3, de manière ~ entrainer
sélectivement, soit la minuterie 5 quand le panier 3 occupe
sa position abaissée, soit les moyens 4 de desc~nte et de
~ remontée du panier. Pour cela, le moyen de selection 25
-~ comporte un doigt mobile de blocage 27 qui peut occuper deux
' positions, soit une position de blocage de la minuterie
(representée en traits pleins figures 1, ~ et 4) pour
laquelle ledit doigt 27 bloque la rotation de la couronne
d'entrainement 8 de la minuterie et autorise la rotation de
la couronne d'entrainement 9 du panier, soit une position de
blocage du panier (representée en traits interrompus figures
1 et 3) pour laquelle ledit doigt 27 bloque la rotation de la
couronne d'entra~ ?nt 9 du panier et autorise la rotation
de la couronne d'entrainement 8 de la minuterie.
Ainsi, grace au moyen de sélection 25, le moteur 6 remplit
successivement deux fonctions, l'entra~n~ ~nt de la montee et
''' . ~ . . ' ~'. ' ~
-
. ~

20443~:~
de la descente du panier 3 et l'entraînement de la minuterie
5.
Comme on le voit sur la figure 4, le doigt de blocage 27
étant monté pivotant autour d'un axe b transversal ~ l'axe a
des couronnes 8,9, le moyen de sélection 25 comporte en outre
deux éléments, soit un premier elément 28 solidaire en
rotation du doigt 27 et comportant un levier de pivotement 29
autour de l'axe b du doigt, soit un deuxième élément 30
solidaire en rotation de l'organe de réglage 26 de la
minuterie et comportant une came 31 qui vient en appui sur
l'extremité libre 32 du levier 29 à l'encontre de moyens
élastiques 33, par exemple un ressort à boudin, de sorte que
la position du doigt 27 est fonction de la position de
l'extrémité libre 32 sur la came 31. Ainsi, le moyen de
sélection 25 est subordonné ~ l'organe de réglage 26 de la
minuterie 5.
Pour améliorer l'efficacité de la came 31, le deuxième
élement 30 présente une ouverture 34 dans laquelle vient se
loger l'extrémité libre 32 du levier 2g quand il fait pivoter
le doigt en direction de la couronne d'entrafn~-?nt 8 de la
minuterie.
La couronne d'entrainement 8 de la minuterie comporte une
pluralité d'encoches péripheriques 35 destinées à recevoir le
doigt de blocage 27 en position de blocage de la minuterie,
:: alors que la couronne d'entrainement 9 du panier comporte une
entaille unique 36 positionnée ~ la péripherie de ladite
couronne 9 et destinee à recevoir le doigt de blocage 27 en
position de blocage du panier 3 uniquement quand le panier
occupe sa position abaissee. Ainsi, le moyen de s~lection 25
est aussi subordonne à la position du panier 3.
Le fonctionnement de la friteuse selon l'invention est ainsi
entièrement automatique.
,~
.
.

6 20443~3
On suppose qu'au départ le panier 3 occupe sa position élevée
(representee en traits interrompus sur la figure 1) et que le
doigt 27 est engagé dans une encoche 35 de la couronne
d'entrainement 8 de la minuterie ~doigt represente en traits
pleins figures 1, 3 et 4).
L'utilisateur affiche un temps de cuisson en tournant
l'organe de réglage 26 de la minuterie 5 de la position
"zero" à une position choisie. La rotation dudit organe 26
qui ne peut dépasser un tour complet, entraine la came 31,
qui appuie progressivement à l'encontre du ressort 33 sur
l'extrémité libre 32 du levier 29, qui monte sur ladite came
ce qui provoque la rotation du premier element 28. Ce
mouvement actionne differents interrupteurs, en parti~ulier
un interrupteur 37 pour déclencher le chauffage du bain de
cuisson. Ces interrupteurs sont intégrés au circuit
électrique (non représenté) du dispositif de c -nde. Ce
mouvement de rotation du premier élément 28 est transmis au
doigt de blocage 27 qui pivote vers la couronne
d'entrainement 9 du panier. Du fait que l'entaille 36 ne se
trouve pas en coïncidence avec le doigt 27, le doigt 27
appuie contre la face transversale périphérique 38 de ladite
couronne 9, tout en continuant à bloquer la couronne
d'entrainement 8 de la minuterie 5.
Lorsque le bain de cuisson 2 a atteint la température de
cuisson, le dispositif de c~ -n~e déclenche la mise en
marche du moteur 6. Le moteur 6 entraine en rotation par
l'intermédiaire du jeu d'engrenages 15 ~es trois satellites
10. En effet, la roue de sortie 17 du jeu d'engrenages 15
engrène avec une 11 des deux roues de chaque satellite 10. La
couronne d'entrainement 8 de la minuterie étant bloquee, une
roue dentée 11 de chaque satellite 10 roule sur la dentura
interne 13 de la couronne d'entrainement 8 de la minuterie
tandis que l'autre roue dentée 12 entraine en rotation la
couronne d'entrafn~ ant 9 du panier par sa denture interne
14.
~'
.. ~ .
.. ~ .
. .
.
. ~

7 2044329
Le panier 3 descend jusqu'à sa position abaissée (représentee
en traits pleins figures 1 et 2), position pour laquelle
l'entaille 36 est en regard du doigt 27, le doigt 27 est
alors amene brusquement dans l'entaille 36 par un ressort de
détente 39, bloquant ainsi la couronne d'entrafn~ -nt 9 du
panier et libérant la couronne d'entraînement 8 de la
minuterie (voir traits interrompus figures 1 et 3). Le moteur
6 entraîne donc, par l'intermédiaire du jeu d'engrenages 15
et du train épicycloïdal 7, la couronne d'entr~fne~~nt 8 de
la minuterie, qui commence à decompter le temps.
~ La rotation de la minuterie 5 provoque une rotation de
- l'organe de réglage 26 vers sa position "zéro", ainsi que
l'entrainement de la came 31, si bien que, le levier 29 étant
pousse par le ressort 33, l'extrémite libre 32 du levier 29
descend progressivement le long de la came et le doigt 27 est
amené progressivement par pivotement vers la couronne
d'entraînement 8 de la minuterie.
"'
; 20 A la fin de la cuisson lorsque le temps est écoulé,
l'extrémité libre 32 du levier 29 s'engage dans l'ouverture
34 du deuxième élément 30 et d~s qu'une encoche 35 se
~ trouve en regard du doigt 27, le doigt 27 s'engage
; brusquement dans ladite encoche 35 grâce au ressort de
détente 39, et bloque la rotation de la couronne
d'entraînement 8 de la minuterie tout en libèrant la couronne
~' d'entrainement 9 du panier. Grâce au train épicycloïdal 7, le
moteur 6 entraine alors la couronne d'entr~in -~t 9 du
panier, et le panier 3 monte jus~u'à sa position elevée. A
l'arrivée à cette positon, la couronne d'entrainement 9 du
panier agit par un ergot 40 dispose ~ sa peripherie sur un
interrupteur 41 de coupure de l'alimentation du moteur 6. La
friteuse est alors prête pour un nouveau cycle de cuisson
automatique.
- Comme on le comprendra, l'utilisateur peut à tout moment
interrompre la cuisson en tournant l'organe de manoeuvre 26
de la minuterie vers sa position "zéro" de maniere que le
'~"~' " .

8 Z04~3Z9
doigt 27 vienne bloquer la couronne d'entrainement 8 de la
minuterie pour ~aire remonter le panier 3. L'utilisateur peut
par ce moyen obtenir un cycle de cuisson manuel en effectuant
une cuisson "~ vue".
. a .
:,
- ,: .: :. ;
~ .: : ............. :
.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-06-11
Lettre envoyée 2003-07-21
Lettre envoyée 2003-06-11
Inactive : TME en retard traitée 2003-04-22
Lettre envoyée 2002-06-11
Accordé par délivrance 2000-02-29
Inactive : Page couverture publiée 2000-02-28
Inactive : Correspondance - Poursuite 2000-01-28
Inactive : Taxe finale reçue 1999-02-25
Préoctroi 1999-02-25
Lettre envoyée 1998-08-31
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-31
Un avis d'acceptation est envoyé 1998-08-31
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-08-27
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-08-27
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1998-07-06
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1994-12-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1994-12-15
Demande publiée (accessible au public) 1992-12-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-06-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-06-11 1998-05-13
Taxe finale - générale 1999-02-25
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-06-11 1999-06-08
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2000-06-12 2000-06-09
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2001-06-11 2001-05-11
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2002-06-11 2003-04-22
Annulation de la péremption réputée 2002-06-11 2003-04-22
Enregistrement d'un document 2003-05-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SEB SA
MOULINEX
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS JEAN-PAUL LUCAS
JEAN VICTOR MIRIEL
ROBERT CHARLES JACQUES JACOB
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-05 1 15
Abrégé 1994-03-05 1 23
Revendications 1994-03-05 3 97
Description 1994-03-05 8 298
Dessins 1994-03-05 4 83
Dessin représentatif 1999-06-08 1 5
Dessin représentatif 1999-04-16 1 9
Page couverture 2000-02-14 1 34
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1998-08-31 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2002-07-09 1 177
Quittance d'un paiement en retard 2003-05-07 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2003-07-09 1 172
Taxes 2003-04-22 1 35
Correspondance 1999-02-25 1 35
Taxes 1999-06-08 1 33
Taxes 1998-05-13 1 37
Taxes 2001-05-11 1 36
Taxes 2000-06-09 1 32
Taxes 1997-05-15 1 39
Taxes 1996-06-05 1 36
Taxes 1994-05-02 1 39
Taxes 1995-06-02 1 38
Taxes 1993-06-09 1 33
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-01-25 1 64
Correspondance de la poursuite 1994-12-15 1 40
Courtoisie - Lettre du bureau 1991-08-28 1 36