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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2045232 |
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(54) Titre français: | VEHICULE/CONTENEUR |
(54) Titre anglais: | VEHICLE/VESSEL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-06-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-12-22 |
Requête d'examen: | 1998-06-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT
A vehicle/vessel having at least one compartment for trans-
porting a material therein, in particular a material which
must he maintained at a temperature which is higher than an
ambient temperature, whereby at least one thermally insu-
lating support is provided for supporting, in an at least
substantially thermally insulating manner, said at least one
compartment with respect to the other part of said vehicle/
vessel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Lettre envoyée | 2005-03-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-10-18 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2004-10-18 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2003-10-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-04-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-08-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-11-17 |
Lettre envoyée | 1998-07-06 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-07-06 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-07-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-06-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-06-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-12-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2001-06-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1997-06-23 | 1997-06-04 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1998-06-22 | 1998-06-08 |
Requête d'examen - petite | 1998-06-17 | ||
TM (demande, 8e anniv.) - petite | 08 | 1999-06-21 | 1999-06-07 |
TM (demande, 9e anniv.) - petite | 09 | 2000-06-21 | 2000-05-30 |
TM (demande, 10e anniv.) - petite | 10 | 2001-06-21 | 2001-06-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CSD INTERNATIONAL B.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOHANNES ALFRED BEELE |