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Sommaire du brevet 2045924 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2045924
(54) Titre français: PROCESS FOR MAKING POLYURETHANE FOAM PADDING MOULDED IN SITU IN A TEXTILE ENVELOPE
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION DE MATELASSURES EN MOUSSE DE POLYURETHANE COULEE IN SITU DANS UNE COIFFE EN TEXTILE ET COUSSIN AINSI OBTENU
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B29C 67/20 (2006.01)
  • B29C 44/12 (2006.01)
  • B29C 44/34 (2006.01)
  • B29C 44/60 (2006.01)
  • B29C 69/00 (2006.01)
  • B32B 05/20 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROTH, JACQUES (France)
  • MANIGOLD, ALAIN (France)
  • SCHMITT, DANIEL (France)
(73) Titulaires :
  • ROTH FRERES, S.A.
  • JOHNSON CONTROLS - ROTH
(71) Demandeurs :
  • ROTH FRERES, S.A. (France)
  • JOHNSON CONTROLS - ROTH (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2001-08-07
(22) Date de dépôt: 1991-06-28
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-12-30
Requête d'examen: 1998-05-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 08 439 (France) 1990-06-29

Abrégés

Abrégé français


ABREGE
Procédé de fabrication de matelassures en mousse de
polyuréthane coulée in situ dans une coiffe en textile
et coussin ainsi obtenu
La présente invention concerne un procédé de
fabrication de matelassures en mousse de polyuréthane
coulée in situ dans une coiffe en textile et le coussin
ainsi obtenu.
Procédé de fabrication de matelassures en mous-
se de polyuréthane coulée in situ dans une coiffe en
textile, caractérisé en ce qu'il consiste à disposer
successivement dans un moule (1) un textile (2) doublé
d'une feuille de mousse (3), puis un film (4) étanche, à
plaquer par succion le complexe (5) ainsi obtenu, desti-
né à constituér la coiffe du coussin, sur la paroi in-
terne (6) du moule (1), à couler ensuite dans ledit mou-
le (1) un mélange moussant de polyuréthane (7) qui s'ex-
panse et se gélifie après fermeture dudit moule (1), et,
enfin, à réaliser une microperforation dudit film (4)
étanche lui conférant ainsi une bonne perméabilité à la
vapeur d'eau et permettant de générer, pair l'effet de
succion, une dépression dans la mousse (8) en cours de
gélification, de telle manière que la matelassure de
mousse (8) résultante présente, après polymérisation et
dêmoulage, des cellules constitutives (11) ouvertes et
communicantes.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


10
REVENDICATIONS
1. Procédé de fabrication de matelassure en
mousse de polyuréthane coulée in situ dans une coiffe en
textile, caractérisé en ce qu'il consiste à disposer
successivement dans un moule (1) un textile (2) doublé
d'une feuille de mousse (3) à cellules ouvertes et
communicantes, puis un film de colle (4) étanche pour
obtenir un complexe (5), à plaquer par succion le complexe
(5) ainsi obtenu, destiné à constituer une coiffe d'un
coussin, sur une paroi interne (6) du moule (1), à couler
ensuite dans ledit moule (1) un mélange moussant de
polyuréthane (7) qui s'expanse et se gélifie après
fermeture dudit moule (1), et, enfin, à réaliser une
microperforation dudit film de colle (4) étanche, par
chauffage jusqu'au ramolissement et par effet de succion,
lui conférant ainsi une perméabilité à une vapeur d' eau et
permettant également de générer par un effet de succion,
une dépression dans une mousse (8) obtenue en cours de
gélification, provoquant un éclatement de ses cellules
(11), de telle manière que la matelassure de mousse (8)
résultante présente, après polymérisation et démoulage, des
cellules constitutives (11) ouvertes et communicantes.
2. Procédé selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le complexe (5) est composé, d'une
part, d'un textile (2) tissé, tricoté ou non tissé, d'autre
part, d'une feuille de mousse de polyuréthane (3) à
cellules ouvertes et communicante appliquée, préalablement,
par collage ou flammage sur ledit textile (2) et, enfin, du
film de colle (4) étanche, plaqué sur ladite feuille de
mousse (3) par succion résultant d'une aspiration sous

11
vide, cette dernière permettant également d'appliquer
intimement ledit complexe (5) sur la paroi interne (6) du
moule (1) et de verrouiller ainsi son positionnement dans
ledit moule (1).
3. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la
microperforation du film de colle (4) étanche est obtenue,
après expansion complète de la mouse (8) de polyuréthane
dans le moule (1), par les effets concomitants, d'une part,
d'un chauffage du complexe (5) jusqu'au ramollissement
dudit film de colle (4) et, d'autre part, d'une aspiration
sous vide au niveau de la paroi interne (6) du moule (1),
entraînant une pénétration par succion dudit film de colle
(4) ramolli dans les cellules de surface de la feuille de
mousse (3) et, par conséquent, l'obtention d'allongements
ponctuels importants dudit film de colle (4) aboutissant à
des microruptures dans ce dernier et permettant de réaliser
également une solidarisation par thermoscellage dudit film
de colle (4) avec ladite feuille de mousse (3).
4. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la mousse (8)
expansée et en cours de gélification, se trouve soumise,
par suite de la microperforation du film de colle (4)
étanche, à une dépression générée, par une aspiration sous
vide à l'intérieur de sa masse cellulaire (9), entraînant
un éclatement des parois (10) les plus minces des cellules
(11) qui a constituent, et l'obtention, après
polymérisation, d'une matelassure de mousse (8) constituée
par des cellules (11) ouvertes et communicantes.

12
5. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la feuille de
mousse (3) à cellules ouvertes et communicantes présente un
épaisseur comprise entre 1 et 3 millimètres et une densité
de 20 à 50 gr/dm3.
6. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le film de
colle (4) étanche est à base de polyuréthane et présente
une température de ramolissement comprise entre 60 et 80°C
ainsi qu'une épaisseur comprise ente 30 microns et 60
microns.
7. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 2 à 6, caractérisé en ce que le complexe (5)
comporte une feuille de mousse de polyuréthane (12)
supplémentaire disposée sur le film de colle (4) étanche et
constituant une barrière cellulaire entre ledit film (4) et
le mélange moussant (7) lors de son expansion et de sa
gélification.
8. Procédé selon la revendications 5, dans
lequel la densité est de 25 à 35 gr/dm3.
9. Coussin obtenu par la mise en oeuvre du
procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce qu'il comporte, après démoulage, un
matelassure de mousse (8) garnie de sa coiffe en textile et
constituée de cellules (11) ouvertes et communicantes,
ladite matelassure de mousse (8) étant perméable en surface
à la vapeur d'eau et ne présentant aucun durcissement en

13
surface dû notamment à une densification du mélange
moussant (7) au niveau de la coiffe.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


_. , ... _ . _. . _ __ ..___.._".V ~__ __t. ..___ _...._
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~~~~~2~
1
Procédé de fabrication de matelassures en mousse de
polyuréthane coulée in situ dans une coiffe an textile
et coussin ainsi obtenu
La présente invention a pour objet un procédé
de fabrication de matelassures en mousse de polyuréthane
par coulée in situ du mélange moussant dans une coiffe
en 'textile et un coussin obtenu par application de ce
procédé.
Actuellement, on utilise principalement deux
procédés différents pour couler un mélange moussant de
polyuréthane dans une coiffe en textile préalablement
disposée dans un moule.
Un premier procéde existant consiste à appli-
quer au préalable sur le textile une barrière étanche
constituée par un film de caoutchouc, de polyuréthane ou
d'une matière analogue, empêchant le mélange moussant de
pénétrer et de passer à travers les mailles du textile,
En outre, le film étanche permet le maintien de
la coiffe dans le moule par effet de succion. Mais le
film n'est pas modifié structurellement lors du chauffa-
ge ultérieur visant à polymériser la mousse.
L'inconvénient majeur de ce procédé est donc
que, du fait de l'étanchêification de la coiffe du cous-
sin en textile par ce film, le confort climatique dudit
coussin. est bien évidemment largement compromis, notam-
ment du fait de la transpiration de l'utilisateur.
Le second procédé utilisé consiste à appliquer
sur le textile, en guise de barrière, une féuille de
mousse souple de polyuréthane, découpée au préalable
dans un bloc de lad ite mousse.
Mais ce procédé ne donne satisfaction qu'à con-
dition que cette feuille de mousse soit de caractère mi-
crocellulaire, c'est-à-dire très peu perméable à l'air
grâce à des cellules peu ouvertes et peu communicantes.
En effet, dans ce cas, le mélange moussant ne pénètre

2
pas trop au travers des cellules de cette feuille de
mousse, évitant ainsi en partie l'effet de durcissement,
dit "effet cartOIl", provoqué par densification du mélan-
ge moussant. Néanmoins, la perméabilité de la feuille de
mousse est extrêmement difficile à maîtriser lors de la
fabrication des blocs, de sorte qu'une grosse proportion
de la fabrication est malgré tout défectueuse -de par une
trop grande perméabilité de 1a feuille de mousse, ce qui
entraîne une pénétration trop importante du mélange
moussant dans les cellules de la feuille de mousse mi-
crocellulaire, conduisant précisément, par densification
du mélange moussant, à ce croûtage appelé "effet car-
ton", désagréable pour l'utilisateur sur le plan du con-
fort, et désastreux pour le fabricant sur le plan écono-
urique du fait du gaspillage d'une importante partie du
mélange moussant inutilement perdue par densification et
croûtage.
On peut également utiliser, à la place d'une
feuille de mousse microcellulaire, une feuille de mousse
souple préalablement feltisée à chaud. Mais les mêmes
inconvénients subsistent avec une amplitude â peine
atténuée.
En outre, le maintien de la coiffe en textile à
l'in.térieur du moule, obtenu, de manière idÉale, en pla-
quant ladite coiffe sur la paroi interne du moule par un
effet de succion, est rendu impossible dès lors que la ,
barrière est constituée d'une feuille de mousse micro-
cellulaire ou d'une feuille de mousse feltisée, toutes
deux poreuses et donc perméables à l'air, rendant, par
conséquent, l'effet de succion réalisé, par exemple, par
la génération du vide, inopérant.
La présente invention a pour but de pallier les
inconvénients prêcités et, plus précisément a pour objet
l'obtention d'un coussin, coulé in situ dans une coiffe
textile, bénéficiant, d'une part, des avantages de la
technique du film étanche, à savoir aucun "effet car-
ton", ni aucune perte de matière dûe au croûtage, par

CA 02045924 2000-10-03
3
densification ainsi que la possibilité d'un positionne-
ment et d'un maintien de la coiffe en textile dans le
moule par un effet de succion, et, d'autre part, égale-
ment des avantages de la technique de la barrière poreu-
se, à .savoir une perméabilité à la vapeur d'eau aboutis-
sant à un excellent confort climatique dudit coussin.
Par ailleurs, la présente invention vise également à
améliorer le moulage des matelassures de mousses de po-
lyuréthane coulées in situ dans une coiffe en textile,
en supprimant l'ouverture mécanique des cellules de la
mousse aprês démoulage desdites matelassures.
La présente invention vise un procédé de
fabrication de matelassure en mousse de polyuréthane coulée
in situ dans une coiffe en textile, caractérisé en ce qu'il
consiste â disposer successivement dans un moule (1) un
textile (2) doublé d'une feuille de mousse (3) â cellules
ouvertes et communicantes, puis un film de colle (4)
étanche pour obtenir un complexe (5), â plaquer par succion
le complexe (5) ainsi obtenu, destiné à constituer une
coiffe d'un coussin, sur une paroi interne (6) du moule
(1), à couler ensuite dans ledit moule (1) un mélange
moussant de polyuréthane (7) qui s'expanse et se gélifie
après fermeture dudit moule (1), et, enfin, â réaliser une
microperforation dudit film de colle (4) étanche, par
chauffage jusqu'au ramolissement et par effet de succion,
lui conférant ainsi une perméabilité à une vapeur d' eau et
permettant également de générer par un effet de succion,
une dépression dans une mousse (8) obtenue en cours de
gélification, provoquant un éclatement de ses cellules
(11), de telle manière que la matelassure de mousse (8)

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3a
résultante présente, après polymérisation et démoulage, des
cellules constitutives (11) ouvertes et communicantes.
L'invention sera mieux comprise grâce à la des-
cription ci-après, qui se rapporte à un mode de réalisa-
tion préféré,.donné à titre d'exemple non limitatif, et
expliqué avec référence aux dessins schématiques
annexés, dans lesquels .
la figure 1 est une vue éclatée en perspective
du complexe destiné à constituer la coiffe du coussin ;
la figure 2 est une vue analogue à celle de la

~~~92i~
4
figure 1 d'une variante de réalisation du complexe ;
la figure 3 (figures 3A, 3B et 3C) représente
en des vues en élévation latérale et en coupe les prin-
cipales étapes du procédé conforme à l'invention, et
la figure 4 est un diagramme des températures
au niveau du complexe et des pressions dans la mousse,
lors de la mise en oeuvre du procédé conforme-à l'inven-
tion.
Conformément à l'invention, et comme le mon-
trent les figures 3A, 3B et 3C, le procédé de fabrica-
tion de matelassures en mousse de polyuréthane consiste
à disposer successivement dans un moule 1 un textile 2
doublé d'une feuille de mousse 3 à cellules ouvertes et
communicantes, puis un film 4 étanche, à plaquer par
succion le complexe 5 ainsi obtenu, destiné à constituer
la coiffe du coussin, sur la paroi interne 6 du moule 1,
à couler ensuite dans ledit moule 1 un mélange moussant
de polyuréthane 7 qui s'expanse et se gélifie après fer-
meture dudit moule 1, et, enfin, à réaliser une micro-
perforation dudit film 4 étanche lui conférant ainsi une
bonne perméabilité à la vapeur d'eau et permettant éga-
lement de générer, par l'effet de succion, une dépres-
sion dans la mousse 8 en cours de gélification, de telle
manière que la matelassure de mousse 8 résultante pré-
sente, après polymérisation et démoulage, des cellules
constitutives 11 ouvertes et communicantes.
Selon une première caractéristique de l'inven-
tion représentée à la figure 1 des dessins annexés, le
complexe S est composé, d'une part, d'un textile 2 tis-
sé, tricoté ou non tissé, d'autre part, d'une feuille de
mousse de polyuréthane 3 à cellules. ouvertes et communi-
cantes, appliquée préalablement, par collage ou flamma-
ge, sur ledit textile 2 et, enfin, d'un film de colle 4
ëtanche, plaqué sur ladite feuille de mousse 3 par
succion résultant d'une aspiration sous vide, cette der-
nièce permettant également d'appliquer intimement ledit
complexe S sur la paroi interne 6 du moule 1 et de

s
verrouiller ainsi son positionnement dans ledit moule l,
notamment lors de la coulée.
Conformément à une caractêristique de l'inven-
tion, la microperforation du film de colle 4 étanche est
obtenue, après expansion complète de la mousse 8 de
polyuréthane dans le moule 1, par les effets concomi-
tants, d'une part, d'un chauffage du complexe 5 jusqu'au
ramollissement dudit film de colle 4 et, d'autre part,
de l'aspiration sous vide au niveau de la paroi interne
6 du moule 1, entrainant la pénétration par succion du-
dit film de Galle 4 ramolli dans les cellules de surface
de la feuille de mousse 3 et, par conséquent, l'obten-
tion d'allongements ponctuels importants dudit film de
colle 4, aboutissant à des microruptures dans ce dernier.
et permettant de réaliser également une solidarisation
par thermoscellage dudit film de colle 4 avec ladite
feuille de mousse 3.
En effet, dès que le film de colle 4 s'est ra-
molli, il tend; du fait de l'aspiration sous vide, à pé-
nétrer par succion à l'intérieur des cellules de surface
de la feuille de mousse de polyuréthane 3 sur laquelle
il est plaqué. Ce phénomène de succion provoque aux en-
droits des petites cavités que constituent ces cellules
de surface, d'importants allongements ponctuels du film
de colle 4, aboutissant à des microruptures ou à des
affaiblissements localisés dudit film de colle 4 en ces
points. Ainsi, le film de colle 4 est microperforé et
devient microporeux et donc êgalement perméable, notam-
ment à la vapeur d'eau. En outre, il se trouve solidari-
sé par thermoscellage à la feuille de mousse de
. polyuréthane 3.
L'instant de démarrage du chauffage du complexe
5 coïncide avec la fin de l'expansion de la mousse 8
dans le moule 1, le temps d'expansion de ladite mousse 8
étant connu de manière précise eu égard à la formulation
chimique du mélange moussant 7 initial.
Ce dernier peut être choisi indifféremment dans
la panoplie des formulations connues, telles que, par

CA 02045924 2000-10-03
6
exemple, les mousses à base d'isocyanate de type MDI ou
de type TDI.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
la mousse 8 expansée et en cours de gélification, se
trouve soumise, par suite de la microperforation du film
de colle 4 initialement étanche, à une dépression géné-
rée, par l'aspiration sous vide, à l'intérieur-de sa
masse cellulaire 9, entrainant l'éclatement des parois
les plus minces des cellules 11 qui la constituent,
10 et l'obtention, après polymérisation, d'une matelassure
de mousse 8 cônstituée par des cellules 11 ouvertes et
communicantes.
C'e~t précisément parce que la mousse 8 est
encore en cours de gélification, donc encore fragile,
que la dépression ainsi créée à l'intérieur de sa masse
cellulaire 9 provoque l'ëclatement de ses cellules 11.
Conformément à un mode de réalisation préféré
de l'invention, la feuille de mousse de polyuréthane 3 à
cellules ouvertes et communicantes présente une épais-
seur comprise entre 1 et 3 millimètres et une densité de
20 à 50 gr/dm3, préférentiellement de 25 à 35gr/dm3.
De même, le film de colle 4 étanche est avantageusement
à base de polyuréthane et présente une température de
ramollissement comprise entre 60 et 80°C ainsi qu'une
épaisseur comprise entre 30 microns et 60 microns.
Un tel film de colle 4 existe, d'une part,
sous la dénomination Platilon*de la société Atochem et,
d'autre part, sous la dénomination Puro*de la société
Guttacolle. Néanmoins, il est également possible, dans
le cadre de l'invention, de mettre en oeuvre des films
de colle 4 à base d.e polyamides, de copolymères ou de
matériaux analogues, sans modifier le déroulement du
procédé objet de l'invention. En outre, le complexe 5
pourra également, avant sa mise en place dans le moule
l, être entièrement préfabriqué, c'est-à-dire déjà in-
corporer le film de colle 4.
Comme le montre la figure 4 des dessins
* Marques de commerce

2~~~~~~
annexés, il est possible de suivre, moyennant la mise en
place de sondes adéquates dans le moule 1, l'évolution
de la température T (courbe C) au niveau du complexe 5
et son incidence sur l'évolution de la pression P (cour-
be C') des gaz à l'intérieur de la masse cellulaire 9 de
la mousse 8. L'instant précis de l'avènement de la
microperforation du film de colle 4 peut ainsi être dé-
terminé. En effet, il s'agit de l'instant, repéré sur la
courbe C' par le point A, où la pression P dans la mous-
se amorce une chute rapide. Ainsi, comme représenté à la
figure 4 des dessins annexés, les opérations de montée
en température du complexe 5, de ramollissement du film
de colle 4 et de microperforation de ce dernier ont une
durée totale d'environ 40 secondes.
Selon une variante de réalisation de l'inven-
tion, représentée à la figure 2 des dessins annexés, le
complexe 5 comporte une feuille de mousse de polyurétha-
ne 12 supplémentaire disposée sur le film de colle 4
étanche et constituant une barrière cellulaire entre le-
dit film 4 et le mélange moussant 7 lors de son expan-
sion et de sa gélification.
Ainsi, la présence de la feuille de mousse de
polyuréthane 12, avantageusement d'une épaisseur de
1 à 2 mm, permet d'éviter le renforcement dudit film de
colle 4 par la peau de moulage formée par la mou sse 8
lors de son expansion et de sa gélification. I1 en ré-
sulte une microperforation améliorée dudit film de colle
4, entraînant une perméabilité à la vapeur d'eau augmen-
tée de la surface de la matelassure de coussin
résultant. '
Conformément à un mode de mise en oeuvre préfé-
ré du procédé conforme à l'invention, représenté aux fi-
gures 3A, 3B et 3C des dessins annexés, l'aspiration
sous vide est réalisée au moyen d'un caisson à vide 13
relié, par exemple, par l'intermédiaire d',une vanne 14,
à un générateur de vide et communicant avec le moule 1
grâce à des perforations multiples 15 de faibles

8
dimensions ménagées dans la paroi interne 6 de ce der-
nier. Le complexe 5 est également verrouillé de maniêre
étanche par un cadre 16 recouvert, après injection du
mélange,moussant 7, par l'intermédiaire d'une tête 17 de
machine à couler, dans le moule 1, par un couvercle 18.
En outre, le chauffage du complexe 5, en vue de la
microperforation du film étanche 4, est réalisé prëfé-
rentiellement au moyen de circuits imprimés 19 intégrés
à la paroi interne 6 du moule 1. Ces circuits imprimés
19 peuvent être également pourvus de perforations multi-
pies permettant au vide de communiquer avec l'intérieur
du moule 1. Néanmoins, d'autres types de systèmes de
chauffage intégrés au moule 1 peuvent être envisagés
tels que, par exemple, des systèmes basés sur la circu-
lation de vapeur ou de fluide chaud dans la paroi du
moule 1 ou encore des dispositions de résistances élec-
triques autres que des circuits imprimés 19.
L'invention a également pour objet un coussin
obtenu par l'application du procédé conforme à l'inven-
fion, et comportant, après démoulage, une matelassure de
mousse 8 garnie de sa coiffe en textile et constituée de
cellules 11 ouvértes et communicantes, ladite matelassu-
re de mousse 8 étant perméable en surface à la vapeur
d'eau et ne présentant aucun durcissement en surface dû
notamment â une densification du mélange moussant 7 au
niveau de la coiffe.
Ainsi,,. il en résulte que tout calandrage consé-
cutif de ladite matelassure est inutile. Par ailleurs,
la perméabilité de la surface de la matelassure est
telle qu'elle autorise le passage de 1150 à 1250 g de
vapeur d'eau par m2 et par 24 heures (Méthode Renault
n° 1435). L'adjonction d'une feuille de mousse 12
supplémentaire au complexe 5 avant moulage permet même
d'atteindre 1350 g de vapeur d'eau par m2 et par
24 heures. Le confort climatique d'un coussin réalisé
conformément à l'invention est, par conséquent, remar-
quable.

9
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au
mode de réalisation décrit et représenté aux dessins
annexés. Des modifications restent possibles, notamment
du point de vue de la constitution des divers éléments
ou par substitution d'équivalents techniques, sans
sortir pour autant du domaine de protection de
l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-06-28
Lettre envoyée 2009-06-29
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2001-08-07
Inactive : Page couverture publiée 2001-08-06
Préoctroi 2001-04-27
Inactive : Taxe finale reçue 2001-04-27
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-02-07
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-02-07
Lettre envoyée 2001-02-07
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-01-19
Modification reçue - modification volontaire 2000-10-03
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-07-19
Modification reçue - modification volontaire 1998-08-21
Modification reçue - modification volontaire 1998-08-21
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-06-15
Lettre envoyée 1998-06-15
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-06-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-05-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-05-20
Inactive : Transferts multiples 1998-02-27
Demande publiée (accessible au public) 1991-12-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-05-07

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1998-02-27
Requête d'examen - générale 1998-05-20
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-06-29 1998-05-27
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-06-28 1999-05-04
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2000-06-28 2000-06-12
Taxe finale - générale 2001-04-27
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2001-06-28 2001-05-07
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2002-06-28 2002-06-11
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2003-06-30 2003-06-20
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2004-06-28 2004-05-17
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2005-06-28 2005-05-16
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2006-06-28 2006-05-15
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2007-06-28 2007-05-17
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2008-06-30 2008-05-15
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROTH FRERES, S.A.
JOHNSON CONTROLS - ROTH
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN MANIGOLD
DANIEL SCHMITT
JACQUES ROTH
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2001-07-25 1 13
Description 1994-04-08 9 333
Revendications 1994-04-08 3 95
Abrégé 1994-04-08 1 29
Dessins 1994-04-08 3 53
Dessin représentatif 1998-07-08 1 7
Description 2000-10-02 10 366
Revendications 2000-10-02 4 132
Rappel - requête d'examen 1998-03-02 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-06-14 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-02-06 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2009-08-09 1 170
Taxes 2003-06-19 1 30
Taxes 2002-06-10 1 32
Taxes 1998-05-26 1 37
Taxes 2000-06-11 1 32
Taxes 2001-05-06 1 31
Correspondance 2001-04-26 1 30
Taxes 1999-05-03 1 32
Correspondance 2010-08-09 1 45
Taxes 1997-05-14 1 35
Taxes 1995-06-18 1 39
Taxes 1996-05-14 1 35
Taxes 1994-06-08 1 37
Taxes 1992-09-02 1 28