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Sommaire du brevet 2048310 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2048310
(54) Titre français: CONNECTOR LOCKING DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN CONNECTEUR
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F16B 21/10 (2006.01)
  • F16B 21/00 (2006.01)
  • H1R 13/627 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MOREAU, JEAN-LUC (France)
(73) Titulaires :
  • COMPAGNIE DEUTSCH (SOCIETE ANONYME)
(71) Demandeurs :
  • COMPAGNIE DEUTSCH (SOCIETE ANONYME) (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2001-12-25
(22) Date de dépôt: 1991-08-01
(41) Mise à la disponibilité du public: 1992-02-15
Requête d'examen: 1998-04-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 10360 (France) 1990-08-14

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif de verrouillage
d'un connecteur, comportant un fût (20) globalement sous la
forme d'un cylindre creux porté par une première partie
(10) du connecteur, une broche (31) portée par une seconde
partie (12) du connecteur et un moyen de verrouillage
mobile entre une première et une seconde positions pour
lesquelles ledit fût (20) et ladite broche (31) sont
solidaires l'un de l'autre ou libres, dans lequel :
- le moyen de verrouillage est positionné dans des
ouvertures (35) de la broche (31) et mobile entre une
première position pour laquelle il est en partie à
l'extérieur desdites ouvertures (35) et une seconde
position pour laquelle il est totalement dans lesdites
ouvertures (35),
- la broche (31) comporte à l'intérieur une tige de
commande(32) et à l'extérieur un tiroir (33) déplaçables
axialement,
- le fût (20) comporte un logement dans lequel se
positionne la partie du moyen de verrouillage s'étendant
hors des ouvertures (35).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Dispositif de verrouillage d'un connecteur, du genre
comportant un fût (20) en forme d'un cylindre creux porté par une première
partie (10) du connecteur, une broche (31) cylindrique portée par une seconde
partie (12) du connecteur et un moyen de verrouillage mobile entre une
première
et une seconde positions pour lesquelles ledit fût (20) et ladite broche (31)
sont
solidaires l'un de l'autre ou libres, le moyen de verrouillage étant
positionné dans
des ouvertures (35) de la broche (31) et mobile entre une première position
pour
laquelle il est en partie à l'extérieur desdites ouvertures (35) et une
seconde
position pour laquelle il est totalement dans lesdites ouvertures (35), la
broche
(31) comportant à l'intérieur une tige de commande (32) cylindrique et à
l'extérieur un tiroir (33) déplaçables axialement, le fût (20) comportant un
logement dans lequel se positionne la partie du moyen de verrouillage
s'étendant hors des ouvertures (35), la tige de commande (32) étant conformée
avec une extrémité avant (40) de faible diamètre se déplaçant dans un alésage
de la broche (31) afin de se positionner de manière à pousser le moyen de
verrouillage vers l'extérieur des ouvertures (35), caractérisé en ce que la
tige de
commande (32) présente un renflement annulaire (41) contre lequel est un appui
un ressort (43) tendant à pousser ladite tige de commande (32) de manière que
son extrémité avant (40) pousse le moyen de verrouillage.
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le ressort (43) prend appui à l'arrière sur un bouchon (39) fermant la
partie (46) débouchante de l'alésage de la broche (31).
3. Dispositif selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 ou 2, caractérisé en ce que la tige de commande (32) dépasse de la
broche (31) et en ce que l'extrémité arrière (44) dépassante est conformée
afin
de faciliter la préhension de ladite tige de commande (32).
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 3, caractérisé en ce que le tiroir (33) comporte des pattes (47)
dont

l'extrémité présente un renflement radial dirigé vers l'intérieur qui
s'applique
contre la surface externe de la broche (31).
5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en
ce que le tiroir (33) est mobile entre une première position pour laquelle les
extrémités des pattes (47) sont proches d'un renflement annulaire (37) que
présente la broche (31) et une seconde position pour laquelle les renflements
radiaux des pattes (47) sont contre un épaulement que présente également la
broche à distance du renflement annulaire (37) et en ce qu'un ressort (48)
rappelle ledit tiroir (33) vers ladite seconde position.
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en
ce que dans ladite seconde position, le tiroir (33) est disposé devant les
ouvertures (35) afin de maintenir le moyen de verrouillage totalement dans
lesdites ouvertures (35).
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendi-
cations 3 à 6, caractérisé en ce que le déverrouillage s'effectue en tirant la
tige
de commande (32) par son extrémité arrière (44) dans la direction tendant à la
sortir de la broche (31).
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendi-
cations 1 à 7, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage est formé par
des
billes (34) disposées dans des ouvertures radiales (35) de la broche (31) et
en
ce que le logement que présente le fût (20) est une rainure circonférentielle
(25)
sur sa surface interne.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


F,~ ~ F -... t ! n
1
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'ON CONNECTEUR
La prsente invention concerne d'une manire
gnrale des connecteurs et par exemple ceux couramment
utiliss l'heure actuelle, se prsentant sous la forme de
cassettes rectangulaires plates pouvant comporter des
lments modulaires.
De tels connecteurs prsentent une partie fixe et
une partie mobile que l'on solidarise l'une l'autre de
manire dmontable.
Pendant longtemps, cette solidarisation a t faite
l'aide d'un crou viss sur une tige filete fixe
l'une des parties et traversant une ouverture de l'autre
partie. Cette mise en oeuvre est beaucoup trop coteuse en
temps de travail si bien que l'on cherche de plus en plus
proposer des dispositifs permettant de raliser cette
solidarisation en effectuant un verrouillage rapide des
deux parties du connecteur.
Les dispositifs de verrouillage qui ont alors t
proposs sont forms par un lment globalement cylindrique
ou broche muni d'une gorge. solidaire d'une premire
partie, la partie fixe, du connecteur sur lequel on monte
un ensemble solidaire de la seconde partie du connecteur et
form d'un ft dont la premire extrmit est conforme
afin de permettre son montage par encliquetage sur ledit
lment globalement cylindrique et dont la seconde
extrmit porte, dplaables axialement, un tiroir externe
et une dtente interne.
Le verrouillage de l'lment globalement
cylindrique et du ft est, par exemple, assur par des
billes qui sont positionnes travers la paroi dudit ft '
et cooprent vers l'intrieur avec l'lment globalement
cylindrique et vers l'extrieur avec le tiroir.
Ces dispositifs sont assez complexes raliser car
de nombreuses pices doivent tre mises en oeuvres et leurs
dimensions doivent tre assez prcises pour obtenir que le
verrouillage et 1e dverrouillage se fassent dans de bonnes

2
conditions et qu'il n'y ait pas de risques de perdre
les
billes dans les positions intermdiaires ou au repos.
Ces dispositifs sont galement assez encombrants
puisque le tiroir doit s'tendre autour du ft et tre
manipulable aisment de l'extrieur.
Afin de rsoudre ces problmes, l'invention propose
un dispositif de verrouillage d'un connecteur, du genre
comportant un ft globalement sous la forme d'un cylindre
creux port par une premire partie du connecteur, une
broche porte par une seconde partie du connecteur et
un
moyen de verrouillage mobile entre une premire et une
seconde positions pour lesquelles ledit ft et ladite
broche sont solidaires l'un de l'autre ou libres,
caractris en ce que .
- le moyen de verrouillage est positionn dans des
ouvertures de la broche et mobile entre une premire
position pour laquelle il est en partie l'extrieur
desdites ouvertures et une seconde position pour laquelle
il est totalement dans lesdites ouvertures,
- la broche comporte l'intrieur une tige de
commande et ~ l'extrieur un tiroir dplaables axialement,
- le ft comporte un logement dans lequel se
positionne la partie du moyen de verrouillage s'tendant
hors des ouvertures.
Le dispositif suivant l'invention est encore
remarquable en ce que
- la tige de commande est conforme avec une
extrmit avant de faible diamtre se dplaant dans un
alsage de la broche afin de se positionner de manire
pousser le moyen de verrouillage vers l'extrieur des
ouvertures.
- la tige de commande présente un renflement
annulaire contre lequel est en appui un ressort tendant à
pousser ladite tige de commande de manière à ce que son
extrémité avant pousse le moyen de verrouillage.
- le ressort prend appui ~ l'arrière sur un bouchon
fermant la partie débouchante de l'alésage de la broche.

~ r ;
~J .~ .. ..n . t
- la tige de commande dpasse de la broche et
l'extrmit arrire dpassante est conforme afin de
faciliter la prhension de ladite tige de commande.
- le tiroir comporte des pattes dont l'extrmit
prsente un renflement radial dirig vers l'intrieur qui
s'applique contre la surface externe de la broche.
- le tiroir est mobile entre une premire position
pour laquelle les extrmits des pattes sont proches d'un
renflement annulaire que prsente la broche et une seconde
position pour laquelle l.es renflements radiaux des pattes
sont contre un paulement que prsente galement la broche
distance du renflement annulaire et, un ressort rappelle
ledit tiroir vers ladite seconde position.
- dans ladite seconde position, le tiroir est
dispos devant les ouvertures afin de maintenir le moyen de
verrouillage totalement dans lesdites ouvertures.
- le dverrouillage s'effectue en tirant la tige de
commande par son extrmit arrire dans la direction
tendant la sortir de la broche.
- le moyen de verrouillage est form par des billes
disposes dans des ouvertures radiales de la broche et le
logement que prsente le ft est une rainure
circonfrentielle sur sa surface interne.
La prsente invention sera mieux comprise et
d'autres avantages de celle-ci pourront tre mis en
vidence par la description qui va suivre d'un exemple de
ralisation de celle-ci en rfrence au dessin dans lequel:
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale
d'un dispositif selon l'invention en position de
verrouillage,
- la figure 2. est une vue semblable la figure 1
pour la position de dverrouillage du dispositif,
- la figure 3 est une vue partielle en coupe,
plus grande chelle, suivant la ligne III. III de la figure
1.
la figure 4 est une vue semblable à la figure 3
suivant la ligne IV.IV de la figure 2,

_. '.J c~
4
Sur la figure 1 on a schématisé les deux portions
10. 12 du connecteur non représenté qui est destiné à être
verrouillé par le dispositif suivant l'invention.
La partie 10 est la partie fixe du connecteur, elle
peut de manière connue en soi mais non représentée être
montée sur une cloison.
Dans le dispositif selon l'invention, cette partie
fixe 10 porte un ou plusieurs fûts d'accouplement 20 dont
un seul est représenté. Ce fût d'accouplement 20 est
positionné dans un alésage étagé 11 de la partie fixe 10 et
dans cet exemple, immobilisé par un écrou 21.
Le fût d'accouplement 20 se présente sous la forme
d'un cylindre creux dont une extrémité est fermée. Ladite
extrémité fermée est filetée afin de permettre la fixation
.. du fût par la mise en place de l'écrou 21.
Ledit fût présente sur sa surface externe une noix
22 qui n'est pas de section circulaire afin de permettre un
réglage de la position angulaire dudit fût 20 par rapport ~
la partie fixe 10 du connecteur.
:p Le fût 20 dépasse largement de la partie 10 du
connecteur par sa portion creuse 23.
Ladite portion creuse 23 du fût 20 présente sur sa
surface externe un ergot 24 destiné à assurer une
indexation avec la partie 30 du dispositif de connexion
~à -5 solidaire de la partie mobile 12 du connecteur.
Une rainure circonférentielle 25 est encore prévue
sur la surface interne du fût 20.
Le dispositif de connexion suivant l'invention
comporte une partie 30 solidarisée à la partie mobile 12 du
'?-0 connecteur.
Cette partie 30 est principalement formée par une
broche 31 globalement cylindrique comportant à l'intérieur
une tige de commande 32 et à l'extérïeur un tiroir 33
déplaçables axialement.
;5 Le moyen de verrouillage du dispositif de connexion
est , dans l'exemple représenté, formé par des billes 34
positionnées dans des ouvertures radiales 35 de la broche
31.
i

5
Dans la position de verrouillage de la figure 1,
lesdites billes 34 sont en partie l'extrieur desdites
ouvertures radiales 35, comme mieux visible la figure 3,
et s'tendent dans le logement form par la rainure
circonfrentielle 25 du ft 20.
Par contre dans la position de dverrouillage des
figures 2 et 4 lesdites billes 34 sont totalement dans
lesdites ouvertures 35 de la broche 31.
La broche 31 est son extrmit tourne vers le
ft 20 d'un diamtre sensiblement gal, mais lgrement
infrieur, au diamtre interne du ft. Lextrmit de la
y broche 31 est prvue conique afin de faciliter l'insertion
de celle-ci dans le ft 20.
A l'arrire des ouvertures radiales 35, la partie
30 du dispositif de verrouillage suivant l'invention
prsente une portion 36 de diamtre plus faible puis un
renflement annulaire 37 avant de se terminer par une
portion arrire 38 de diamtre semblable celui de la
broche 31.
La tige de commande 32 est comme visible aux
figures 1 et 2 en plusieurs parties. Son extrmit avant 40
est de trs faible diamtre afin de se positionner, dans la
position de verrouillage du dispositif de verrouillage
selon l'invention, au milieu des billes 34 et d'ainsi les
pousser vers 1extrieur de la broche 3i, comme visible
la figure 3. Pour des raisons videntes de solidit cette
extrmit avant 40 est de petite longueur et la tige de
commande 32 prsente dans l'ensemble un diamtre suprieur.
Un renflement annulaire 41 est prvu distance de
l'extrmit avant afin de former l'oppos de ladite
extrmit avant 40 un paulement d'appui pour un ressort
43.
Enfin, 1°extrémité arrière 44 de la tige de
commande 32 est conformée afin de faciliter sa préhension.
Une zone de marquage 45 portant soit des empreintes soit de
la peinture dont l'utilité sera exposée plus loin est
également prévue près de ladite extrémité arrière 44.
Comme visible sur les figures I et 2, ladite tige
de commande 32 coulisse à l'intérieur de la broche 31 dans

,. : .
6
un alsage tag de celle-ci dont le diamtre est semblable
celui de ladite tige 32. La partie 46, dbouchant
l'arrire de ladite partie mobile 30 dudit alsage a
un
diamtre gal celui du renflement annulaire 41 afin
de
pouvoir renfermer ledit renflement annulaire 41 ainsi
que
la portion de la tige 32 entoure du ressort 43. Un
bouchon
39 est rendu solidaire de la partie 30 par tout moyen
connu
(vissage, soudage, encliquetage...) afin de fermer
en
partie ladite partie 46 dbouchant l'arrire et de crer
un appui pour l'extrmit arrire du ressort 43 tout en
permettant le passage vers l'extrieur de la tige 32.
Le
ressort 43 tend alors toujours pousser la tige de
commande 32 de manire ce que son extrmit avant soit
au
milieu des billes 34.
Les dimensions axiales de la tige de commande 32 et
de l'alsage interne de la partie mobile 30 du dispositif,
ainsi que le ressort 43 sont prvus de manire telle
que la
tige de commande 32 puisse tre entrane vers l'arrire
sur une distance suffisante pour que l'extrmit avant
20 de celle-ci ne soit plus positionne au contact des
billes.
Dans cette position recule de la tige de commande 32
reprsente la figure 2, les billes 34 sont alors libres
de rentrer dans les orifices 35.
La partie mobile 30 du dispositif selon l'invention
25 comporte galement, comme dj voqu plus haut, un tiroir
33 coulissant sur la surface externe de la broche 31.
~e
tiroir 33 est de longueur suffisante pour pouvoir tre
dispos devant les ouvertures radiales 35 de la broche
afin
d'empcher les billes 34 den sortir.
30 Le tiroir 33 est prolong en direction du
renflement annulaire 37 par des pattes 47 dont les
extrmits prsentent chacune un renflement radial dirig
vers l'axe qui s'applique sur la portion 36 de diamtre
plus faible de la broche 31.
35 Le tiroir 33 peut ainsi tre dplac entre une
premire position pour laquelle les extrmits des pattes
47 sont proches du renflement annulaire 37 et une seconde
position pour laquelle les renflements radiaux desdites
pattes sont contre l'paulement sparant la partie courante

.. .~:~~:.
7
de la broche 31 de la portion 36 de diamtre plus faible.
Ces positions correspondent, comme visible aux figures 1 et
2, aux positions de verrouillage et de dverrouillage du
dispositif selon l'invention. Dans la position de
verrouillage, le tiroir 33 est maintenu recul par
l'extrmit du ft 20. Un ressort 48 assure le rappel du
tiroir 33 dans sa seconde position loigne du renflement
annulaire 37. Ce ressort est dans l'exemple reprsent
dispos autour des pattes 47 entre un paulement radial du
tiroir 33 et ledit renflement annulaire 37 de la broche 31.
La position relative des portions fixe 10 et mobile
( 12 du connecteur est assure par la mise en place dans
ladite portion mobile 12 d'une bague 13 prsentant une
rainure 14 dans laquelle peut coulisser l'ergot 24 que
prsente la surface externe du ft 20.
En variante, cette rainure 14 pourrait tre
ralise directement sur la partie 12 du connecteur sans
ncessiter de bague 13.
' La partie 30 est enfile dans l'alsage de la
portion mobile 12 du connecteur et y est maintenue en place
par tout moyen connu. ici un circlips 15.
Le dispositif tant maintenant dcrit, nous allons
en expliquer le fonctionnement.
A la figure 1, le dispositif selon l'invention est
reprsent verrouill, la broche 31 s'tend l'intrieur
du ft 20 et les billes s'tendent pour partie dans les
ouvertures 35 de la broche 31 et pour partie dans la
rainure circonfrentielle 25 dudit ft. Le tiroir 33 est
dans sa position pour laquelle les extrmits de ses pattes
47 sont proches du renflement annulaire 37. La tige de
commande 32 est en appui par le renflement annulaire 41
contre le fond de l'alsage 46 et est maintenue dans cette
position par le ressort 43 ; l'extrmit avant 40 de ladite
tige de commande est ainsi positionne au milieu des billes
34 ce qui les force vers la rainure circonfrentielle 25 du
ft 20.
Lorsque l'on désire déverrouiller le connecteur, il
suffit de tirer la tige de commande vers l'arrière en
agissant sur son extrémité 44.

8
Cette action assure le retrait de l'extrémité avant
40 jusqu'~ une position pour laquelle elle n'agit plus sur
les billes 34 qui peuvent alors rentrer dans les ouvertures
35. .
L'action conjuguée du ressort 43 qui, en appui sur
le renflement annulaire 41 de la tige de commande 32,
pousse la portion 30 par l'intermédiaire du bouchon 39 vers
l'arrière et du ressort 48 qui, en appui sur le renflement
annulaire 37, repousse le tiroir 33 contre l'extrémité du
fût 20 ce qui, par réaction, pousse également la portion 30
permet un dégagement de la broche 31 du fût 20.
A mesure que l'on retire la broche 31, le tiroir 33
est poussé vers l'avant par le ressort 48 jusqu'à étre
positionné autour des billes 34 afin de ne pas perdre
celles-ci.
Comme visible à la figure 2, pour cette position
déverrouillée, la zone de marquage 45 est sortie du bouchon
39 et permet à l'utilisateur de savoir aisément d'un simple
coup d'oeil 1°état du connecteur.
Comme on aura pu le comprendre, lors du
verrouillage du connecteur, on enfile la broche 31 dans le
fût en prenant soin de bien positionner la rainure 14 de la
partie mobile 12 en concordance avec l'ergot 24.
L'extrémité du fût 20 pousse sur le tiroir 33 et l'on
poursuit l'insertion jusqu'à ce que les ouvertures 35 dans
lesquelles sont Ies billes 34 soient en face de la rainure
25 du fût.
La tige de commande 32 peut alors se déplacer vers
l'avant sous la poussée du ressort 43 et son extrémité
avant 40 vient se placer au milieu desdites billes 34 afin
d'assurer le verrouillage.
La mise en oeuvre du dispositif de verrouillage
selon l'invention dans lequel les bilies 34 sont logées
dans la broche 31 permet un gain de place tout à fait
appréciable tant en diamètre qu'en longueur par rapport aux
dispositifs connus. Le dispositif selon l'invention est en
effet en diamètre à peu près de la dimension du fût et
pourrait méme ne pas dépasser cette dimension si l'on
prévoyait la noix 22 et l'ergot 24 sous une forme

9
diffrente, par exemple des mplats puisque le tiroir
est
plac autour de la broche en vis vis du ft et non autour
de celui-ci.
En longueur, ledit dispositif est beaucoup moins
encombrant et surtout il dpasse trs peu de la portion
mobile 12 du connecteur . seule l'extrmit 44 de la tige
de commande est ncessaire l'extrieur dudit connecteur.
De plus, le dispositif selon l'invention est d'une
mise en oeuvre simplifie car l'extrmit de la broche
31
est enfile dans le ft lors de la connexion ce qui est
plus ais que lorsque l'on doit enfiler un ft autour
d'une
broche comme cela est usuellement fait.
Enfin le maintien des billes est ralis par le
seul tiroir 33 du fait que celles-ci n'ont qu'une seule
issue possible : vers l'extrieur.
La prsente invention n'est pas limite aux
dispositions dcrites et reprsentes mais englobe toute
variante.
On ne sortirait pas du cadre de l'invention en
mettant en oeuvre des rouleaux la place des billes
comme
cela est souvent prvu dans les dispositifs de
verrouillage. De mme les lments d'indexation ergot 24
et
rainure 14 pourraient tre le premier sur la broche sous
la
forme d'une clavette ou d'un mplat et la deuxime sur
Ie
ft.
Le dispositif selon l'invention présente encore
l'avantage de pouvoir être mis en oeuvre comme accouplement
de sécurité. On peut en effet le disposer entre deux pièces
en attelant la seconde à l'extrémité 44 de la tige de
commande 32. Si un effort trop important apparait entre les
deux pièces . la tige de commande 32 est tirée vers
l'arrière ce qui assure le dëverrouillage du dispositif et
le largage de la deuxième pièce.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-08-02
Lettre envoyée 2009-08-03
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2001-12-25
Inactive : Page couverture publiée 2001-12-24
Lettre envoyée 2001-10-17
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2001-10-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-08-01
Inactive : Taxe finale reçue 2001-06-22
Préoctroi 2001-06-22
month 2001-02-27
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-02-27
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-02-27
Lettre envoyée 2001-02-27
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-02-14
Modification reçue - modification volontaire 2000-07-04
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-03-07
Modification reçue - modification volontaire 1998-07-23
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-05-14
Lettre envoyée 1998-05-14
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-05-14
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-04-14
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-04-14
Demande publiée (accessible au public) 1992-02-15

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-08-01

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-10-04

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1997-08-01 1997-06-20
Requête d'examen - générale 1998-04-14
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-08-03 1998-06-17
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-08-02 1999-06-28
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2000-08-01 2000-07-25
Taxe finale - générale 2001-06-22
Rétablissement 2001-10-04
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2001-08-01 2001-10-04
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2002-08-01 2002-07-31
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2003-08-01 2003-07-24
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2004-08-02 2004-07-23
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2005-08-01 2005-08-01
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2006-08-01 2006-07-31
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2007-08-01 2007-07-30
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2008-08-01 2008-08-01
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
COMPAGNIE DEUTSCH (SOCIETE ANONYME)
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LUC MOREAU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2000-07-03 2 83
Page couverture 1994-03-04 1 11
Abrégé 1994-03-04 1 20
Revendications 1994-03-04 2 71
Description 1994-03-04 9 338
Dessins 1994-03-04 2 62
Page couverture 2001-11-21 1 62
Dessin représentatif 2001-11-21 1 29
Dessin représentatif 1999-07-05 1 31
Rappel - requête d'examen 1998-04-01 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-05-13 1 178
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-02-26 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-08-28 1 185
Avis de retablissement 2001-10-16 1 172
Avis concernant la taxe de maintien 2009-09-13 1 171
Taxes 2003-07-23 1 36
Correspondance 2001-06-21 1 34
Taxes 1998-06-16 1 50
Taxes 2001-10-03 1 47
Taxes 2002-07-30 1 47
Taxes 1997-06-19 1 48
Taxes 1999-06-27 1 43
Taxes 2000-07-24 1 40
Taxes 2004-07-22 1 35
Taxes 2005-07-31 1 37
Taxes 2006-07-30 1 47
Taxes 2007-07-29 1 45
Taxes 2008-07-31 1 46
Taxes 1996-07-14 1 28
Taxes 1995-06-07 1 34
Taxes 1994-06-19 1 39
Taxes 1993-07-12 1 34