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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2048421 |
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(54) Titre français: | SELF-SUPPORTING ALARM SYSTEM FOR MOBILE OBJECTS |
(54) Titre anglais: | SYSTEME D'ALARME AUTONOME (S.A.A.) POUR OBJET MOBILE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-08-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-02-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PR?CIS:
Il existe sur le marché différents types d'alarmes pour prévenir, soit
l'entrée d'intrus ou le vol d'objets quelconques.
Tous nécessitent une certaine installation parfois complexe et coûteuse et
ont été créés pour des besoins bien spécifiques.
Dans la présente invention, il s'agit d'une alarme autonome qui possède
sa propre source de pouvoir, ne nécessite aucune installation particuliè-
re, peut être utilisée dans d'innombrables domaines par qui que ce soit
sans aucune connaissance technique et est très fiable.
Un tel système d'alarme permet à l'utilisateur de protéger ses biens con-
tre le vol ainsi que de se protéger contre toute intrusion que ce soit à
la maison ou dans un bâtiment attenant.
Différents modèles pouvant s'adapter à ce principe seront fabriqués selon
les différents besoins de l'utilisateur et les besoins requis.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Inventeur supprimé | 2002-05-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-02-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1995-02-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1994-08-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1994-08-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-02-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1994-08-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JACQUES LAQUERRE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |