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Sommaire du brevet 2048769 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2048769
(54) Titre français: PROCESS AND DEVICE FOR MAKING SEMI FERRITIC STAINLESS STEEL STRIP
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UNE BANDE EN ACIER INOXYDABLE SEMI-FERRITIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B22D 11/124 (2006.01)
  • B22D 11/06 (2006.01)
  • C21D 01/56 (2006.01)
  • C21D 01/607 (2006.01)
  • C21D 08/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DEMAREZ, PHILIPPE (France)
  • HAUSER, JEAN-MICHEL (France)
(73) Titulaires :
  • THYSSEN STAHL AKTIENGESELLSCHAFT
  • USINOR
(71) Demandeurs :
  • THYSSEN STAHL AKTIENGESELLSCHAFT (Allemagne)
  • USINOR (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1991-08-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 1992-02-14
Requête d'examen: 1998-06-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 10 304 (France) 1990-08-13

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
Selon ce procédé, on effectue la solidi-
fication du métal dans une lingotière de coulée
continue constituée de deux cylindres refroidis (2),
tournant dans des sens opposés et disposés l'un en
regard de l'autre de manière à définir entre eux un
espace de coulée, on extrait en continu de la lin-
gotière une bande d'acier solidifiée (3), et sous la
lingotière, on soumet ladite bande à un milieu (6) de
trempe afin de la refroidir suffisamment rapidement
pour empêcher la formation d'austénite. Ce milieu peut
être constitué par un bain de trempe, placé dans un
récipient (4) disposé sous les cylindres (2), et dont
le fond est percé d'une ouverture (5) de passage de la
bande (3) solidifiée. Il peut également être constitué
par un gaz inerte à l'état liquide projeté sur le pro-
duit par des buses. Les bandes d'acier obtenues sont
plus aisées à cisailler et à bobiner en sortie de
ligne de coulée, grâce à l'absence de martensite dans
la matrice ferritique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Procédé de fabrication d'une bande (3) en
acier inoxydable semi-ferritique à partir d'un bain
(1) de métal en fusion, caractérisé en ce qu'on
effectue la solidification du métal dans une
lingotière de coulée continue constituée de deux
cylindres refroidis (2), tournant dans des sens
opposés et disposés l'un en regard de l'autre de
manière à définir entre eux un espace de coulée, en ce
que l'on extrait en continu de la lingotière une bande
d'acier solidifiée (3), et en ce que sous la lingoti-
ère, on soumet ladite bande à un milieu de trempe afin
de la refroidir rapidement et suffisamment longtemps
pour empêcher la formation d'austénite.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé
en ce que ladite bande (3) est refroidie sous la lingo-
tière juste après qu'elle ait quitté les cylindres re-
froidis (2).
3. Procédé selon la revendication 1, carac-
térisé en ce que ladite bande (3) est refroidie sous
la lingotière à une vitesse de 300°C/s au minimum
jusqu'à une température de 500°C environ au moins.
4. Procédé selon la revendication 1, carac-
térisé en ce que l'on utilise comme milieu de trempe
un bain d'alliage fondu (6) à base de plomb, d'étain,
et de zinc ou de deux de ces métaux fondus, ou de l'un
d'eux seulement, ou un sel fondu tel qu'un mélange de
KNO3, NaNO2 et NaNO3 , dans lequel sont immergés la
partie inférieure des cylindres (2) et le haut de la
bande (3).
5. Procédé selon la revendication 1, carac-
térisé en ce qu'on utilise comme milieu de trempe un
gaz inerte, réfrigéré à l'état liquide, qu'on projette
sur le haut de la bande (3) sur ses faces opposées et
sous les cylindres (2) juste après décollement de la
bande de ces derniers.
6. Dispositif pour la mise en oeuvre du
procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce

qu'il comprend une lingotière de coulée continue
formée de deux cylindres refroidis (2), tournant dans
des sens opposés et disposés l'un en regard de l'autre
de manière à définir entre eux un espace de coulée, et
des moyens de trempe (4,6 ; 8,9) pour faire subir à la
bande (3) d'acier solidifiée, sous la lingotière, un
refroidissement suffisamment rapide pour empêcher la
formation d'austénite.
7. Dispositif selon la revendication 5,
caractérisé en ce que lesdits moyens de trempe (4,6 ;
8,9) permettent d'assurer une vitesse de refroidisse-
ment de la bande coulée (3) de 300°C/s au minimum, et
ce jusqu'à une température d'environ 500°C au moins.
8. Dispositif selon la revendication 5,
caractérisé en ce que lesdits moyens de trempe
comprennent un bain liquide (6) disposé sous la
lingotière (2), à travers lequel peut être extraite la
bande d'acier solidifiée (3), ce bain étant contenu
dans un récipient (4) dont le fond est pourvu d'une
ouverture (5) pour le passage de la bande solidifiée.
9. Dispositif selon la revendication 7,
caractérisé en ce que des moyens sont prévus pour
retenir le liquide entraîné par le défilement de la
bande (3), tels que des buses (7) placées sous le
récipient (4) de chaque côté de la bande, et pouvant
projeter un fluide sur cette dernière à sa sortie du
récipient, tel que de l'eau ou un mélange atomisé
eau-air.
10. Dispositif selon la revendication 5,
caractérisé en ce que lesdits moyens de trempe com-
prennent des buses (8) de projection d'un gaz inerte
liquéfié sur la bande (3) solidifiée, à sa sortie de
l'espace de coulée, placées sous les cylindres (2) de
part et d'autre de la bande.

11. Dispositif selon la revendication 9,
caractérisé en ce qu'il comporte un capot (9) disposé
sous la lingotière (2), dans lequel sont placées
lesdites buses (8) et qui enveloppe la bande afin de
confiner le gaz projeté sur celle-ci et d'assurer une
protection de la bande contre l'oxydation, ce capot
(9) étant ouvert à sa base pour permettre l'extraction
et l'évacuation de la bande (3).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~~ 2 ~ r~
La présente invention a pour obje-t un
procédé et un dispositif de fabrication d'une bande en
acier inoxydable semi-fe.rritique, à partir d'un bain
de métal en fusion.
Plus particulièrement l'invention concerne
un dispositif de coulée continue, sur deux cylindres,
d'acier inoxydable semi-ferritique en bande mince.
On rappelle que le terme "semi-ferritique"
signifie que la structure ferritique, dont l'arran-
ln gement cristallographique est cubique centré, est
susceptible de se transformer, à température élevée
(900 - 1100C), partiellement en structure austéni-
tique, dont l'arrangement cristallographique est
cubique à faces centrées.
Comme on le sait, les procédés et. disposi-
tifs de coulée continue de bandes d'acier en épaisseur
mince sont encore a~tuellement expérimentaux. Le métal
est solidifié dans une lingotière de coulée continue
constituée de deux cylindres refroidis, tournant dans
;~o des sens opposés et disposés l'un en regard de
l'autre, avec leurs axes parallèles et à un écartement
déterminé, définissant en-tre eux un espace de coulée
obturé aux extrémités opposées des cylindres par des
plaques de fermeture.
.~5 Compte tenu de la vitesse de refroidissement
à l'air des bandes d'acier solidi~iées extraites en
continue de l'espace de coulée, on constate que si
l'on veut couler des bandes d'acier inoxydable semi-
ferritique, il se forme au cours du refroidissement de
l'austénite. Cette dernière, absente initialement de
la structure monophasée ferritique, se transforme en
fin de refroidissement en martensite dure. Plus pré-
cisément, et par exemple pnur des nuances semi-fer-
ritiques contenant 17% Cr et environ 0, 050~oCI alors
' ~ : , . '

-`` 2~76~
que pendant et juste après la solidification, la
s-tructure de l'acier est monophasée ferritique,
l'austénite appara~t au cours du refroidissement, en
proportion maximale de 40 à 50~. La martensite
résultant ensuite de la transformation de l'aus~énite
est une phase très dure par rapport à la ferrite
environnante.
Cette structure hétérogène entraine des
difficultés de manipulation et de déformation du m~tal
1~l au cours de l'enroulage et du déroulage de la bande,
et du laminage à froid direct de la structure brute de
coulée, en paxticulier des difficultés pour cisailler
et bobiner les bandes en sortie de ligne de coulée. t1n
autre inconvénient résultant de ce procédé de coulée
réside dans le fait que la bande sortant de la
lingotière subit une oxydation superficielle au
contact de l'air environnant.
L'installation décrite dans le document
EP-1~1 0~0 comporte un dispositif de refroidissement
;~ d'une bandel d'alliage Fe-Si par exemple1coulée entre
deux cylindres, implanté juste avant un dispGsitif de
laminage et de bobinage de ladite bande. Toutefois,
elle n'est aucunement adaptée à la coulée d'acier inox
semi-ferritique, car, d'une part, ce dispositif de
:~.5 refroidissement est implanté très en a~al de la
lingotière, et d'autre part, il utilise comme milieu
refroidissant un gaz ou un brouillard, n'imposant
qu'une vitesse de refroidissement relativement modérée
à la bande.
L'invention a donc pour but de réaliser un
procédé et un dispositif permettant d'éliminer ces
insuffisances.
Suivant le procédé visé par l'invention, on
effectue la solidification du métal dans une lingo-

2~876~
tière de coulée continue constituée de deux cylindresrefroidis, tournant dans des sens opposés et disposés
l'un en regard de l'autre de manière à définir entre
eux un espace de coulée, on extrait en continu de la
.~ lingotière une bande d'acier solidifiée, et sous la
lingotière, on soumet ladite bande a un moyen de
trempe afin de la refroidir rapidement et suffisamment
longtemps pour empêcher la formation d'austénite.
Préférentiellement, la vitesse de refroidis-
~ln sement est de 300C/s au minimum jusqu'à unetempéra-ture de la bande coulée de 500-C environ.
En refroidissant très rapidement à partir
d'une température supérieure à la tempéra-ture limite
d'existence de l'austénite (température qui est géné-
1.~ralement de l'ordre de 1200 à 1250~C pour les nuances
considérées), et inférieure à la température de fin de
solidification, on constate en effet qu'il est
possible de figer la structure ferritique, et d'em-
pêcher la ~ormation d'austénite.
;:nEn re~roidissant de plus la bande juste en
dessous des cylindres de coulée, on profite de l'effet
de trempe de la peau du métal par le matériau con-
ducteur des cylindres de coulée, la bande étant
refroidie à partir d'une température supérieure à la
~, température d'apparition de l'austénite dans la
matrice ferritique.
Suivant un premier mode de réalisation de
l'invention, on utilise comme milieu de trempe un bain
d'alliage fondu à base de plomb, d'étain et de zinc ou
d;~ de deux de ces métaux ou un bain d'un seul de ceux-ci,
ou un sel fondu, dans lequel sont immergés la partie
inférieure des cylindres et le haut de la bande, et on
empêche ledit moyen de trempe d'être entra~né par le
défilement de la bande, par exemple par soufflage de

2~7~
jets de fluide sur la bande à la sortie du bain de
trempe ou à l'aide de champs électromagnétiques.
Le sel fondu peut être avantageusement le
mé].ange suivant (% en masse) :
- 50 à 60% KN03
- 40 à 50% NaN02
- 0 à 10% NaN03.
Ce mélange fond vers 140-C et est utilisable
entre 160 et ~OO C.
lCI Suivant un second mode de réalisation du
procédé visé par l'invention, on ut.ilise comme moyen
de trempe un gaz inerte réfrigéré à l'état liquide,
qu'on projette sur le haut de la bande sur ses faces
opposées et sous les cylindres.
~e dispositif destiné a la mise en oeuvre de
ce procédé comprend une lingotière de coulée continue
formée de deux cylindres refroidis, tournant dans des
sens opposés et disposés l'un en regard de l'autre de
manière à définir entre eux un espace de coulée, et
;~ des moyens de trempe pour faire subir à la bande
d'acier solidifiée, sous la lingotière, un
refroidissement suffisamment rapide pour empêcher la
formation d'austénite. Préférentiellement ces moyens
permettent d'assurer une vitesse de refroidissement de
OO~C/s au moins jusqu'à une température de la bande
coulée d'environ 500-C au moins.
~ 'autres particularités et avantages de
l'invention apparaitront au cours de la description
qui va suivre, faite en référence aux dessins annexés
;~ qui en illustrent deux modes de réalisation à titre
d'exemples non limitatifs.
La figure 1 est une vue en élévation en bout
schématique d'un dispositif de col.llée continue d'une
bande de métal entre deux cyl:indres, équipé d'un réc.i-

2 ~3 ~
pient placé sous les cylindres e-t contenant un bain
liquide de trempe des bandes ex~raites du dispositif.
La figure 2 est une vue en élévation en bout
schématique, analogue à la Fig.1, d'une seconde forme
de réalisation du dispositif selon l'invention.
En se reportant à la Fig.1, on voit un dis-
positif de coulée continue d'un bain de métal liquide
1 entre deux cylindres 2 disposés horizontalement et
parallèlement l'un à l'autre, de manière à délimiter
entre eux un espace de coulée d'une bande mince
solidifiée 3. Ce dispositif forme une lingotière de
coulée continue, les cylindres 2 étant refroidis et
entrainés en rotation dans des sens opposés l'un à
l'autre suivant les flèches portées sur la Fig.1, par
des moyens connus en eux-mêmes et non représentés.
Afin de permettre plus paxticulièrement la
fabrication de bandes 3 en acier inoxydable semi-
ferritique, le dispositi~ est complété par un
récipient 4 placé sous les cylindres 2, dont le fond
;~0 est percé dans sa zone centrale d'une ouverture 5 de
passage de la bande 3, et qui contient un bain liquide
6 de trempe de la bande 3. Les dimensions du récipient
4 et le niveau du bain 6 dans celui-ci sont tels que
la partie inférieure des cylindres 2 et la partie
:~5 supérieure de la bande 3 en défilement continu sont
immergées dans le bain 6.
Le bain liquide 6 doit être à une tempé-
rature qui n'excède pas 300 à 350-C environ, dans
lequel est donc brutalement plongée la bande 3 à
;~0 environ 1300~C. De plus, le bain 6 doit être choisi en
un matériau non polluant de manière rédhibitoire pour
la bande 3.
A titre d'exemples non limitatifs, il est
ainsi possible d'ut.iliser un bain de trempe constitué

~` 2 ~ r~
par un alliage fondu de plomb, de zinc et d'étain, ou
de deux de ces mé-taux, ou wl bain d'un seul de ces
métaux. On peut é,~alement utiliser un sel fondu tel
que le mélange précité de sels de sodium e-t de
potassium.
Le dispositif de coulée comprend également
des moyens pour retenir le liquide de trempe entra1né
par le défilement de la bande 3. ~ans l'exemple
représenté, ces moyens consistent en deux rangées de
buses 7 r placées sous le fond du récipient 4 de chaque
côté de la bande 3, et orientées vers l'intersection
de cette dernière et de l'ouverture 5, de manière à
pouvoir projeter un fluide sur la surface de la bande
3 à sa sortie du récipient 4. Le fluide peut être de
l'eau à température ambiante (20C par exemple) ou un
mélange atomisé eau-air à un débit suffisant pour
retenir à l'intérieur du récipient 4 le liquide du
bain 6.
~ titre d'e~emple numérique indicatif, ce
débit peut etre de 50 m3/h pour une vitesse linéaire
de défilement de la bande 3 de l'ordre de 1m/s,
correspondant à des cylindres 2 d'un diamètre de 1,50m
tournant à moins d'un quart de tour/seconde. Afin
d'éviter la formation d'austénite dans la bande 3 au
cours de son refroidissement, celle-ci doit être re-
froidie de 1300C à 500C environ à une vitesse de
300C/s. Or, les bains précités permettent une vitesse
de refroidissement de 2700C/s environ.
~ e ce fait, pour une bande de 3,5mm d'épais-
seur défilant à 1m/s, la hauteur appropriée du bain 6
traversée par la bande 3, peut être de 40cm environ,
pour que la bande 3 sorte du bain à environ 500C.
~ ien entendu, il n'est pas néce.ssaire que la
bande sorte du bain de trempe par le fond du réc:i-

pient. A l'intérieur du bain, la bande peut êtredéviée, par exemple par des rouleaux, de manière à
sortir du bain en tra~ersant sa surface une telle
disposition a pour effet, à profondeur de bain égale,
d'augmenter le temps de séjour de la bande dans le
bain par rapport ~ la configuration précédemment
décrite.
~ es essais de laboratoire ont été réalisés
pour les nuances d'acier inoxydable suivantes : AISI
lD 430 (norme ASTM A176) pour l'étude de la précipitation
éventuelle d'austénite et de sa transformation en
martensite; AISI 304 (norme ASTM A167) pour
l'évaluation des vitesses de refroidissement : la
finesse de la structure dendritique de solidification
~5 d'un acier austénitique est prévisible par attaque
métallographique, et peut être reliée aux conditions
de refroidissement. Les résultats d'essais effectués
avec des échantillons de ces nuances d'acier, à une
température de trempe de 1500C dans un bain 6 d'étain
liquide à 300 C, refroidi en 0,45 seconde environ, à
une température de 500 C, s~nt les suivants :
- la nuance AISI 430 présente une structure
ferritique contenant très peu de phase martensitique
(moins de 1%),
- la vitesse de refroidissement estimée à
partir de la taille de structure de la nuance austé-
nitique AISI 304, est comprise entre 5000C/s et
15000C/s.
Ces essais ont donc confirmé la validité du
;~ procédé selon l'invention pour atteindre le but
recherché.
La seconde forme de réalisation du dispo-
sitif (Fig.2) visée par l'invention comprend, outre
les cylindres 2, des moyens de trempe consistant dans
,:

`` 2 ~
des buses 8 de projection d'un gaz inerte liquéfié sur
la bande solidifiée 3 inlmédiatement à sa sortie de
l'espace de coulée. Ces buses 8 sont disposées en deux
rangées placées sous les cylindres 2 de part et
d'autre de la bande, en une disposition similaire à
celle des buses 7 (Fig.1) En e~fet les ouvertures de
souf.flage des buses 8 sont dirigées sur les faces
opposées de la partie supérieure de la bande 3,
immédiatement après son décollement de la sur~ace des
cylindres 2. Le gaz inerte peut être par e~emple de
l'argon ou de l'azote, utilisé à l'état liquide pour
béné~icier de sa vaporisation au contact du métal
solidifié. Ce gaz peut être soufflé à un débit de
100 000 Nm3/h par exemple, pour une vitesse de défile-
~5 ment de la bande 3 d'environ 1m/s.
Le dispositif est avantageusement complété
par un capot 9 schématiquement représenté, disposé
sous la lingotière formée par les cylindres 2, dimen-
sionné de manière à envelopper ~ la fois les rangées
;~ de buses 8 et la bande 3 en étant fermé à ses extré-
mités par des moyens non représentés. Le capot 9
présente à son extrémité inférieure une ouverture 10
permettant l'e~traction de la bande 3, en continu,
vers une installation non représentée. Il permet de
~5 con~iner le gaz projeté sur la bande 3, sur une lon-
gueur de ligne suffisante pour assurer une protection
de ladite bande contre l'oxydation superficielle par
l'air environnant, s'ajoutant à la trempe obtenue par
la projection du gaz inerte par les buses 8.
Des essais de laboratoire ont é~é réalisés
pour la nuance d'acier inoxydable AISI 430 (norme ASTM
A176) à l'aide d'un dilatomère absolu. Un échantillon
de métal a été re~ro.idi en 2,5s, à partir de 1250-C
jus~u'à une température de 500C, par projection
"'~"

20~ 9
d'hélium à l'état gazeux dans le four. La structure de
l'échantillon est ferritique et contient moins de 1%
de martensite.
Ces essais ont également con~irmé la validi-
té du procéde selon l.'invention pour atteindre le butrecherché.
I.e métal obtenu par le p.rocédé et le dispo-
sitif selon l'invention est plus aisé à cisailler et à
bobiner en sortie de iigne de coulée, gr~ce à la
suppxession quasi-totale de martensite dans la matrice
ferritique. .
,,
, ~ " ' ,' , :

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-08-08
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-08-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-08-08
Préoctroi 2001-06-06
Inactive : Taxe finale reçue 2001-06-06
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-02-23
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-02-23
Lettre envoyée 2001-02-23
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-02-12
Modification reçue - modification volontaire 2000-12-04
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-08-03
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-10-14
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité 1998-10-14
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-10-14
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-10-07
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1998-08-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-06-12
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-06-12
Demande publiée (accessible au public) 1992-02-14

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-08-08

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-07-17

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1997-08-08 1997-07-16
Enregistrement d'un document 1998-05-04
Requête d'examen - générale 1998-06-12
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-08-10 1998-07-22
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-08-09 1999-07-26
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2000-08-08 2000-07-17
Taxe finale - générale 2001-06-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THYSSEN STAHL AKTIENGESELLSCHAFT
USINOR
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-MICHEL HAUSER
PHILIPPE DEMAREZ
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-03-04 3 89
Dessins 1994-03-04 1 16
Revendications 2000-12-03 3 103
Description 1994-03-04 9 315
Abrégé 1994-03-04 1 22
Dessin représentatif 1999-04-07 1 6
Rappel - requête d'examen 1998-04-13 1 117
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-07-16 1 140
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-07-16 1 140
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-10-13 1 172
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-02-22 1 164
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-09-04 1 185
Correspondance 2001-06-05 1 61
Taxes 1995-07-19 1 53
Taxes 1996-07-11 1 57
Taxes 1994-08-04 1 62
Taxes 1993-07-13 1 49