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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2050865 |
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(54) Titre français: | ENCEINTE DEMONTABLE POUR CAMION |
(54) Titre anglais: | TRUCK BED ENCLOSURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-09-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-07-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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TRUCK BED ENCLOSURE
Abstract
An enclosure for installation about the load carrying area of a
truck. The enclosure includes removable corner posts for inserted
engagement with truck structure. Enclosure side and end rails extend
between the corner posts and are adapted for removable, rested engage-
ment with the corner posts to permit convenient installation and re-
moval of the rails. Multiple rows of sockets on each corner post
receive pins carried at and offset from the ends of each rail member.
The pins are horizontally adjustable relative to the rail member to
facilitate socket engagement. A modified form of the enclosure includes
corner post fittings of right angular shape each apertured for purposes
of corner post attachment Sockets on the post fittings receive the
pins of rail carried fittings to enable part installation on the corner
post in a detachable manner.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-03-06 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1995-03-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1994-09-06 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1994-09-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-07-23 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1994-09-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JIM D. SCHIELE |
JIM D. SCHIELE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |