Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2053567 |
---|---|
(54) Titre français: | DEVICE FOR COMMON TRIPPING OF GRENADES INSIDE A MISSILE IN ROTATION AROUND ITS CENTERLINE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE SOLIDARISATION DE GRENADES A L'INTERIEUR D'UN PROJECTILE EN ROTATION AUTOUR DE SON AXE LONGITUDINAL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1991-10-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-04-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
A B R E G E
DISPOSITIF DE SOLIDARISATION DE
GRENADES A L'INTERIEUR D'UN PROJECTILE
EN ROTATION AUTOUR DE SON AXE
LONGITUDINAL
La présente invention concerne un projectile porteur
de sous-munitions, animé d'un mouvement de rotation autour de
son axe longitudinal.
Le projectile comporte une pièce centrale (8) qui
s'étend longitudinalement dans le corps (7) du projectile et des
moyens (10, 12) pour rendre solidaire ladite pièce du corps (7)
du projectile. La pièce (8) épouse sensiblement les formes des
sous-munitions (9) qui l'entourent de façon à les entraîner dans
le mouvement de rotation du projectile.
La forme de la pièce permet, avec le corps (7) du
projectile, d'assurer le maintien des sous-munitions.
Un domaine d'application de l'invention concerne les
projectiles disperseurs de grenades.
Figure 3.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 1994-04-17 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1994-04-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1993-10-18 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1993-10-18 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-04-20 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
1993-10-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
THOMSON-BRANDT ARMEMENTS |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
JEAN-MARIE POUSSARD |