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Sommaire du brevet 2056376 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2056376
(54) Titre français: METHOD AND DEVICE FOR SUPPLYING TREATMENT PRODUCT TO A COMPARTMENT, PARTICULARLY A WASHING MACHINE COMPARTMENT
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UN COMPARTIMENT EN PRODUITS DE TRAITEMENT NOTAMMENT D'UNE MACHINE A LAVER LE LINGE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


PRÉCIS
L'invention concerne un procédé et un dispositif
pour alimenter au moins un compartiment d'une machine de
traitement en doses de différents produits de traitement,
dans lequel chaque produit est fourni à l'aide d'un moyen de
transfert particulier et dans lequel la machine est soumise à
un processus de fonctionnement, consistant à générer, à des
moments prédéterminés au cours du processus de traitement, un
signal de commande chaque fois identique; à associer à la
succession de signaux identiques de commande un programme de
commande sélective des moyens de transfert et de quantités
volumétriques des produits correspondants; et à commander
sélectivement, conformément au programme, les moyens de
transfert au fur et à mesure de l'apparition des signaux de
commande au cours du processus de fonctionnement de la
machine. Cette commande consiste, pour chaque produit à
fournir, à mettre en marche son moyen de transfert à
l'apparition du signal associé, à mesurer la quantité
volumétrique de produit fourni au compartiment et à stopper
ce moyen de transfert lorsque la quantité volumétrique
fournie de ce produit correspond à la quantité volumétrique
prédéterminée conformément au programme. L'invention
s'applique notamment à l'alimentation d'un compartiment de
machine à laver le linge en doses de différents produits
liquides de traitement du linge.


Abrégé anglais

A method and a device for supplying doses of various treatment products to at least one compartment of a processing machine, in particular a compartment (2) of a washing machine (1) using doses of various liquid textile treating products (8). Each product is supplied by means of a separate transfer device (17), and the machine goes through an operating procedure which involves generating a single control signal at predetermined times in the course of the treatment, combining the series of identical control signals with a selective transfer device (17) control programme, and selectively controlling, according to said programme, the transfer device as the control signals appear during the machine's operating procedure.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme suit.
1. Procédé pour alimenter au moins un compartiment
d'une machine de traitement en doses de différents produits
de traitement, dans lequel chaque produit est fourni à l'aide
d'un moyen de transfert particulier et dans lequel la machine
est soumise à un processus de fonctionnement, caractérisé par
le fait qu'il consiste:
- à générer, à des moments prédéterminés au cours du
processus de traitement, un signal de commande chaque fois
identique;
- à associer à la succession de signaux identiques de
commande un programme de commande sélective des moyens de
transfert et de quantités volumétriques des produits
correspondants; et
- à commander sélectivement, conformément audit programme,
les moyens de transfert au fur et à mesure de l'apparition
des signaux de commande au cours du processus de
fonctionnement de la machine, cette commande consistant, pour
chaque produit à fournir, à mettre en marche son moyen de
transfert à l'apparition du signal associé, à mesurer la
quantité volumétrique de produit fournie au compartiment et à
stopper ce moyen de transfert lorsque la quantité
volumétrique fournie de ce produit correspond à la quantité
volumétrique prédéterminée conformément audit programme.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le
fait qu'il consiste à associer à la succession des signaux
identiques de commande, plusieurs programmes de commande

sélective des moyens de transfert, à sélectionner l'un de ces
programmes, et à commander sélectivement, conformément au
programme choisi, les moyens de transfert au fur et à mesure
de l'apparition des signaux de commande au cours du processus
de fonctionnement de la machine.
3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
par le fait qu'il consiste à compter les signaux de commande
et à mémoriser le nombre de signaux de commande apparus à
partir du début du processus de fonctionnement de la machine.
4. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
par le fait qu'il consiste à commander chacun des moyens de
transfert de telle sorte qu'ils fournissent des quantités
volumétriques prédéterminées de produit.
5. Dispositif d'alimentation d'au moins un compartiment
d'une machine de traitement en doses de différents produits
de traitement, chaque produit étant fourni à l'aide d'un
moyen de transfert particulier et la machine étant soumise à
un processus de fonctionnement, caractérisé par le fait qu'il
comprend:
- des moyens pour générer un signal de commande à des moments
prédéterminés au cours du processus de fonctionnement de la
machine;
- des moyens de mémorisation d'un programme de commande
sélective des moyens de transfert et de quantités
volumétriques des produits correspondants; et
- des moyens de commande reliés auxdits moyens générant
successivement un signal de commande et auxdits moyens de
mémorisation et commandant sélectivement la mise en marche et

l'arrêt desdits moyens de transfert conformément au programme
mémorisé, chaque moyen de transfert comprenant un moyen de
contrôle pour mesurer la quantité volumétrique de produit
fournie, qui est relié auxdits moyens de commande, ainsi que
des moyens pour comparer cette quantité à la quantité
volumétrique mémorisée.
6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par
le fait que lesdits moyens de mémorisation sont adaptés pour
mémoriser plusieurs programmes de commande et que le
dispositif comprend en outre des moyens de sélection pour
sélectionner l'un desdits programmes de commande.
7. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par
le fait qu'il comprend des moyens pour compter et mémoriser
le nombre de signaux de commande générés à partir du début du
processus de fonctionnement de la machine, ces moyens étant
reliés auxdits moyens de mémorisation de programme et auxdits
moyens de commande.
8. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par
le fait qu'il comprend des moyens de programmation permettant
de constituer les programmes de commande sélective des moyens
de transfert et de fixer les quantités volumétriques de
produits de traitement à fournir.
9. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par
le fait que ledit moyen de contrôle est un débimètre.
10. Dispositif selon la revendication 5, 6, 7, 8 ou 9,
caractérisé par le fait que lesdits moyens de commande du

processus de fonctionnement de la machine comprennent une
bande perforée, lesdits moyens pour générer un signal de
commande comprenant des moyens de détection de perforations
réalisées dans ladite bande et disposées de manière alignée
dans la direction de défilement de cette bande.
11. Dispositif selon la revendication 5, 6, 7, 8 ou 9,
caractérisé par le fait que lesdits moyens de commande du
processus de fonctionnement de la machine comprennent un
automate programmé.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Z~5~376
,
La présente invention concerne un procédé et un
dispositif pour alimenter au moins un compartiment d'une
machine de traitement en doses de différents produits de
traitement, notamment d'un compartiment de machine à laver le
linge en doses de différents produits liquides de traitement
de ce dernier.
Lors du traitement du linge dans une machine à laver
à un compartiment unique ou dans une machine à laver du type
tunnel à plusieurs compartiments, qui comprend en général,
notamment, une première période de prélavage, une deuxième
période de lavage, une troisième période de rinçage, on
introduit dans le ou les compartiments de la machine, à des
moments prédéterminés au cours de son processus de
fonctionnement, des doses de différents produits de
traitement.
Pour gérer le processus de fonctionnement, les
machines à laver industrielles sont munies d'organes de
commande qui comprennent généralement une bande entraînée
- munie de perforations associées à des moyens de détection de
ces perforations. Chaque ligne de perforations est associée
: à un organe particulier à commander de la machine à laver,
par exemple le moteur d'entraînement du tambour, les vannes
d'alimentation en eau ou de vidange. Lorsqu'on souhaite
changer le cycle de traitement du linge, on utilise une bande
munie de perforations présentant une configuration
différente.
Actuellement, en vue de l'alimentation de la machine
à laver en différents produits de traitement, la bande
précitée est munie de plusieurs lignes de perforations
complémentaires qui sont respectivement associées aux
produits de traitement et qui permettent de commander

ZC5S376
l'introduction des différents produits de traitement à des
moments prédéterminés du processus de traitement. De plus,
la longueur de chacune des perforations détermine la durée de
fonctionnement des moyens qui permettent l'introduction de
chacun des produits de traitement dans la machine à laver.
De telles dispositions sont cependant
particulièrement contraignantes et manquent de souplesse. En
effet, pour chaque processus de traitement, on doit
multiplier le nombre de bandes perforées de telle sorte qu'à
chacune soit associé un programme particulier d'alimentation
en produits de traitement.
La présente invention a notamment pour but de
remédier à ces inconvénients.
Le procédé selon l'invention permet d'alimenter au
moins un compartiment d'une machine de traitement en doses de
différents produits de traitement, notamment d'un
compartiment de machine à laver le linge en doses de
différents produits liquides de traitement du linge, chaque
produit étant fourni à l'aide d'un moyen de transfert
particulier et la machine étant soumise à un processus de
fonctionnement.
Le procédé selon l'invention consiste à générer, à
des moments prédéterminés au cours du processus de
fonctionnement de la machine, un signal de commande chaque
fois identique; à associer à la succession de signaux
identiques de commande un programme de commande sélective des
moyens de transfert et de quantités volumétriques des
produits correspondantsi et à commander sélectivement,
conformément au programme, les moyens de transfert au fur et
à mesure de l'apparition des signaux de commande au cours du
processus de fonctionnement de la machine, cette commande

ZCS~i3~6
consistant, pour chaque produit à fournir, à mettre en marche
son moyen de transfert à l'apparition du signal associé, a
mesurer la quantité volumétrique de produit fournie au
compartiment et à stopper ce moyen de transfert lorsque la
quantité volumétrique fournie de ce produit au compartiment
correspondant à la quantité volumétrique prédéterminée
conformément au programme.
Selon l'invention, il est particulièrement
avantageux d'associer à la succession des signaux identiques
de commande, plusieurs programmes de commande sélective des
moyens de transfert, de sélectionner l'un de ces programmes,
et de commander sélectivement, conformément au programme
choisi, les moyens de transfert au fur et à mesure de
l'apparition des signaux de commande au cours du processus de
traitement.
Le procédé selon l'invention consiste de préférence
à compter les signaux de commande et à mémoriser le nombre de
signaux de commande apparus à partir du début du processus de
fonctionnement de la machine.
Le procédé selon l'invention peut avantageusement
consister à commander chacun des moyens de transfert de telle
sorte qu'ils fournissent des quantités volumétriques
prédéterminées de produit.
La présente invention a également pour objet un
dispositif d'alimentation notamment adapté pour la mise en
oeuvre du procédé précité. Selon l'invention, ce dispositif
comprend des moyens pour générer un signal de commande à des
moments prédéterminés au cours du processus de fonctionnement
de la machine, des moyens de mémorisation d'un programme de
commande sélective des moyens de transfert et de quantités
volumétriques des produits correspondants, et des moyens de

Z(~5~i376
commande reliés aux moyens générant successivement un signal
de commande et aux moyens de mémorisation et commandant
sélectivement la mise en marche et l'arrêt des moyens de
transfert conformément au programme mémorisé, chaque moyen de
transfert comprenant un moyen de contrôle pour mesurer la
quantité volumétrique de produit fournie, qui est relié aux
moyens de commande, ainsi que des moyens pour comparer cette
quantité à la quantité volumétrique mémorisée.
Selon un mode de réalisation préféré de l'invention,
le moyen de contrôle est constitué par un débimètre.
De préférence, les moyens de mémorisation sont
adaptés pour mémoriser plusieurs programmes de commande et le
dispositif comprend en outre des moyens de sélection pour
sélectionner l'un de ces programmes.
Le dispositif selon l'invention comprend
avantageusement des moyens pour compter et mémoriser le
nombre de signaux de commande générés à partir du début du
processus de fonctionnement de la machine, ces moyens étant
reliés aux moyens de mémorisation de programme et aux moyens
de commande précités.
De préférence, chaque moyen de transfert comprend un
débimètre pour mesurer le volume de produit introduit dans la
machine.
Le dispositif selon l'invention peut en outre
comprendre des moyens de programmation permettant de
constituer les programmes de commande sélective des moyens de
transfert et/ou de fixer les quantités volumétriques de
produit à fournir.
Selon un mode de réalisation préféré de l'invention,
les moyens de commande du processus de fonctionnement de la
machine comprennent une bande perforée, les moyens pour

2C55~376
générer un signal de commande comprenant des moyens de
détection de perforations réalisées dans la bande et
disposées de manière alignée dans le sens de défilement de
cette bande.
Suivant un autre mode de réalisation préféré, les
moyens de commande du processus de fonctionnement de la
machine comprennent un automate programmé.
D'autres caractéristiques et avantages de
l'invention apparaîtront à la lecture de la description ci-
après d'un mode de réalisation illustratif et non limitatifde l'invention représenté sur l'unique figure de dessin
annexée, qui illustre de façon schématique un dispositif
d'alimentation d'un compartiment de machine à laver le linge
en différents produits liquides de traitement du linge.
Dans l'exemple représenté, la machine à laver
comprend un compartiment de lavage 2 dans laquelle est prévu
un tambour non visible sur la figure.
Cette machine 1 est soumise à un organe de commande
3 qui gère son processus de fonctionnement et qui commande
par exemple le moteur d'entraînement du tambour,
éventuellement à différentes vitesses, les organes
d'alimentation en eau, les organes d'évacuation de l'eau, les
températures de traitement.
; Pour générer le processus de fonctionnement de la
machine 1, l'organe 3 est équipé d'une bande 4 qui présente
différentes lignes de perforations 5 associées respectivement
aux organes à commander de la machine 1. La bande perforée 4
est entralnée par un organe d'entrainement non représenté qui
permet de la faire défiler à vitesse constante devant des
organes de détection 6 des différentes lignes de perforations
5. Ces moyens de détection 6 sont optiques ou mécaniques.

2(~5S376
En général, ils commandent les organes de la machine
lorsqu'ils détectent les perforations, la longueur de ces
dernières déterminant la durée de fonctionnement des organes
de la machine.
La machine à laver 1 est équipée d'un dispositif
d'alimentation de différents produits liquides de traitement
du linge, repéré d'une manière générale par la référence 7.
Dans l'exemple représenté, le dispositif 7 comprend
quatre réservoirs 8 à 11 qui contiennent chacun un produit
liquide de traitement différent. Les réservoirs 8 à 11 sont
respectivement reliés à un conduit 12 branché sur le
compartiment de la machine à laver 1 par l'intermédiaire de
conduits parallèles 13 à 16 sur lesquels sont respectivement
prévus des pompes de transfert 17 à 20 et des débimètres 21 à
24.
Le dispositif d'alimentation 7 comprend en outre un
circuit électronique de commande 25 qui permet la commande
des pompes 17 à 20 et qui reçoit les informations de débit
fournies par les débimètres 21 à 24.
Le dispositif d'alimentation 7 comprend également un
circuit électronique de mémorisation de programmes de
commande qui est relié au circuit de commande 25 ainsi qu'un
sélecteur de programme 27 qui est relié au circuit
électronique de commande 25 et au circuit électronique de
mémorisation 26.
Le dispositif d'alimentation 7 comprend en outre un
détecteur 28 qui permet de détecter successivement, au cours
du défilement de la bande perforée 4, des perforations 29
réalisées sur une ligne 30 de cette bande 4 en des endroits
prédéterminés par rapport aux différentes perforations 5
gérant le processus de fonctionnement de la machine à laver

2,~3~ ~76
1. Le détecteur 28 fournit, à chaque détection d'une
perforation 29, un signal de commande à chaque fois identique
au circuit électronique de commande 25. Les perforations 29
constituent donc un programme de signaux de commande établi
en fonction du processus de fonctionnement de la machine à
laver 1.
Chaque programme de commande contenu dans le circuit
de mémorisation 26 est conçu de telle sorte qu'il permet
d'associer à la succession de signaux identiques de commande
fournis par le détecteur 28 au passage de la succession de
perforations 29 lors du défilement de la bande 4, un
programme particulier de commande sélective des pompes 17 à
20 et des quantites determinees des produits à fournir à la
machine.
Ainsi, à chaque signal de commande fourni par le
détecteur 28 lors de la détection des perforations 29, chaque
programme de commande contenu dans le circuit de mémorisation
de programme 26 peut prévoir l'absence de commande des pompes
17 à 20, la commande de l'une des pompes pour la fourniture
d'une quantité déterminée du liquide contenu dans le
réservoir associé à cette pompe ou la commande de plusieurs
des pompes pour la fourniture d'une quantité déterminée du
liquide contenu dans les réservoirs qui leur sont
respectivement associés. A cet effet, un comparateur est
incorporé au circuit électronique de commande 25, ce
comparateur étant adapté pour comparer la quantité
volumétrique de produit fournie et la quantité volumétrique
mémorisée dans le circuit 26, et cela pour chaque produit.
Bien entendu, le circuit électronique de commande 25
met en route la ou les pompes à commander et stoppe leur
fonctionnement lorsque le débimètre qui leur est associé

indique que le volume programmé de liquide est fourni à la
machine à laver 1.
Pour bien comprendre le fonctionnement du dispositif
d'alimentation 7, on va maintenant décrire des exemples.
EXEMPLE 1
La bande 4 présente des perforations 5 permettant à
un processus de fonctionnement de la machine à laver 1 ou
cycle de traitement du linge contenu dans sont compartiment 2
qui comprend successivement une période de lavage, une
période de rinçage et une période d'essorage. On a prévu sur
la bande 4 deux perforations alignées 29, l'une au milieu de
la période de lavage et l'autre au début de la période de
rinçage.
On souhaite uniquement introduire une quantité Vl
d'un produit de lavage contenu dans le réservoir 8 au début
de la période de lavage.
Le circuit de mémorisation 26 contient un programme
Pl conçu de teIle sorte qu'à la réception du premier signal
de commande fourni par le détecteur 26 au passage de la
première perforation 29, le circuit de commande 25 mette en
route la pompe 17 et stoppe cette dernière lorsque le
débimètre 21 indique que le volume Vl du produit est fourni à
la machine, et de telle sorte que lors de la réception du
second signal de commande fourni par le détecteur 28 lors du
passage de la deuxième perforation 29, le circuit de commande
25 ne commande aucune des pompes 17 à 20.
L'opérateur ayant monté la bande perforée 4 sur
l'organe de commande 3 de la machine à laver 1 et sélectionné
le programme Pl sur le sélecteur de programme 27, il met en
marche la machine à laver 1. Au cours du défilement de la
bande 4, le processus de fonctionnement de cette dernière est
- 8 -

;~55376
géré par les perforations 5 et le processus d'alime~n~at~on en
produit de traitement est géré par les perforations 29
conformément au programme Pl sélectionné décrit ci-dessus.
EXEMPLE 2
En plus de l'introduction du volume Vl du produit
contenu dans le réservoir 8 au début du processus de lavage,
on souhaite introduire un volume V2 du produit contenu dans
le réservoir 9 au milieu du processus de rinçage.
L'opérateur sélectionne alors un autre programme P2
tel qu'au premier signal fourni par le détecteur 28 au
passage à la première perforation 29, le circuit de commande
25 commande la pompe 17 et stoppe lorsque le débimètre 21 que
le volume Vl est fourni et qu'au deuxième signal fourni par
le détecteur 28 au passage de la deuxième perforation 29, le
circuit de commande 25 met en route la pompe 18 et stoppe
cette dernière lorsque le volume V2 du liquide de traitement
contenu dans le réservoir 9 est fourni.
EXEMPLE 3
On souhaite laver du linge contenu dans le
compartiment 2 de la machine 1 selon un processus de
traitement qui notamment comprend successivement une période
de prélavage, une période de lavage et une période de
rinc,age. On dispose alors sur l'organe de commande 3 de,la
machine 1 une bande perforée 4 présentant des perforations 5
gérant un tel processus.
Cette bande est également munie d'une succession de
perforations 29 qui sont prévues en correspondance des
perforations 5, au début du processus de prélavage, au début
du processus de lavage et au début du processus de rin,cage.
Au début du processus de prélavage, on souhaite
introduire dans la machine 1 des volumes V3 et V4 des

2C563~ '
produits contenus dans les réservoirs 10 et 11 et, au début
du processus de lavage, on souhaite introduire dans la
machine 1 un volume Vl du produit contenu dans le réservoir
8.
Le circuit de mémorisation 26 contient un programme
P3, que l'opérateur sélectionne par le sélecteur 27, tel qu'à
la réception du premier signal de commande fourni par le
détecteur 28 lors du passage de la première perforation 29,
le circuit de commande 25 met en route les pompes 19 et 20 et
stoppe respectivement ces dernières lorsque les débimètres 23
et 24 indique que les volumes V3 et V4 sont fournis, tel qu'à
la réception du second signal fourni par le détecteur 28 lors
du passage de la deuxième perforation 29, le circuit de
commande 25 met en route la pompe 17 et stoppe ce dernier
lorsque le débimètre 21 indique que le volume Vl de produit 8
est introduit, et tel que, lorsque le détecteur 28 fournit un
signal de commande lors du passage de la troisième
perforation 29, le circuit de commande 25 ne commande aucune
des pompes 17 à 20.
EXEMPLE 4
Le circuit de programmation 26 comprend un programme
de commande P4 qui reprend le programme de commande P' et qui
permet en outre d'introduire un volume V2 du produit contenu
dans le réservoir 9 lors du passage de la troisième
perforation 29 de la bande 4' devant le détecteur 28.
Comme on le voit sur la figure, le dispositif
d'alimentation 7 comprend en outre un circuit de
programmation 31 muni d'un clavier de programmation et relié
au circuit de mémorisation 26 et au sélecteur 27. A l'aide
de ce circuit de programmation 31, l'opérateur fabrique les
programmes de commande sélective des pompes en fonction des
-- 10 -- .

perforations 29 des bandes 4 et fixe les quantités
volumétriques des produits de traitement à fournir à la
machine à laver 1. Ainsi, l'opérateur peut adapter à son
choix le programme d'alimentation en produits de traitement
en fonction du linge qu'il a à traiter et du processus de
fonctionnement de la machine à laver 1. Il peut par exemple
modifier les quantités de produits de traitement à fournir
dans un programme de commande des pompes déjà établi.
Le dispositif d'alimentation 7 comprend en outre un
circuit de comptage et de mémorisation 3~ qui permet le
comptage des signaux de commande fourni par le détecteur 28 à
partir du début du processus de traitement généré par la
bande 4. Ainsi, si ce processus de traitement est stoppé,
par exemple à cause d'une coupure du circuit électrique
d'alimentation de la machine à laver 1, le dispositif de
commande 7 peut alors reprendre le procédé d'alimentation en
produits liquides de traitement lors de la remise en route de
la machine 1, à l'endroit où il avait été interrompu.
La présente invention ne se limite pas à l'exemple
ci-dessus décrit. En particulier, la bande 4, prévue pour la
commande du processus de traitement ou de fonctionnement de
la machine à laver 1 et pour la commande des moyens de
transfert des produits vers le compartiment de cette
dernière, pourrait être remplacée par un programmateur ou
automate électromécanique ou électronique qui serait adapté
pour fournir une succession de signaux de commande identiques
à des moments prédéterminés au cours du processus de
fonctionnement de la machine à laver 1 qu'il générerait,
cette succession pouvant en outre être programmable.
La présente invention peut par ailleurs être
appliquée à une machine à laver à plusieurs compartiments, et

à toutes autres machines de traitement de produits dans
laquelle on souhaite introduire des produits de traitement,
liquides ou autres.
- 12 -

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2001-04-03
Demande non rétablie avant l'échéance 2001-04-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-04-03
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité 1998-05-29
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-05-28
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-05-28
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-04-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-04-03
Demande publiée (accessible au public) 1991-10-17

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-04-03

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-03-30

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-04-03 1998-03-30
Requête d'examen - générale 1998-04-03
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-04-06 1999-03-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LANG APPARATEBAU GMBH
Titulaires antérieures au dossier
PAUL LEON CHABARD
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-09-26 1 14
Description 1998-06-09 12 440
Description 1994-03-04 12 406
Revendications 1994-03-04 4 111
Abrégé 1994-03-04 1 30
Dessins 1994-03-04 1 15
Page couverture 1994-03-04 1 13
Revendications 1998-06-09 4 126
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-05-28 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-04-30 1 183
Correspondance 1992-06-01 19 989
PCT 1991-12-01 5 167
Taxes 1997-09-21 2 66
Taxes 1997-03-23 1 73
Taxes 1996-03-27 1 56
Taxes 1995-03-28 1 59
Taxes 1994-03-29 1 39
Taxes 1993-02-14 1 39