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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2059437 |
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(54) Titre français: | MONTAGE DE ROBINET |
(54) Titre anglais: | FAUCET ASSEMBLY |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-02-09 |
(22) Date de dépôt: | 1992-01-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-07-16 |
Requête d'examen: | 1994-01-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Robinet constitué d'un manchon interne, d'un manchon intermédiaire et d'un manchon externe. La partie arrière du robinet comporte une saillie et une série de taraudages. Trois saillies arquées sont disposées sur la périphérie externe du manchon interne et sont séparées, respectivement par trois creux. La partie avant d'une rondelle d'étanchéité est insérée dans la partie arrière du manchon interne. Un rebord externe est disposé sur la surface externe de chaque creux. Un rebord interne est placé sur la surface interne de chacun des creux. Le tuyau interne s'accouple avec un tuyau externe. Un rebord de fermeture interne est placé sur la surface interne du manchon intermédiaire. Le tuyau externe est branché au tuyau interne. Un joint torique est inséré dans le manchon intermédiaire. Le corps de vanne est logé dans le manchon interne et ancré par le joint torique et la rondelle d'étanchéité.
A faucet assembly comprises a faucet, an inner sleeve, a middle sleeve,
and an outer sleeve. A protrusion and a plurality of threads are formed on
the rear portion of the faucet. Three arc protrusions are disposed on the
outer periphery of the inner sleeve. Three recesses separate the arc
protrusions respectively. A front portion of a washer is inserted in a pear
An ou portion of the inner sleeve. An outer flange is disposed on the outer
surface of each recess respectively. An inner flange is disposed on the inner
surface of each recess respectively. The inner pipe connects with an outer
pipe. An inner stoppage flange is disposed on the inner surface of the
middle sleeve. The outer pipe is connected to the inner pipe. An O-ring is
disposed in the middle sleeve. A valve gate is disposed in the inner sleeve.
The valve gate is confined by the O-ring and the washer.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-01-15 |
Lettre envoyée | 2000-01-17 |
Accordé par délivrance | 1999-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-12-04 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-12-02 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-12-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-11-26 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-11-03 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-11-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1998-08-12 |
Lettre envoyée | 1998-08-11 |
Retirer de l'acceptation | 1998-08-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1998-06-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-06-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-06-08 |
Requête en rétablissement reçue | 1998-06-08 |
Préoctroi | 1998-06-08 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 1998-06-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-01-20 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 1997-08-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-01-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-01-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-07-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-06-08 | ||
1998-01-20 | ||
1997-08-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-01-15
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Pages excédentaires (taxe finale) | 1998-06-08 | ||
Taxe finale - petite | 1998-06-08 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1998-01-20 | 1998-06-08 |
Rétablissement | 1998-06-08 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1999-01-15 | 1999-01-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KUN-YANG CHEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |