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Sommaire du brevet 2061268 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2061268
(54) Titre français: PLUG-IN ELECTRICAL CONNECTOR-BLOCK AND CONNECTOR INTEGRATING THE SAME
(54) Titre anglais: BLOC DE CONNEXION ELECTRIQUE ENFICHABLE ET CONNECTEUR INCORPORANT UN TEL BLOC
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01R 13/62 (2006.01)
  • H01R 13/514 (2006.01)
  • H01R 13/64 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHAILLOT, GEORGES (France)
(73) Titulaires :
  • FRAMATOME CONNECTORS CONNECTRAL
  • FRANCELCO
(71) Demandeurs :
  • FRAMATOME CONNECTORS CONNECTRAL (France)
  • FRANCELCO (France)
(74) Agent: BKP GP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2001-12-11
(22) Date de dépôt: 1992-02-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 1992-08-16
Requête d'examen: 1998-10-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91 01 820 (France) 1991-02-15

Abrégés

Abrégé français


Un bloc de connexion électrique enfichable, utili-
sable dans le domaine automobile, comprend un bottier rec-
tangulaire (14) dont deux côtés opposés présentent des
saillies longitudinales délimitant des couloirs parallèles.
Des galettes plates (16) en matériau isolant sont placées
dans les couloirs. Dans chaque galette (16) est ménagée une
seule rangée de passages parallèles de réception de bornes
de contact (22). Une grande face de chaque galette est
découpée dans sa partie avant, dans le sens de l'insertion,
pour constituer des cliquets (26) de retenue individuelle
des bornes par encliquetage dans des trous de ces bornes.
Le bottier et chaque galette portent des moyens de détrom-
page coopérants. Les saillies (18) de guidage occupent
toute la profondeur du bottier de façon à guider chaque
galette (16) dès son introduction dans le bottier. Le
bottier comporte sur un de ses grands côtés une marche de
venue en butée de tout cliquet de la première galette qui
serait soulevé par enfoncement incomplet d'une borne de la
galette.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué sont définis comme suit :
1. Bloc de connexion électrique enfichable
comprenant un boîtier rectangulaire dont deux côtés opposés
présentant des saillies longitudinales de guidage
délimitant des couloirs parallèles et comprenant des
galettes plates en matériau isolant, chaque galette
occupant un desdits couloirs, comportant une seule rangée
de passages parallèles de réception de bornes de contact et
ayant une grande face découpée dans une partie avant pour
constituer des cliquets de retenue individuelle des bornes
par encliquetage dans des trous des bornes, le boîtier et
chaque galette comportant des moyens de détrompage
coopérants n'autorisant l'introduction complète d'une
galette que dans une seule orientation,
caractérisé en ce que les saillies occupent
toute la profondeur du boîtier de façon à guider chaque
galette dès son introduction dans le boîtier, en ce que les
cliquets sont en retrait et en ce que le boîtier comporte
sur un des grands côtés une marche de venue en butée de
tout cliquet de galette qui est soulevé par enfoncement
incomplet d'une borne de la galette, la dite marche
limitant la déformation en flexion du cliquet.
2. Bloc selon la revendication 1, caractérisé
en ce que chaque cliquet comporte un bec d'encliquetage et
une extrémité libre, et se prolonge au-delà de son bec
d'encliquetage dans un trou des bornes de façon que sa
flexion provoque un déplacement de son extrémité libre qui
est supérieure au déplacement du bec.

9
3. Bloc selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé par une marche de butée ménagée à l'arrière de
chaque galette, sur une grande face opposée à celle dans
laquelle sont découpés les cliquets, de façon que chaque
galette protège celle qui la suit contre un défaut
d'encliquetage.
4. Bloc selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que chaque galette comporte des cloisons
qui séparent les passages, en ce que les cloisons de chaque
galette qui séparent les passages présentent une arête
inclinée, et en ce que celle des grandes faces de la
galette qui ne porte pas de cliquets se termine aux deux-
tiers environ de la hauteur de la galette, de façon à
constituter un épaulement d'appui des cliquets soulevés.
5. Bloc selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que le boîtier comporte des murets ayant
une extrémité qui constitue butée pour les cliquets
soulevés.
6. Bloc selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chacune des
petites faces de chaque galette porte un doigt élastique de
retenue, ayant à l'arrière un bec destiné à s'engager dans
une ouverture du boîtier et encadré par deux ailes rigides.
7. Bloc selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque
passage comporte un rebord terminal d'appui de borne.
8. Connecteur comportant deux blocs de
connexion selon l'une quelconque des revendications
précédentes, destinés à recevoir l'une des bornes mâles à
languette ayant une largeur qui est dans le sens des
rangées et l'autre des bornes femelles du type cage,

10
caractérisé en ce que le boîtier de chaque bloc a des
parois latérales reliées par un fond percé de rangées de
fentes correspondant chacune à un emplacement de galette,
les fentes ayant chacune une longueur supérieure à
l'écartement entre deux passages.
9. Connecteur selon la revendication 8,
caractérisé en ce que les moyens de détrompage comportent,
sur une seule des petites faces de chaque galette, une
rainure qui est placée d'un côté du plan médian pour les
galettes de réception de bornes mâles, de l'autre côté pour
les galettes de réception de bornes femelles, et en ce que
une seule des faces de chaque boîtier comporte, pour chaque
emplacement de galette, une nervure ayant une position
correspondante par rapport au plan médian.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02061268 2001-08-07
1
BLOC DE CONNEXION ÉLECTRIQUE ENFICHABLE ET CONNECTEUR
INCORPORANT UN TEL BLOC
L'invention concerne les connecteurs
électriques, en particulier mais non exclusivement les
connecteurs électriques à deux blocs de connexion
enfichables l'un dans L'autre. L'invention a plus
particulièrement pour objet. un bloc de connexion électrique
enfichable pouvan~ être utilisé pour un tel connecteur, en
particulier mais non exclusivement du type dit modulaire,
comprenant un boîtier rectangulaire dont deux côtés opposés
présentent des aail.lies longitudinales de guidage
délimitant des couloirs para_Llèles et comprenant des
galettes plates en matériau ,isolant, chaque galette
occupant un desdit:~ couloirs, comportant une seule rangée
de passages paral:Lèles de réception de bornes de contact et
ayant une grande far_e découpée dans une partie avant 'pour
constituter des c:Liquets de retenue individuelle des bornes
par encliquetage dans des trous des bornes, le boîtier et
chaque galette comportant des moyens de détrompage
coopérants n'aut.or_isant l'introduction complète d'une
galette que dans une seule orientation.
LJn bloc du genre ci-dessus défini peut aisément
être conçu ~>our incorporer des galettes donnant aux bornes
un pas de répartition des contacts variables d'une galette
à l'autre (mais évidemment égales pour les galettes
coopérantes des deux blocs d'un même connecteur). Il est
également possible d'omettre certaines des galettes dans
les applications où les bornes correspondantes ne sont pas
nécessaires. Toutes ces particularités rendent un tel
connecteur particulièrement avantageux dans de nombreux
domaines, tels que .L'aui~omobile et les ateliers à machi.nes-
outils à commande électronique et~/ou robots.

CA 02061268 2001-08-07
2
Les blocs de connexion existants du type ci-
dessus défini ont quelques inconvénients. En particulier,
il arrive qu'on force en p7_ace une galette alors qu'une des
bornes qu'e:l.le porte n'est pas. complètement enfoncée et
encliquetée, soit parce que l'enfoncement de la galette
refoule le cliquets vers l'intér:leur, soit parce que celui-
ci est plié au point qu'il se casse. Dans les deux cas la
borne n'est plus retenue une fois la galette insérée.
L'invention vise nor_amment à écarter ce risque.
Dans ce but elle propose un bloc de connexion du type ci
dessus, caractérisé en ce que les saillies occupent toute
la profondeur du boutier de façon à guïder chaque galette
dès son introduction dans le boîtïer, en ce que les
cliquets sont en retra:Lt et erg c;e que le boîtier comporte
sur un des grands côtés une marche de venue en butéc> de
tout cliquets de galette qui est soulevé par enfoncement
incomplet d'une borne de 1<~ gal.eti=e, ladite marche limitant
la déformation en flexion du cliquet.
he guidage précis de la galette dès le début de
son introduction garantit que tout cliquet soulevé par une
borne vient en b~.ztée contre la marche et glisse sur elle
jusqu'à ce qu'il s'appuie cvontre l'épaulement qui. la
limite. L'opérateur est alors alerté à coup sûr et est
conduit à vc=rifier les bornes.
I1 est. également possible de ménager une marche
de butée à _l.'arrière de chaque galette, sur la grande face
opposée à celle clans laquelle sont découpés les cliquets,
de façon que chaque galette protège celle qui la suit
contre un dëfaut d'encliquetage.
On peut encore remarquer que, une fois toutes
les galettes en place (même si les premiers couloirs
seulement sont occupés), tous les cliquet=s sont retenus et
ne peuvent se soulever.
L'invc-~ntion trouve un intérêt tout particulier
dans les connecteurs dcnt Les bornes mâles sont des

CA 02061268 2001-08-07
3
languettes dont 1a largeur est dans le sens des rangées et
dont les bornes femf=_lles sont du type cage. Dans ce cas le
boîtier de chaque bloc a avantageusement des parois
latérales reliëes par un :fond percé de rangées de fentes
correspondant chaacune à un emplacement de galette; en
donnant aux fentes une longueur :supérieure à l'écartement
entre deux passages, on peut placer dans le boîtier des
galettes ayant L'un quelconque de plusieurs pas de
répartition différents, destinées à des bornes de taille
différente dans le sens des rangees . on peut par exemple
utiliser des bornes femelles ayant 2,8 mm et 1,5 mm de
large, respectivement réparties aux pas de 5 mm et 3,33 mm
(c'est-à-dire tels que trois bornes en pas court occupent
la même longueur que deux bornes en pas Long).
Les ga.Let:te>> doivent ~tre maintenues en place .
Ce résultat peut Ft:re obtenu par des moyens extérieurs.
Mais dans un mode avantageux cLe réalisation chacune des
petites faces de chaque galette portent un doigt élastique
de retenue ayant à 1'a rri.ère un ber_ destiné à s'engager
dans une ouverture du boîtier, encadré par deux ailes
rigides. Ces ailes évitent le coincement du doigt, par
exemple par un fil engagé entre le doigt et le corps de la
galette.
four <viter le risque de mise en place de
galettes destinées aux bornes mâles (languettes) dans un
boîtier dest:iné à recevoir des galettes de bornes femelles
(cages), le,s moyens de détrompage peuvent comporter, sur
une seule des petites faces de chaque galette, une rainure
ou nervure placée d'un côté du plan mëdian pour un type de
galette, de f aut:re côté pour J.'autre type; une seule des
faces du boîtier ;~omport=e des rainures ou nervures ayant un
emplacement correspondant. Les moyens de détrompage
remplissent ainsi. une double fonction.
L'invent:ïon sera mieux comprise à la lecture de
la description qui suit de modes de réalisatïon préférés de

CA 02061268 2001-08-07
3a
l'invention, donnés â titre d'exemples non limitatifs. La
description se ré:Eère aux dessins qui l'accompagnent, dans
lesquels .
la ficture 1 montre un bloc de connexion mâle
5 suivant un premier mode d'exécution de l'invention, en
coupe partielle suivant un plan passant par une galette
isolante contenant une seule borne femelle;
- les figures 2 et 3 sont des vues suivant les

2061268
4
lignes II-II et III-III de la figure 1 ;
- la figure 4 est une vue en perspective du bottier
du bloc de la figure 1, l'échelle n'étant pas respectée ;
- la figure 5 est une vue de dessous du bottier du
bloc de la figure 1 ;
- la figure 6 est une vue en coupe suivant la ligne
VI-VI du bloc de la figure 1 et du bloc complémentaire ;
- les figures 7 et 8, similaires à une fraction de
la figure 6, montrent des variantes de réalisation ;
- la figure 9 est une vue schématique en perspec-
tive montrant des bornes utilisables dans des connecteurs
du genre montré en figures 6, 7 et 8.
Le bloc de connexion màle 10 montré en figures 1 à
3 est destiné à recevoir des bornes femelles de type cage
et à s'enficher dans un bloc de connexion femelle complé-
mentaire 12 ( figure 6 ) équipé de bornes màles à lames ou
languettes de contact. Un tel bloc est notamment utilisable
pour équiper les véhicules automobiles.
Le bloc 10 comprend un bottier 14 destiné à rece-
voir une ou deux galettes 16 (le bottier pouvant étre conçu
pour recevoir un nombre plus élevé de galettes). Le bottier
14 et les galettes 16 peuvent étre en matériau synthétique
polymérisé contenant des charges.
Le bottier 14, de section rectangulaire, a des
côtés reliés par un fond percé de rangées de fentes paral-
lèles 17. I1 comporte des moyens définissant des couloirs
de guidage des galettes 16 dès le début de leur intro-
duction. Dans le cas d'un bottier à deux galettes, ces
moyens comprennent une seule paire de saillies de guidage
18 ménagée le long de deux côtés opposés du bottier et des
paires de redans de guidage 20 situés à l'intersection des
grands côtés et des petits côtés du bottier, les unes et
les autres de section constante et correspondant à celle de
saignées ménagées dans les dièdres des galettes.
Dans chacune des galettes, de section rectangulaire

~os~2ss
allongée et d'épaisseur telle que les galettes ne laissent
subsister entre elles avec le bottier qu'un jeu faible, est
ménagée une rangée de plusieurs passages, de section rec-
tangulaire, destinés chacun à recevoir une borne 22
( figures 1 et 9 ) . La position d' enfoncement maximum de la
5 borne est déterminée par son appui contre un rebord de
butée 24 prévu sur les galettes.
Une des grandes faces de chaque galette est dé-
coupée et constitue des cliquets élastiques 26 dont le bec
est prévu pour s'engager dans un des deux trous de ver-
Touillage 28 que présente chaque borne, de deux côtés oppo-
sés. Les cliquets 26 se terminent en retrait par rapport à
l'extrémité avant de la galette et au rebord de butée 24.
Le cliquet se prolonge au delà du bec de façon que sa
flexion provoque un déplacement de son extrémité qui est
supérieure au déplacement provoqué du bec, ce qui est un
facteur favorisant la détection du non-encliquetage.
Dans la partie avant d'une seule des petites faces
de chaque galette 16 est ménagée une rainure de détrompage
30 décalée par rapport au plan médian de la galette et des-
tinée à glisser sur une nervure de détrompage 32 prévue
d'un seul côté du bottier 14. En adoptant des décalages de
sens opposés pour les galettes des blocs mâles et femelles,
on évite non seulement un montage inversé des galettes dans
un bottier, mais aussi toute erreur de bottier.
Si une borne 22 est incomplètement enfoncée, elle
n'est pas verrouillée. Le cliquet élastique correspondant
26 fait alors saillie latéralement. Pour qu'il soit alors
impossible de mettre la galette en place, une marche 34 est
découpée dans celui des grands côtés du bottier qui est en
regard des cliquets de la première galette (figures 4 et
6). Ainsi tout cliquet soulevé par l'enfoncement incomplet
d'une borne bute contre le fond de la marche et s'arc-boute
contre l'extrémité de la marche. Cette venue en butée in-
tervient de façon certaine du fait que la galette est gui-
dée dès le début de son introduction alors que l'extrémité
du cliquet 26 se trouve en retrait.

2os~zss
6
Le bottier n'intervient que pour interdire l'in-
sertion de la première galette lorsqu'un de ses cliquets
reste soulevé. Des moyens sont avantageusement prévus pour
éviter de même l'insertion de la seconde galette et éven-
tuellement des suivantes. Dans le cas montré en figure 6,
ces moyens sont constitués par une marche 36 sur chacune
des galettes.
Dans le bloc représenté à titre d'exemple sur les
figures 1 à 6, les galettes sont maintenues individuel-
lement en place. Pour cela chacune des petites faces de
chaque galette est découpée pour constituer un doigt
élastique 38 ayant un bec de verrouillage destiné à s'en-
gager dans une ouverture correspondante 40 du bottier 14.
Afin d'écarter le risque de coincement d'un doigt 38 alors
qu'il est en saillie, par exemple par insertion d'un fil
entre le doigt et le corps même de la galette, chaque doigt
38 est avantageusement encadré latéralement par deux ailes
de protection 42 (figure 2). Les moyens permettant de fixer
le bloc mâle au bloc femelle peuvent comporter des prolon-
gements 44 s'insérant entre les doigts 38 et le corps des
galettes, empêchant le retrait des galettes.
Les figures 7 et 8 montrent des variantes de réali-
sation dans lesquelles les marches 36, interdisant l'inser-
tion des galettes autres que la première lorsqu'un cliquet
reste soulevé, sont remplacées par d'autres moyens.
Dans le cas de la figure 7, les cloisons de chaque
galette qui séparent les passages présentent une arête
inclinée 46 et celle des grandes faces de la galette qui ne
porte pas de cliquets se termine aux deux-tiers environ de
la hauteur de la galette, de façon à constituer un
épaulement d'appui 48.
Dans le cas de la figure 8, le bottier 14 comporte
des murets 50 dont l'extrémité constitue butée.
Un connecteur peut être constitué par un bloc mâle
d'un quelconque des types qui viennent d'être décrits et
d~un bloc femelle 12 du genre montré en figure 6. Ce bloc
femelle comporte encore des côtés et un fond 52 qui, cette

2061268
7
fois, est éloigné de l'entrée du bloc. Les fentes 17 mé-
nagées dans le fond du bottier 14 et 54 dans le fond 52
sont placées en coincidence. Leur largeur est telle
qu'elles puissent livrer passage aux languettes de bornes
méles 56 retenues dans les galettes du bloc femelle 12 et
leur longueur est telle qu'elles occupent la majeure partis
de la longueur de la rangée de fentes. Les figures 3 et 5
montrent, à type d'exemple, des rangées de trois fentes 17,
alors que le bottier 14 permet de recevoir des galettes
ayant six passages. Cette disposition des fentes permet de
placer, dans un bottier déterminé, l'un quelconque de
plusieurs types de galette, ayant des dimensions transver-
sales de passage et un nombre de passages différents. On
peut ainsi, suivant l'intensité du courant à faire passer,
prévoir des galettes destinées à des bornes ayant une
largeur de la zone de contact 1 variant d'une galette à
l'autre, mais la même épaisseur.
Pour augmenter la rigidité des languettes des
bornes mâles 56, ces bornes peuvent être constituées par
pliage de feuillard doublant l'épaisseur de la languette,
puis découpage de l'extrémité des languettes.
30

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2007-02-14
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2006-02-14
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2002-12-18
Inactive : Lettre officielle 2002-12-18
Inactive : Lettre officielle 2002-12-18
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2002-12-18
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2002-12-03
Demande visant la nomination d'un agent 2002-12-03
Accordé par délivrance 2001-12-11
Inactive : Page couverture publiée 2001-12-10
Préoctroi 2001-08-30
Inactive : Taxe finale reçue 2001-08-30
Lettre envoyée 2001-08-20
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme 2001-08-20
Modification après acceptation reçue 2001-08-07
Lettre envoyée 2001-04-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-04-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-04-26
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-03-20
Modification reçue - modification volontaire 1999-06-14
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-11-20
Lettre envoyée 1998-11-20
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-11-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-10-30
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-10-30
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-04-03
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1998-02-16
Demande publiée (accessible au public) 1992-08-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1998-02-16

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-01-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1998-02-16 1998-01-22
Enregistrement d'un document 1998-02-05
Requête d'examen - générale 1998-10-30
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1999-02-15 1998-12-18
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2000-02-14 2000-01-12
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2001-02-14 2001-01-05
Taxe finale - générale 2001-08-30
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2002-02-14 2002-01-31
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2003-02-14 2003-01-16
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2004-02-16 2004-01-12
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2005-02-14 2005-01-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FRAMATOME CONNECTORS CONNECTRAL
FRANCELCO
Titulaires antérieures au dossier
GEORGES CHAILLOT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-05 1 23
Abrégé 1994-03-05 1 35
Description 1994-03-05 7 366
Dessins 1994-03-05 2 72
Revendications 1994-03-05 3 112
Page couverture 2001-11-16 1 47
Description 2001-08-07 8 348
Revendications 2001-08-07 3 103
Dessin représentatif 2001-11-16 1 13
Dessin représentatif 1999-07-08 1 18
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-03-25 1 118
Rappel - requête d'examen 1998-10-22 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-11-20 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-04-26 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2006-04-11 1 172
Correspondance 2002-12-03 2 71
Correspondance 2002-12-18 1 14
Correspondance 2002-12-18 1 17
Taxes 2003-01-16 1 36
Taxes 2002-01-31 1 40
Correspondance 1998-02-19 8 217
Taxes 1998-12-18 1 46
Taxes 2000-01-12 1 41
Taxes 2001-01-05 1 36
Taxes 2004-01-12 1 32
Correspondance 2001-08-30 1 49
Taxes 2005-01-11 1 30
Taxes 1997-01-22 1 55
Taxes 1996-01-29 1 60
Taxes 1995-01-24 1 64
Taxes 1994-01-14 1 53