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Sommaire du brevet 2061455 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2061455
(54) Titre français: MECHANICAL CLUTCH HAVING ELECTRICAL VALIDATION
(54) Titre anglais: EMBRAYAGE MECANIQUE A VALIDATION ELECTRIQUE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Ce dispositif d'embrayage mécanique à validation électrique
oblige une opération manuelle supplémentaire afin de permettre
à la partie électrique de fonctionner sous un très faible
courant. Ce système, utilisé dans une serrure, comprend un
boîtier dans lequel se retrouvent la serrure, les piles, le
circuit électronique et le mécanisme d'embrayage ci-haut
nommé. Ce dernier est formé d'un cylindre fixé au boîtier dans
lequel une tige cylindrique peut tourner librement mais qui
peut agir en translation de façon limitée, d'une part par une
buté fixe et d'autre part par une buté mobile agissant comme
premier mécanisme de blocage. Cette dernière recule lorsque la
tige est tirée et elle peut être bloquée dans cette position
par une dent, appartenant à un levier qui pivote sur un axe et
qui cherche à s'approcher de la buté mobile lorsque cette
dernière recule, constituant ainsi le deuxième mécanisme de
blocage. Mais le levier peut être empêché d'avancer par la
plaque mobile d'un petit relais si le système n'est pas
validé. Si validé, la dent empêche la buté mobile de bouger,
permettant ensuite à la tige d'avancer pour faire la jonction
avec le reste du dispositif à embrayer. Un bouton supplémen-
taire permet l'embrayage manuel lorsque désiré pour, par
exemple, barrer la porte en sortant, sans avoir à actionner le
système électrique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS:
1- Un dispositif d'embrayage mécanique à validation électri-
que, lequel comprend un élément d'embrayage agissant en
rotation, et relié au reste du mécanisme dans lequel le
dispositif ci-haut nommé est utilisé, ledit élément d'em-
brayage étant placé au bout d'une tige cylindrique, à
faible distance de celle-ci, et faisant corps avec,
lorsque cette dernière avance, ladite tige cylindrique
dont le diamètre varie selon les besoins, agissant libre-
ment en rotation mais de façon limitée en translation, et
ce, d'une part par une buté fixe, et d'autre part, par
une buté mobile qui est appelée à bouger en s'éloignant
de la tige lorsque celle-ci est manoeuvrée en traction,
et peut être immobilisée dans cette dernière position par
une des parties d'un levier pivotant, qui cherche à
s'approcher de la buté mobile pour en bloquer le retour
lorsque cette dernière s'éloigne de la tige, ledit levier
recevant l'autorisation de pivoter seulement lorsqu'un
élément mobile, placé sur son chemin, lui interdisant
normalement tout mouvement, est déplacé, attiré par une
bobine électrique.
2- Un appareil tel que défini à la revendication 1, dont les
pièces sont placées dans un boîtier dont le fond se
prolonge d'une extension percée d'un trou cylindrique
dans lequel la tige peut tourner.
3- Un appareil tel que défini à la revendication 1, dont une
partie de la tige est de diamètre réduit, se terminant,
à la sortie du boîtier, par un bouton permettant la
manipulation, et l'autre bout, de forme non cylindrique,
étant conçu pour s'engager dans un orifice prévu pour lui
à même l'élément d'embrayage, permettant à ce dernier
d'agir en rotation sous l'action du bouton de manipula-

12
tion extérieure.
4. Un appareil tel que défini à la revendication 1, dont la
buté mobile est une pièce de métal solide, glissant dans
un guide ou pivotant sur son axe, et dont la surface de
contact en pente entre la tige et ladite buté mobile est
faite de telle façon que lorsqu'on tire sur la tige, la
buté mobile s'éloigne légèrement de la tige, mais reprend
sa place, poussée par un ressort de rappel, lorsque la
tige reprend la sienne, et empêche cette dernière
d'avancer pour aller s'engager dans l'élément d'embraya-
ge.
5. Un appareil tel que défini à la revendication 1 ou 3,
dont la buté fixe est formée par un rétrécissement du
trou cylindrique dans lequel glisse la tige, permettant
au bout de petit diamètre de passer, mais s'arrêtant là
où le diamètre grossit.
6. Un appareil tel que défini à la revendication 1, dont le
levier, pivotant sur un axe, peut s'approcher de la buté
mobile grâce à un ressort, lorsque celle-ci recule,
permettant à une dent faisant partie dudit levier de
s'engager dans la coche de la buté mobile qui lui est
destinée, empêchant ce dernier de revenir à sa place
lorsque la tige revient à la sienne.
7. Un appareil tel que défini à la revendication 1 ou 6,
dont le levier est muni d'une excroissance permettant à
la tige, lorsqu'elle dépasse la buté mobile pour aller
s'engager dans l'élément d'embrayage, de pousser sur
ledit levier afin de faire désengager la dent et reper-
mettre à la buté mobile d'aller, grâce à son ressort de
rappel, appuyer de nouveau sur ladite tige.

13
8- Un appareil tel que défini à la revendication 1, dont la
bobine électrique permet, lorsqu'un courant y circule,
l'approche d'un élément mobile, ce dernier retournant à
sa position initiale grâce à un ressort de rappel lorsque
le courant ne circule plus dans la bobine.
9- Un appareil tel que défini à la revendication 1 ou 8,
dont l'élément mobile est placé, en position de repos, de
façon à faire obstacle au bout libre du levier, l'empé-
chant de s'approcher de la buté mobile lorsque celle-ci
s'éloigne de la tige, refusant ainsi à cette dernière
d'avancer pour aller s'engager dans l'élément d'embraya-
ge, mais permettant au dit élément mobile, lorsqu'attiré
par la bobine électrique, de se déplacer suffisamment
pour permettre au levier de pouvoir s'approcher de la
buté mobile afin de l'immobiliser, permettant ainsi à la
tige d'avancer pour aller s'embrayer et contrôler le
reste du mécanisme.
10- Un appareil tel que défini à la revendication 1, dont
l'élément d'embrayage est une pièce placée dans l'axe de
la tige, à courte distance de celle-ci, conçu de façon à
pouvoir s'ancrer avec ladite tige lorsque cette dernière
peut avancer et dépasser la buté mobile, permettant à la
tige de contrôler le reste du mécanisme, ledit élément
d'embrayage étant relié par levier ou autrement au dit
reste du mécanisme.
11- Un appareil tel que défini à la revendication 1 ou 3,
dont la tige est muni d'un ressort de rappel normalement
placé sur la partie de faible diamètre, entre la buté
fixe et l'accotement provoqué par l'endroit où le
diamètre augmente.
12- Un appareil tel que défini à la revendication 5, dont la

14
tige est muni d'un ressort de rappel normalement placé
sur la partie de faible diamètre, entre la buté fixe et
l'accotement provoqué par l'endroit où le diamètre
augmente.
13- Un appareil tel que défini à la revendication l, qui peut
être dote d'un élément de prise de contrôle rapide par le
bouton extérieur, celui-ci étant un moyen, terminé par un
bouton, lui-même extérieur au boîtier, de pousser
manuellement sur la buté mobile afin de permettre au
ressort de rappel de la tige de faire avancer celle-ci
pour aller s'insérer dans l'élément d'embrayage, et ce,
sans validation électrique
14- Un appareil tel que défini à la revendication 1, qui peut
être utilisé dans une serrure de la façon suivante:
- tous les éléments sont placés à l'intérieur du
boîtier, le tout étant relié a l'élément d'embrayage,
- un bouton, placé a l'extérieur du boîtier est fixé,
à travers un trou dans celui-ci, a l'élément d'em-
brayage, permettant un contrôle de la serrure à partir
de l'intérieur de la pièce verrouillée,
- ledit boîtier doit être posé sur une porte ou autre
objet à verrouiller, la tige passant a travers la
porte par un trou percé à cette fin et permettant
d'avoir le contrôle du bouton de l'autre côté,
- la bobine électrique doit être connectée à un
dispositif électronique conçu pour lui envoyer du
courant de validation lorsque les conditions d'accep-
tation sont réunies.
15- Un appareil tel que défini à la revendication 1, qui peut
être utilisé comme un adaptateur destiné à convertir une
serrure à clé en serrure à validation électronique et ce,
de la façon suivante:

- l'élément d'embrayage est prolongé par une tige de
métal sortant du boîtier par un trou situé sur le côté
opposé à la base, cette tige étant terminée de façon
à pouvoir s'insérer au même endroit et jouant le même
rôle que la tige qui permet au cylindre de clé de
pouvoir agir sur le verrou avec lequel ledit adapta-
teur doit fonctionner,
- ledit adaptateur doit être posé sur une porte ou
autre objet à verrouiller, à la même place que
l'ancien verrou, et ce dernier doit être place sur
ledit adaptateur, fixé à lui par vis ou autrement, la
tige de métal fixé à l'élément d'embrayage, sortant du
boîtier, étant placée pour s'insérer dans l'ancien
verrou au même endroit et jouant le même rôle que
celle qui provenait de l'ancien cylindre de clé.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~ l~émoire Descriptif
Général i tés: 2 0 614 ~ ~
: La présente invention se rapporte a un embrayage mécanigue .~
validation électrique qui~lltilise surtout dans les systèmes d6
.. verrouillage. Cet embrayaye est totalement mécanique et
al~OpératiOn nécessaire à l'embrayage l'est aussi, mais la
. apermissiOn d'embrayer est électrigue. Aussi, pour les
., .
besolns de la description, nous allons 1 'utiliser dans un
~-~ appareil servant à modifier un verrou à clé ordinaire en
; 10 verrou à clé permanente validée par un code d'accès contrôlé
- :, par un circuit électronique.
:~ Situation actuelle:
. ~
Pour déverrouiller une porte, la plupart des gens se servent
d'une clé de m~tal qui pénètre à l'intérieur d'un cylindre et,
. selon que c'cst la honne clé ou non, peuvent, par rotation,
: faire reculer lln pene de métal, ce qui déverrouille la porte.
. C'est le verrou mécanique. Certains édifices commerciaux se
servent d'un circuit électronique à clavier ou à carte
;~ i magnétique pour actionner un système de déverrouil lage
20 électrlque, généralement une gache électrique. Ces mêmes
. gâches électriques servent beaucoup dans les édifices à loge-
mehts pour déverrouiller, à 1 'aide d'un interrupteur placé
dans I 'appartement, la porte d'entrée principale de I 'édifice
Iorsqu'arrive un visiteur. Ces deux systèmes de verrouillage
~; ont beaucoup d'avantages et on ne s'y attardera pas, mais ils
:~ ont beaucoup d'inconvénients que nous allons décrire ici.
~ ~ Désavantages des appareils ac~uels:
Systèmes à clé:
-~ Ce typ~ de v~rrGu ost généralement très pqu sécuritaire et
30 peut etre forcé facilement ou même ouvert avec une fausse clé
ou ul~ pistol~t à percussion spécialement concu à cet effot.
En outre, le~ familles ayant de jeunes enfants à l'école
doivent laisser la clé sous le paillasson, sur le cadre de la
porte, etc... pour que tous puissent entrer facilement ce
qui, à toute fi~ pratique, signifie que la porte est accessi-
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ , _ _ _ _ _ _ _

~ - 2061~
ble à tout le monde. Ceux qui n'aiment pas cette facon de
falre doivent ~aire tailler une clé pour chaque membre de la
Eamille et là, ce~a devient très compliqué pour les enfQn~s:
perte de la clé, oubli à la maison ou à 1 'école, corde autour
- du cou (très dangereux), etc
Il y a aussi ceux qui se retrouvent à 1 'extérieur devant une
. ~ . porte barrée, c'est-à-dire qui sorteht pouY une activité et
~: dont la porte, s'étant refermée, est de nouveau verroulllée.
~3ystè~nes à ouveLture électrique
10 Il y a pres~rl~ement sur le marc~é une assez belle variete de
. ~ -- ,
~ - mécanismes de verrauillage Eonc~ionnant à l'électricité. Les
uns agissent sur le pene, d'autres, 6ur la gâche, certains
agissant directement sur la poignée. Ces appareils peuvent
~ - atre contrôlés soit par un code d'accès, une carte magnétique,
- . une identification vocale ou un autre moyen, toujours de plus
~ ~" en plus sophistiqué, ce qui les rend de plus en plus sécuri-
. i taires. De principe de base de ces mécanismes est ~ peu près
toujours le mème. L'appareil qui controle le verrou agit sur
un électro-aimant ou un plangeur ou un petit moteur actionnant
'7 20 un ou des levier(s), entra~nant par la suite le mouvement qui
. . déverrouille la porte.
Or, maeme si ces appareils de verrouillage electro-mécanique
- sont be~ucoup pllls platiques que ceux à clé et nettement plus
~- sécuritaires, ils sont boudés par le public en général, et c.:,
.~ ~ pour deux bonnes raisons.
~bord, c'est une question de vrix. En eEEet, ces appa-
reils son~ tellement dispendieux que seulement certains
:- :
.- commerc~s ou édiEices Publiques sont intéressés a les
acquérir.
. 30 Deuxièmement . il Y a lellr auton ' e. Le courant exigé
pour leur alimentation est .si élevé que cela exige
l 'utilisation du 120 volts du secteur avec tous ses
désavantages (~ils électriques, pannes de courant,
etc,..) et si, par besoin d'autonomie électrique, l'usage
de pil~s est nécessaire, on doit en utiliser de qrosses,

20614S~
débitant un ~ort courant, et ce, pendant un temps assez
cour t .
~e plus, il faut préciser aussi que ce sont des systèmes .i
simple action, c'est-à-dire que c'est I 'électro-aimant, ou son
~r,, équivalent, gui active les leviers qui déverrouillent le
;,'~
_ . mécanisme. L'opérateur n'a ptus qu'à pousser la porte ou a
. tourner la poiqnée pour ouvrir la porte. Avec un appareil de
- ce genre, I'intrus est averti s'il y a validatlon accidentel-
Ie, comme par exemple si, en tâtonnant sur un clavier, il
10 tombe par hasard sur la bonne combinaison.
hméliorations apportées par mon invention:
~on invention est donc un mécanisme qui possèùe les avantages
des deux systèmes, sans en avoir les inconvénients, c'est-à-
dire gui permet d'utiliser n'importe lequel verrou mécanique
: utilisé dans le commerce sans avoir à trainer de clés. En
résume, mon in~el;tion est un mecanisme très peu dispenùieux
perrt,e~ant d'utilise~ ies avan~ages des s~stèmes ~lectrs-
: mécaniques 4t ce, en s~ servallt d'ur~e petite pi]e d4 9 vol~s
qui ell4, peut fol~ctionner pendant plu5 d'un àn, SOU3 usage
, 0 normal
Yoici les au~L~s avantages d'un appareil de verrouillage
utilisant mon inv~ntion:
- utilise les memes trous qu'un verrou orùinaire.
- aucu~ ~ilage à passer le long des murs pour l'alimenta-
tlon .
- le mécanisme est a double action, c'est-à-dire que
l'opérateur doit toujours tirer puis p~,usser la clé
permanente ce qui, d'ailleurs, ne produit rien lorsque le
systènle n'est pas validé mais qui, au contraire, lorsque
validé, permet I 'embrayage de la cle permanente donnant
à celle cl le contrôle du verrou. La valida~isn qu~
~rovLer,~ ~é~ ralemeL~f d'un petit élec~Lo~alr,lant _OlltLol-
plL ulle ~irc:ult électronique ne provoque I 'opéra~io
d'aucun l~Yie~ ni r~e permet en aucune facon l'ouvertur~
oe la porte.
S

p~ue etre installé tres facilement. 2~614~5
- permet à I 'acheteur de choisir le type de verrou qu'il
prefère (à pêne vertical, dormant ou ordinaire), d'utili-
~: ser le modèle avec verrou incorporé ou d'utiliser son
- , vieux verrou.
Le coût très bas permet un usage domestique, mais aussi
' I un usage commercial.
- Lorsqu'utilise avec un verrou de bonne gualité et un
circuit électronique bien fait, ii devient pratiquement .-
inviolable en se sens que, I~'ayant pas de clé, il ne pellt
~;
.: . etre crocheté. Comme la clé permanente peut tourner
.. librement lorsqu'elle n'est pas validée, elle ne peut
donc être f orcbe avsc une pince.
Cet embrayage mécanique à validation électrique sera mieux
.^, décrit en se réferant aux Eigures dans lesquelles:
- - ~ 1 Fiqure 1 est une perspective montrant un adaptateur de
verrou a clé en verrou à code d'accès utilisant le
- . d`spositif ci-haut mentionné, illustrant la partie
~s.;
composante qui est fixée sur la face intérieure
d'une porte.
: Figure 2 est une perspective jouant le même rôle que la
. figure 1, mais illustrant la partie apparaissant
. sur la faca extérieure de la porte.
Figure 3 est ulle Pers~7ectiVe de la tige cylindrique servant
dans cet eremple d'utilisation du mécanisme d'em-
brayage plus haut decrit.
, ~ / Figure 4 est ~ne coupe selon la ligne 4-4 des fiqures 2 et 6
ot qui montre 1 'intérieur de 1 'apPareil dont il est
~: question à la figure 1, presentant le mécanisme
d'embrayaye en position engagée, c'est-~-dire dans
laquelle la tige cylindrique contrôle le verrou.
Figure s est une coupe sur la ligne 5-5 de la figure 7,
semblable à celle de la ~igure 4, mais présentant
le mécanisme d'embrayage en position de repos,
' c'est-à-dire dans laquelle la ti~e cylindrique est
;- lB

20614~5
--s totalement inactive, peut tourner librement sur son
axe, donc ne contrôle pas le verrou.
Figure SA il lustre 1 'action de recul du premier mécanisme de
blocage lorsque la tige cylindrique est tirée vers
sol .
.~ ,,.
- ~ ~ Figure 6 est une c~upe selon la ligne 6-6 de la figure 4, et
montre un modèle de levier qui peut basculer lors-
que la tige cylindrique est tirée, parce que le
systeme est validé ~électro-aimant opéré), paraly-
sant ainsi le premier mécanisme de blocage,.
Figure 7 est une coupe sur la ligne 7-7 de la figure S et
illustre aussi l'action du levier de la figure 6,
mais lorsque le système n'est pas validé. L'élec-
tro-aimant, n'étant pas operé, obstrue son passage
et l'empeche d'avancer, m8me lorsque la tige cylin-
drique est tirée vers soi.
Figure 8 présente la même partie que la figure 4, mais vue
selon une coupe sur la ligne 8-8 de la figure 6,
.~ `, montrant ainsi comment, lorsque la tige cylindrique
avance pour embrayer, elle pousse le levier du
- deuxième nlveau de blocage, permettant à tous les
leviers de reprendre leur position primitive lors-
que la tiqe cylindrique sera rappelé
Figure 9 est une coupe semblable à celle de la figure 8,
mais vue selon la ligne g-9 de la figure 7. Elle
preserlte ~a même situation de :~epos que }a Eig~-
re 7 ITlais vue sous un autre angl e
~ .
' . ,~ . .
_~ 30 Avant de débuter cette partle, 11 faut se souvenir que
I 'ensemble de la description qui suit ne fait qu'illustrer
l'ob jet de la présente demande dans un contexte précis.
Cependant, l'embrayage dont il est question ici peut servir
dans plusieurs autres fonctions ou appareils.
. :
.,
~B 7
_ _ _ . . . _ . . .. . , . _ _ _ . .

~ . 20614S~
En se réferant aux figures où les memes numéros refèrent aux
`, memes élémeDts, on voit à la ~igure 1, uDe porte d~ cotes
:: intérieur 12 et extérieur 13 et dont le coté intérieur 12 com-
prenù une poignée 14, un verrou 15 et un boîtier intérieur L6
` ~ sous le verrou 15, le coté extérieur 13 (Çigure 2) comprend un
~ , : ~
bouton 17!, un cl~vier 18 et une lumière témoin 19 (facultati-
ve) localisés dans un boltier extérieur 20. Le verrou 15
(figure 1), comprenant un pene 23, un cran d'arrêt 24 pour
immobillser le pêne 23 et un boutorl de rappei de pêne 25, se
superpose au boItier intérieur 16, sur lequel une porte 22
donne accès aux piles et au circuit électronique. Le bou-
ton 17 ($iyure 3) est la partie exterieure d'une tige cylin-
drique 26 servant d'élément d'e~nbrayage: cette tiqe cylindri-
que 26 (fiqure 4) est située perpendiculairement à la paroi 20
du boitier extérieur 16 et comprend en plus du bouton 17, un
cylindre 27 qui se termine par un 6paulement 28, suivi d'un
tronc de cône 29 dont le grand diamètre 31 s'en éloigne, et
une clé 32 de Çorme généralement carrée destinée à s'engager
dana I 'ouveL~ure de lllême forme 33 d'un élément de rotation 34
constr~ .ou~ ~ngager et déplacer le pêne 23. Le grand
diametre 31 es~ Iégèrement plus grand qu~ le diamètre du
cylindre 27 (Çig~lre s~) pour qu'il ne depasse p~s la butee
lors d'une opération. I~n ressort 35 (figure 4) pousse
normalement le cylindre 27 et la clé 32 vers une position
d'embrayage. La tige cylindrique 26 est entourée dans sa
partie cylindrique 27 d'une enveloppe 36 fixée solidement au
boitler 16 par soudure ou autrement. E:n position de repos, un
mécanisme vient bloquer la tige cylindrique en position
désembrayée. Ce premier mécanisme de blocage (figure S)
comprend: une butée 38 montée coulissante dans un boltier 39,
ct dont la pcl~te 37 est usinée de fason respecter la forme de
la partie tronconique 29 contre laquelle elle est appllyée
grâce au ressor~ 40. ~n Position normale, la butée 38
s'appuie sur 1~ ~ronc de cône 29, là où le dia~nètLe est le
plus petit, ~t sur l'épaulement 28, afin d'empêcDeY la tige
B 8

.
`
2061~55
. cylindrique d'avancer. Quand le bouton 17 (figure 4~ est
'~~ tirée vers I 'opérateur, la pointe 37 ~de la butée 38 (fig~lre
SA) glisse sur la pente du tronc de cône qui s'agrandit de
plus en pl~ls, faisant reculer la butée et comprimant le
ressort 40, Lorsque I e grand diamètre 31 du tronc de cône 29
(figure 4) vient s'appuyer sur l'ouverture de l'enveloppe 36
~. (figure 5A) du cylindre 27, la butée mobile 38 ne peut plus
reculer, mais la partie supéri~ure 31 demeure encore engagée
sur la poin~e 37 de la butée 38. Un deuxième mécanisme de
10 blocage (figure 6) comprend une premlère ouverture 41 dans la
butée 38 qui vient s'aligner vers une seconde ouverture 42
dans le cadre 39 de la butée pour reGevoir un appendice mâle
43 destiné à irrmobiliser la butée 38. Ce deuxième mécanisme
de blocage entre en fonction simultanément avec le recul de la
butée 38, celle-ci faisant déplacer une tige 4q qui passe dans
. i une troisième ouverture 45 dans I 'enveloppe 39 de la butée 38
et dans une qustrième ouverture 46 dans un levier 47 relié à
- i l'app~ndice mâle 43 par rapport à un pivot 48. La butée 38
peut donc pouss~r sur le levier 47 à travers le ressort 56
20 (figure 7) qui entoure la tige 44 (Çigure 6). Grâce au second
mécani_,ne de blocage, la tige cylindrique 26 (figures 8 et 9~
peut embrayer ou non I 'élément de rotation 33 sous la poussee
du re3sort 35 (figure 4). C'est là qu'entre en jeu le
mbcanisme de validation. Le levier 47 (figure 7) est empêché
d'avancer par ul élément de non-validation 50, 1 'appendice
. mâle 43 étant maintenu à l'extérieur de l'ouverture 41 de la
butée. Sl la butee 38 est quand mêlne reculbe par la tige
cylindrique 26 (figure 5), la ti~e 44, qui est fixée à la
butés 3~3, pou3~-,r- sur le levier 47 ~ I 'aide du ressort 56 gui
30 se compriln~ ~ur le levier 47, celui-ci étant immo~ilise psr
1 'élé~nent d~ non- validation 50 (figure 7) . La validation se
, fait par un quelconque circuit électrique ou éleotronique
commandé par un clavier, une carte magnetique ou autre moyen,
qui agit sur I 'électroaimant 53, ce dernier approchant
~ I 'élément de non-validation 50 en I 'éloignant du levier 47.
:. ~ . 9
.... _ . _ _ _ _ , .

20~ 5
P~ur des fins de sécurité et de verrouillage permanent, un
ressort 54 tend à maintenir l'élément de non-validation 5~ en
position de blocage du levier 47 et par conséquent du second
mécanisme de blocage. Le ressort 49 entourant la tige 44
entre le levier 47 et la tête 44A (figure 6) de la tige 44 a
pour fonction de forcer le levier 47, lorsque non-opéré, à
toUjoUL-S 5'appUyeL SUL la but~e S9 (figure 7), a~in de
n' exercer aucune pression sur 1 'élément de non-valida~ion 50,
car la force de 1 'électroaimant gui déplace cet élement est si
10 faible que si le bout du levier 47 appuyait dessus, il ne
pourrait pas êtr~ déplacé par ladite force. Le réenclenc~e-
ment se fait de façon automatigue (figure 8). Lorsque la tige
cylindrique avance, sous 1 'action du ressort de rappel ou de
la main de l'opérateur, pour embrayer l'élément de rotation
33, le grand diamètre du tronc de cône vient glisser sur un
appendice 57, pris à meme le levier 47, et possédant une pente
58, faisant reculer ledit levier, extrayant ainsi llappendice
mâle 43 de la butée 38 qui reviendra, sous 1 'action du
ressort 40 (figure 5A), s'appuyer sur le cylindre 27 de la
~0 tige cylindrique 26 (figure 5). Quand ce~te dernier~- s~ra
tirée, après avoir reverrouillé la porte de 1 'extérieur, la
pointe 37 de la butée 38, toujours en glissant sur le cylindre
27 de la tige cylindrigue 26, dépassera 1 'épaulement 28 et
avancera pour reprendre sa position primitive ~figure 9 et
p~ figure 5).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2007-02-19
Inactive : Demande ad hoc documentée 2006-11-22
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2006-02-20
Accordé par délivrance 1996-12-10
Demande publiée (accessible au public) 1993-08-19
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1992-02-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1992-02-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (brevet, 6e anniv.) - petite 1998-02-18 1997-12-30
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 1999-02-18 1999-01-19
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2000-02-18 2000-01-17
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2001-02-19 2001-01-09
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2002-02-18 2002-01-18
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2003-02-18 2003-01-13
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2004-02-18 2003-12-29
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2005-02-18 2005-01-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROGER MENARD
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-05 1 10
Dessins 1994-03-05 8 169
Revendications 1994-03-05 5 156
Abrégé 1994-03-05 1 24
Description 1994-03-05 8 288
Page couverture 1996-12-10 1 12
Abrégé 1996-12-10 1 37
Description 1996-12-10 8 347
Revendications 1996-12-10 5 170
Dessins 1996-12-10 8 197
Dessin représentatif 1998-10-29 1 18
Avis de rappel: Taxes de maintien 1997-11-19 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 1998-11-19 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 1999-11-22 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2000-11-21 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2001-11-20 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2002-11-19 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-11-19 1 114
Avis de rappel: Taxes de maintien 2004-11-22 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2005-11-21 1 118
Avis concernant la taxe de maintien 2006-04-18 1 172
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2006-08-21 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-11-21 1 120
Taxes 2003-01-13 1 64
Taxes 1999-01-19 1 58
Taxes 2000-01-17 1 64
Taxes 2002-01-18 1 70
Taxes 2001-01-09 1 65
Taxes 1997-12-30 1 67
Taxes 2005-01-14 1 67
Taxes 1996-12-17 3 63
Taxes 1996-01-05 1 70
Taxes 1994-11-23 3 62
Taxes 1994-02-09 1 86
Correspondance reliée au PCT 1992-02-18 1 36
Correspondance reliée au PCT 1996-10-07 1 44
Courtoisie - Lettre du bureau 1992-10-05 1 51
Courtoisie - Lettre du bureau 1995-05-04 1 13
Demande de l'examinateur 1994-08-04 3 155
Correspondance de la poursuite 1995-01-17 3 95
Correspondance de la poursuite 1995-01-20 11 564
Correspondance de la poursuite 1996-04-22 1 29
Demande de l'examinateur 1995-02-23 2 68