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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2061588 |
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(54) Titre français: | EXTENDED BODY INSULATED WITH AN INSULATING ENVELOPE |
(54) Titre anglais: | CORPS ALLONGE ISOLE AU MOYEN D'UNE ENVELOPPE ISOLANTE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-12-29 |
(22) Date de dépôt: | 1992-02-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-08-23 |
Requête d'examen: | 1992-02-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Corps allongé isolé au moyen d'une enveloppe isolante, ladite
enveloppe étant constituée d'un ruban (2) en un matériau synthétique
rubané autour dudit corps (1), et recouvert d'une couche de vernis
(11) en un matériau synthéique, caractérisé en ce que le rubanage est
tel qu'il existe une rainure (4) entre le bord libre (5) de toute
partie de spire (3) non recouverte par les spires suivantes et la
surface (6) non recouverte de la spire précédente, la largeur de
ladite rainure (4) étant comprise sensiblement entre 0 et 5 % de la
largeur dudit ruban (2), et strictement supérieure à zéro.
An elongated body insulated by means of an insulating jacket comprised of a synthetic tape (2) lapped around said body (1) and subsequently coated by a layer of synthetic varnish (11); the lapping is done is such a way as to create a groove (4) between the surface (6) not covered by the previous turn and the free edge (5) of the entire turn (3) to be covered by the next turns; the width of said groove (4) is approximately 0 to 5% of the width of said tape (2) and is always greater than zero.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-02-20 |
Lettre envoyée | 2000-02-22 |
Accordé par délivrance | 1998-12-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-07-29 |
Préoctroi | 1998-07-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-06-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-06-05 |
month | 1998-06-05 |
Lettre envoyée | 1998-06-05 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-06-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-06-03 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-03-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-03-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-03-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-03-23 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-03-23 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-03-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-08-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1992-02-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1992-02-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-01-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1998-02-20 | 1998-01-19 |
Taxe finale - générale | 1998-07-29 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 1999-02-22 | 1999-01-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALCATEL N.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE FERLIER |
MICHEL MARECHAL |