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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2063950 |
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(54) Titre français: | COMBINAISON DE PNEUS RADIAUX HAUTE RESISTANCE A UTILISER EN HIVER |
(54) Titre anglais: | COMBINATION OF HEAVY DUTY PNEUMATIC RADIAL TIRES FOR USE IN WINTER SEASON |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-03-25 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-09-27 |
Requête d'examen: | 1996-06-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A COMBINATION OF HEAVY DUTY PNEUMATIC
RADIAL TIRES FOR USE IN WINTER SEASON
Abstract of the Disclosure
A combination of heavy duty pneumatic radial
tires for use in winter season is a tire to be mounted
on a non driven steering shaft of a vehicle and a tire
to be mounted on a driving shaft thereof, in which a
negative ratio of the former tire is made smaller than a
negative ratio of the latter tire.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 1999-09-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-09-24 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-03-25 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-01-07 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1998-09-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1998-03-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-06-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-06-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-09-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-03-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-03-04
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1998-03-25 | 1998-03-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BRIDGESTONE CORPORATION |
Titulaires antérieures au dossier |
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HIROYUKI KOSEKI |
HIROYUKI MATSUMOTO |
NAMITO AOKI |
YASUFUMI ICHIKI |