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Sommaire du brevet 2065949 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2065949
(54) Titre français: DISPOSABLE PACKAGING BOX FOR COSMETIC REFILL
(54) Titre anglais: BOITE D'EMBALLAGE PERDU DESTINEE NOTAMMENT A CONTENIR UNE RECHARGE DE PRODUIT COSMETIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 33/00 (2006.01)
  • A45C 13/00 (2006.01)
  • A45D 40/00 (2006.01)
  • B65D 55/00 (2006.01)
  • B65D 55/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • OLMI, EUGENE (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATIERES PLASTIQUES - SINCOPLAS
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATIERES PLASTIQUES - SINCOPLAS (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1992-04-14
(41) Mise à la disponibilité du public: 1992-10-16
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91 04 595 (France) 1991-04-15

Abrégés

Abrégé français


BREVET D'INVENTION
Au nom de : SINCOPLAS
Titre : Boîte d'emballage perdu destinée notamment à contenir
une recharge de produit cosmétique.
Inventeur : OLMI Eugène
A B R E G E
La présente invention concerne une boîte d'emballage
perdu, caractérises en ce qu'elle comprend :
un fond rigide (2),
un couvercle rigide (3) présentant sur son pourtour une
paroi latérale (4) susceptible d'être bloquée et verrouillée sur
ledit fond (2) par des moyens d'encliquetage (7a, 7b), et
un dispositif d'inviolabilité (10) coopérant avec au
moins une partie desdits moyens d'encliquetage (7a) pour
verrouiller ladite boîte (1), ledit dispositif d'inviolabilité (10)
étant arrachable et étant disposé de manière à empêcher un blocage
ultérieur dudit couvercle (3) sur ledit fond (2) après son
arrachage.
Figure 1


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATION
1. Boîte d'emballage perdu, notamment pour recharge de produits
cosmétiques, comprenant:
un fond rigide,
un couvercle rigide présentant sur son pourtour une paroi latérale munie de
moyens d'encliquetage pour verrouiller ledit couvercle pour ledit fond lorsque ledit
couvercle est en position fermée, et
des moyens d'inviolabilité comprenant une pièce d'inviolabilité solidaire
dudit fond par une pluralité de pattes, lesdites pattes ayant une section droitepermettant de les casser manuellement, au moins certains desdits moyens
d'encliquetage coopérant avec ladite pièce d'inviolabilité, par quoi ledit couvercle
ne peut être écarté dudit fond qu'après la séparation de ladite pièce d'inviolabilité
dudit fond et ledit couvercle ne peut être refermé après la séparation de ladite pièce
d'inviolabilité.
2. Boîte selon la revendication 1, dans laquelle la pièce d'inviolabilité
comporte au moins une languette s'étendant vers l'extérieure de ladite boîte et
reliée audit fond par lesdites pattes cassables par flexion de ladite languette, lesdits moyens d'encliquetage comportent, d'une part, au moins un
épaulement formé par la paroi latérale dudit couvercle et, d'autre part, au moins
une paroi de butée formée sur ladite languette pour coopérer avec ledit épaulement
pour verrouiller ledit couvercle sur ledit fond.
3. Boîte selon la revendication 2, dans laquelle les moyens d'encliquetage
comportent de plus, au moins une paroi de butée formée sur ledit fond et coopérant
avec un épaulement formé sur la paroi latérale du couvercle.
4. Boîte selon la revendication 3, de forme rectangulaire, dans laquelle
ladite languette est disposée sur un côté de ladite boîte, et dans laquelle la paroi de
butée formée sur ledit fond est disposée sur le côté opposé à ladite languette et,
ledit fond présente sur sa face supérieure une rainure destinée à loger le
bord inférieur de la paroi latérale dudit couvercle.
5. Boîte selon la revendication 4, dans laquelle ladite languette s'étend sur
toute la longueur du côté adjacent dudit fond.
6. Boîte selon la revendication 1, dans laquelle ladite pièce d'inviolabilité a
la forme d'une ceinture entourant ledit fond et reliée à ce dernier par lesdites pattes
cassables,

les moyens d'encliquetage comportent, d'une part, des épaulements formés
sur la paroi latérale dudit couvercle et s'étendant vers l'extérieur, et, d'autre part,
des parois de butée prévues sur ladite ceinture, s'étendant vers l'intérieur de ladite
boîte et coopérant avec lesdits épaulements, et
le bord inférieur de la paroi latérale du couvercle repose sur lesdites pattes,
lesdites pattes étant susceptibles d'être cassées en appliquant une force
prédéterminée sur ledit couvercle.
7. Boîte selon la revendication 1, dans laquelle ledit fond et ledit couvercle
sont réalisés par moulage d'une matière plastique.
8. Boîte selon la revendication 7, dans laquelle le couvercle est réalisé en
une matière plastique transparente.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2a~s~C~
BOlTE D'EMBALI~GE PERDU DES'rI~EE NOTAMMENT
A CONTENIR UNE R~:C~ARGE DE PRODUl'r COSMETIQUE
La présente invention concerne une boîte d'emballage perdu destinée
notamment à ~ecevoir une recharge de produit cosméti~ue.
Les poudriers comportent en général au moins un compartiment destiné à
recevoir une recharge de produit cosmétique. Ces poudriers sont quelquefois
réalisés sous forme d'objets de valeur ou même de bijoux, et il est prévu des
recharges pour remplaces le cake utilisé.
La recharge doit être présentée à la vente dans un emballage ayant une
rigidité suffisante pour éviter sa brisure. De plus, par mesuIe d'hygiène, il est
souhaitable que le produit préscnté à la vente ne puisse être manipulé par les
clients potentiels.
Le but de la présente invention est de présenter une boite d'emballage qui
soit suffisamment rigide pour assuIer l'intégrité du contenant, et qui satisfasse les
normes d'hygiène nécessaires pour ces produits.
En outre, compte tenu du produit contenu~ dans l'emballage, il est très
souhaitable que ce dernier soit d'une prcsentation agréable rappelant celle de
l'emballage initial tout en étant d'un coût de fabrication réduit puisqu'il est destiné
à n'être utilisé qu'une seule fois.
Enfin, il est très préférable que la boîte d'emballage puisse être ouveIte
manuellement sans effort particulier et sans que cela nécessite de faire appel à un
outil.
L'invention concerne essentiellement une boîte d'emballage pour recharge
de produit cosmétique, mais il est manifeste que la bo~te proposée peut servir àl'emballage de nombreux autres produits.
Le but est atteint selon l'invention par le fait que la boîte d'emballage perdu,est caractérisee en ce qu'elle comprend:
un fond rigide,
un couvercle rigide présentant sur son pourtour une paroi latérale munie de
moyens d'encliquetage pour veIrouiller ledit couvercle pour ledit fond lorsque ledit
couvercle est en position fermée, et ~ ~
des moyens d'inviolabilité comprenant une pièce d'inviolabilité solidaire
dudit fond par une pluralité de pattes, lesdites pattes ayant une section droiteperrnettant de les casser manuellement, au moins certains desdits moyens
.
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2 ~ b~
d'encliquetage coopérant avec ladite pièce d'inviolabilité, par quoi ledit couvercle
ne peut être écarté dudit fond qu'après la séparation de ladite pièce d'inviolabilité
dudit fond et ledit couvercle ne peut etre refermé après la séparation de ladite pièce
d'inviolabilité.
Grace à cette disposition du dispositif d'inviolabilité, il est impossible de
maintenir le couvercle sur le fond après son arrachage. Ceci empêche donc de
remettre à la vente une recharge dont la boîte aurait été ouverte par malveillance ou
par accident.
Avantageusement lesdits moyens d'inviolabilité comportent au moins une
languette s'étendant vers l'extérieur de ladite boîte et reliée audit fond par une
pluralité de pattes cassables par flexion de ladite languette. Lesdits moyens
d'encliquetage comportent, d'une part, au moins un épaulement ~o~mé sur la paroilatérale dudit couvercle et, d'autre part, au moins une paroi de butée formée sur
ladite languette et destinée à coopérer avec ledit épaulement pour verrouiller ledit
couvercle sur ledit fond.
Avantageusement les moyens d'encliquetage comportent de plus, au moins
une paroi de butée forrnée sur ledit fond et coopérant avec un épaulement formé
sur la paroi latérale du couvercle.
De préférence, ladite boîte est de forrne rectangulaire. Iadite languette est
disposée sur un côté de ladite boîte. Ia paroi de butée formée sur ledit fond est
disposée sur ledit côté opposé à ladite languette et ledit fond présente sur sa face
supérieure une rainure destinée à loger le bord inférieur de la paroi latérale dudit
couvercle.
De préférence, ladite languette s'étend sur toutes la longueur du côté
adjacent dudit fond.
Selon un autre mode de réalisation, lesdits moyens d'inviolabilité se
présentent sous la forme d'lme ceinture entourant ledit fond et reliée à ce dernier
par une pluralité de pattes cassables. Les moyens d'encliquetage comportent, d'une
part, des épaulements formés sur la paroi latérale dudit couvercle et s'étendant vers
I'extérieur, et d'autre part, des parois de butée prévues sur ladite ceinture, s'étendant
vers l'intérieur de ladite boîte et coopérant avec lesdits épaulements. Le bord
inférieur de la paroi latérale du couvercle repose sur lesdites pattes, lesdites pattes
étant cassées en appliquant une force prédéterrninée sur ledit couvercle.
De préférence, ledit fond et ledit couvercle sont réalisés par moulage d'une
matière plastique. Le couvercle est avantageusement réalisé en une matière
plastique transparente.
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2 ~ 9
D'autres avantages et caractéristiques ressortiront à la lecture de la
description suivante ~aite à titre d'exemple et en référence aux dessins annexésdans lesquels:
la figure 1 montre en perspective une boîte d'emballage selon l'invention,
S la ~Igure 2 représente une vue de dessus du fond de la boîte de la figure 1,
la ~Igure 3 est une coupe longitudinale de la boite de la figure 1,
la figure 4 est une coupe transversale de la boîte de la figure 1,
la figuIe S est une coupe à plus grande échelle des moyens d'encliquetage
au voisinage du dispositif d'inviolabilité de la boîte de la figure 1,
la figure 6 est une coupe à plus grande échelle des moyens d'encliquetage
du côté opposé au dispositif d'inviolabilité de la boîte de la figure 1,
la figure 7 représente un deuxième mode de réalisation de la boîte
d'emballage selon l'invention.
Les figures 1 à 6 montrent un premier mode de réalisation d'une boîte
d'emballage 1 de forrne parallélépipédique comportant url fond 2 rigide et un
couvercle 3 également rigide qu; présente sur son pourtour une paroi latérale 4
dont le bord inférieur S repose sur la face supérieure du fond 2, celui-ci présentant
sur son pourtour Ull bourrelet 6 protégeant le bord inférieur 5 de la paroi latérale 4.
Le bourrelet 6 est destiné à empêcher le couvercle 3 de se déplacer latéralement sur
le fond 2.
Le couvercle 3 est maintenu sur le fond 2 à l'aide de moyens d'encliquetage
7a et 7b prévus sur les extrémités opposés 8 et 9 de la boîte d'emballage 1.
Par mesure de clarté nous appelerons l'extrémité 8 la face avant de la boîte
1 et l'extrémité 9 la face arrière de la boîte 1.
Comme on le voit sur le dessin, la boîte 1 présente de plus sur sa face avant
8 une languette 10 qui prolonge le fond 2 vers l'extrémité de la boîte 1 au-delà de
la paro; laterale avant 4a du couvercle 3, et qui s'étend sur toute la largeur de la
boîte 1.
La languette 10 est Ieliée au fond 2 par une pluralité de pattes 11 qui se
cassent lorsqu'on exeIce une force F sur la face supérieuIe de la languette 10.
De préférence, il est prévu une fente 12 entre le fond 2 et la portion du
bourrelet 6 qui est intégrée à la languette 10, et les pattes 11 se trouvent dans le
prolongement des côtés latéraux du fond 2, mais il est également possible de
prévoir des pattes complér~enta;res entre les pattes latérales 11.
Le fond 2 présente au voisinage de son pourtour une rainure 13 ouverte
vers le haut et destinée à recevoir le bord inférieur S du couvercle 3 Cette rainure
~:
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2 ~ g
13 est délimitée, d'une part, par le bourrelet 6 entouran~ la paroi latérale 4 et,
d'autre part, par une n~rvure intérieure 14.
Comme on le voit sur les ~lgures S et 6, les bords des parois avant 4a et
arrière 4b du couvercle présentent respectivement des surépa sseurs formant des
S épaulements 15a, 15b dirigés vers l'extérieur et destinés à coopérer respectivement
avec des parois de buSée 16a et 16b formées sur le bourrelet 6. La paroi de butée
avant 16a est prévue sur la languette 10 et la paroi de butée arrière lfib est prévue
sur la portion du bourrelet 6 voisine de la paroi arrière 4b.
Il faut noter que sur la figure ~ on voit qu'il est également prévu une fente
12 près de la face arrière 9 entre le bourrelet 6 et la nervure interne 14, dans le but
de simplifier la réalisation du fond 2 par moulage.
Le fond 2 et le couvercle 3 sont réalisés de préférence par moulage d'un
matériau plastique à la fois résistant et également cassant pour permettre la Npture
des pattes 11 par lme simple pression manuelle sur la languette 10.
Le matériau utilisé est, par exemple, du polystyrène. De préférence, le
couvercle 3 est tIansparent.
Comme on le voit sur la figure S le bord du couvercle 3 présente au droit de
l'épaulement 15a, une surface inclinée 17 sur sa face inférieure. La ferrneture de la
boîte 1 se fait en introduisant l'épaulement alTière 15b du couvercle 3 dans la .
cavité ménagée par la paroi de butée 16b dans le bourrelet 6 de la face arrière 9 et
en faisant pivoter le couvercle 3 par rapport au fond 2 autour de la paroi de butée
16b. La surface inclinée 17 coopère avec la paroi de butée 16a de la languette lQ
pour permettre l'encliquetage du couvercle 3 sur le fond 2. Le couvercle 3 est alors
bloqué et verrouillé sur le fond 2.
Pour ouvrir la boIte, il faut exercer une pression F sur la languette 10 pour
casser les pattes 11. La languette 10 joue le rôle~ d'une pièce d'inviolabilité. La
languette 10 peut être aisément saisie ce qui permet de casser les pattes 11 sans
effort important. On comprend aisément qu'après avoir arraché la languette 10, le
couvercle 3 ne soit plus bloqué sur le fond 2. Il est donc impossible de refermer la
boîte à nouveau.
On remarque également sur la figure 2 que le fond 2 présente des per~ages
18 destinés à faciliter la sortie du produit Ienfermé dans la boîte 1 et des nervurf~s
complémentaires 19 destinées à caler le produit SUI le fond 2 et s'étendant vers le
fond de la boîte 1 à partir de la nervure intérieure 14.
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2~59~
On voit aussi que les éléments d'encliquetage sont masqués par le bourrelet
6, ce qui confère à la boîte un aspect agréable, confonne à la natuIe du produitemballé.
La figure 7 montre, en coupe verticale, un deuxième mode de réalisation de
S la boîte 1 comportant un fond 2 et un couvercle 3. Dans ce deuxième mode de
réalisation, la boîte peut etre de foIrne circulaire ou polygonale. Le fond 2 présente
sur son pourtour une ceinture ou un bourrelet 6 relié à la partie centrale du fond 2
par une pluralité de pattes cassables 11 disposées de telle manière que le bord
inférieur S du couvercle 3 repose sur lesdites pattes 11. Le fond 2 présente sur son
pourtour une rainure 13 délimitée par le bourrelet 6 et une nervure intérieure 14.
Les pattes cassables 11 sont disposées au fond de la rainure 13. Le bourrelet 6
présente un épaulement 16 dirigé vers l'intérieur de la boîte 1 et une jupe 18
s'étendant sous les pattes 11. Le couvercle 3 comporte des portions de parois debutée 15 destinées à coopérer avec l'épaulement 16 et s'étendant vers l'extérieur
15 sous le bord inférieur 5 du couvercle 3. Lesdites portions de pa}ois de butée 15, de
forme tronconique s'amincissant vers le bas, sont disposées entre les pattes 11.Dans ce mode de réalisation, la ferrneture de la boîte se fait en disposant le
couvercle 3 sur le fond 2 et en exerçant une pression sur la face supérieure du
couvercle 3. Les portions de parois de butée 15 coopèrent avec le bourrelet 6 pour
20 permettre l'encliqueta~e du couvercle 3 sur le fond 2. Pour ouvrir la bogte 1 il est
nécessaire de briser les pattes 11 joignant le bourrelet 6 à la partie centrale du fond
2. Ceci se fait en exerçant une pression supplémentaire SUI le couvercle 3. le
bourrelet 6 se désolidarise alors de la partie centrale du fond 2. Dans ce cas encore
l'ouverture de la bolte peut êtrc obtenue sans que cela nécessite url effort physique
25 particulier à son utilisateur. on comprend également qu'après la désolidarisation du
bourrelet 6, il est impossible de fixer à nouveau le couverclG 3 sur le fond 2.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 1995-10-15
Demande non rétablie avant l'échéance 1995-10-15
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1995-04-14
Inactive : Demande ad hoc documentée 1995-04-14
Demande publiée (accessible au public) 1992-10-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1995-04-14
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATIERES PLASTIQUES - SINCOPLAS
Titulaires antérieures au dossier
EUGENE OLMI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1992-10-15 1 24
Revendications 1992-10-15 2 66
Dessins 1992-10-15 3 63
Description 1992-10-15 5 258
Dessin représentatif 1999-05-02 1 9
Taxes 1994-03-22 1 33
Demande de l'examinateur 1992-06-28 1 30