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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2068712 |
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(54) Titre français: | PERFECTIONNEMENT DU ROTOR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE |
(54) Titre anglais: | PERFECTING A ROTOR DISTRIBUTOR FOR MOTOR VEHICLE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | PAUL RAYMOND SMITHSMITH, PAUL RAYMOND |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-04-28 |
(22) Date de dépôt: | 1992-05-14 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-11-15 |
Requête d'examen: | 1994-10-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne un rotor de distributeur amélioré qui produit une étincelle puissante à la bougie pour une combustion plus complète et plus propre offrant l'avantage d'un gain de puissance du moteur, d'une économie de carburant de 5 à 10 % et d'une réduction des émissions polluantes.
This perfected rotor will produce a powerful spark
at the plug and thus the combustion will be such better
and cleaner and consequently it increases the engine's
horsepower and save fuel between 5% to 10% and also
reduces air pollution.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Coagent ajouté | 2022-02-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-12-31 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-12-31 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-12-30 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-12-30 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-05-14 |
Lettre envoyée | 2000-05-15 |
Accordé par délivrance | 1998-04-28 |
Préoctroi | 1998-01-08 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-01-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-11-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-11-05 |
month | 1997-11-05 |
Lettre envoyée | 1997-11-05 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-10-31 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-10-31 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-15 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-10-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-15 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-15 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-10-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-10-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-10-19 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-10-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-11-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe finale - petite | 1998-01-08 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 1999-05-14 | 1998-04-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LUKAS SADIKIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |