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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2069163 |
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(54) Titre français: | SEMELLE ORTHOPEDIQUE |
(54) Titre anglais: | ORTHOPAEDIC INSOLE FOR A FOOT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-05-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-11-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Abstract
The invention concerns an orthopaedic insole for a
foot in shoes, which orthopaedic insole is intended
to correct faulty postures of a foot by supporting the
foot in the way required by the correction of the
faulty posture. The orthopaedic insole comprises a
body (10) of the insole and an adjusting piece (20)
separate from the body (10), which adjusting piece
is supposed to be attached to a space (11) formed for
said adjusting piece (20) into the bottom face of the
insole body (10).
(Fig. 3)
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-11-21 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1995-11-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1995-05-22 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1995-05-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-11-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1995-05-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KARHU-TITAN OY |
Titulaires antérieures au dossier |
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REIMA J. ROMO |
TUOMO HYVAERINEN |