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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2070928 |
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(54) Titre français: | MECANISME DE FREINAGE POUR CULTIVATEUR FORESTIER |
(54) Titre anglais: | BRAKE MECHANISM FOR A FOREST CULTIVATOR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-06-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-12-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract
The invention relates to a brake
mechanism for a forest cultivator,
said forest cultivator comprising
disc wheels (1, 1'), mounted on either
side of a body (3) and fitted with
cultivating tools (2), and said brake
mechanism comprising at least one
contact element (7) fastened to each
disc wheel (1, 1'), a release element
(6) fastened to a body (11) as well as
a clamping element (8) for preventing
rotation of disc wheel (1, 1'), said
release element (6) being adapted
through the action of contact element
(7) to push towards a clamped disc wheel
(1') and to effect the clamping of a
rotating disc wheel (1) and the release
of a clamped disc wheel (1'). The
release element comprises a control
rod (6) common to both disc wheels (1,
1') and the clamping element comprises
a locking rod (8) common to both disc
wheels (1, 1'), said movement of control
rod (6) being adapted to be transmitted
into a movement in the direction oppo-
site to that of locking rod (8) for
releasing a clamped disc wheel (1').
Fig. 2
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-06-12 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 2000-06-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-06-12 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1999-06-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-12-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-06-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-05-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 1997-06-10 | 1997-05-26 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1998-06-10 | 1998-05-20 |
TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1999-06-10 | 1999-05-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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TOIMI JALMARI HOLCK |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |