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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2072138 |
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(54) Titre français: | METHOD FOR CONDUCTING AN OIL DRILLING OPERATION |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE CONDUITE D'UN FORAGE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1997-11-18 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1991-09-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1992-03-15 |
Requête d'examen: | 1994-06-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1991/000721 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1991000721 |
(85) Entrée nationale: | 1992-04-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé de conduite d'un forage pétrolier lors duquel un outil est mis en rotation dans
un puits par une tige de forage (14), le procédé comportant les étapes suivantes: mesure de la
vitesse de rotation de l'extrémité supérieure de la tige de façon continue; mesure en continu
du couple appliqué à cette extrémité de la tige; recherche de la variation du couple;
détermination de la période de la variation du couple; si l'amplitude de cette variation dépasse un
seuil prédéterminé; vérification de la stabilité de cette période; comparaison, si cette période
est stable de ladite période avec au moins une période théorique prédéterminée; signalisation
des résultats obtenus à un utilisateur afin de pouvoir contrôler le forage.
Procedure for oil drilling in which a drill is spun in a well by a drill rod (14), involving the following steps: continuous measurement of the rotation speed of the upper part of the drill; continuous measurement of the applied torque of this end of the drill; determination of torque variation; determination of the torque variation period; whether the variation exceeds a predetermined threshold; verification of the stability of the period; if this period is stable, comparison with at least one theoretical predetermined period; transmission of results to a user in order to control drilling.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2011-09-12 |
Inactive : Transferts multiples | 1999-01-08 |
Inactive : Transferts multiples | 1998-07-28 |
Accordé par délivrance | 1997-11-18 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1997-11-05 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-11-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-09-12 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-09-10 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-09-10 |
Préoctroi | 1997-05-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-04-29 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-06-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-06-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-03-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-09-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 1997-08-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe finale - générale | 1997-05-28 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1997-09-12 | 1997-08-27 |
Enregistrement d'un document | 1998-07-28 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 1998-09-14 | 1998-08-31 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1999-09-13 | 1999-08-31 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2000-09-12 | 2000-08-29 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2001-09-12 | 2001-08-27 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2002-09-12 | 2002-08-28 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2003-09-12 | 2003-08-27 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2004-09-13 | 2004-08-26 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2005-09-12 | 2005-08-25 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2006-09-12 | 2006-08-28 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2007-09-12 | 2007-08-27 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2008-09-12 | 2008-08-25 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - générale | 2009-09-14 | 2009-08-31 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - générale | 2010-09-13 | 2010-08-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ELF EXPLORATION PRODUCTION |
Titulaires antérieures au dossier |
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HENRY HENNEUSE |
JEAN SANCHO |