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Sommaire du brevet 2076382 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2076382
(54) Titre français: BATHS AND METHOD FOR CHEMICALLY POLISHING STAINLESS STEEL SURFACES
(54) Titre anglais: BAINS ET PROCEDE POUR LE POLISSAGE CHIMIQUE DE SURFACES EN ACIER INOXYDABLE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C23F 3/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUJARDIN, FRANCOIS (Belgique)
  • REIGNIER, MARIANNE (Belgique)
  • BARTHELEMY, NATHALIE (Belgique)
(73) Titulaires :
  • SOLVAY (SOCIETE ANONYME)
(71) Demandeurs :
  • SOLVAY (SOCIETE ANONYME) (Belgique)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1991-02-18
(87) Mise à la disponibilité du public: 1991-09-05
Requête d'examen: 1998-01-28
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/BE1991/000010
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1991013187
(85) Entrée nationale: 1992-08-18

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90.00.210 (Belgique) 1990-02-23

Abrégés

Abrégé français

2076382 9113187 PCTABS00106
Bains pour le polissage chimique de surfaces en acier inoxydable,
comprenant, en solution aqueuse, un mélange d'acide
chlorhydrique, d'acide nitrique et d'acide phosphorique, un acide
hydroxybenzoïque éventuellement substitué, au moins un sel d'ammonium
quaternaire et un additif sélectionné parmi l'acide perchlorique et les
sels hydrosolubles de l'acide perchlorique.


Abrégé anglais

Baths for chemically polishing stainless steel surfaces comprising, in an aqueous solution, a mixture of hydrochloric acid, nitric acid and phosphoric acid, an optionally substituted hydroxybenzoic acid, at least one quaternary ammonium salt and an additive selected from perchloric acid and the water-soluble salts thereof.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 91/13187 PCT/BE91/00010
- 11 -
R E V E N D I C A T I O N S
1 - Bains pour le polissage chimique de surfaces en acier
inoxydable, comprenant, en solution aqueuse, un mélange d'acide
chlorhydrique, d'acide nitrique et d'acide phosphorique, et un
acide hydroxybenzoïque éventuellement substitué, caractérisés en
ce qu'ils comprennent, dans la solution aqueuse, au moins un sel
d'ammonium quaternaire et un additif sélectionné parmi l'acide
perchlorique et les sels hydrosolubles de l'acide perchlorique.
2 - Bains selon la revendication 1, caractérisés en ce que
le sel d'ammonium quaternaire comprend au moins un radical alkyle
à longue chaîne, comprenant au moins 12 atomes de carbone.
3 - Bains selon la revendication 1 ou 2, caractérisés en ce
que le sel d'ammonium quaternaire est sélectionné parmi les halo-
génures.
4 - Bains selon la revendication 3, caractérisés en ce que
le sel d'ammonium quaternaire est du chlorure d'alkylpyridinium.
5 - Bains selon l'une quelconque des revendications 2 à 4,
caractérisés en ce que le sel d'ammonium quaternaire comprend, en
plus du radical alkyle à longue chaîne, au moins un autre radical
alkyle et/ou un radical benzyle.
6 - Bains selon l'une quelconque des revendications 1 à 5,
caractérisés en ce qu'ils comprennent en outre un composé
abiétique hydrosoluble.
7 - Bains selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisés en ce qu'ils comprennent, par litre de la solution
aqueuse, entre 0,005 et 1 g du sel d'ammonium quaternaire et
entre 0,001 et 0,5 mole de l'additif sélectionné parmi l'acide
perchlorique et les sels hydrosolubles de l'acide perchlorique.
8 - Bains selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisés en ce qu'ils comprennent, par litre de solution
aqueuse,

WO 91/13187 PCT/BE91/00010
- 12 -
. entre 0,5 et 5 moles d'acide chlorhydrique,
. entre 0,005 et 1 mole d'acide nitrique,
. entre 0,005 et 1 mole d'acide phosphorique,
. entre 0,0005 et 0,5 mole de l'additif sélectionné parmi l'acide
perchlorique et les sels hydrosolubles de l'acide perchlorique,
. entre 0,001 et 5 g d'acide hydroxybenzoïque,
. entre 0,005 et 1 g du sel d'ammonium quaternaire.
9 - Bains selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
pour le polissage chimique des surfaces en acier austénitique.
10 - Procédé pour le polissage d'une surface en acier inoxy-
dable, selon lequel on met la surface en contact avec un bain de
polissage chimique, caractérisé en ce qu'on met en oeuvre un bain
conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 9, à une
température comprise entre 20 et 50°C.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


W O 91/13187 PCT/BE91/00010
~07~82
-
Bains et procédé pour le polissage chimique
de surfaces en acier lnoxydable
La présente invention a pour objet la composition de bains
pour le polissage chimique de surfaces en acier inoxydable.
Le polissage chimique des surfaces métalliques constitue une
technique bien connue (Polissage électrolytique et chimique des
métaux - W.J. Mc G. TEGART - Dunod - 1960 - p. 122 et suivantes);
elle consiste à traiter les surfaces métalliques à polir avec des
bains oxydants. Pour le polissage chimique des aciers inoxydables
austénitiques, on utilise généralement des bains comprenant un
mélange, en solution aqueuse, d'acides chlorhydrique, phospho-
rique et nitrique (brevet US-A-2662814). Pour améliorer la
qualité du polissage, il est habituel d'incorporer à ces bains ~-
des additifs adéquats tels que des agents tensio-actifs, des
régulateurs de viscosité et des agents de brillantage. Ainsi,
dans le brevet US-A-3709824, on décrit une composition d'un bain -
1s pour le polissage chimique de surfaces en acier inoxydable,
comprenant, en solution aqueuse, un mélange d'acide chlorhy-
drique, d'acide nitrique et d'acide phosphorique, un régulateur
de viscosité choisi parmi les polymères hydrosolubles, un
surfactant et de l'acide sulfosalicylique a titre d'agent de
brillantage.
Ces bains de polissage connus présentent la particularité
d~attaquer le métal à très grande vitesse. Un traitement de
polissage d'une surface en acier inoxydable avec de tels bains ne
peut généralement pas excéder quelques minutes, sous peine
d'engendrer des corrosions locales. Cette grande vitesse d~action
des bains de polissage connus est un inconvénient, car elle les
i rend inutilisables pour certaines applications, notamment pour le
polissage de la face interne des parois de cuves de grandes
dimensions, telles que des chaudières, des autoclaves ou des
cristalliseurs. Le temps nécessité pour le remplissage et la
vidange de telles cuves étant en général largement supérieur à la
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W O 91/13187 PCT/BE91/00010
~ ~i3~?J - 2 - ;
duree du traitement de polissage chimique optimum, il devient en
effet impossible d'obtenir un poli uniforme de la paroi, -
certaines zones de celle-ci etant insuffisamment polies, d'autres
étant profondé~ent corrodées. La grande vitesse d'action des
5 bains de polissage chimique connus rend par ailleurs le contrôle
du polissage difficile. ~ -
Dans le brevet EP-B-19964 (SOLVAY & Cie), on décrit des
bains de polissage chimique à action très lente, qui évitent dès ~ -
lors les inconvénients précités. Ces bains connus comprennent, en
solution aqueuse, un mélange d'acides chlorhydrique, nitrique et
phosphorique, de l'acide sulfosalicylique, du chlorure d'alkyl-
pyridinium et de la méthylcellulose. Ces bains de polissage
connus à action lente sont conçus pour travailler à des tempéra-
tures au moins égales à 45C, généralement comprises entre 50 et
1; 100C.
L'invention vise à fournir des bains conçus pour réaliser un
polissage chimique lent et efficace de surfaces en acier inoxy-
dable, à des températures de travail inférieures à 50C.
En conséquence, l'invention concerne des bains pour le
polissage chimique de surfaces en acier inoxydable, comprenant,
en solution aqueuse, un mélange d'acide chlorhydrique, d~acide
nitrique et d'acide phosphorique, un acide hydroxybenzoïque
éventuellement substitué, au moins un sel d'ammonium quaternaire
'J~ et un additif sélectionné parmi l'acide perchlorique et les sels
~5 hydrosolubles de l'acide perchlorique.
Dans les bains selon l'invention, l'acide hydroxybenzoïque
sert d'agent de brillantage. Il peut être non substitué tel que
l'acide salicylique ou substitué tel que l~acide sulfosali- A ", " ", "~; cylique. L'acide salicylique est préféré. ~ :
Le sel d'ammonium quaternaire est de préférence sélectionné
parmi ceux qui comprennent au moins un radical alkyle à longue
chaine, substitue ou non substitué, contenant au moins quatre
atomes de carbone. On préfère sélectionner des sels d'ammonium
quaternaire dans lesquels le groupement alkyle à longue chaine
contient au moins 8 atomes de carbone, de préférence au moins 12
atomes de carbone, tels que les groupement lauryle, cétyle et
. . .
i
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. . ; ~ .

W O 91/13187 PCT/BE91/00010
_ 3 _ ~ 7~3~
stéaryle, par exemple. Des sels d~ammonium quaternaire spécia-
lement recommandés appartiennent à la classe formée des sels
hydrosolubles d'alkylpyridinium et des sels hydrosolubles
d~ammonium quaternaire comprenant, en plus du radical alkyle à
longue chaîne defini plus haut, au moins un autre radical alkyle
substitué ou non substitué et/ou un radical benzyle substitué ou
non substitue. Les halogénures sont préférés, en particulier les
; chlorures. Des exemples de s~ls d'ammonium quaternaire utili-sables dans les bains selon l'invention sont le chlorure de
cétyltriméthylammonium, le chlorure de cétyldiméthylbenzyl-
ammonium, le chlorure de distéaryldiméthylammonium, le chlorure
de lauryldiméthylbenzylammonium, le chlorure de lauryltriméthyl-
ammonium et les chlorures d'alkylpyridinium, notamment le
., t' -
chlorure de cétylpyridinium et le chlorure de laurylpyridinium.
Ces sels d'ammonium quaternaire sont accessibles parmi les
produits de la marque DEHYQUART (HENREL).
Dans les bains selon l'invention, il convient que les
quantités respectives du sel d'ammonium quaternaire, d'une part,
et de l'additif sélectionné parmi l'acide perchlorique et ses
sels hydrosolubles, d'autre part, soient réglées pour rendre
possible une coadsorption sur la surface de l'acier à polir, tout
en évitant de dépasser leur produit de solubilité. En règle géné-
rale, il est opportun que les bains selon l'invention
contiennent, par litre, entre 0,005 et 1 g du sel d'ammonium
quaternaire et entre 0,001 et 0,5 mole de l'additif sélectionné
parmi l'acide perchlorique et ses sels hydrosolubles.
Les quantités pondérales adéquates des divers constituants
des bains selon l'invention dépendent de la nuance de l'acier
inoxydable soumis au polissage ainsi que des conditions du polis-
sage, notamment du profil de l'objet en acier soumis au polis-
sage, de son volume, du volume du bain, de sa température et de
l~agitation à laquelle on le soumet éventuellement. Elles doivent
dès lors être déterminées dans chaque cas particulier par des
essais de routine au laboratoire. Des exemples de bains conformes
à l'invention, adaptés au polissage d'aciers inoxydables austeni-
tiques alliés au chrome et au nickel, à des températures
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. - ; . , .
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: ~ . .
' : . ~ , ~

W O 91/131X, PCT/BE91/OG010
3Cl~ 4
comprises entre 20 et 50C comprennent, par litre de solution
aqueuse :
. entre 0,5 et 5 moles d'acide chlorhydrique (de préférence
1-3 moles),
; . entre 0,005 et l mole d~acide nitrique (de préférence
0,05-0,5 mole),
. entre 0,005 et l mole d'acide phosphorique (de préférence
0,Ol-0,5 mole),
. entre 0,0005 et 0,5 mole de l'additif sélectionné parmi l'acide
perchlorique et les sels hydrosolubles de l'acide perchlorique
(de préférence 0,OC:-0,2 mole),
. entre O,OOl et 5 g d'acide hydroxybenzoïque substitué ou non
substitué (de préférence 0,005-0,3 g, dans le cas de l'acide
non substitué),
. entre 0,005 et l g du sel d'ammonium quaternaire (de préférence
0,02-0,2 g).
Les bains de polissage selon l'invention peuvent éventuel-
lement contenir des additifs habituellement présents dans les ;
bains connus pour le polissage chimique des métaux, par exemple
des agents tensio-actifs, des alcools et des régulateurs de
viscosité. Ils peuvent notamment comprendre un composé abiétique
hydrosoluble qui est un composé chimique comprenant un radical
abiétyle de formule générale :
CH3 --
C3
C--
CH3
ou un radical hydroabiétyle ou déhydroabiétyle.
Conformément à l'invention, le compose abiétique doit être
soluble dans la solution aqueuse. -
Des composés abiétiques utilisables dans les bains selon
l'invention sont les abietamines.
Des abietamines spécialement recommandées pour les bains
.

` :. :
WO 91~13187 PCI'/BE91/00010
- 5 ~ 7~382
selon 1'invention sont celles de formule générale :
. ~ Xl '
RlN
X2 :
dans laquelle : ;
- R1 désigne un radical abiétyle, hydroabiétyle ou déhydro-
abiétyle défini ci-dessus,
; - X1 désigne un radical comprenant au moins un groupe carbonyle,
et
~ X2 désigne un atome d'hydrogène ou un radical comprenant au
moins un groupe carbonyle.
Des exemples de telles abiétamines, qui conviennent bien
l dans les bains selon l~invention, sont celles dans lesquelles
l~un au moins des radicaux X1 et X2 est un radical de formule
générale :
:, -CL2-R2
dans laquelle R2 désigne un reste alkyle linéaire ou cyclique,
substitué ou non substitué, saturé ou insaturé, comprenant au
~:; l5 moins un groupe carbonyle. Parmi ces composés, on préfère ceux
dans lesquels le groupe -CH2- est relié à un groupe carbonyle du
reste R2 par un atome de carbone portant au moins un atome
' d'hydrogène. De telles abiétamines substituées et le moyen de les
obtenir sont decrits dans le brevet GB-A-734665. Des exemples
d'abiétamines de ce type, utilisables dans les bains selon
l'invention, sont celles dans lesquelles le reste alkyle R2 est
; sélectionné parmi les restes acétonyle, 2-céto butyle, 4-méthyl
2-céto pentényle-3, 4-hydroxy 4-méthyl 2-céto pentyle, 2-céto
cyclopentyle, 4-hydroxy 2-céto pentényle-3, 2-céto cyclohexyle,
2,5-dicéto hexyle et 2-phényl 2-céto éthyle
- Les bains selon l~invention conviennent pour le polissage
chimique de toutes surfaces en acier inoxydable austénitique. Ils
sont spéciaIement adaptés au polissage des aciers austénitiques
contenant entre 16 et 26 % en poids de chrome et entre 6 et 22 %
30 en poids de nickel, tels que les aciers de nuances 18/8 et 18/10,
exempts de molybdène (aciers AISI-304 et 304L). Les bains selon
l~invention présentent la particularité de realiser le polissage
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W O 91/t3187 PCT/~E91/00010
G ~ 6 -
de tels aciers à vitesse lente, nécessitant généralement un temps
de contact compris entre 5 et 12 heures. Ils peuvent ètre
utilisés à toutes températures comprises entre 20C et la tempé-
rature d'ébullition. Ils présentent toutefois la particularité
5 remarquable de présenter une excellente efficacité à des tempéra-
tures inferieures à 50C, généralement comprise entre 35 et 45C,
à la pression atmosphérique normale, ce qui facilite leur mise en
oeuvre et simplifie les mesures à prendre pour assurer la salu- `
brité des ateliers de polissage. Les bains selon l~invention
10 présentent l'avantage supplémentaire de réaliser des polissages
de bonne qualité d~assemblages soudés selon les règles de l~art.
L'invention concerne aussi un procédé pour le polissage
3 d'une surface en acier inoxydable, selon lequel on met la surface ~en contact avec un bain de polissage chimique conforme à ~ :
15 l~invention.
Dans l'exécution du procédé selon l~invention, la mise en
contact de la surface métallique avec le bain peut etre réalisée
de toute manière adéquate, par exemple par immersion. Le temps de
contact de la surface à polir avec le bain doit etre suffisant
3 20 pour réaliser un polissage efficace de la surface. Il ne peut
toutefois pas excéder u~e valeur critique au-dela de laquelle le
3 bain perd ses propriétés polissantes. Le temps de contact optimum
dépend de nombreux paramètres tels que la nuance de l'acier, la
i configuration et la rugosité initiale de la surface à polir, la
- 25 composition du bain, la température de travail, l'agitation
éventuelle du bain au contact de la surface, le rapport entre --
l~aire de la surface à polir et le volume du bain; il doit etre
` déterminé dans chaque cas particulier par un travail de routine
au laboratoire.
Dans une forme d'exécution préférée du procété selon
l'invention, le bain est mis en oeuvre à une temperature comprise
entre 20 et 50C, de préférence entre 35 et 45C, à la pression
atmosphérique normale, et on maintient la surface à polir au
contact du bain pendant un temps compris entre 5 et 12 heures.
L'intérêt de l'invention va être mis en evidence à la
lecture des exemples exposés ci-après.
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W O 91/13187 PCT/BE91/OnO10
~ ~ 7 ~
Dans les exemples dont la description suit, on a utilisé des
plaques en acier inoxydable de nuance 18/10 [acier allié au
chrome (18,0 %) et au nickel (10,0 %) et exempt de molybdène].
Dans chaque exemple, la plaque a été immergée dans le bain
de polissage, maintenu à une température sensiblement constante
et soumis à une agitation modérée. A l'issue de la période
d'immersion, la plaque a été retirée du bain, rincée à l'eau
déminéralisée et séchée. On a mesuré les paramètres suivants :
. la profondeur moyenne d'attaque du métall définie par la
relation
104
~e = ~P
S.d
où S désigne l'aire de la plaque (en cm2),
d désigne la masse spécifique du métal (en g/cm3),
~P désigne la perte en poids (en g) de la plaque pendant
l~immersion dans le bain,
ae désigne la profondeur d'attaque (~m);
. la rugosité moyenne arithmétique Ra~ qui est la déviation
moyenne par rapport à la surface moyenne de la plaque
(Encyclopedia of Materials Science and Engineering, Michael
B. Bever, Vol. 6, 1986, Pergamon Press, pages 4806 à 4808
(page 4806) :
~L
Ra = 1 ¦ ¦Y(X) ¦dx
L I
Jo
les mesures étant effectuées avec un palpeur muni d'une
pointe de 5 ~m de diamètre et correspondant à une valeur de cut-
off égale à 0,25mm;
. la brillance de la surface.
Exemple 1 (conforme à l'invention)
On a mis en oeuvre un bain de polissage conforme à
l~invention, comprenant, par litre :
. 1,5 mole d'acide chlorhydrique,
. 0,2 mole d'acide nitrique,
`
..
' : : . : ' : . : ,

W O 91/13187 PCT/BE91/0~010
~ ?- - 8 -
' . 0,2 mole d'acide phosphorique,
.' . 0,2 mole d'acide perchlorique,
.' . 0,1 g d'acide salicylique,
. 0,03 g du produit DEHYQUART C qui est un é_ ctrolyte contenant
~;. 5 du chlorure de laurylpyridinium comme constituant principal
``J (DEHYQUART est une marque déposée de Henkel).
~ Les conditions opératoires furent les suivantes : -
:1 . volume du bain : 1940 cm3,
.. . aire de la surface soumise au polissage : 87 cm2,
10 . température : 35C, -
. durée de l~immersion : 12 heures 30 minutes. : -
On a relevé les résultats suivants :
. profondeur moyenne d~attaque : environ 25 ~m ;
. rugosité moyenne arithmétique :
:;. 15 . avant le polissage : 0,3 + 0,1 ~m,
-.- . après le polissage : 0,12 + 0,02 ~m,
. brillance -
-'~ . sous un angle de 30 degrés (selon la norme ASTM E430) :
'."4 40%
`~ 20 . sous un angle de 20 degrés (selon la norme ASTM D523) :
:~ 25%
. ~ :................................................................... - : -
Exemple 2 (conforme à l'invention)
On a mis en oeuvre un bain de polissage conforme a
l'invention, contenant, par litre :
. 1,5 mole d~acide chlorhydrique,
~o. . 0,2 mole d'acide nitrique,
. 0,2 mole d'acide phosphorique,
. 0,005 mole d'acide perchlorique
.. 0,1 g d'acide salicylique,
. 0,075 g du produit DEHYQUART LDB (Henkel), qui est un électro-
.`- lyte contenant du chlorure de lauryldiméthylbenzylammonium
'~ comme constituant principal.
Les conditions opératoires furent les suivantes :
: . volume du bain : 970 cm3,
.'.~ 35 . aire de la surface soumise au polissage : 87 cm2,
~ . température : 35C,
";. :,,
,i,~. 1
. .

W O 91/131X7 PCT/BE91/00010
~7~2
_ 9 _
. durée de l'immersion : 5 heures 30 minutes.
On a relevé les résultats suivants :
. profondeur moyenne d'attaque : 24 ~m ;
. rugosité moyenne arithmétique
. avant le polissage : 0,3 ~m,
. après le po}issage : 0,12 ~m.
. Brillance [sous un angle de 20 degres (selon la norme ASTM
D523)] : 25 %
Exemple 3 (de référence)
On a répété l'essai de l'exemple 2 avec un bain de polissage
chimique non conforme à l'invention, ne contenant pas d'acide
perchlorique. Le bain comprenait, par litre :
. 1,5 mole d~acide chlorhydrique,
. 0,2 mole d'acide nitrique,
. 0,2 mole d'acide phosphorique,
; . O,1 g d'acide salicylique,
. O,075 g du produit DELYQUART LDB (~enkel), qui est un électro-
lyte contenant du chlorure de lauryldiméthylbenzylammonium
comme constituant principal
Les conditions opératoires furent les suivantes :
. volume du bain : 970 cm3,
. aire de la surface soumise au polissage : 87 cm2,
. température : 35C,
. durée de l'immersion : 6 heures.
On a relevé les résultats suivants :
. profondeur moyenne d'attaque : 25 ~m ;
. rugosité moyenne arithmétique
. avant le polissage : 0,3 ~m,
. après le polissage : 0,3 ~m.
. Brillance lsous un angle de 20 degrés (selon la norme ASTM
D523)] : inférieure à 1 %.
Exemple 4 (de référence)
On a répéte l'essai de l'exemple 2 avec un bain de polissage
chimique non conforme à l'invention, ne contenant ni l'acide
perchlorique, ni l'électrolyte. Le bain comprenait, par litre :
. 1,5 mole d'acide chlorhydrique,
.. . . .
,
'~ ' ' ' ~, . '`~ ` `:

W O 91/13187 PCT/BE91/00010
", ~ 10 -
1,.
.. , j . .
~ . 0,2 mole d'acide nitrique,
;~ . 0,2 mole d'acide phosphorique,
,. . 0,1 g d'acide salicylique.
Les conditions opératoires furent les suivantes :
. volume du bain : 1940 cm3,
. aire de la surface soumise au polissage : 87 cm2,
~-! . température : 35C,
, . durée de l'immersion : 6 heures, 30 minutes.
On a relevé les résultats suivants :
~, 10 . profondeur moyenne d'attaque : 25 ~m ;
' . rugosité moyenne arithmétique
.~i . avant le polissage : 0,20 ~m,
:;~
. après le polissage : 0,25 ~m.
,1 . Brillance ~sous un angle de 20 degres (selon la norme ASTM
D523)] : inférieure à 1 %.
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Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2076382 est introuvable.

États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2001-06-15
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2001-06-15
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-02-19
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2000-06-15
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-12-15
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-04-27
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-04-27
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-04-27
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité 1998-04-27
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1998-02-18
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-01-28
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-01-28
Lettre envoyée 1997-10-16
Demande publiée (accessible au public) 1991-09-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-02-19

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-01-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1997-03-05
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1998-02-18 1998-01-22
Requête d'examen - générale 1998-01-28
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1999-02-18 1999-01-21
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2000-02-18 2000-01-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOLVAY (SOCIETE ANONYME)
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS DUJARDIN
MARIANNE REIGNIER
NATHALIE BARTHELEMY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1991-09-05 1 10
Revendications 1994-05-29 2 54
Page couverture 1994-05-28 1 26
Abrégé 1995-08-17 1 53
Revendications 1994-05-28 2 64
Description 1994-05-28 10 381
Description 1994-05-29 10 380
Rappel - requête d'examen 1997-10-18 1 117
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1997-10-16 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 1998-04-27 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2000-07-27 1 171
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-03-19 1 182
PCT 1992-08-18 38 1 408
Taxes 1997-01-24 1 60
Taxes 1996-01-30 1 55
Taxes 1995-01-30 1 60
Taxes 1994-02-01 1 39
Taxes 1993-01-22 1 31
Rapport d'examen préliminaire international 1992-08-18 1 33