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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2076534 |
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(54) Titre français: | RASOIRS DE SURETE ET LAMES CONNEXES |
(54) Titre anglais: | SAFETY RAZORS AND BLADE UNITS THEREFOR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-10-06 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1991-03-22 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1991-09-28 |
Requête d'examen: | 1996-03-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1991/001926 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1991014546 |
(85) Entrée nationale: | 1992-08-20 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne une tête de rasoir de sûreté dont le cadre (101) porte un capuchon (104) et deux porte-lames (105) montés dans des fentes des parois d'extrémité (103) dudit cadre (101) de façon à être mobiles à la verticale, c'est-à-dire pouvoir s'éloigner et se rapprocher de la base (102) du cadre. Les éléments mobiles reposent sur des ressorts (106) les poussant vers le haut. Les porte-lames (105) comprennent des frettes métalliques (108) de section en L inversé. Les lames (107) sont fixées aux membrures supérieures (109) et des éléments protecteurs (111, 112) sont prévus à l'avant de l'arête tranchante (107A) des lames. La frette (108) comporte aux extrémités opposées des pattes (114) de montage dans le cadre (101) qui limitent le pivotement autour d'un axe parallèle à l'arête (107A) et situé à proximité de celui-ci.
A safety razor head comprises a head frame
(101) carrying a cap member (104) and two blade
units (105) all mounted in slots in end walls (103) of the
frame (101) so as to be movable vertically, i.e.
towards and away from the base (102) of the frame. The
movable elements are urged upwardly by springs
(106). The blade units (105) comprise metal pressing
(108) of inverted L-shaped cross-section. Blade
members (107) are attached to the top limbs (109) and
guard portions (111, 112) are spaced forwardly of the
blade edges (107A). The pressing (108) has projecting
ears (114) at opposite ends by which each unit is
mounted in the frame (101) for limited pivotal
movement about an axis parallel with and close to the
blade edge (107A).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-03-22 |
Lettre envoyée | 2004-03-22 |
Accordé par délivrance | 1998-10-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-05-29 |
Préoctroi | 1998-05-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-12-23 |
Lettre envoyée | 1997-12-23 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-12-18 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-12-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-11-27 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-11-27 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-11-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-03-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-03-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-09-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1998-03-23 | 1997-12-31 |
Taxe finale - générale | 1998-05-29 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1999-03-22 | 1999-03-10 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2000-03-22 | 2000-03-02 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2001-03-22 | 2001-03-05 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2002-03-22 | 2002-03-05 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2003-03-24 | 2003-03-05 | |
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1993-03-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THE GILLETTE COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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KEVIN JAMES WAIN |