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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2076568 |
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(54) Titre français: | ENVELOPPE ISOLANTE POUR CHAUFFE-EAU ELECTRIQUE |
(54) Titre anglais: | INSULATING JACKET FOR ELECTRIC WATER HEATING TANK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-08-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-02-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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INSULATING JACKET FOR ELECTRIC WATER HEATING TANK
ABSTRACT
An insulating jacket for a cylindrical electric,
oil or gas water heater tank is formed by a circular
base of rigid molded insulating foam material having a
flat bottom wall and a concentrically disposed support
dome on a top face thereof shaped for close fit within
a bottom cavity of the tank for support engagement in
at least sections thereof with a bottom wall of an
inner casing of the tank. A spacer ledge is defined
above the support dome and extends to an outer edge of
the flat circular base beyond the inner casing. An
insulating sleeve is provided about a side wall of the
tank and extends over the spacer ledge. A layer of
reflective material is disposed about the side wall
with the insulating sleeve thereover. A rigid insulat-
ing cap of molded foam material is positioned over a
top wall of the tank inner casing and extends substan-
tially flush with an outer surface of the insulting
sleeve. An outer metal tank casing is provided about
the insulating sleeve and the insulating cap.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-02-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-08-21 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-08-21 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-10-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-08-23 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1999-08-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-02-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-08-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-08-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 1997-08-21 | 1997-08-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1998-08-21 | 1998-08-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GIANT FACTORIES INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLAUDE LESAGE |