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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2077284 |
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(54) Titre français: | PROJET XP-11 |
(54) Titre anglais: | PROJECT XP-11 |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-09-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-03-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract
A process for controlling insects by cleansing and destroying
eggs/larvae leaving a residue to prevent the reinfestation through
the use of an emulsion that is a combination of organic and non
organic compounds combined together than mixed with water as a
cleaning solution that is an insecticide.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2077284 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB en 1re position | 2024-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2024-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2024-03-26 |
Inactive : CIB expirée | 2009-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-12-31 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-06-12 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-06-12 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2002-06-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1995-03-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-03-01 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1994-09-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1994-09-01 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-03-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1994-09-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HANS HEINMENBERG |
ISRAEL ALIYAH REFUGEE FUND |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |