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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2081516 |
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(54) Titre français: | POSTE CENTRAL POUR SUPPORTER ET REGLER L'INCLINAISON DE CHAISES A SIEGE OSCILLANT |
(54) Titre anglais: | CENTRAL STAND FOR SUPPORTING AND ADJUSTING THE INCLINATION OF CHAIRS WITH OSCILLATING SEAT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-10-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-06-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT
CENTRAL STAND FOR SUPPORTING AND ADJUSTING THE INCLINATION OF
CHAIRS WITH OSCILLATING SEAT
This invention concerns the central stand for supporting
and adjusting the inclination of the seat-back group in
chairs with an oscillating seat. The stand is composed of a
block (10,10') and a pack of sheets (11,11') integrally
united to said block.
FIGURE 1
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-10-27 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-10-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-10-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-06-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-10-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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COFEMO S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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SERGIO MORESCHI |