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Sommaire du brevet 2082482 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2082482
(54) Titre français: PROCESS FOR CONNECTING THE SHIELD OF AT LEAST ONE SHIELDED ELECTRICAL CONDUCTOR TO A CONNECTING LEAD, AND CONNECTION THUS OBTAINED
(54) Titre anglais: PROCEDE POUR CONNECTER LE BLINDAGE D'AU MOINS UN CABLE ELECTRIQUE BLINDE A UN CONDUCTEUR ELECTRIQUE DE LIAISON, ET CONNEXION OBTENUE PAR MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H1R 4/18 (2006.01)
  • H1R 4/04 (2006.01)
  • H1R 4/64 (2006.01)
  • H1R 4/72 (2006.01)
  • H1R 13/658 (2011.01)
  • H1R 43/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CERDA, LEON GERMAIN (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE : AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE ANONYME DITE : AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (France)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2000-08-22
(22) Date de dépôt: 1992-11-09
(41) Mise à la disponibilité du public: 1993-05-13
Requête d'examen: 1998-10-09
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91 13862 (France) 1991-11-12

Abrégés

Abrégé français


- La présente invention concerne un procédé pour connecter
le blindage (3) d'au moins un câble électrique
blindé (1) à un conducteur électrique de liaison (7).
- selon l'invention
~ avant mise en regard desdites parties à connecter
respectives (10,11) du câble (1) et du conducteur de
liaison (7), on enduit d'un adhésif électriquement
conducteur (16) au moins l'une desdites parties à
connecter (10,11), et
~ après mise en regard desdites parties à connecter
respectives (10,11) du câble (1) et du conducteur de
liaison (7), pour former ledit fourreau de raccordement,
on enroule un ruban (17) de matière isolante
thermorétractable autour desdites parties à connecter
(10,11).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUÉ, SONT
DÉFINIES COMME SUIT:
1. Procédé pour connecter le blindage d'au moins un câble électrique blindé à
un conducteur électrique de liaison, ledit câble électrique blindé comportant,
de l'extérieur
vers l'intérieur, une gaine isolante de protection, un blindage et au moins un
conducteur
électrique, et ledit conducteur électrique de liaison comportant une gaine
isolante de
protection et un fil conducteur, ledit procédé comportant les étapes
suivantes:
- on dénude la partie à connecter du câble de sa gaine isolante de protection
en y
laissant à nu le blindage,
- on dénude la partie à connecter correspondante du conducteur de liaison de
sa gaine
isolante de protection en y laissant à nu ledit fil conducteur;
- on enduit d'un adhésif électriquement conducteur au moins fane desdites
parties à
connecter;
- on met en regard lesdites parties à connecter respectives du câble et du
conducteur
de liaison;
- on enroule un ruban de matière isolante thermorétractable autour desdites
parties à
connecter; et
- on thermorétracte ledit ruban enroulé.
2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel plusieurs câbles blindés sont
reliés électriquement à un conducteur de liaison,
chacune des parties dénudées à connecter desdits câbles est mise en regard de
la partie
dénudée à connecter correspondante dudit conducteur de liaison, chacune
desdites parties à
connecter desdits câbles et/ou la partie à connecter correspondante dudit
conducteur de
liaison sont enduites dudit adhésif électriquement conducteur, et, sur
l'ensemble des parties
à connecter desdits câbles et de la partie à connecter correspondante dudit
conducteur de
liaison, est enroulé ledit ruban de matière isolante thermorétractable.

12
3. Procédé selon la revendication 2,
dans lequel au moins un câble blindé supplémentaire est relié électriquement
audit
conducteur de liaison par l'intermédiaire de la couche d'adhésif
électriquement conducteur
reliant déjà au moins un câble blindé audit conducteur de liaison.
4. Procédé selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel, en tant que partie à connecter dudit conducteur de liaison, on
dénude une
extrémité de celui-ci.
5. Procédé selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel on enduit la partie dénudée du blindage de chaque câble blindé
dudit adhésif
électriquement conducteur.
6. Procédé selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel, en tant qu'adhésif, on utilise une colle chargée d'un métal.
7. Procédé selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel, en tant qu'adhésif, on utilise une pâte thixotrope époxy à charge
d'argent.
8. Connexion entre le blindage d'au moins un câble électrique blindé et un
conducteur électrique de liaison,
caractérisée en ce qu'elle est obtenue par mise en oeuvre du procédé selon la
revendication
1,2 ou 3.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


o,, ~,~~.~~ 4~°.?
~s~ .~....~ ~C_s,-
1
procédé pour connecter _le blindée d'au mo:lns un caBle électrique blindé
à un ca_ndu_cteur électrique de l:La:Lson, et comnex:Lon abtenue~ar m:lse en
_aeuvre de ce ~rocêdé.
La présente i.nventïon concerne un procédé pour connecter
le blindage d'au moins un câble électrique blindé à un
conducteur électrique de liaison, ainsi que la connexion
obtenue par mise en oeuvre de ce procédé.
Pour 1a transmissîon des informations et des commandes,
notamment dans des aéronefs tels que des hélicoptères,
on doit former des faisceaux de conducteurs électriques, w
encore appelés "harnais". Dans de tels harnais, environ
25~ des conducteurs électriques utilisés sont des câbles
blindés, pouvant comporter un, deux ou trois conduc
teurs. Le blindage de ces câbles est nécessâire pour
limiter les interférences, soit par rayonnement des
signaux qu'ils véhiculent en risquant de perturber
l'environnement, soit â cause de leur sensibilité au
rayonnement provenant de l'environnement. Par ailleurs,
dans 09~ des cas, le blindage de ces câbles doit être
relië à la masse générale de l'aéronef. Toutefois,
jusqu'à présent, la liaison à la masse de ces câbles
blindés doit être effectuée manuellement, ce qui est un
obstacle majeur à l'automatisation totale de la fabrica--
tien des harnais.
Plus précisément, dans le procëdê actuel pour connecter
le blindage d'un câble électrique blindé à un conducteur
électrique de liaison, ledit câble électrique blindé
comportant, de l'extérieur vers l'intérieur, une gaine
isolante de protection, un blindage et au moins un
conducteur électrique, et ledit conducteur électrique de
liaison comportant une gaine isolante de protection et
un fil conducteur, an réalise les opérations suivantes
- on dénude la partie à connecter du câble de sa gaine
isolante de protection en y laissant à nu le blindage,

2
- on dënude la partie à connecter correspondante du
conducteur de liaison de sa gaine isolante de protea-
tion en y laissant à nu le fil conducteur,
- on met en regard lesdites parties à connecter respec-
oves du câble et du conducteur de liaison, et
-- an raccorde lesdites parties à connecter à l'aide d'un
manchon comportant une bague de brasure sous une gaine
thermorëtractable.
Cependant, la mise en place de ce manchon exige des
mouvements complexes, possibles manuellement mais non
automatiquement, ou du moins très difficilement
- passage du câble à l'intérieur du manchon,
- positionnement et maintien du manchon au niveau de la
partie dënudêe du câble,
- mise en place du conducteur de liaison,
brasure et thermorétraction simultanées â l'aide, par
exemple, d'un pistolet à rayonnement infrarouge.
Par ailleurs, il est clair que l'on doit utiliser des
manchons diffêrents pour des câbles de diamètres diffê
cents .
En outre, il est difficile de maîtriser manuellement les
paramètres comm~ndamt le temps d°exposition aux infra-
rouges, lequel, pour une brasure correcte, dépend du
dïamètre du câble, du type de blindage, du type de
manchon, entre autres. Cela a pour conséquence
si le temps d'exposition est trop important, une
destruction de l'isolant du câble,
s'il est trop faible, une brasure incorrecte du
conducteur sur le blindage.
De plus, à cause des manchons, relïer à la masse une
pluralitë de câbles blindés exige actuellement de former
des pontages, à lpaide âe conducteurs de liaison

~~',~~_~3
intermédiaires, entre les câblas successifs, agencement
dénommé "chaînette" (dëcrit plus en détail par la
suite), qui empêche également l'automatisation totale de
la fabrication des harnais.
La présente invention a pour but d'ëvite:r ces incanvë-
niants, et concerne un procédé perfectionné pour connec-
ter le blindage d'au mains un câble ëlectrique blindé à
un conducteur électrique de liaison, pouvant être mis en
oeuvre de façon totalement automatisée.
A cet effet, le procédé pour connecter 1e blindage d'au
moins un câble électrique blindé à un conducteur élec-
trique de liaison, ledit câble électrique blindé camper-
tant, de l'extérieur vers l'intérieur, une gaine iso-
lante de protection, un blindage et au moins un conduc-
teur électrique, et ledit conducteur électrique de
liaison comportant une gaine isolante de protectïon et
un fil conducteur, procédé dans lequel
- on dénude la partie à connecter du câble de sa gaine
isolante de protection en y laissant à nu le blindage,
z0 -. on dénude la partie à connecter correspondante du
conducteur de liaison de sa gaine isolante de protec-
fion en ~ laissant à nu le fil conducteur,
- on met en regard lesdites parties à connecter respec-
oves du câble et du condueteur de liaison, et
z5 - on raccorde lesdites parties â connecter par thermo-
rétracti.on d'un fourreau de matâère isolante thermaré-
tractable entourant lesdites parties;
est remarquable, selon l'invention, en ce que s t
- avant mise en regard desdites partis à connecter
30 rospeotives du câble et du conducteur de liaison, on
enduit d'un adhésif électriquement conducteur au moins
l'une desdites partïes à connecter, et
- aprës mise en regard desdites parties à connecter
respectives du câble et du conducteur de liaison, pour

~,~~:~r'".
former ledit fourreau de raccordement, an enroule un
ruban de matiêre isolante thermorétractable auteur
desdites parties â connecter.
Ainsi, la simplicité des opérations impliquées dans le
procédé conforme à l'invention et, en particulier, le
remplacement du manchon, utilisé jusqu'à présent, par
une couche d'adhésif électriquement conducteur et un
ruban de matière isolante thermorëtractable, permettent
l'automatisation de ce procédé, en pouvant, de ce faït,
l'intégrer, sans prablême, dans la fabrication automa-
tisêe de harnais, notamment.
Par ailleurs, dans le cas oû plusieurs câbles blindés w
doivent être reliés électriquement à un conducteur de
liaison, le procédé selon l'invention est remarquable en
l5 ce que chacune des parties dénudées à connecter desdits
câbles est mise en regard de la partie dénudée à connec
ter correspondante dudit conducteur de liaison, chacune
desdites parties à connecter desdits câbles et/ou la
partie à connecter correspondante dudit conducteur de
liaison sont extduites dudit adhésif électriquement
conducteur, et, sur 1°ensemble des parties à connecter
desdits câbles et de 1a partïe à connecter correspon-
dante dudit conducteur de liaison, est enroulé ledit
ruban de matière isolante thermorétractable.
I1 apparaît donc de plus que, pour relier électriquement
plusieurs câbles blindés à un conducteur de liaison, il
n°est plus nécessaire de recourir à l'agencement en
"chaînette" précédemment indiqué; ce qui permet, aussi
dans ce cas, l'automatisation du procédé conforme à
l'invention.
Avantageusement, au moins un câble blindé supplémentaire
peut être relié électriquement audit conducteur de

5
~~~~'r
liaison par l'intermédiaire de 1a couche d'adhésîf
électriquement conducteur reliant déjà au moins un câble
blindé audit conducteur de liaison.
De préférence, en tant que partie à co:nneater dudit
conducteur de liaison, on dénude une extrémité de
celui-ci .
T1 est de plus avantageux d'enduire la partie dénudée du
blindage de chaque câble blindé dudit adhésif électrique-
ment conducteur.
Par ailleurs, en tant qu'adhésif, on peut wi:iliser une
colle chargée d'un métal, ladite colle pouvant être; en
particulier, une pâte thixotrope époxy à charge d'ar-
gent.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre
cazzunent l'invention peut étre réalisée. Sur ces figures,
des références idewtiques désignent des éléments sembla
bles.
La figure 1 illustre, en coupe partielle, une phase
prégaratoire d'un procédé cannu de connexion du blindage
d'un câble électrique blindé à un conducteur électrique
de liaison.
La figure 2 est une vue semblable à la (figure 1, mon-
trant la connexion connue, une fois achevée.
La figure 3 illustre le procédé connu de connexion à un
25. conducteur électrique de liaison des blindages d'une
pluralitë de câbles électriques blindés.
La figure 4 montré une phase préparatoire du procédé
conforme à la présente invention pour la connexion du

blindage d'un câble électrique blindé â un conducteur de
liaison.
ha figure 5 montre la connexion conforme â 1'ïnvention,
une fois terminêe.
La figure 6 illustre la mise en oeuvre du procédé
conforme â l'invention pour une plural.'Ltê de câbles
ëlectriques blindés, avec arrachement au niveau de la
connexion.
La fïgure 7 est une section selon la ligne VTT-VTT de la
i0 figure 6.
La figure 8 est une vue analogue â 1a figure 7 illus-
trant un développement du procédé conforme à l'inven-
tion.
Les figures 1 et 2 illustrent le procédé connu de
I5 connexion du blindage d'un câble électrique blîndê à un
conducteur électrique de liaison.
Le câble électrïque blindé 1 représenté comporte, dé
l'extérieur vers l'intérieur, une gaïne isolante de
protection 2, un bl~.ndage 3 et, dans cet exemple, trois
2Q conducteurs électrïques ~ pxësentant chacun une gaine
isolante de protection 5 et un fil conducteur 6. Le
blindage 3 du câble blindé 1 doit êtxe relië â la masse
(ou éventuellement â un connecteur non représenté) par
l'intermédiaire d'un conducteur électrique de liaison 7
25 comportant de même une gaine isolante de protection 8 et
un fil canducfieur 9.
Pour réaliser une telle connexion, de façon usuelle, an
procède comttie suit

7
- on dénude la partie à connecter 10 du câble 1, de sa
gaine isolante de protection 2 en y la:ïssant à nu 1e
blindage 3,
- on dénude la partie à connecter carz:espondante du
conducteur de liaison 7 (par exemple l'e;xtrémité 11 de
celui-ci) de sa gaine isolante de protection 8 en y
laissant à nu le fil conducteur 9,
-- on met en regard lesdites parties à connecter respec
tives 10,11 du câble 1 et du conducteur de liaison 7,
et an met en place, sur celles-ci, un manchon 12
comportant une bague de brasure 13 (par exemple
d'étain-plomb) enveloppée par une gaine thermorêtrac-
table 14 munie, â ses deux extrêmités, de bagues
d'êtanchëité 15 (figure 1), et
- en même temps que l'on effectue la brasure (par
exemple à l'aide â'un pistolet à rayonnement infra-
rouge comme déjà indiqué), la gaine thermorêtractable
14 se rétracte, ce qui assure le raccordement du
blindage 3 du câble blindé 1 (dans sa partie dénudée
10) et de l'extrëmité dénudée 11 du conducteur de
liaison 7 (figure 2).
Comme déjà indiqué, l'ensemble de ces opérations sont
effectuées manuellement par un opérateur, et il est
impossible d'automatiser ce procédé connu du fait de
l'utilisation du manchon 12o pour les raisons déjà
évoquées.
Par ailleurs, comme on le voit sur la figure 3, la
connexion d°une pluralité de câbles blindês l à la masse
(ou éventuellement à un connecteur) en utilisant les
manchons 12 n'est possible que par un agezacement tel que
montré, ou "chaînette", ce gui exclut également faute
possibilité d'automatisation.

~~'~'~~ ~
Les figures ~ et 5 illustrent le procédé conforme à
l'invention.
Comme précëdemment
- on dénude la partie à cannecter 10 du câble 1 de sa
gaine isolante de protection 2 en y laissant à nu le
blindage 3,
- an dënude 1a partie à connecter correspondante du
conducteur de liaison 7 (comme l'extrémité 11 de
celui-ci) de sa gaine isolante de protection ~ en y
laissant à nu le fil conducteur 9, et
- on met en regard lesdites parties à connecter respec
tives 10,11 du câble 1 et du conducteur de liaison 7.
Toutefois, conformément au procëdë selon l'invention,
avant mise en regard desdites parties à connecter
respectives 10,11 du câble 1 et du conducteur de liaison
7, on enduit d'une couche 16 d'un adhésif électriquement
conducteur au moins l'une des parties à connecter 10,11,
en l'occurrence la partie dénudée 10 du blindage 3 du
câble 1 (figure 4).
Ensuite, agrès mise en regard desdites parties à connec-
ter respectives 10,11 du câble.l et du conducteur de
liaison 7, on enroule un ruban de matière isolante
~hermorêtractable 17 autour des parties 10,11 à connec-
ter (figure 5), et on procêde à la thermorëtraction
dudit ruban, par exemple â l'aide d'un pistolet à
rayonnement infrarouge.
L'ensemble de ces opérations simples peuvent être
facilement automatisées, en utilisant toutes) machi-
ne(s) appropri~e(s) (non reprêsentêe(s)), notamment
iwtégrée(s) dans le processus de fabrication de fais-
ceaux de câbles électriques.

9
Cela est également le cas lorsque pa.usieurs câbles
blindés doivent être reliés êlectriqueme:nt à un conduc-
teur de liaison (figures 6-S).
Dans ce cas, chacune des parties dénudées à connecter 10
desdits câbles 1 est mise en regard de l'extrémité
dérxudêe à connecter correspondante 11 du conducteur de
liaison 7. Le nombre de câbles 1 pouvant être connectés
à un conducteur de liaison unique 7 dépend bien sûr du
diamétre des câbles (et donc de leur encombrement).
Comme montré sur la figure 7, il peut être, par exemple,
de six, les câbles 1 étant équiangulairement répartis
autour du conducteur de liaison 7. Ensuite, chacune
desdites parties à connecter 10 des câbles 1 et/ou
l'extrémité à connecter 11 correspondante du conducteur
de liaison 7 sont enduites d'une couche 16 d'adhésif
électriquement conducteur (ce peut être notamment chaque
partie à connecter 10 des câbles 1), et, sur l'ensemble
des parties à connecter l0 des câbles 1 et de l'extré-
mité à connecter 11 du conducteur de.liaison 7, est
enroulé un ruban 17 de matière isolante thermorétracta-
ble; lequel est alors thermorétracté comme précédemment,
par exemple à l'aide d'un pistolet à rayonnement infra-
rouge.
L°ensemble de ces opérations peuvent être aussi totale
ment automatisées, et on évite d'utiliser, dans ce cas,
l'agencement antérieur en "cha3nette", avec les inconvé
nients qui lui sont liés.
On notera, par ailleurs, qu'au moins un câble blindé 1
supplëmentaire peut être relié électriquement au conduc-
teur de liaison 7, comme l'illustre la figure 8, par
l'intermédiaire des bavures l6A de la couche d'adhésif
électriquement conducteur 16 reliant les autres câbles
blindés l au conducteur de liaisons 7.

_~
~~~~:.'~.,~
L'adhësi~ utilisê peut être notamment une pàte thixotro
pe époxy à charge d'argent, comme celle Fournie par la
Sociêtê EPOTECNY sous le nom commercial. EPO-TEïC X17,
dont les caractéristiques techniques sont les suivan
5 tes
- rêsistivitê électrique : 0,05 à 0,07 milliohm/cm
- cycles de polymérisation
1/2 heure à 150°C
1 heure à 100°C
10 2 heures à 80°C
2 à 3 jours à tempêrature ambiante
- tempêrature de dégradation après polymêrisation r '
350°C.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2022-09-10
Inactive : CIB du SCB 2022-09-10
Inactive : CIB du SCB 2022-09-10
Inactive : CIB expirée 2011-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-11-09
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2005-11-09
Accordé par délivrance 2000-08-22
Inactive : Page couverture publiée 2000-08-21
Inactive : Taxe finale reçue 2000-05-18
Préoctroi 2000-05-18
Lettre envoyée 2000-04-11
month 2000-04-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-04-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2000-04-11
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2000-03-17
Modification reçue - modification volontaire 1999-09-02
Modification reçue - modification volontaire 1999-08-11
Lettre envoyée 1999-06-29
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1998-11-18
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1998-11-18
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-10-09
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-10-09
Demande publiée (accessible au public) 1993-05-13

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-10-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1997-11-10 1997-10-28
Requête d'examen - générale 1998-10-09
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1998-11-09 1998-10-23
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1999-11-09 1999-10-22
Taxe finale - générale 2000-05-18
TM (brevet, 8e anniv.) - générale 2000-11-09 2000-10-25
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2001-11-09 2001-10-25
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2002-11-11 2002-10-24
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2003-11-10 2003-10-29
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2004-11-09 2004-10-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE ANONYME DITE : AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
Titulaires antérieures au dossier
LEON GERMAIN CERDA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-04 1 27
Abrégé 1994-03-04 1 22
Revendications 1994-03-04 3 110
Dessins 1994-03-04 2 72
Description 1994-03-04 10 416
Page couverture 2000-08-09 1 39
Dessin représentatif 1999-05-05 1 5
Revendications 1999-09-01 2 71
Dessin représentatif 2000-08-09 1 7
Accusé de réception de la requête d'examen 1999-06-28 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2000-04-10 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2006-01-03 1 172
Correspondance 2000-05-17 1 34
Taxes 1997-10-27 1 38
Taxes 2002-10-23 1 29
Taxes 1998-10-22 1 33
Taxes 2001-10-24 1 31
Taxes 1999-10-21 1 34
Taxes 2000-10-24 1 34
Taxes 2004-10-24 1 20
Taxes 1995-11-07 1 38
Taxes 1996-11-03 1 39
Taxes 1994-10-27 1 31