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Sommaire du brevet 2084009 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2084009
(54) Titre français: DISPENSER FOR VESSEL CONTAINING LIQUID-PASTY PRODUCT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DISTRIBUTEUR POUR UN RECIPIENT CONTENANT UN PRODUIT LIQUIDE A PATEUX
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 47/00 (2006.01)
  • B65D 45/04 (2006.01)
  • B65D 45/14 (2006.01)
  • B65D 47/20 (2006.01)
  • B65D 83/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BOUIX, HERVE (France)
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2003-07-29
(22) Date de dépôt: 1992-11-27
(41) Mise à la disponibilité du public: 1993-05-30
Requête d'examen: 1999-05-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91.14775 (France) 1991-11-29

Abrégés

Abrégé français


Le dispositif distributeur comporte une capsule d'obturation
munie d'une ouverture de distribution (3), ladite capsule comportant un
moyen de fermeture ayant sensiblement la forme d'un étrier (6)
comprenant deux branches (7) réliées par une traverse (9) dont une
zone sert à fermer ladite ouverture (3), lesdites branches étant munies,
vers leur extrémité éloignée de la traverse, de moyens d'articulation
(A) sur une partie fixée au récipient (1) ; ces moyens d'articulation (A)
sont agencés pour permettre un déplacement de l'étrier (6) suivant la
direction axiale (X-X) afin d'écarter la traverse (9) de ladite, ouverture
(3). Le dispositif comporte des moyens de came (C), prévus entre les
branches (7) de l'étrier (6) et une partie solidaire du récipient, propres
à provoquer le susdit déplacement de l'étrier (6) suivant la direction
axiale (X-X) ; les moyens d'articulation (A) de l'étrier (6) comprennent
pour chaque branche un axe (16) à section transversale non circulaire
propre à coopérer avec une fenêtre (17) de manière telle que, quelle
que soit la position angulaire de l'axe, un contact suffisamment étroit
soit établi entre l'axe (16) et la surface interne de la fenêtre (17) pour
éviter tout ballottement de l'étrier relativement au récipient, tout en
autorisant le susdit déplacement suivant la direction axiale.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


12
REVENDICATIONS
1. Dispositif distributeur, pour un récipient contenant un produit
liquide à pâteux, comportant une capsule d'obturation munie d'une
ouverture de distribution, ladite capsule comportant un moyen de
fermeture ayant sensiblement la forme d'un étrier comprenant deux
branches reliées par une traverse dont une zone sert à fermer ladite
ouverture, lesdites branches étant munies, vers leur extrémité éloignée
de la traverse, de moyens d'articulation sur une partie fixée au
récipient, ces moyens d'articulation étant agencés pour permettre un
déplacement de l'étrier suivant la direction axiale du récipient afin
d'écarter la traverse de ladite ouverture, l'ensemble étant tel que la
rotation de l'étrier provoque un déplacement de la traverse suivant une
trajectoire sensiblement tangente à ladite ouverture, ce dispositif
comportant des moyens de came, prévus entre les branches de l'étrier
et une partie solidaire du récipient, propres à provoquer, au début de la
rotation de l' étrier, à partir de sa position de fermeture, le susdit
déplacement de l'étrier suivant la direction axiale, caractérisé par le fait
que les moyens d'articulation (A) de l'étrier comprennent pour chaque
branche un axe (16, 116) à section transversale non circulaire propre à
coopérer avec une fenêtre (17, 117) de manière telle que, quelle que
soit la position angulaire de l'axe, un contact suffisamment étroit soit
établi entre l'axe (16, 116) et la surface interne de la fenêtre (17, 117)
pour éviter tout ballottement de l'étrier relativement au récipient, tout
en autorisant le susdit déplacement suivant la direction axiale.
2. Dispositif distributeur selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que la fenêtre (17, 117) est à contour non circulaire.
3. Dispositif distributeur selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé par le fait que l'axe (16 ; 116) est prévu sur la face
intérieure de chaque branche (7, 8 ; 108) de l'étrier, tandis que la
fenêtre (17, 117) est prévue sur une partie fixe solidaire du récipient.
4. Dispositif distributeur selon la revendication 3, caractérisé par
le fait que la section transversale de l'axe (16) a une forme choisie
parmi les formes ovoïde, triangulaire, carrée, cruciforme.
5. Dispositif distributeur selon la revendication 4 dans lequel
l'axe (16) a une section transversale cruciforme, caractérisé par le fait

13
que la fenêtre (17) prévue sur la partie solidaire du récipient à une
forme générale circulaire mais est munie, dans le plan moyen du
récipient, d'un creux (19) et d'une bosse (18) diamétralement opposés,
correspondant à la position de fermeture de l'étrier (6).
6, Dispositif distributeur selon l'une des revendications
précédentes, caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens
d'encliquetage (16, 18, 19, 21, 22, 27) permettant de positionner
l'étrier (6, 106) soit en position ouverte soit en position fermée, le
passage de l'une à l'autre position nécessitant une force suffisante peur
ne pas être dû au hasard.
7. Dispositif distributeur selon l'une des revendications 1 à 3
dans lequel la fermeture du récipient est obtenue par un système de
picot (20) solidaire de la traverse (109) de l'étrier, caractérisé par le
fait que l'axe est constitué par un organe (116) comportant à sa base
deux genouillères (21, 22) formant un angle (E) entre elles, et
présentant, à sa parle supérieure (24), une forme trapézoïdale à angles
arrondis dont la grande base est tournée vers le haut, tandis que la
fenêtre (117) présente un contour dont la partie inférieure (25) est
sensiblement semi-circulaire et la partie supérieure (26) a une forme
triangulaire, la base de la fenêtre comportant un bossage (27) destiné à
coopérer avec les genouillères (21, 22) lors de la rotation de l'organe
(116), cet organe comportant un axe (28) engagé dans une lumière
longitudinale (29) prévue sur la partie solidaire du récipient.
8. Dispositif distributeur selon la revendication 7, caractérisé par
le fait que la paroi (30) de la partie (26) de la fenêtre, en forme de
triangle, a une épaisseur relativement faible de manière à pouvoir subir
une légère déformation lors de la rotation de l'organe (116) solidaire de
l'étrier (106).
9. Dispositif distributeur selon la revendication 7 ou 8,
caractérisé par le fait que le bossage (27) prévu à la partie inférieure de
la fenêtre (117) a une largeur suffisante pour permettre d'obtenir un
arrêt repéré de l'étrier par coopération des parois (25) de la fenêtre
avec les deux genouillères (21, 22).
10. Dispositif distributeur selon l'une des revendications
précédentes dans lequel l'ouverture de distribution (3) est constituée par


14
une fente (4) prévue dans une membrane (5) en forme de dôme située à
une extrémité du récipient, membrane contre laquelle vient s'appliquer
la susdite traverse (9) de l'étrier en position de fermeture, caractérisé
par le fait que les moyens de came (C) comprennent au moins une
rampe (10) solidaire de l'un des deux éléments constitués par l'étrier
(6) et le récipient (1), et un organe (15) suiveur de rampe prévue sur
l'autre élément pour provoquer le déplacement axial de l'étrier (6) au
début du mouvement de rotation.
11. Dispositif distributeur selon la revendication 10, caractérisé
par le fait que la rampe (10) est constituée par une rainure (11) prévue
sur le récipient et a une forme en arc de cercle centré dans un plan
médian du récipient, et symétrique par rapport à ce plan, cette rainure
(11) présentant, en son milieu, une zone (12) à courbure inversée,
tandis que l'organe suiveur de came est constitué par un ergot (15)
prévue sur la face intérieure de la branche (7, 8) de l'étrier voisine, et
engagé dans cette rainure (11).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


v
~08~009
DISPOSIïTF DISTRIBUTEUR POUR. UN RECIPIEN'T CONTENANT UN
PRODUIT LIQUIDE A PATEUX.
Ie'invention est relative à un dispositif distributeur, pour un
récipient contenant un produit liquide à piteux, du genre de ceux qui
s comportent une capsule d'obturation munie d'une ouverture de
distribution, ladite capsule comportant un moyen de fermeture ayant
sensiblement la forme d'un étrier comprenant deux branches reliées par
une traverse dont une zone sert à fermer ladite ouverture, lesdites
branches étant munies, vers leur extrémité éloignée de la traverse, de
ix moyens d'articulation sur une partie fixée au récipient, ces moyens
d'articulation étant agencés pour permettre un déplacement de l'étrier
suivant la direction axiale du récipient afin d'écarter la traverse de
ladite ouverture, l'ensemble étant tel que la rotation de l'étrier
provoque un déplacement de la traverse suivant une trajectoire
is sensiblement tangente à ladite ouverture.
Dans un tel dispositif, le déplacement possible de l'étrier suivant
la dïrection axiale du récipient permet, en écartant la traverse de
l' ouverture, d' éviter un frottement parasite de la traverse contre
l'ouverture, et/ou de dégager de ladite ouverture un élément de
Zo fermeture pouvant y pénétrer suivant la direction longitudinale.
FR-A-1 541 166 montre, notamment sur les figures 5 à 8, un
dispositif de fermeture de ce type faisant intervenir, au niveau des
moyens d' articulation, des ressorts permettant un déplacement de l' axe
de rotation sous l'effet d'une traction exercée par l'utilisateur.
2s Ce dispositif est relativement compliqué, notamment au niveau
montage, en raison de la présence de ressorts. II est en outre
relativement fragile, au niveau de l'utilisation, car les ressorts peuvent
sortir de leur logement au cours d'une manoeuvre maladroite. De plus,
un tel dispositif exige de la part de l'utilisateur un double mouvement à
3o savoir un mouvement initial de traction sur l'étrier, suivi d'un
mouvement de rotation.
US-A-1 828 224 montre un dispositif distributeur du genre en
question, comportant en outre des moyens de came, préws entre les
branches de l' étrier et une partie solidaire du récipient, propres à
3s provoquer, au début de la rotation de l'étrier, à partir de sa position de

~~84~~~
2
fermeture, le susdit déplacement de l'étrier suivant la direction axiale.
Selon ce document, les extrémités inférieures de l'étrier sont
recourbées de manière à constituer des ressorts à deux branches
sensiblement parallèles ; l'une des branches sert de moyen
s d'articulation de l'écrier, tandis que l'autre branche coopère avec les
moyens de came. Une telle disposition entraîne un encombrement
transversal relativement important et inesthétique au niveau desdites
extrémités recourbées de l'étrier ; en outre, la matière de l'étrier doit
présenter une élasticité satisfaisante pour que le ressort formé par une
io extrémité repliée soit efficace. L'étrier est ainsi réalisé en une mati8re
différente de celle du capuchon lié à cet étrier.
L' invention a pour but, surtout, de fournir un dispositif de
fermeture du genre défini précédemment qui soit d'une réalisation
simple, robuste et économique. On souhaite, en outre, que la
is coopération de l'étrier avec les moyens de came ne nécessite pas de
moyens élastiques.
Selon l'invention, un dispositif distributeur, pour un récipient
contenant un produit liquide à pdteux, du genre défini précédemment,
et qui comporte des moyens de came, préws entre les branches de
Zo 1°étrier et une partie solidaire du récipient, propres à
provoquer, au
début de la rotation de l'étrier, â partir de sa position de fermeture, le
susdit déplacement de l'étrier suivant la direction axiale, est caractérisé
par le fait que les moyens d'articulation de l'étrier comprennent pour
chaque branche un axe â section transversale non circulaire propre à
u coopérer avec une fenêtre de manière telle que, quelle que soit la
position angulaire de l'axe, un contact suffisamment étroit soit établi
entre l'axe et la surface interne de la fen8tre pour éviter tout
ballottement de l'étrier relativement au récipient, tout en autorisant le
susdit déplacement suivant la direction axiale.
3o Avantageusement, la fenétre est h contour non circulaire.
De préférence, l'axe est prévu sur la face intérieure de chaque
branche de l'étrier, tandis que la fenétre est préwe sur une partie fixe
solidaire du récipient.
La section transversale de l' aae peut avoir une forme choisie
3s parmi les formes ovoide, triangulaire, carrée, cruciforme.

3
Dans le cas d'un axe ~ sectïon transversale crucïforme, la fenétre
prévue sur la partie solidaire du récipïent a une forme générale
circulaire mais est munie, dans le plan moyen du récipient, d'un creux
et d'une bosse diamétralement opposés, correspondant à la position de
s fermeture de l' étrier.
Avantageusement, le dispositif distributeur comporte des moyens
d'encliquetage permettant de positionner l'étrier soit en position
ouverte soit en position fermée, le passage de l'une à l'autre position
nécessitant une force suffisante pour ne pas 8tre dfl au hasard.
io La fermeture du récipient peut étre obtenue par un système de
picot solidaire de la traverse de l'étrier ; l'axe est constitué par un
organe comportant à sa base deux genoui118res formant un angle entre
elles, et présentant, à sa partie supérieure, une forme trapézoidale à
angles arrondis dont la grande base est tournée vers le haut, tandis que
is la fen8tre présente un contour dont la partie inférieure est sensiblement
serai-circulaire et La partie supérieure a une forme triangulaire, la base
de la fenétre comportant un bossage destiné à coopérer avec les
genouillères lors de la rotation de l'organe, cet organe comportant un
axe engagé dans une lumière longitudinale préwe sur la partie solidaire
2o du récipient.
De préférence, la paroi de la partie de la fenétre, en forme de
triangle, a une épaisseur relativement faible de mani8re à pouvoir subir
une légère déformation lors de la rotation. de l'organe solidaire de
l' étrier.
2s Avantageusement, un bossage est préw à la partie inférieure de
la fenétre, ce bossage ayant une largeur suffisante pour permettre
d'obtenir un arrét repéré de l'étrier par coopération des parois de la
fenétre avec les deus genouillbres.
L'ouverture de distribution du dispositif peut étre constituée par
3o une fente préwe dans une membrane en forme de dame située à une
extrémité du récipient, membrane contre laquelle vient s'appliquer la
susdite traverse de l'étrier en position de fermeture,les moyens de came
comprenant au moins une rampe solidaire de l'un des deus éléments
constitués par l'étrier et le récipient, et un organe suiveur de rampe

1
d
préw sur l' autre élément pour provoquer le déplacement axial de
l'étrier au début du mouvement de rotation.
De préférence, la rampe est constituée par une rainure prévue
sur le récipient et a une forme en arc de cercle centré dans un plan
s médian du récipient, et symétrique par rapport à ce plan, cette rainure
présentant, en son milieu, une zone à courbure inversée, tandis que
l' organe suiveur de came est constitué par un ergot préw sur la face
intérieure de la branche de l'étrier voisine, et engagé dans cette
rainure.
io L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-
dessus, en un certain nombre d'autres dispositions dont il sera plus
explicitement question ci-après ~ propos d' exemples de réalisation
décrits avec référence aux dessins ci-annexés, mais qui ne sont
nullement limitatifs.
is La figure 1, de ces dessins, est une we en perspective d'un
récipient équipé d'un dispositif distributeur conforme â l' invention,
l'étrier de la capsule d'obturation étant en position de fermeture.
La figure 2 montre, semblablement à la figure 1, le dispositif
distributeur avec l'étrier en position d'ouverture.
2o La figure 3 est une we de c6té à plus grande échelle, avec
parties arrachées et parties coupées, du récipient équipé de la capsule
d' obturation avec l' étrier en position de fermeture.
La figure 4 montre, semblablement ~ la figure 3, le dispositif
distributew au début de la rotation de l'étrier.
2s La figure 5 montre, semblablement à la figure 3, le dispositif
avec l'étrier en position d'ouverture.
La figure 6 est une we schématique, de c8té, d'une autre
réalisation des moyens d'articulation d'un étrïer comprenant une
traverse équipée d'un picot entrant dans l'ouverture de distribution,
30 1°ensemble étant représenté en position de fermeture.
La figure 7 est une we partielle des moyens d' articulation de la
figure 6 au début de la rotation de l'étrier.
La figure 8, enfin, représente les moyens d' articulation de la
figure 6 dans la position ouverte de l'étrier.

~~~4~0~
En se reportant aux dessins, notamment aux figures 1 et 2, on
peut voir un récipient 1 tubulaire à section transversale sensiblement
rectangulaire dont les petits c8tés ont une forme légèrement convexe
vers l'extérieur. Les grandes faces du récipient 1 présentent une
s certaine souplesse de telle sorte qu'il est possible à l'utilisateur de les
déformer en appuyant dessus. Ce récipient 1, du genre tube
déformable, est destiné à contenir un produit liquide 3 pâteux tel qu'une
crème cosmétique. Le récipient est équipé, à son extrémité supérieure,
d'une capsule d'obturation-2 comportant une ouverture de distributiGn 3
io constituée, dans l'exemple des figures 1 ~ 5, par une fente 4 préwe
dans une membrane 5, en forme de d8me. La capsule 2 est fixée sur le
goulot du récipient 1. Il est clair que le récipient 1 peut avoir une
section transversale différente de celle représentée, par exemple
circulaire ou ovale.
is Le dispositif distributeur D formé par la capsule 2, avec la
membrane 5 et l'ouverture de distribution 3, comporte un moyen de
fermeture constitué par un étrier 6 qui comprend deus branches 7, 8
sensiblement paral181es, reliées par une traverse 9 dont la zone
centrale, en position de fermeture de l' étrier 6, comme représenté sur
20 la figure 1, vient s'appuyer coptre la membrane S et fermer
l' ouverture 3. Dans cette position de fermeture, l' étrier 6 empéche
l'écartement des lèvres de la fente 4 et bloque la distribution de
produit. Par contre, lorsque l'étrier 6 occupe la position ouverte
représentée sur la figure 2, il est possible de faire sortir du produit à
u travers l'ouverture 3 en exerçant une pression sur les grandes faces du
récipient 1.
Les branches 7, 8 sont munies, vers leur extrémité éloignée de la
traverse 9, de moyens d' articulation A agencés pour permettre un
déplacement de l'étrier 6 suivant ix direction axiale X-X (voir figure 4)
3o du récipient 1 afin d'écarter la traverse 9 de l'ouverture 3. La rotation
de l'étrier b permise par les moyens d'articulation A assure un
déplacement de la traverse 9 suivant une trajectoire circulaire
sensiblement tangente à l'ouverture 3.
Des moyens de came C sont préws entre les branches 7, 8 de
3s l'étrier et une partie de la capsule 2 solidaire du récipient pour

6
provoquer, au début de la rotation de l'étrier 6 à partir de sa position
de fermeture représentée sur la figure 3, le susdit déplacement de
l'étrier 6 suivant la direction axiale X-X. Ainsi, la traverse 9 s'écarte
légèrement de la membrane 5 et de l'ouverture 3, et tout frottement
s entre la traverse 9 et la membrane 5 est évité lors du mouvement de
rotation ultérieur de l'étrier 6.
Les moyens de came C comprennent, sur la partie solidaire du
récipient 1, en deux zones opposées relativement à l'axe X-X, une
rampe 10 qui, dans l' exemple de réalisation considéré, est constituée
io par une rainure 11. La rainure 11 a une forme en arc de cercle centré
sur un axe géométrique B situé au niveau des moyeas d'articulation A.
La rainure 11 est située au-dessus des moyens d' articulation A et
tourne sa concavité vers le bas. La rainure 11 admet comme plan
médiateur un plan passant par l'axe X-X du récipient et par l'axe de
is rotation B, et présente en son milieu une zone 12 à courbure inversée.
Cette zone 12 est comprise entre un bossage arrondi 13 prévu sur la
paroi supérieure de la rainure 11 et faisant saillie radialement vers
l' intérieur par une surface convexe, et une zone concave 14 en regard,
préwe sur la paroi inférieure de la rainure 11.
2o Au niveau de chaque branche 7, 8 de l'étrier, les moyens de
came C comprennent un organe suiveur de came constitué par un ergot
15 préw sur la face intérieure de chaque branche. Cet ergot 15 a une
section cïrculaire et un diamètre égal à la largeur constante de la
rainure 11. L' ergot 15 est engagé dans la rainure 11 correspondante.
as Dans la position de fermeture de l'étrier 6, représentée sur la figure 3,
l'ergot 15 coopère avec le sommet du bossage convexe 13 et le creux
de la zone concave 14 de sorte que l'étrier 6 est repoussé au maximum
vers le bas. La traverse 9, comme visible sur la figure 3, se trouve
appliquée contre la membrane 5 et, par son contact, emp8che la fente 4
3o de s'ouvrir.
Les moyens d'articulation A sont agencés pour éviter un
ballottement de l'étrier 6 relativement au récipient 1, tout en autorisant
le susdit déplacement suivant la direction X-X de l' étrier 6 au début du
mouvement de rotation.

2~~4~~~
Ces moyens d'articulation A comprennent, pour chaque branche
7, 8, un axe 16 préw sur la face intérieure de la branche et faisant
saillie orkhogonalement au plan moyen de la branche. Cet axe 16 a une
section transversale non circulaire ; dans l'exemple de réalisation des
s figures 3 à 5, l' axe 16 a une section cruciforme à branches égales, à
angle droit. L'axe 16 est propre à coopérer, de chaque c8té du
goulot 1g du récipient, avec une fenétre 17 à contour non circulaire
préwe sur une partie solidaire du récipient 1, de manière telle que,
quelle que soit la position angulaire de l'axe 16, un contact
io su~samment étroit soit établi entre l'axe 16 et la surface intérieure de
la fenétre 17 pour éviter tout ballottement. La fenétre 17 a une forme
générale circulaire mais est munie en partie haute d'une bosse 18
faisant saillie radialement vers l'intérieur et, en partie basse, d'un creux
19 diamétralement opposé à la bosse. Le creux 19 et la bosse 18 sont
is situés dans un plan moyen longitudinal du récipient et sont alignés sur
la zone 12 à courbure inversée de la rainure 11. Deux branches
diamétralement opposées 16x, 16j~ de l'axe 16 sont alignées avec
l'ergot 15, les deux autres branches de l'axe 16 étant ~ angle droit.
La coopération des branches de l' axe 16, alignées avec l' ergot
Zo 15, avec la bosse 18 et le creux 19 constitue un encliquetage qui permet
de positionner l'étrier 6 soit en position ouverte soit en position fermée,
le passage de l'une l l'autre position nécessitant une force suffisante
pour ne pas étre dtt au hasard.
II est clair que f axe 16 pourrait avoir une section transversale de
2s forme différente, par exemple ovoïde, triangulaire, carrée, la forme de
la fen8tre 17 étant adaptée en conséquence. En outre, il pourrait y avoir
inversion des positions de la fenétre et de l'axe ; la fen8tre serait alors
préwe sur une branche de l'étrier et l'axe serait préw sur la partie
solidaire du récipient.
3o Ceci étant, le fonctionnement est le suivant.
En position fermée, représentée sur la figure 3, l' étrier 6 est
appliqué contre l'ouverture 3, comme déjà expliqué précédemment, du
fait de la position de l'ergot 15 dans le creuR de la zone 12. Lorsque
l'utilisateur commande le mouvement de rotation de l'étrier 6, quelle
3s que soit le sens de rotation, l'ergot 15 est soulevé par l'une des
s

204009
8
surfaces inclinées conduisant au fond de la concavité 14. Ceci provoque
un déplacement des branches 7, 8 et de la traverse 9 suïvant une
direction d' ensemble correspondant sensiblement à~ l' axe X-X. La
traverse 9 est écartée de la membrane 5 suivant une direction
s perpendiculaire ~ la surface en contact. Lors de cette amorce du
mouvement de rotation, les deux branches 16~, 16]~ de l' axe 16
alignées avec l'ergot 15 se dégagent respectivement du creux 19 et du
bossage 18 comme illustré sur la figure 4. L'axe 16 reste en contact par
au moins trois points avec la paroi de la fen8tre 17, ce qui empoche
tout ballottement.
La poursuite du mouvement de rotation de l'étrier 6 peut
s' effectuer jusqu' à ce que l' ergot 15 arrive en fond de rainure 11
comme illustré sur la figure 5.
En se reportant aux figures 6 ~ 8, on peut voir une variante de
is réalisation du dispositif distributeur ; seule la partie supérieure de la
capsule 102 est représentée schématiquement avec l' ouverture 103 de
distribution constituée par une partie en creux préwe sur le dessus de
la capsule. La fermeture de cette partie en creux 103 est assurée par
l'entrée d'un picot 20 solidaire de la face interne de la traverse 109 de
l'étrier 106. Ce picot 20 vient s'engager de manière étanche dans
l'ouverture 103 lorsque l'étrier 106 est dans la position de fermeture,
verticale selon la représentation de la figure 6. La traverse 109 est
solidaire de deux branches, de la méme manière que décrite
précédemment, mais seule une branche 108 est schématiquement
as représentée sur la figure 6. Les moyens d' articulation A, situés à la
partie inférieure de la branche 108, comprennent un organe 116 en
saillie vers l'intérieur, porté par l'extrémité de chaque branche telle que
108. L°organe 116 qui s'étend suivant une directïon orthogonale au
plan de la branche 108, est engagé dans une ouverture 117 préwe sur
3o une partie solidaire du récipient,non représenté sur la figure 6.
L'organe 116 a une forme prismatique dont la section
transversale est visible sur la figure 6, les génératrices du prisme étant
orthogonales au plan de la figure 6. L'organe 116 comporte, à sa base,
deux genouül8res 21, 22, symétriques par rapport à la direction
3s longitudinale moyenne de la branche 108. Les lignes moyennes des

9
genouillères 21, 22 forment entre elles un angle E d'environ 90°. Un
espace libre 23 en forme de dièdre tournant sa concavité vers le bas est
délimité par les surfaces inférieures des genouillères 21, 22.
L'organe 116 présente dans sa zone supérieure, située au-dessus
s des genouillbres 21, 22, une partie 24 à section transversale
sensiblement trapézoidale isocèle dont la grande base est tournée vers
le haut et dont la petite base est située au raccordement entre la partie
supérieure et la partie inférieure constituée par les genouill8res. Les
angles de la partie 24 située aux extrémités de la grande base sont
io arrondis.
Une fenêtre 117, associée à l'organe 116, est prévue sur une
partie solidaire du récipient, l'organe 116 étant engagé dans cette
fenétre. Le contour 25 de la partie inférieure de la fenêtre 117 est
sensiblement serai-circulaire, tandis que la partie supérieure 26 de cette
is . fenétre a une forme triangulaire, isocèle. Dans la position de fermeture
de l'étrier 106, les extrémités arrondies des genouillères 21, 22
appuient contre le contour 25, tandis que les extrémités arrondies de la
grande base de la partie 24 sont en appui contre les cAtés de l'angle
limitant la partie supérieure 26.
ao La base de la fenétre 117, c'est-à-dire la zone la plus basse du
contour 25, comporte un bossage 27 destiné ~ coopérer avec les
genouillères, ce bossage étant limité vers le haut par une surface
lég8rement convexe.
L'organe 116 comporte un axe 28 en saillie transversalement
2s vers l' intérieur, c' est-à-dire du c8té de la paroi du récipient, cet axe
28
étant situé sensiblement au centre de gravité de la partie 24 et
s' étendant perpendiculairement au plan de la figure 6. L' axe 28 est
constitué par un ergot ou un pion cylindrique à section circulaire.
Une lumi8re allongée 29 dont le grand axe est confondu avec un
3o axe de symétrie vertical de la fen8tre 117, est préwe dans la partie
solidaire du récipient munie de cette fenétre 117, pour recevoir l'axe
28. Cette lumière 29 est agencée de telle sorte qu'en position de
fermeture de l' étrier 106, représentée sur la figure 6, l' axe 28 se trouve
au voisinage ou contre l'extrémité inférieure de la lumière 29. La
3s longueur de cette lumière 29 est suffisante pour permettre les
r

20$404~~
io
déplacements de l'axe 28 lors de l'ouverture. La largeur de la fenêtre
29 est égale au diamètre de l' axe 28 de mani8re à contribuer au
maintien latéral de l' organe 116.
La paroi 30 de la fenétre 117, dans la partie supérieure 26, a une
s épaisseur relativement faible de manière à pouvoir subir une légère
déformation, comme illustré sur la figure 7, lors de la rotation de
l'organe 116.
Ceci étant, le fonctionnement du dispositif distributeur de la
figure 6 est le suivant.
io Lorsque l'uülisateur fait pivoter l' étrier 106, par exemple dans le
sens d'horloge, la genouillère 22 en coopérant avec le bossage 27,
comme illustré sur la figure 7, induit un mouvement axial immédiat de
l' étrier 106 et de la traverse 109 dont le picot 20 se dégage de
l' ouverture 103. L' axe 28 se déplace vers le haut dans la lumière 29
is comme illustré sur la figure 7.
La rotation de l'étrier 106 peut se poursuivre et la traverse 109
décrit une trajectoire sensiblement circulaire, l'axe 28 restant
sensiblement au m8me niveau dans la lumiére 29 au cours de ce
mouvement, tandis que l'extrémité de la genouill8re 22 se déplace
2o contre la zone supérieure convexe du bossage 27. Lors de cette rotation
de l'organe 116, l'angle arrondi de la partie supérieure 24, opposé au
bossage 27, est en appui contre la paroi 30 qui subit une légère
déformation élastique comme ilh~stré sur la figure 7. Cette déformation
élastique contribue, lors de la fermeture de la capsule, à un bon retour
as au neutre de l'étrier 106, grâce à la pression exercée par la paroi 30 sur
l'organe 116.
En fin d'ouverture de l'étrier 106, la genouillère 22, comme
illustré sur la figure 8, vient en appui contre la partie extréme gauche
du bossage 27 tandis que la genouillère 21 est en appui contre le
so contour 25 et l'angle arrondi opposé à la genouillère 22 est en appui
contre la paroi 30. L'axe 28 se trouve à nouveau au contact de
l'extrémité inférieure de la lumière 29. La largeur du bossage 27
permet ainsi d'obtenir un arrêt repéré de l'étrier 106 et de la traverse
1.09. Avantageusement, l' ensemble est agencé de manière que l' étrier
3s 106 soit verrouillé dans une position ouverte telle que la partie
r

11
supérieure 109 de l'étrier forme une continuité avec le d8me fixe 102
de la capsule 102.
II apparaît que l' organe 116 ne peut ballotter ~ l' intérieur de la
fenétre 117 au cours du mouvement de l'étrier 106, grâce aua divers
s contacts réalisés entre la genouillère 22 et l'angle arrondi opposé, et
grâce à l' axe 28 engagé dans la lumière 29.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-11-27
Lettre envoyée 2008-11-27
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2003-07-29
Inactive : Page couverture publiée 2003-07-28
Préoctroi 2003-05-09
Inactive : Taxe finale reçue 2003-05-09
Lettre envoyée 2003-02-19
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-02-19
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-02-19
month 2003-02-19
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2003-02-05
Lettre envoyée 1999-06-29
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-06-29
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-06-29
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1999-05-27
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1999-05-27
Demande publiée (accessible au public) 1993-05-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-10-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1997-11-27 1997-09-30
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1998-11-27 1998-10-29
Requête d'examen - générale 1999-05-27
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 1999-11-29 1999-10-29
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2000-11-27 2000-10-30
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2001-11-27 2001-10-26
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2002-11-27 2002-10-28
Taxe finale - générale 2003-05-09
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2003-11-27 2003-10-23
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2004-11-29 2004-10-07
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2005-11-28 2005-10-06
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2006-11-27 2006-10-06
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2007-11-27 2007-10-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
HERVE BOUIX
VINCENT DE LAFORCADE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2003-02-03 1 8
Page couverture 2003-06-25 1 46
Description 1994-03-18 11 496
Page couverture 1994-03-18 1 16
Abrégé 1994-03-18 1 34
Dessins 1994-03-18 3 60
Revendications 1994-03-18 3 129
Dessin représentatif 1999-03-18 1 8
Accusé de réception de la requête d'examen 1999-06-28 1 179
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2003-02-18 1 160
Avis concernant la taxe de maintien 2009-01-07 1 171
Correspondance 2003-05-08 1 30
Taxes 1994-09-27 1 69
Taxes 1995-09-27 1 66
Taxes 1996-09-30 1 72