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Sommaire du brevet 2084280 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2084280
(54) Titre français: SYSTEM FOR SEPARATING NEWLY HATCHED PULLET CHICKS FROM EGG SHELLS
(54) Titre anglais: SYSTEME POUR SEPARER LES POUSSINS NOUVELLEMENT ECLOS, DES DEBRIS DE L'ECLOSION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A1K 45/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • KEROMNES, BERNARD (France)
  • BREUIL, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • BREUIL
(71) Demandeurs :
  • BREUIL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1992-12-01
(41) Mise à la disponibilité du public: 1993-06-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91 14 894 (France) 1991-12-02

Abrégés

Abrégé français


ABREGE
Système pour séparer les poussins nouvellement éclos, des dé-
bris de l'éclosion.
L'invention concerne un système pour séparer les poussins nou-
vellement éclos, des débris de l'éclosion, comportant au moins un
tapis mobile (1) constitué de rouleaux (2) disposés parallèlement
entre eux, mais perpendiculairement à leur direction de déplacement
(F1) et au-dessus duquel sont amenés les poussins et les débris à
trier, lesdits poussins étant destinés à passer entre lesdits rouleaux
(2).
L'invention est notamment remarquable en ce qu'il comporte au
moins un bras support (3a,3b) qui est monté au-dessus du tapis (1) de
manière rotatif autour d'un axe (4) sensiblement parallèle aux rou-
leaux (2) dudit tapis (1) et qui comporte des moyens pour maintenir au
moins un panier (6a,6b) dans lequel sont disposés les poussins et les
débris à trier.
Figure 1.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1) Système pour séparer les poussins nouvellement éclos, des
débris de l'éclosion, comportent au moins un tapis mobile (1) consti-
tué de rouleaux (2) disposés parallèlement entre eux, mais perpendicu-
lairement à leur direction de déplacement (F1) et au-dessus duquel
sont amenés les poussins et les débris à trier, lesdits poussins étant
destinés à passer entre lesdits rouleaux (2), caractérisé en ce qu'il
comporte au moins un bras support (3a,3b) qui est monté au-dessus du
tapis (1) de manière rotatif autour d'un axe (4) sensiblement parallè-
le aux rouleaux (2) dudit tapis (1) et qui comporte des moyens pour
maintenir au moins un panier (6a,6b) dans lequel sont disposés les
poussins et les débris à trier.
2) Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
mouvement rotatif (F2) du bras (3a,3b) est à contresens du déplacement
(F1) du tapis (1) de rouleaux, dans sa trajectoire semi-circulaire
inférieure.
3) Système selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé
en ce que le tapis (1) de rouleaux (2) présente, juste au dessous du
bras (3a,3b) rotatif, une surface de trajectoire en partie cylindrique
concave dont l'axe de courbure est coaxial à l'axe (4) de rotation
dudit bras, ce dernier étant en outre disposé au-dessus du plan géné-
ral du tapis (1), à une distance inférieure à la longueur du bras, de
manière que ladite surface de trajectoire en partie cylindrique, soit
sensiblement parallèle et voisine de la surface décrite par le bord
extérieur du bras et/ou du panier.
4) Système selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé
en ce qu'il comporte au moins deux bras (3a,3b) diamétralement opposés
et destinés à recevoir au moins deux paniers (6a,6b), de manière que
l'on puisse charger un panier plein (6a) d'un côté, tout en déchar-
geant un panier (6b) vide de l'autre.
5) Système selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé
en ce que la vitesse de rotation du ou des bras (3a,3b) est fonction
de la position de ceux-ci, la vitesse étant plus réduite au moment du
vidage des paniers sur le tapis de rouleaux.
6) Système selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé
en ce que les rouleaux (2a-2f) du tapis (1) sont montés libres en

rotation tandis que ledit tapis de rouleaux défile au-dessus d'une
batterie de galets (7a-7g) entraînés en rotation et disposés sous au
moins une partie dudit tapis, de manière telle que chaque rouleau (2a-
2f) au cours de son trajet, est entraîné temporairement en rotation
par chaque galet (7a-7g).
7) Système selon la revendication 6, caractérisé en ce que
deux galets (7a-7g) successifs sont entraînés en rotations inverses de
telle sorte que les rouleaux changent leur sens de rotation à chaque
contact avec un galet.
8) Système selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisé
en ce que les entraxes des galets (7a-7g) sont inférieurs à ceux des
rouleaux (2a-2f), de telle sorte que pour une longueur donnée du
tapis, il y a plus de galets que de rouleaux et en conséquence deux
rouleaux successifs peuvent tourner par contact ou inertie en sens
inverse vers le bas (2a,2b; 2c,2d), ou en sens inverse vers le haut
(2b,2c; 2d,2e), ou encore dans le même sens (2e,2f).
9) Système selon l'une quelconque des revendiations 1 à 8 dont
le tapis (1) de rouleaux (2) décrit une surface fermée (T), caractéri-
sé en ce que sur une partie du trajet du tapis, est aménagé un disposi-
tif de nettoyage et de séchage desdits rouleaux du tapis, qui comporte
au moins une brosse rotative de lavage (8) combinée avec une cuve de
lavage (9) remplie d'un liquide chauffé et dans laquelle elle vient au
moins en partie tremper au cours de sa rotation, et au moins une
brosse rotative de séchage ou d'essuyage (10a,10b,10c) combinée avec
au moins un profil d'égouttage (11a,11b,11c) qu'elle vient heurter au
cours de sa rotation, laquelle brosse de séchage ou d'essuyage est
disposée en aval de la brosse de lavage (8) par rapport au sens de
défilement du tapis, lesdites brosses étant disposées pour venir
frotter au cours de leur rotation les rouleaux (2) du tapis (1).
10) Système selon la revendication 9, caractérisé en ce que
les brosses (8,10a,10b et 10c) de lavage et d'essuyage tournent en
sens opposé au sens de défilement du tapis (1) à l'endroit de leur
contact avec les rouleaux (2).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


208428~
Système pour séparer le~ poussins nouvellement éclos, de~
débris de l'~closion.
L'invention concerne un système pour séparer les poussins
05 nouvellement éclos, des débris de l'éclosion.
Pour faire éclore des poussins, on dispose les oeufs dans des
paniers au dix huitième jour d'incubation. Ce9 paniers sont empilés et
sont placés dans un éclosoir où les poussins éclosent au 21ème jour
d'incubation.
Dans les paniers, on trouve ainsi des poussins, des oeufs
clairs (non fécondés), des oeufs non éclos (embryons morts), des gros
morceaux de coquilles vides représentant environ chacun les trois
quarts d'une coquille complète, des morceaux moyens, dénommés ci-après
"chapeaux", et représentant environ le quart d'une coquille complète
et bien sûr, plein de petits morceaux de coquilles.
Pour récupérer les poussins, la technique sncienne consistait
à trier ceux-ci manuellement parmi tous les déchets.
Pour tenter de séparer automatiquement les poussins des dé-
chets, on a évidemment cherché à concevoir des systèmes.
C'est comme cela que l'on a imaginé de disposer le contenu des
paniers d'éclosion sur un tapis séparateur mobile, constitué de rou-
leaux cylindriques.
~es poussins ainsi que les "chapeaux" et les petites coquilles
pa3sent à travers les barreaux du tapis, lequel retient par contre les
grosse~ coquilles, les oeufs clairs et les oeufs non éclos.
Sous le tapis séparateur, est prévu un tapis récupérateur,
également à barreaux, mais dont les entraxes sont plus faibles de
manière à retenir les poussins et les "chapeaux", tandis que le~
petites coquilles passent au travers.
Le tapis récupérateur convoie ensuite les poussin~ et les
"chapesux" vers un système de ventilation constitué d'un souffleur
inférieur et d'un aspirateur supérieur, de manière à aspirer lesdits
"chapeaux" pour ne laisser que les poussins.
Toutefois, le problème ma~eur d'un tel système réside dans la
présence des oeufs clairs qui sont d'autant plus nombreux que les
poules pondeuses vieillissent. En outre, on constate un accroissement
de la fragiliAation de ces oeufs clairs dont les coquilles sont de
:
: . - . : :

2 20~280
plu8 en plus fines.
Or, il est clair que les jaunes d'oeuf qui se déposent sur les
rouleaux, encrassent ces dernier3 et empêchent les poussins de passer.
C'est pourquoi on a cherché, par exemple, à renverser les
05 panier~ sur un tapis souple...
C'est pourquoi aussi on a mis au point, et notamment la socié-
té déposante, des ovoscopes pour mirer automatiquement les oeufs et
écarter ainsi au mieux les oeuf 8 clairs~ mais cette technique est
evidemment plus longue et coûteuse, à moins de bien valoriser les
oeufs clairs (aliments pour porcs ou veaux).
Pour palier ces inconvénients, l'inventeur a cherché un systè-
me qui soit susceptible de minimiser au mieux la casse des oeufs
clairs tout en étalant correctement les poussins, qui force le passage
entre les rouleaux et qui permette de laver, désinfecter et sécher les
rouleaux pour supprimer leur salissement et favoriser le glissement
des poussins.
Jusqu'à présent, comme il a été dit précédemment, l'une des
techniques consistait à renverser les paniers su~ un tspis souple,
puis à les véhiculer vers les rouleaux. On a églament imaginé de
renverser les paniers dans une trémie au-dessus des rouleaux pour
laisser le contenu de la trémie tomber ensuite sur lesdits rouleaux.
Toutefois, dans ces deux cas, il y a beaucoup de casse.
C'est pourquoi, à partir d'un système comportant au moins un
tQpis mobile constitué de rouleaux disposés parallèlement entre eux,
mais perpendiculairement à leur direction de déplacement et au-dessus
duquel sont amenés le3 pous~ins et les débris à trier, lesdits pOU5-
sins étant destinés à passer entre lesdits rouleaux, l'inventeur a
imaginé un ~ystème qui est remarquable en ce qu'il comporte au moins
- un bras support qui est monté au-dessus du tapis de manière rotati~
autour d'un axe sensiblement parallèle aux rouleaux dudlt tapis et qui
comporte des moyens pour maintenir au moins un panier dans lequel sont
disposés les poussins et les débris à trier.
En con~équence, l'inventeur a entre autre imaginé un moyen
pour retourner les paniers directement au-dessus du tapis de rouleaux.
35Avantageusement, le mouvement rotatif du bras est à contresens
du déplacement du tspis de rouleaux, dans sa trajectoire semi-circulai-
re inférieure.
,: .:.
'

3 208~28~
De préférence, le tapis de rouleaux présente, juste au dessous
du bras rotatif, une surface de trajectoire en partie cylindrique
concave dont l'axe de courbure est coaxial à l'axe de rotation dudit
bras, ce dernier étant en outre disposé au-dessus du plan général du
05 tapis, à une distance lnférieure à la longueur du bras, de manière que
ladite surface de tra~ectoire en partie cylindrique, soit sensiblement
parallèle et voisine de la surface décrite par le bord extérieur du
bras et/ou du panier.
Un mode de réalisation avantageux est remarquable en ce qu'il
comporte 8U moins deux bras diam~tralement opposés et destinés à
recevoir au moins deux paniers, de manière que l'on puisse charger un
panier plein d'un côté, tout en déchargeant un panier vide de l'autre,
le déchargement du panier s'effectuant, par exemple, au moyen d'une
pelle preneuse. Pendant ce temp~, le tapis se déplace et dégage tout
ce qui se trouve sous les bras, de telle sorte qu'un nouveau cycle
peut commencer.
L'inventeur a aussi imaginé un moyen astucieux pour entraîner
les rouleaux dans un sens, puis dans l'autre. Selon un mode de réalisa-
tion, les rouleaux du tapis sont montés libres en rotation tandis que
ledit tapis de rouleaux défile au-dessus d'une batterie de galets
entraînés en rotation et disposés 90U9 au moins une partie dudit
tapis, de manière telle que chaque rouleau au cours de son trajet, e~t
entra~né temporairement en rotation par chaque galet.
De préférence, deux gslets successifs sont entraînés en rota-
tions inverses de telle sorte que les rouleaux changent leur sens de
rotation à chaque contact avec un galet.
Ce changement de rotation continuel déséquilibre les poussins
et les oblige à passer entre lesdits rouleaux surtout si ceux-ci
tournent en sens opposés vers 1'intérieur.
30Selon un mode de réalisation, les entraxes des galets sont
inférieurQ à ceux des rouleaux, de telle sorte que pour une longueur
donnée du tapis, il y a plus de galets que de rouleaux et en conséquen-
ce deux rouleaux succe~sifs peuvent tourner par contact ou inertie en
sens inverse vers le bas, ou en sens inverse vers le haut, ou encore
dans le même sens.
~; Un autre mode de réalisation dans lequel le tapis de rouleaux
décrit une surface fermée, est également remarquable en ce que sur une
,
: . :
.
- . ,
- ~ .

4 208~280
psrtie du trajet du tapis, e~t aménagé un dispositif de nettoyage et
de séchage desdit~ rouleaux du tapis, qui comporte au moin~ une brosse
rotative de lavage combinée avec une cuve de lavage remplie d'un
liquide chauffé et dans laquelle elle vient au moins en partie tremper
05 au cours de sa rotation, et au moins une brosse rotative de séchage ou
d'essuyage combinée avec au moins un profil d'égouttage qu'elle vient
heurter au cours de sa rotation, laquelle brosse de séchage ou d'es-
suyage est disposée en aval de la brosse de lavage par rapport au sens
de défilement du tapis, lesdites brosses étant disposées pour venir
frotter au cours de leur rotation les rouleaux du tapis. De préférence
dans ce cas, les brosses de lavage et d'essuyage tournent en sens
opposé au sens de défilement du tapis à l'endroit de leur contact avec
les rouleaux
L'invention sera bien comprise et d'autres particularités
appara~tront à la lecture de la description qui va suivre et qui se
réfère aux des~ins annex~s dan~ lesquels:
- la figure 1 montre schématiquement un dispositif de renverse-
ment des paniers selon l'invention,
- la figure 2 montre en partie un tapis de rouleaux et ses
- moyens d'entra~nement en rotation selon l'invention,
- la figure 3 schématise les moyens de nettoyage et de séchage
du tapi~ de rouleaux selon l'invention.
Sur la figure 1, on peut voir en partie un tapis 1 de rouleaux
tels que 2, qui ~ont disposés parallèlement entre eux et qui se dépls-
cent selon la flèche Fl, c'est-~-dire perpendiculairement à leur
propre disposition longitudinale.
:.,
Le dispositif de retournement selon l'invention comporte deux
bra~ 3a et 3b diamétralement opposés, qui sont montés de manière ~
pouvoir tourner sutour d'un axe 4 aménagé au-dessus du tapis 1 parallè-
lement aux rouleaux 2. La rotation des bras s'effectue ~elon la flèche
~2, c'est-à-dire à contresens du défilement Fl du tapis si l'on consi-
dère sa trajectoire semi-circulaire inférieure.
Comme le montre bien la figure 1, le tapi3 1 présente sous les
.. ' ' : .
:
.
`

5 2084280
bras 3a, 3b, un surface de trajectoire qui est en partie cylindrique
concave de manière telle que la surface de déplacement des extrémités
des bras 3a et 3b, schématisée en trait mixte en 5, soit voisine et
parallèle de ladite sur~ace de trajectoire du tapis en cet endroit.
05 Il suffit pour cela que l'axe de courbure de la trajectoire dutapis coincide avec l'axe de rotation 4 des bras. En outre, l'axe 4
est disposé au-dessus du plan général du tapis à une distance inférieu-
re à la longueur de chaque bras.
Les bras 3a et 3b comportent des moyens tels que des glissiè-
res destinées à recevoir des paniers.
Des moyens de retenue, non représentés plu9 en détail, sont
évidemment prévus pour retenir les paniers.
On a représenté en 6a et 6b des paniers disposés dans les bras
respectivement 3a et 3b.
Lorsque les bras 3a et 3b sont sensiblement à l'horizontal,
comme représenté sur la figure 1, il est facile d'engager un panier 6a
dans le bras 3a selon la flèche F3, de m8me qu'il est possible de
retirer selon la flèche F4 le panier 6b du bras 3b, par exemple au
moyen d'un organe tel qu'une pelle ou similaire, prévue à cet ef~et.
On comprend aussi que le panier 6a (le bras 3a étant vers
l'avant par rapport au déplacement du tapis 1), est plein et qu'il
s'engage de manière à présenter son ouverture vers le haut alors que
; le panier 6b se sera complètement retourné et présentera au contraire
son ouverture vers le bas.
En effet, on a représenté schématiquement quelques positions
intermédiaires 6'a, 6"a, 6"'a que va prendre le panier 6a avant
d'acquérir la position de l'actuel panier 6b.
On comprend donc qu'au cours de sa tra~ectoire inférieure, le
panier se retourne complètement et peut se vider de son contenu,
La courbure imposée au tapis permet de rapprocher le bord
extérieur du panier au moment de son vidage.
En outre, on peut agir sur les moyens de rotation des bras,
pour, par exemple, ralentir la vitesse de rotation au moment du vidage
des panier~, par exemple entre les positions 6'a et 6"'a.
Les rouleaux 2 du tapis 1 sont montés libres en rotation et
sont guidés, par exemple, par leurs extrémités dans des glissières
pour parcourir une tra~ectoire fermée du type de la tra~ectoire T
. - : . . . . . .. - :
.
. .
,
.. .. : , .
: ' .' . . , ' ~, . .

6 208~2~
représentée à la figure 3.
Chaque rouleau 2 est en outre entra~né en rotation par une
série de galets moteurs 7a-7g comme représentés sur la figure 2.
Sur la figure 2, on a représenté six rouleaux 2a-2f et sept
05 galets 7a-7g.
Les galets sont monté~ rotatifs comme le montre la figure 2,
de manière à tourner successivement de l'un à l'autre dans un sens,
puis dans l'sutre.
Ainsi et à titre d'exemple, les galets 7b, 7d, 7f tournent
10dans le sens horaire et les gslets 7a, 7c, 7e et 78 tournent en sens
opposés (voir les flèches sur le dessin).
En outre, comme on peut encore le voir sur la figure 2, les
entraxes des galets sont inf~rieurs à ceux des rouleaux.
Dans l'exemple représenté, pour une longueur donnée du tapis,
il y a un galet de plu8 que de rouleaux.
Les rouleaux rentrent successivement en contact avec chaque
galet de telle sorte qu'ils sont entra~nés alternativement dans un
sens, puis dans l'autre9 favorisant ainsi le passage des poussins
entre lesdits rouleaux.
20La flèche Fl représente toujours le sens de défilement du
tapis.
De la sorte, les rouleaux 2a, 2b et 2f sont entra~nés par
contact avec les galets respectivement 7a, 7b et 7g, tandis que les
; rouleaux 2c, 2d et 2e sont entra~nés par inertie après leur contact
avec les galets respectivement 7c~ 7d et 7e.
De la sorte, on constate que les rouleaux des paires de rou-
leaux 2a, 2b et 2c, 2d tournent en sens opposé vers le bas, favorisant
le passage des poussins, les rouleaux des paires de rouleaux 2b, 2c et
2d, 2e tournent en sens opposé vers le haut, tandis que les rouleaux
de la paire de rouleaux 2e, 2f tournent dans le même sens.
Toutefois, il e~t clair que ces sens de rotation sont considé-
rés à un instant donné et que très peu de temps après, c'est un change-
ment complet. Du fait du plus 8rand nombre de galets, on comprend que
dsns l'exemple représenté, un petit déplacement du tapis modifiera
seulement d'abord le sens de rotation du rouleau 2e de telle sorte que
ce sont les rouleaux de la paire 2d, 2e qui tourneront dans le même
; qens (inver~e d'ailleurs au sens de rotation du rouleau 2f).
i
i ' ''~' , ,:
I . . . . .
'~
. . .
,

208~2~)
En vue de nettoyer les rouleaux, l'invention propose un systè-
me comportant notamment sur une partie du parcours desdits rouleaux:
05 un brosse rotative 8 qui baigne dans une cuve 9 de lavage remplie, par
exemple, d'esu chaude, suivie en aval par rapport au sens de défile-
ment Fl du tapis, de trois bro3ses rotatives lOa, lOb et lOc disposées
de manière ~ venir heurter au cours de leur rotation des profils en
forme de cornières respectivement lla, llb et llc.
1 Il est clair que les brosses 8, lOa, lOb et lOc sont disposées
de manière ~ frotter le~ rouleaux 2 du tapis l. En outre, il est clair
aussi que la rotation des bro~es comme représent~e, s'effectue en
sens opposé au défilement du tapis au niveau des 20nes de contact~
avec les rouleaux.
On comprend que la brosse 8 et la cuve 9 forment un ensemble
de lavage référencé L, tandis que les brosses lOa, lOb et lOc et les
cornières lla, llb et llc forment un ensemble d'essuyage ou de séchage
référenc~ S.
La température du liquide de la cuve 9 favorise le séchage
ultérieur des rouleaux par les brosses lOa, lOb et lOc qui viennent
~'égoutter sur les corni~res lla, 11~ et llc.
De nombreuses variantes sont évidemment envisageables, sans
sortir du cadre de l'invention.
C'est ainsi, par exemple, qu'~l peut n'y avolr qu'un seul bras
3a ou au contraire plus de deux. On peut aussi prévoir plusieurs
paniers 6a, 6b par bras, etc.
En outre, des moyens de commande du cycle et de robotisation
pour le chargement et/ou le déchargement sont ou peuvent évidemment
8tre prévus.
Il est clair aussi qu'il existe d'autres moyens tels notamment
qu'un second tapis de r~cupération disposé SOU8 le tapis 1, mais
celui-ci, bien que néce~saire, ne fait pas partie à proprement parler
de l'invention et n'est pas repr~sent~.
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2000-12-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2000-12-01
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1999-12-01
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1999-12-01
Lettre envoyée 1998-11-23
Inactive : Grandeur de l'entité changée 1998-11-23
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 1998-11-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1997-12-01
Demande publiée (accessible au public) 1993-06-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1999-12-01
1997-12-01

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1998-11-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 1997-12-01 1998-11-12
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 1998-12-01 1998-11-12
Rétablissement 1998-11-12
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
BREUIL
Titulaires antérieures au dossier
BERNARD KEROMNES
JEAN-PIERRE BREUIL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1993-06-02 2 28
Revendications 1993-06-02 2 89
Abrégé 1993-06-02 1 23
Page couverture 1993-06-02 1 16
Description 1993-06-02 7 307
Dessin représentatif 1998-10-12 1 10
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1997-12-28 1 185
Avis de retablissement 1998-11-22 1 170
Rappel - requête d'examen 1999-08-03 1 127
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1999-12-28 1 185
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2000-01-11 1 172
Taxes 1998-11-11 1 37
Taxes 1998-11-11 2 89
Taxes 1995-11-19 1 44
Taxes 1996-11-26 1 41
Taxes 1994-11-14 1 36
Courtoisie - Lettre du bureau 1993-02-18 1 37