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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2087179 |
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(54) Titre français: | METHOD FOR DECARBURIZING STEEL IN A VACUUM CHAMBER AND VACUUM CHAMBER FOR IMPLEMENTING THE METHOD |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE DECARBURATION D'ACIER DANS UNE ENCEINTE DE TRAITEMENT SOUS VIDE ET ENCEINTE DE TRAITEMENT SOUS VIDE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-07-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1992-05-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1992-11-26 |
Requête d'examen: | 1999-01-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1992/000416 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1992020986 |
(85) Entrée nationale: | 1993-01-12 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Procédé de décarburation d'acier dans une enceinte de traitement sous vide
consti-
tuée d'une partie supérieure (4) en forme de cloche, d'un anneau intermédiaire
(5) et
d'une partie inférieure (6) dans laquelle se trouve le bain de métal à traiter
(2) et qui est
munie de deux plongeurs (7, 8) qui plongent dans la poche à acier (9)
contenant la totali-
té du métal à traiter (10), caractérisé en ce qu'on souffle de l'oxygène
horizontalement
au-dessus du bain de métal à traiter (2), au niveau de l'anneau intermédiaire
(5) sensible-
ment en son milieu. Enceinte de traitement d'acier sous vide dans laquelle au
moins
deux tuyéres horizontales (11, 12) sont ménagées dans l'anneau intermédiaire
(5) de la-
dite enceinte, sensiblement en son milieu.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-27 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-05-09 |
Lettre envoyée | 2004-05-07 |
Accordé par délivrance | 2002-07-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-07-01 |
Préoctroi | 2002-03-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-03-07 |
Lettre envoyée | 2002-01-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-01-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-01-04 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2001-12-17 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1999-02-12 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1999-02-12 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1999-02-12 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-01-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-01-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-05-07 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-05-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-11-26 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-05-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-04-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 1998-05-07 | 1998-04-21 |
Requête d'examen - générale | 1999-01-26 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1999-05-07 | 1999-04-19 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2000-05-08 | 2000-04-20 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2001-05-07 | 2001-04-24 |
Taxe finale - générale | 2002-03-07 | ||
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2002-05-07 | 2002-04-16 |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2003-05-07 | 2003-04-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SOLLAC |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNARD BAUVOIS |