Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2088623 |
---|---|
(54) Titre français: | VESTE D'ARCHER AVEC SUPPORT INCORPORE |
(54) Titre anglais: | ARCHERY VEST AND BRACE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1993-02-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-08-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A one or two-piece garment generally contoured to conform to the shape of the human torso
manufactured from a semi-rigid material such as heavy leather or vacuum formed plastic
incorporating a fastening means located at the front, which when worn by physically challenged
individuals, permits such individuals to participate fully in the sport of bow shooting and archery. An
arched support is permanently affixed to one half of the garment by securing to the top front and
top rear of said garment half. Incorporated within the body of the arched support and to the front
of said support is an anchoring device, hinged to accept a commercially available trigger style bow string
release mechanism thus allowing a physically challenged person the capability of drawing and
releasing the bow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-08-02 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1995-08-02 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1995-02-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1995-02-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-08-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
1995-02-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
TOM WRIGHT |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |