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Sommaire du brevet 2089559 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2089559
(54) Titre français: CONTAINER WITH RETRACTABLE SUPPORTS IN THE LATERAL MEMBERS
(54) Titre anglais: CONTENEUR A BEQUILLES ESCAMOTABLES DANS LES LONGERONS LATERAUX
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français

2089559 9222481 PCTABS00160
Perfectionnement apporté aux conteneurs, en particulier
conteneurs métalliques, du type comportant deux longerons latéraux
longitudinaux ainsi qu'une pluralité de béquilles support articulées sur
le corps du conteneur et solidaires de celui-ci, caractérisé en
ce que chaque béquille (12, 14), en position de rangement, peut
être escamotée dans les longerons latéraux (3, 4) du conteneur (1)
de manière à ne laisser aucune pièce en saillie sous le volume
structurel dudit conteneur.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


? 92/22968 PCT/FR92/00543
REVENDICATIONS
1. Perfectionnement apporté aux conteneurs, en particulier
conteneurs métalliques, du type comportant deux longerons latéraux
longitudinaux ainsi qu'une pluralité de béquilles support articulées sur
le corps du conteneur et solidaires de celui-ci, caractérisé en ce que
chaque béquille (12,14), en position de rangement, peut être escamotée
dans les longerons latéraux (3,4) du conteneur (1) de manière à ne
laisser aucune pièce en saillie sous le volume structurel dudit
conteneur.
2. Conteneur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il
comporte d'un longeron à l'autre un fourreau (7) dans lequel sont aptes c
coulisser les bras de soutien (8,9) des béquilles, ces bras de soutien
étant guidés dans leur coulissement et retenus en position déployée
extrême de manière à éviter leur sortie du fourreau (7), par une tringle
(10) munie sur une de ses extrémités d'une rondelle d'arrêt (11) soudée a
une béquille (12) et à son autre extrémité d'une rondelle (13) pouvant
coulisser par rapport à l'autre béquille (14).
3. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 et 2,
caractérisé en ce que la rondelle d'arrêt (11) est soudée sur la face
extérieure du bras de soutien (8) que le bras de soutien (9) comporte à
son extrémité intérieure une rondelle d'arrêt d'extension de béquille
(15) et à son extrémité extérieure un bouchon soude (16).
4. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce chaque béquille (15) comporte un bras d'appui (16)
comportant un axe amovible (17) tourillonnant sur une chape (18)
solidaire dudit bras d'appui.
5. Conteneur selon la revendication 4, caractérise en ce que sur
l'axe (17) est articulée une jambe de force (19) articulée sur le
longeron correspondant en un point (20), la jambe de force étant mobile,
tout comme le bras d'appui (16), dans un plan sensiblement vertical, et
que l'axe amovible (17) est muni d'une goupille de sécurité.
6. Conteneur selon la revendication 5, caractérisé en ce que
l'articulation (20) comporte une plaque support (21) soudée sur le

? 92/22968 PCT/FR92/00543
longeron et portant un axe à écrou (22) avec goupille, la jambe de force
(19) étant articulée sur cet ensemble par une chape à rotule (23).
7. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce chaque béquille comporte, rapporte sur le bras d'appui,
un gousset sensiblement triangulaire qui, lors du rangement de la
béquille, pénètre dans une ouverture (25) du longeron correspondant.
8. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que le bras d'appui (16) comporte une pièce rapportée
(28) qui coopère pour le verrouillage avec une chape (29) du longeron et
que pour le verrouillage, on utilise l'axe (17) et sa goupille de blocage
(30).
9. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 8,
caractérisé en ce qu'il comporte sur le bras d'appui une patte (31)
rapportée pour maintenir la jambe de force en position bloquée sur ledit
bras d'appui et que le passage d'axe (32) de la jambe de force est enfile
sur un téton solidaire du longeron.
10. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 9,
caractérisé en ce qu'il comporte un verrouillage de sécurité (33) par la
coopération d'un gousset solidaire du pied de la béquille avec une chape
solidaire du longeron, avec blocage par goupille amovible.
11. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1, 4 à
10, caractérisé en ce que les béquilles (12,14) comportent un moyen de
verrouillage individuel.
12. Conteneur selon la revendication 5 caractérisé en ce que la
jambe de force (19) est articulée sur un axe (33) solidaire d'un longeron
(34) pouvant s'escamoter dans un fourreau (35).
13. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 12,
caractérisé en ce que chaque structure escamotable transversalement
comporte une butée (36) coopérant avec un limiteur (37).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~`
~' 92t22481 ~ ; 7 5 9 PCT~FR92/00543
CONTENEUR A BEQUILLES ESCAMOTABLES DANS LES LONGERONS LATERAUX
`~ La presente invention a pour objet un perfectionnement -
apporte aux conteneurs, en particulier conteneurs metalliques, du type
, . ~
comportant deux longerons lateraux longitudinaux ainsi qu'une pluralite
de bequilles support articulees sur le corps du conteneur et solidaires
de celui-ci. :
Des conteneurs de ce type sont en eux-memes connus.
~ Ils presentent neanmoins l'inconvenient essentiel que les
; bequilles, en position repliee, sont toujours en saillie par rapport au
. volume du conteneur, ce qui est un gros inconvenient pour l'utilisation
; lO de celui-ci et sa manutention.
` L'invention a pour but de remedier a ces inconvenients.Conformement a l'invention on propose a cette fin un
perfectionnement apporte aux conteneurs, en particulier conteneurs
, metalliques, du type comportant deux longerons lateraux longitudinaux
ainsi qu'une pluralite de bequilles support articulees sur le corps du
conteneur et solidaires de celui-ci, caracterise en ce que chaque
, ' bequille, en position de rangement, peut etre escamotee totalement dans
` les longerons lateraux du conteneur de maniere a ne laisser aucune piece
` en saillie sous le volume structurel dudit conteneur.
:, .
. 20 Ce dispositif presente l'avantage de pouvoir etre adapte sur
.' tout conteneur existant a longerons lateraux, en respectant les
~; contraintes liees au gabarit routier.
; : On comprendra mieux l'invention a l'aide de la description
,,' faite ci-apres en reference aux dessins annexes dans lesquels :
- la figure l est une vue partielle en elevation lateraie d'un dispositif
conforme a l'invention en position d'utilisation ;
- - la figure 2 est une vue de face de la figure l ;
- la figure 3 est une vue partielle en elevation laterale du dispositif
, de la figure l en position escamotee ;
; 30 - la figure 4 est une vue frontale en coupe transversale illustrant un
- detail du dispositif d'escamotage des bequilles.
l - les figures 5a,5b,5c,5d illustrent une variante de mise en oeuvre.
",! Selon la caracteristique essentielle de l'invention, on
r~' propose un dispositif solidaire d'un conteneur pouvant s'incorporer au
.~ 35 volume de celui-ci et a la structure d'origine d'un conteneur standard,
par exemple un conteneur de 20 pieds construit a la norme ISO, bequilles
....
. .
~ ~,
'
: .
,
, . . , . . . , . . . . .. : . . . . . . .

WO 92/22481 . PCl`/FR92/00'
,~ ,' y j ~ y 2
restant egalement solidaires du conteneur en position escamotée sans
depasser le gabarit routier autorise.
On se referera tout d'abord à 12 figure 4 pour la
- comprehension de la structure du conteneur.
Celui-ci comporte un corps de conteneur (1) proprement dit,
avec un plancher (2) et reposant sur des longerons lateraux (3,4) ouverts
lateralement vers l'exterieur, entretoises par des solives (5) en
- solidaires desdits longerons.
On notera que les longerons s'etendent jusqu'a la base (6) du
conteneur et de son embase comme represente par les coupes (3a,4a).
~, Selon l'invention on menage d'un longeron a l'autre un
fourreau (7) dans lequel sont aptes à coulisser les bras de soutien (8,9)
des bequilles. Dans leur coulissement, ces bras de soulien sont guides e
relenus en position deployee extrème de manière à eviter leur sortie du
fourreau (7), par une tringle (10) munie sur une de ses extremites d'une
rondelle d'arret (11) soude- a une bequille (12) e; à son autre extrèmite
; d'un rondelle (13) pouvant coulisser par rapport à l'autre béquille (14).
La rondelle d'arret (11) sera soudee sur la face exterieure du bras de
soutien (8). Le bras de soutien t9) comporte à son extremite interieure
une rondelle d'arret d'extension de bequille (15) et a son extremite
u exterieure un bouchon soude (16).
~, Les extremites de chaque fourreau correspondant à une paire
de bequilles seront soudees sur les longerons (3,4).
On se referera maintenant a la figure 1, où on a represente
par exemple la bequille (15) avec le longeron correspondant (3,3a) et le
I~! conteneur 1.
; On voit egalement sur cette figure le fourreau cylindrique
(7) et le bras de soutien (8).
La bequille (15) comporte un bras d'appui (16) Comportant un
`. 30 axe amovible (17) tourillonnant sur une chape (18) solidaire dudit bras
d'appui.
Sur cet axe (17) est articulee une jambe de force (19)
articulee sur le longeron correspondant en un point (20) dont la
structure sera explicitee ci-apres. La jambe de force est mobile, tout
comme le bras d'appui (16) dans un plan sensiblement vertical.
L'axe amovible (17) sera mùni d'une goupille de securité.
.''' '~'' ':
:
.~ .
:
.. -. - .. ... . ~ : . . :, . , ;: . .. .,. : ..

.
~ 92r22481 3 ~ 5 9 PCl'/FR92/00543
. ' :
On comprendra que l'ensemble puisse être escamoté par retrait
de l'axe (17), basculement de la jambe de force vers le haut, basculement
du bras (16) vers le hau~ puis coulissement de celui-ci dans le fourreau
. (7).
: 5 On se referera maintenant a la figure 2.
L'articulation (20) comporte une plaque support (21) soudee
sur le longeron et portant un axe a ecrou (22) avec goupille.
;~ La jambe de force (19) est articulee sur cet ensemble par une
` chape 3 rotule (23).
Pour conforter la fonction d'appui de la bequille, celle-ci
~: comportera, rapporté sur le bras d'appui, un gousset sensiblement
.- triangulaire (24) (voir T igure 4)
, .
Lor; du rangement de la b~quille, celui-ci penetrera dans un
ouverture (25) du longerorl, visible a la figure 1 et en pointilles a la
1~ figure 2.
De maniere usuelle, chaque bêquille comportera une semelle
-~ d'appui (26) pour une meilleure repartition de l'effort sur le sol.
~- On explicitera maintenant le blocage de chaque bequille en
position escamotee dans le longeron correspondant.
,', 20 Tout d'abord, apres desolidarisation de la jambe de force
, (19) et de la chape (18) par retrait de l'axe (17), le bras d'appui (16)
-. est bascule vers le haut dans le sens de la fleche (27), tandis que la
. jambe d'appui est basculee dans le meme sens.
~pres coulissement du bras de soutien dans son fourreau, le
;~ 25 dispositif occupe la position representee a la figure 3.
:; De maniere avantageuse, le bras d'appui (16) comportera une
; pièce rapportee (28) qui cooperera pour le verrouillage avec une chape
`~ (29) du longeron. Pour le verrouillage, on utilisera avantageusement ,~
t; l'axe (17) et sa goupille de blocage (30), ce qui evite en outre de
-.' 30 l'egarer.
rl'' On prevoiera egalement sur le bras d'appui une patte (31)
;i~ rapportee pour maintenir la jambe de force en position bloquee sur ledit
, bras d'appui.
De meme le passage d'axe (32) de la jambe de force sera
enfile sur un téton solidaire du longeron.
Enfin, on pourra egalement prevoir un verrouillage de
.
.~ .

~ WO 92/22481 ;~ j r~ 4 PCl`/FR92/00~
.:
. securite (33) par la cooperation d un gousset solidaire du pied de la
~: bequi11e avec une chape solidaire du longeron, avec blocage par goupille
amovible.
Les bequilles (12,14) pourront comporter un moyen de
S verrouillage individuel en remplacement de leur assemblage par paire a
~ l'aide de la tringle (10) afin d'en permettre l'enlèvement, par exemple
! ' par rotation de demi tour.
,. On a represente aux figures Sa, Sb, Sc et 5d une variante de
.`: mise en oeuvre dans laquelle l'articulation (20) est remplacee par un axe
' 10 (33) solidaire d'un longeron (34) pouvant s'escamoter egalement dans un
fourreau (35). On limite ainsi le porte-a-faux de la structure
- precedente.
.. : De maniere preferee, chaque structure escamotable
: .
: transversalement comportera une butee (36) qui coopere avec un limiteur
r. 15 (37) ~
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Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 1999-06-17
Demande non rétablie avant l'échéance 1999-06-17
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1998-06-17
Demande publiée (accessible au public) 1992-12-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1998-06-17

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1997-06-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 1997-06-17 1997-06-10
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JEAN-MARIE BULLE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1992-12-17 1 52
Revendications 1992-12-17 2 95
Abrégé 1992-12-17 1 72
Dessins 1992-12-17 1 40
Description 1992-12-17 4 170
Dessin représentatif 1998-07-29 1 10
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1998-07-14 1 189
Rappel - requête d'examen 1999-02-17 1 116
Taxes 1997-06-09 1 40
Taxes 1996-06-16 1 37
Taxes 1995-06-12 1 40
Taxes 1994-06-15 1 42
Rapport d'examen préliminaire international 1993-02-14 5 168