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Sommaire du brevet 2089930 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2089930
(54) Titre français: PROCESS AND BLANK FOR MAKING A CRATE AROUND A LOAD, AND CRATE OBTAINED THEREBY
(54) Titre anglais: PROCEDE ET FLAN POUR LA REALISATION D'UNE CAISSE AUTOUR D'UNE CHARGE, ET CAISSE AINSI OBTENUE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 71/36 (2006.01)
  • B65B 43/10 (2006.01)
  • B65D 71/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BACQUES, JEAN-YVES (France)
  • COALIER, GUY (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE ANONYME DITE : OTOR
  • ROCK-TENN SHARED SERVICES, LLC
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE ANONYME DITE : OTOR (France)
  • ROCK-TENN SHARED SERVICES, LLC (Etats-Unis d'Amérique)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-11-08
(22) Date de dépôt: 1993-02-19
(41) Mise à la disponibilité du public: 1993-08-21
Requête d'examen: 2000-01-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92 01915 (France) 1992-02-20

Abrégés

Abrégé français

- La présente invention concerne un procédé, un flan et une caisse permettant d'obtenir un emballage ajusté à la charge à emballer. - Selon l'invention, un flan à pans coupés est enroulé et pressé contre ladite charge, qui repose sur un des volets dudit flan.


Abrégé anglais

This invention concerns a process, a blank and a crate to obtain packaging adapted to the load to be packaged. - According to the invention, a beveled-edge blank is rolled and pressed against the said load, which rests on one of the components of the said blank.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN DROIT EXCLUSIF DE
PROPRIÉTÉ OU
DE PRIVILEGE EST REVENDIQUÉS SONT DÉFINIES COMME SUIT:
1. Procédé pour réaliser une caisse à section polygonale à partir d'un flan en
une matière en feuille
ou analogue, et comportant une suite d'au moins quatre volets (2, 3, 4, 5)
reliés les uns aux autres
par des lignes de pliage parallèles et pourvus de rabats latéraux reliés
respectivement auxdits
volets par des lignes de pliage perpendiculaires aux lignes de pliage desdits
volets, caractérisé en
ce que:
- deux desdits volets (4, 2) espacés deux à deux sont destinés à former le
fond et le couvercle de
ladite caisse;
- on ménage des coins coupés (4A, 2A) à au moins un côté sur les deux volets
espacés aptes à
former le fond et le couvercle de ladite caisse;
- on dispose, entre les deux autres volets (3, 5) espacés deux à deux et leurs
rabats latéraux (12A,
12B et 14A, 14B), des volets intermédiaires (20A, 20B et 21A, 21B), dont les
lignes de pliage
avec lesdits volets sont parallèles aux lignes de pliage avec lesdits rabats;
- on dispose sur ledit volet à coins coupés (4), formant le fond de ladite
caisse et situés entre les
deux autres volets (3, 5) pourvus des volets intermédiaires, un objet ou un
groupe d'objets à
emballer;
- on replie, autour de leurs lignes de pliage, lesdits volets (3, 5) adjacents
audit volet (4) formant
fond, perpendiculairement à ce dernier;
- on replie lesdits volets intermédiaires (20A, 20B, 21A, 21B) et lesdits
rabats latéraux (12A, 12B,
14A, 14B) les prolongeant, alors dressés perpendiculairement au volet formant
fond, autour de
leurs lignes de pliage respectivement le long des coins coupés (4A) et
desdites lignes de pliage
(17A, 17B) reliant ledit volet formant fond à ses rabats latéraux, pour
former, avec lesdits volets
(3, 5) dont ils sont issus, la ceinture latérale de ladite caisse;

17
- on replie ledit volet (2) à coins coupés (2A) prolongeant le volet
correspondant (3), adjacent au
volet formant fond, autour de sa ligne de pliage, pour l'amener parallèlement
à ce dernier en
formant le couvercle de ladite caisse ; et
- on replie les rabats latéraux (11A, 11B, 13A, 13B) des deux volets à coins
coupés, autour de
leurs lignes de pliage, contre au moins les rabats latéraux formant la
ceinture latérale de ladite
caisse à obtenir, en les fixant à ceux-ci.
2. Flan pour la réalisation d'une caisse à section polygonale, du type en une
matière en feuille ou
analogue et comportant une suite d'au moins quatre volets (2, 3, 4, 5), reliés
les uns aux autres
par des lignes de pliage et pourvus de rabats latéraux reliés respectivement
auxdits volets par des
lignes de pliage perpendiculaires aux lignes de pliage desdits volets,
caractérisé en ce que deux desdits volets (4,2) espacés deux à deux présentent
des coins coupés (4A,
2A) à au moins un côté chacun pour définir respectivement le fond et le
couvercle de ladite caisse à
obtenir, et en ce que, entre les deux autres volets (3,5) espacés deux à deux
et leurs rabats latéraux
(12A, 12B et 14A, 14B), sont disposés des volets intermédiaires (20A, 20B et
21A, 21B), dont les
lignes de pliage avec lesdits volets sont parallèles aux lignes de pliage avec
lesdits rabats.
3. Flan selon la revendication 2, caractérisé en ce que les coins (4A, 2A)
desdits volets concernés,
aptes à définir le fond et le couvercle de la caisse à obtenir, sont coupés à
45° par rapport aux
lignes de pliage (6, 7, 8) desdits volets.
4. Flan selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la
largeur desdits volets
intermédiaires (20A, 20B, 21A, 21B) séparant leurs lignes de pliage correspond
sensiblement à
la longueur desdits coins coupés (4A,2A), et en ce que la largeur desdits
rabats latéraux ( 12A,

18
12B, 14A, 14B), prolongeant lesdits volets intermédiaires, est sensiblement
égale à la moitié de
la longueur de ladite ligne de pliage (15A, 15B, 17A, 17B) reliant chaque
volet à coins coupés
(2, 4) à ses rabats latéraux (11A, 11B, 13A, 13B).
5. Flan selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que
lesdits rabats latéraux
(11A, 11B, 13A, 13B), issus desdits volets à coins coupés (2, 4), sont
avantageusement pourvus
de languettes latérales (24) situées respectivement de part et d'autre de
chacun d'eux et articulées
autour de lignes de pliage (25) perpendiculaires à celles reliant lesdits
rabats latéraux auxdits
volets à coins coupés, lesdites languettes (25) étant susceptibles de
s'appliquer fixement contre
lesdits volets intermédiaires (20A, 20B, 21A, 21B) après pliage dudit flan.
6. Flan selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce
qu'une languette (9) est
articulée audit volet (2) à coins coupés, apte à définir le couvercle de la
caisse, autour d'une ligne
de pliage (10) parallèle à celles (6, 7, 8) reliant lesdits volets entre eux.
7. Flan selon les revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que des zones de
collage (30) sont
ménagées sur lesdites languettes latérales (24) prolongeant lesdits rabats
latéraux associés aux
volets intermédiaires, ainsi que sur ladite languette (9) prolongeant ledit
volet à coins coupés
correspondant.
8. Flan selon l'une quelconque des revendications précédentes 2 à 7,
caractérisé en ce que des
échancrures (28) sont ménagées dans lesdits rabats latéraux (12A, 12B, 14A,
14B) associés
auxdits volets intermédiaires, pour déboucher de leurs bords libres
respectifs, de façon que les

19
échancrures des deux rabats latéraux situés d'un même côté du flan
définissent, après pliage de
ce dernier, une ouverture oblongue (31).
9. Flan selon la revendication 8, caractérisé en ce que des languettes
articulées prédécoupées (26)
sont ménagées dans les bords libres des deux rabats latéraux (11A, 11B) qui
prolongent ledit
volet à coins coupés (2) formant ledit couvercle, de façon à s'engager, une
fois rabattues, dans
lesdites ouvertures oblongues (31) en se rabattant à l'intérieur de la caisse
entre les rabats
latéraux formant la ceinture latérale de ladite caisse.
10. Caisse de matière en feuille, telle que du carton ou du carton ondulé,
présentant parallèlement à
son fond (F) une section polygonale délimitée par des faces latérales formant
sa ceinture (CL),
caractérisée en ce que deux des faces latérales opposées sont chacune
constituées de deux rabats
latéraux (12A, 14A et 12B, 14B) situés dans le prolongement l'un de l'autre et
dont les bords libres
sont proches l'un de l'autre, et en ce que des rabats latéraux (13A, 13B et
11A, 11B) issus
respectivement de part et d'autre dudit fond et dudit couvercle s'appliquent
fixement contre lesdits
rabats latéraux (12A, 14A et 12B, 14B) formant les deux dites faces latérales
opposées.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2p~993fl
La présente invention concerne un procëdé pour rêaliser
une caisse à section polygonale, à partir d'un flan en
une matiëre en feuille ou analogue, telle que par
exemple en carton, carton ondulé, etc ...
On connaît déjà des procédés permettant l'obtention, sur
une même chaîna de fabrication, d'une caisse à section
polygonale, par des opérations successives de pliage
d'un flan cartonné, et qui sont plus particuliërement
désignés sous leur dénomination anglaise "wrap-around".
Par exemple, le document US-A-4 30$ 020 enseigne un tel
procédé technique qui autorise, par l'intermédiaire
d'une machine appropriée équipée d'un mandrin, la
réalisation d'une caisse contenant, par ailleurs,
l'objet â emballer tel que, dans ce cas, une bouteille,
à partir d'un flan cartonné s'enroulant autour dudit
mandrin. Pour cela, le flan comporte une suite de quatre
volets reliés les uns aux autres par des lignes de
pliage parallëles, et pourvus de rabats latéraux reliés
respectivement auxdits volets par des lignes de pliage
perpendiculaires aux lignes de pliage desdits volets.
Dans ce document, le mandrin est creux de façon â loger
la bouteille â emballer, et présente une section carrée.
Les quatre volets alors rectangulaires et identiques
sont enroulês par pliage autour du mandrin pour former
les quatre faces de la ceinture latérale de la caisse,
puis les rabats latéraux, situës d'un même côté des
volets, sont repliés pour former le fond de la caisse,
et ensuite, après avoir retiré par coulissement le
mandrin hors de la ceinture latërale de la caisse en y
laissant la bouteille, les rabats latéraux, situés de
1°autre côté desdits volets, sont. à leur tour repliés

2089930
2
pour constituer le couvercle de la caisse contenant
ladite bouteille.
Bien que ce procédé du type "wrap-around" donne des
résultats satisfaisants puisqu'il permet d'obtenir, en
bout de la chaîne de fabrication, et à partir d'un flan,
une caisse ou un emballage contenant l'objet concerné,
il présente néanmoins un certain nombre d'inconvênients.
Tout d'abord, la réalisation de la caisse nécessite, le
long de la chaîne de fabrication, plusieurs postes
opérationnels distincts pour former sa ceinture laté-
rale, son fond et son couvercle à partir des volets et
des rabats dudit flan.
Par ailleurs, il paraît difficile de procêder à l'embal-
lage d'un groupe d'objets, notamment s'ils ont une
section cylindrique. En effet, ils risquent de ne pas
être suffisamment maintenus tangentiellement dans la
position souhaitée les uns contre les autres d'une part,
et contre les faces de la caisse constituées desdits
volets, d'autre part, lors de l'éloignement du mandrin
par exemple, de sorte qu'ils peuvent s'entrechoquer,
voire se détériorer, lors des manipulations et opéra-
tions ultérieures sur les caisses.
De plus, l'agencement d'un objet, tel que bien souvent ,
une bouteille de section circulaire, dans une caisse de
section carrée ne procure pas un calage efficace de la
bouteille, laquelle n'est en contact que tangentielle-
ment avec au mieux les quatre faces latérales de la
caisse. En effet, les quatre coins de la caisse, formës
par deux faces latérales adjacentes de la caisse et
définissant des dièdres à 90°, sont vides, de sorte que
la bouteille peut bouger à l'intérieur.

2089930
3
Par ailleurs, les quatre coins de la caisse à section
carrée rïsquent d'étre endommagés, puisqu°ils sont
saillants, et ne confèrent pas l'amëlioration de la
résistance à la compression de la caisse. En outre, il
rêsulte de ces quatre coins saillants de la caisse une
perte de matière significative du flan cartonné. Aussi,
d'un point de vue purement esthétique, la réalisation
d'une caisse sous la forme d'un parallélépipède droit
s'avëre banale et peu attrayante commercialement.
La prêsente invention a pour. objet de remédier â ces
inconvénients.
A cet effet, le procédé pour réaliser une caisse à
section polygonale à partir d'un flan en une matière en
feuille ou analogue, et comportant une suite d'au moins
quatre volets reliés les uns aux autres par des lignes
de pliage parallëles et pourvus de rabats latêraux
reliés respectivement auxdits volets par des lignes de
pliage perpendiculaires aux lignes de pliage desdits
volets, est remarquable, selon l'invention, en ce que .
- deux desdits volets espacés deux à deux sont destinés
â former le fond et le couvercle de ladite caisse ;
- on ménage des coins coupés à au moins un côtê sur les
deux volets espacés aptes à former le fond et le
couvercle de ladite caisse ;
- on prévoit, entre les deux autres volets espacés deux
à deux et leurs rabats latéraux, des volets intermé-
diaires, dont les lignes de pliage avec lesdits volets
sont parallèles aux lignes de pliage avec lesdits
rabats ;
- on dispose sur ledit volet à coins coupés, formant le
fond de ladite caisse et situés entre les deux autres
volets pourvus des volets intermédiaires, un objet ou
un groupe d'objets à emballer ;

209939
4
- on replie, autour de leurs lignes de pliage, lesdits
volets adjacents audit volet formant fond, perpendi-
culairement à ce dernier ;
- on replie lesdits volets intermédiaires et lesdits
rabats latéraux les prolongeant, alors dressés perpen
diculairement au volet formant fond, autour de leurs
lignes de pliage respectivement le long des coins
coupés et desdites lignes de pliage reliant ledit
volet formant fond à ses rabats latéraux, pour former,
avec lesdits volets dont ils sont issus, 1a ceinture
latérale de ladite caisse ;
- on replie ledit volet à coins coupés prolongeant le
volet correspondant, adjacent au volet formant fond,
autour de sa ligne de pliage, pour l'amener parallèle-
ment à ce dernier en formant le couvercle de ladite
caisse ; et
- on replie les rabats latéraux des deux volets à coins
coupés, autour de leurs lignes de pliage, contre au
moins les rabats latéraux formant la ceinture latérale
de ladite caisse à obtenir, en les fixant à ceux-ci. ,
Ainsi, grâce à l'invention, on utilise l'un des volets
du flan comme support pour l'objet ou le groupe d'objets
à emballer, lequel support fait office de fond pour la
caisse â obtenir. Par conséquent, on peut rëaliser
celle-ci â poste fixe, sans avoir â la déplacer, en
repliant selon les étapes du procédë les différents
volets, volets intermédiaires et rabats latéraux du
flan.
Par ailleurs, comme les volets formant fond et couvercle
ont des coins coupés, et que des volets intermédiaires
sont prévus entre les deux autres volets de la suite et
leurs rabats latéraux, on obtient après pliage une
caisse à section au moins octogonale, quadrangulaire à
coins coupês. La caisse ainsi rëalisée prêsente huit

5
arétes parallèles, lui conférant une résistance à la
compression élevée. De plus, ses huit faces latérales,
formant la ceinture et dont quatre correspondent auxdits
volets intermêdiaires repliés le long desdits coins
coupés, améliorent considérablement le calage de l'objet
ou du groupe d'objets, puisqu'il s'effectue, par exemple
dans le cas d'un objet tel qu'une bouteille à section
circulaire, selon huit génêratrices réparties autour de
sa surface latérale.
On constate encore qu'avec des coins coupés, et donc des
faces latérales en nombre plus important, on obtient une
caisse qui suit davantage le pourtour de l'objet ou du
groupe d'objets à emballer, ce qui permet en conséquence
d'économiser une quantité de matière appréciable, lors
de la conception et la fabrication des flans.
En outre, la caisse obtenue à partir du flan et de la
mise en oeuvre du procédé prësente un aspect esthëtique
certain et original, lui conférant un caractêre attrac-
tif.
L'invention concerne également un flan pour la réalisa-
tion d'uno caisse à section polygonale, du type en une
matière en feuille ou analogue et comportant une suite
d'au moins quatre volets, reliés les uns aux autres par
des lignes de pliage et pourvus de rabats latêraux
reliês respectivement auxdits volets par des lignes de
pliage perpendiculaires aux lignes de pliage desdits
volets.
Avantageusement, deux desdits volets espacés deux à deux
prêsentent des coins coupés à au moins un côté chacun
pour définir respectivement le fond et le couvercle de
ladite caisse à obtenir, et, entre les deux autres
volets espacês deux à deux et leurs rabats latéraux,

2t~8~9~Q
6
sont prévus des volets intermédiaires, dont les lignes
de pliage avec lesdits volets sont parallèles aux lignes
de pliage avec lesdits rabats.
De préférence, les coins desdits volets concernés, aptes
à définir le fond et le couvercle de la caisse à obte-
nir, sont coupés à 45° par rapport aux lignes de pliage
desdits volets.
Plus particulièrement, la largeur desdits volets inter-
médiaires séparant leurs lignes de pliage correspond
sensiblement à la longueur desdits coins coupés, et la
largeur desdits rabats latéraux, prolongeant lesdits ,
volets intermédiaires, est sensiblement égale à la
moitié de la longueur de ladite ligne de pliage reliant
chaque volet à coins coupés à ses rabats latêraux.
Ainsi, après les avoir repliés, les deux rabats laté
raux, situés d'un méme côté desdits volets intermé
diaires, sont tels que leurs bords respectifs sont
sensiblement au contact l'un de l'autre, de façon à
former l'une des faces de la ceinture latérale de ladite
caisse.
Selon une autre caractéristique dudit flan, lesdits
rabats latéraux, issus desdits volets à coins coupés,
sont avantageusement pourvus de languettes latérales
situëes respectivement de part et d'autre de chacun
d'eux et articulées autour de lignes de pliage perpendi-
culaires à celles reliant lesdits rabats latëraux
auxdits volets â coins coupés, lesdites languettes étant
susceptibles de s'appliquer fixement contre lesdits
volets intermédiaires après pliage dudit flan. De la
sorte, les quatre languettes latêrales produisent,
lorsqu'elles s'appliquent contre les volets intermé-
diaires, un effet de coin tendant à presser lesdits

~08~~
volets intermédiaires contre le groupe d'objets et,
donc, â resserrer lesdits objets les uns contre les
autres. Par conséquent, on parfait le calage desdits
objets dans la caisse d'une part, au moyen des huit
faces octogonales de la caisse s'appliquant tangentiel-
lement contre lesdits objets et, d'autre part, au moyen
desdites languettes pressant de plus ces faces contre
les objets.
Une languette est de plus articulée audit volet à coins
coupés, apte â définir le couvercle de la caisse, autour
d'une ligne de pliage parallèle à celles reliant lesdits
volets entre eux. Cette languette est susceptible d'ètre
fixée au bord libre du volet concerné pour obturer la
caisse.
De préférence, des zones de collage sont prévues sur
lesdites languettes latérales prolongeant lesdits rabats
latéraux associés aux volets intermédiaires, ainsi que
sur ladite languette prolongeant ledit volet à coins
coupés correspondant.
Par ailleurs, des échancrures peuvent être ménagées dans
lesdits rabats latéraux associés auxdits volets intermé-
diaires, pour déboucher de leurs bords libres respec-
tifs, de façon que les échancrures des deux rabats
latéraux situés d'un même côté du flan définissent,
après pliage de ce dernier, une ouverture oblongue.
Ainsi, on réalise deux ouvertures oblongues destinées à
la préhension de la caisse.
Bans ce cas, des languettes articulées prédécoupêes sont
alors ménagées dans les bords libres des deux rabats
latéraux qui prolongent ledit volet à coins coupés
formant ledit couvercle, de façon â s'engager, une fois

2fl~99~~
8
rabattues, dans lesdites ouvertures oblongues en se
rabattant à l'intérieur de la caisse entre les rabats
latéraux formant la ceinture latérale de ladite caisse.
L'invention concerne également une caisse de matière en
feuille, telle que du carton ou du carton ondulé,
présentant parallèlement à son fond une section au moins
octogonale délimitée par des faces latérales formant sa
ceinture.
La caisse est remarquable en ce que deux des faces
latérales opposées sont chacune constituées de deux
rabats latéraux situés dans le prolongement l'un de
l'autre et dont les bords libres sont proches l'un de
l'autre, et en ce que des rabats latéraux issus respec-
tivement de part et d'autre dudit fond et dudit couver-
cle s'appliquent fixement contre lesdits rabats latéraux
formant les deux dites faces latérales opposées.
Les figures du dessin annexé feront bien comprendre
comment l'invention peut être réalisée. Sur ces figures,
des rëférences identiques désignent des éléments sembla
bles.
Les figures 1 à 6 illustrent en perspective les diverses
étapes du procédé conformément â l'invention pour
obtenir une caisse à section octogonale contenant les
objets à emballer, à partir d'un flan réalisé en une
matière en feuille.
La figure 7 est une coupe de ladite caisse selon la
ligne VII-VII de la figure 6.
Le procédé selon l'invention est par exemple mis en
oeuvre à partir du flan 1, montré sur la figure 1,

2Q899~
9
réalisé en une matière en feuille, comme du carton ou du
carton ondulé.
Ce flan 1 comporte, dans ce mode préférê de réalisation,
une suite de quatre volets 2, 3, 4 et 5 polygonaux et
deux à deux identiques, qui sont reliés les uns aux
autres par des lignes de pliage préformées et parallèles
6, 7 et 8. Plus particulièrement, les volets 2 et 4 sont
rectangulaires, mais présentent des coins coupés identi-
ques 2A et 4A à un côté chacun, de sorte que lesdits
volets définissent chacun une forme octogonale qui,
avantageusement et selon l'invention, est destinëe à
correspondre à la section octogonale de la caisse à
obtenir. Les quatre coins 2A et 4A des volets sont
coupês à 45°. Quant aux deux autres volets 3 et 5
également identiques entre eux, ils sont rectangulaires.
Ainsi, la suite de volets du flan 1 se compose d'un
volet d'extrémité 2 à coins coupés relié, autour de la
ligne de pliage 6, au volet rectangulaire 3, lequel est
à son tour reliê à l'autre volet 4 à coins coupés autour
de la ligne de pliage 7, ce dernier volet 4 étant
ensuite relië â l'autre volet rectangulaire 5 terminant
l'autre extrémité de la suite, autour de la ligne de
pliage 8. En outre, le volet 2 à coins coupës 2A se
prolonge, du côté opposé au volet 3, par une languette 9
articulée au volet 2 autour d'une ligne de pliage 10,
parallèle aux lignes précëdentes 6, 7 et 8.
Par ailleurs, des rabats latéraux 11A et 11B, 12A et
12B, 13A et 13B, et 14A et 14B sont prévus respective-
ment de part et d'autre des volets 2, 3, 4 et 5 du flan
1. Ainsi, les rabats latéraux 11A,11B et 13A,13B sont
identiques, et ils sont reliés à leurs volets respectifs
2 et 4 autour de lignes de pliage respectivement 15A,15B
et 17A,17B perpendiculaires aux lignes de pliage 6, 7, 8
et 10 . De même, les rabats latéraux 12A,12B et 14A,14B

10
sont identiques et ils sont reliés à leurs volets
respectifs 3 et 5 autour de lignes de pliage respective-
ment 16A,16B et 18A,18B perpendiculaires aux lignes de
pliage 6, 7, 8 et 10. Les bords libres des rabats situés
d'un même côté du flan 1 sont en outre alignés.
On remarque également, qu'entre les volets rectangulai-
res 3 et 5 et leurs rabats latéraux respectifs 12A,12B
et 14A,14B, sont prévus des volets intermédiaires
20A,20B et 21A,21B. Chaque volet intermêdiaire est alors
articulé autour de deux lignes de pliage parallèles dont
1°une correspond à celle du rabat latéral concerné et
dont l'autre correspond à celle du volet rectangulaire.
Ainsi, les volets intermédiaires 20A,20B sont liés au
volet rectangulaire 3 par les lignes de pliage 22A et
22B, tandis que les volets intermêdiaires 21A et 21B
sont liés au volet rectangulaire 5 par les lignes de
pliage 23A et 23B.
Comme le montre la figure 1, ces lignes de pliage 22A,
22B, 23A et 23B sont situées dans le prolongement des
arêtes formëes entre les lignes de pliage parallèles 6,
7 et 8 et les coins coupés 2A,4A correspondants. De
plus, la largeur _1 de chaque volet intermédiaire 20A,
20B,21A,21B comprise entre les lignes de pliage parallè-
les le reliant au volet rectangulaire et au rabat
latéral correspondant est égale à la longueur ç des
coins coupés 2A et 4A des volets octogonaux 2 et 4.
De plus, la largeur _lr des rabats latéraux identiques
12A, 12B, 14A et 14B est sensiblement égale â la moitié
de la longueur lp des lignes de pliage 15A, 158, 17A et
178.
Le flan 1 présente de plus des languettes latérales
identiques 24 prolongeant respectivement de part et

20~~930
11
d'autre les rabats latëraux 11A,11B et 13A,13B des
volets à coins coupés 2 et 4. Ces languettes latêrales
24 sont articulées à ces rabats latéraux autour de
lignes de pliage 25 perpendiculaires aux lignes de
pliage 15A,15B, 17A,17B reliant les rabats auxdits
volets octogonaux 2 et 4. On remarque également sur la
figure 1 que, dans les rabats latëraux 11A et 11B, sont
prédécoupées des languettes rabattables 26 débouchant
chacune sur le bord libre du rabat latéral, et pouvant
pivoter autour d'une ligne de pliage 27 parallèle à la
ligne de pliage 15A ou 15B du rabat latêral 11A,11B.
Par ailleurs, une êchancrure 28 est mênagëe dans le bord
libre de chacun des rabats latéraux 12A,12B et 14A,14B
liés aux volets intermédiaires respectifs. Les échancru-
res 28 présentent une forme de U. Ainsi, lorsque les
deux rabats latéraux situës d'un même côtê du flan 1
sont amenés dans le prolongement l'un de l'autre, comme
on le verra ultérieurement, les échancrures forment une
ouverture oblongue pour la préhension de la caisse.
Enfin, des zones de collage 30, symbolisées par des
pointillés sur les figures, sont par exemple prévues sur
la languette 9 et les pattes latérales 24.
Le procédé selon l'invention pour réaliser une caisse à
section polygonale est le suivant.
Tout d'abord, on rappelle que, dans les volets 2 et 4 du
flan, deux à deux espacës, sont ménagés des coins coupés
â 45° respectivement 2A et 4A, et que des volets inter-
mëdiaires 20A, 20B, 21A et 21B sont formës entre les
deux autres volets rectangulaires 3 et 5 du flan,
espacés deux à deux, et leurs rabats latéraux correspon-
dants.

zos~~~o
12
Le procédê consiste à utiliser avantageusement les
volets 2 et 4 à coins coupés, de forme octogonale, pour
définir le fond et le couvercle de la naisse à obtenir,
de section alors octogonale, correspondante au contour
des deux volets identiques 2 et 4.
Comme le montre la figure 2, on dépose sur le volet
octogonal 4, formant le fond F de la caisse, un groupe
d'objets identiques 40 par exemple, de section circulai- ,
re et au nombre de six. Ces objets 40 peuvent être des
récipients, tels que des canettes de boisson gazeuse ou
aux fruits. Les bases 40A de ces récipients, reposant
sur le volet 4, s'inscrivent dans celui-ci.
On replie alors, autour des lignes de pliage 7 et 8, les
volets rectangulaires 3 et 5 perpendiculairement au
volet octogonal 4 formant fond. Le rabattement de ces
volets 3 et 5 s'effectue par tout moyen approprié connu
non reprêsentê, tel que des plaques de pression mobiles,
de façon à amener lesdits volets 3 et 5 vers le haut,
verticalement. On voit, sur la figure 3, que la hauteur
de ces volets 3 et 5 correspond au moins à celle des
récipients 40, de sorte que le bord libre 5A du volet
rectangulaire d'extrémité 5 et la ligne de pliage 6,
reliant le volet rectangulaire 3 au volet octogonal 2 1e
prolongeant, sont au moins à fleur du dessus 40B desdits
récipients. Par ailleurs, les rabats latéraux 12A,12B,
14A,14B et les volets intermêdiaires 20A,20B,21A,21B
prolangent respectivement de part et d'autre les volets
rectangulaires dressês verticalement.
L'ëtape suivante du procédé consiste à rabattre ces
volets intermêdiaires 20A,20B,21A,21B et les rabats
latéraux 12A,12B,14A,14H les prolongeant, comme l'illus-
tre la figure 4. Pour cela, chaque ensemble constitué
d'un volet intermédiaire et du rabat latéral le

~os~~~o
13
prolongeant est replié, par l'intermédiaire de moyens de
poussée appropriés non représentés, de façon â amener
d'une part les volets intermêdiaires 20A,20B,21A,21B
respectivement 1e long des coins coupés 4A du volet 4,
par pivotement autour de leurs lignes de pliage 22A,
22B,23A,23B et, d'autre part, les rabats latéraux 12A,
12B,14A,14B le long desdites lignes de pliage 17A et 17B
reliant le volet octogonal 4 à ses rabats 13A,13B, par
pivotement autour des lignes de pliage 16A,16B et 18A,
18B.
Comme la largeur lr des rabats latéraux identiques est
égale à la moitié de la longueur lg des lignes de pliage
17A,17B, les deux rabats latéraux 12A,14A et 12B,14B
situés d'un même côté du flan, sont alors dans le
prolongement l'un de l'autre, une fois rabattus, leurs
bords libres respectifs 12A1,14A1 et 12B1,14B1 étant en
vis-â-vis. Simultanëment, les échancrures 28 à ces
paires de rabats sont amenées dans le prolongement les
unes des autres, de façon à former deux ouvertures
oblongues opposées 31.
On remarque ainsi que les volets rectangulaires 3 et 5,
les volets intermédiaires 20A,20B,21A,21B et les rabats
latéraux 12A,12B,14A,14B forment automatiquement la
ceinture latérale CL de la caisse â obtenir, alors que
les récipients sont déjà déposés sur le volet 4, formant
fond.
A ce stade, le volet octogonal 2 est replié, autour de
sa ligne de pliage 6, pour venir sensiblement au contact
du dessus 40B des récipients 40 et former le couvercle
CV de fermeture de la caisse, comme la figure 5 le
montre.

~0~9~3~
14
Ensuite, les rabats latéraux 13A,13B et 11A,11B issus
respectivement des volets octogonaux 4 et 2 sont rabat-
tus, autour des lignes de pliage 17A,17B et 15A,15B,
contre les rabats latéraux 12A, 128, 14A et 14B corres-
pondants, dressés verticalement et formant la ceinture
latérale de la caisse. Plus particulièrement, comme le
montre la figure 6, les rabats latéraux 13A,13B sont
repliés vers le haut pour recouvrir la partie basse des
rabats 12A,14A et 12B,14B, tandis que les rabats latê-
raux 11A,11B sont repliés vers le bas pour recouvrir la
partie haute des rabats 12A,14A et 12B,14B.
A l'aide de plaques de poussée appropriées non représen-
tées, les deux languettes 24, prolongeant respectivement
de part et d'autre les rabats 13A,13B,11A,11B, sont
également rabattues autour des lignes de pliage 25,
contre les parties hautes et basses des volets intermë-
diaires 20A, 20B, 21A et 21B. Cela a pour conséquence,
d'une part de produire un effet de coincement, comme le
montrent les flëches F1 de la figure 7, resserrant les
rêcipients les uns contre les autres et ajustant la
caisse C au groupe des objets 40, par l'action des
volets 3,5,20A,20B,21A,21B et des rabats latéraux
12A,12B, 14A,14B pressant tangentiellement lesdits
récipients 40, et formant la ceinture latérale CL de la
caisse C. D'autre part, d'assurer la fixation définitive
des volets 4 et 2, formant le fond F et le couvercle CV
de la caisse C, avec les volets 3,5,20A,20B,21A,21B et
les rabats 12A,12B,14A,14B, grâce aux lignes de collage
prévues sur les languettes 24, ainsi que sur la lan-
30 guette 9 elle aussi rabattue par la suite, autour de la
ligne de pliage 10, contre le bord supérieur 5A du volet
rectangulaire 5.
On rabat ensuite les languettes 26 prêvues au bord et au
milieu des rabats latéraux 11A et 11B, autour des lignes

2f18993~
de pliage 27, à travers ies êchancrures 28 en les
pressant intërieurement contre les rabats pour laisser
apparaître les deux ouvertures 31 définies par ces
échancrures . De la sorte, la préhension de la caisse C
5 ainsi rêalisée, contenant les récipients, s°en trouve
facilitée.
Dans cet exemple prëféré de réalisation décrit ci-
dessus, les coins desdits volets 2 et 4 sont coupés à
45° de façon continue suivant une ligne droite, pour
10 constituer, après pliage du flan, une caisse de section
octogonale. I1 va de soi que lesdits coins pourraient
être, d'une part coupés selon des angles différents,
identiques ou non, et, d'autre part, réalisés de façon
discontinue, suivant une ligne brisée à plusieurs côtés
15 pour former, aprês pliage du flan, une caisse de section
polygonale supërieure à huit côtés. Par exemple, chaque
coin pourrait être coupé selon une ligne brisée à deux
côtés identiques, de façon à former une caisse à section
dodêcagonale, chaque volet intermédiaire étant alors
constitué de deux pans articulés identiques. De la
sorte, outre l'amélioration de la résistance à la
compression de la caisse, le groupe d'objets serait de
plus maintenu tangentiellement par douze faces latérales
contribuant à parfaire son calage.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2013-02-19
Inactive : Lettre officielle 2013-01-16
Inactive : Lettre officielle 2013-01-16
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2013-01-16
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2013-01-16
Demande visant la nomination d'un agent 2013-01-09
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2013-01-09
Lettre envoyée 2012-12-13
Lettre envoyée 2012-12-13
Lettre envoyée 2012-12-13
Inactive : Transferts multiples 2012-11-30
Lettre envoyée 2009-06-17
Inactive : Lettre officielle 2009-03-12
Inactive : TME en retard traitée 2008-04-22
Lettre envoyée 2008-02-19
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2005-11-08
Inactive : Page couverture publiée 2005-11-07
Lettre envoyée 2005-08-24
Inactive : Taxe finale reçue 2005-08-04
Inactive : Correspondance - Transfert 2005-08-04
Préoctroi 2005-08-04
Inactive : Transfert individuel 2005-07-20
Lettre envoyée 2005-06-21
Inactive : Transfert individuel 2005-06-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-02-09
Lettre envoyée 2005-02-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-02-09
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-02-01
Modification reçue - modification volontaire 2004-07-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-01-08
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2004-01-08
Lettre envoyée 2003-06-09
Inactive : RE du <Date de RE> retirée 2003-06-09
Modification reçue - modification volontaire 2000-03-30
Lettre envoyée 2000-03-03
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2000-03-03
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2000-03-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-01-27
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-01-27
Lettre envoyée 1997-08-25
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 1997-08-14
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1997-02-19
Demande publiée (accessible au public) 1993-08-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1997-02-19

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-02-10

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
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Titulaires antérieures au dossier
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-03-31 1 13
Abrégé 1994-03-19 1 7
Page couverture 1994-03-19 1 16
Revendications 1994-03-19 4 147
Dessins 1994-03-19 4 76
Description 1994-03-19 15 535
Revendications 2004-07-07 4 150
Dessin représentatif 2005-02-01 1 14
Page couverture 2005-10-12 1 38
Avis de retablissement 1997-08-25 1 172
Rappel - requête d'examen 1999-10-20 1 117
Accusé de réception de la requête d'examen 2000-03-03 1 180
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-02-09 1 161
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-06-21 1 114
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-08-24 1 104
Avis concernant la taxe de maintien 2008-04-01 1 172
Quittance d'un paiement en retard 2008-05-08 1 165
Quittance d'un paiement en retard 2008-05-08 1 165
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2012-12-13 1 126
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2012-12-13 1 126
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2012-12-13 1 126
Taxes 2003-02-17 1 25
Taxes 2000-01-27 1 29
Taxes 1998-02-09 1 42
Taxes 2001-12-28 1 42
Taxes 1997-08-14 1 44
Taxes 1999-01-29 1 35
Taxes 1997-08-25 2 100
Taxes 2001-02-15 1 32
Taxes 2004-02-05 1 26
Taxes 2005-02-10 1 29
Correspondance 2005-08-04 1 31
Correspondance 2009-03-12 1 28
Correspondance 2009-06-17 1 23
Correspondance 2009-03-20 2 87
Correspondance 2013-01-09 4 112
Correspondance 2013-01-16 1 13
Correspondance 2013-01-16 1 16
Taxes 1996-01-12 1 39
Taxes 1995-02-10 1 34