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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2092140 |
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(54) Titre français: | GAS SEPARATOR WITH HIGH NITROGEN AND OXYGEN YIELD |
(54) Titre anglais: | APPAREIL DE SEPARATION D'AIR A PRODUCTION IMPORTANTE D'AZOTE ET HAUT RENDEMENT EN OXYGENE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-08-18 |
(22) Date de dépôt: | 1993-03-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-09-25 |
Requête d'examen: | 1995-04-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Suivant ce procédé, après réchauffement de
l'azote issu de la colonne basse pression, on le
comprime à la haute pression au moyen d'un unique
compresseur d'azote, et l'on fait fonctionner la
colonne basse pression sous une pression de l'ordre
de PN/PN, OU PN désigne la haute pression d'azote et
PN le taux de compression dudit compresseur d'azote.
Application à la production simultanée d'une part
d'azote à haute pureté sous une pression comprise
entre 50 et 60 bars, et d'autre part d'oxygène sous
bars, pour alimenter une unité de production
d'ammoniac.
In this process, after heating the nitrogen produced from the low-pressure column, it is compressed at high pressure using a stand-alone nitrogen compressor. The low-pressure column is operated at a pressure of the order of PN/PN, where PN represents the high pressure of nitrogen, and PN the compression ratio of the nitrogen compressor in question. This process can be applied in the simultaneous production of one part high-purity nitrogen under a pressure of between 50 and 60 bars, and one part oxygen, under 65 bars, to feed an ammonia production unit.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-03-25 |
Lettre envoyée | 2007-03-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 1998-08-18 |
Lettre envoyée | 1998-06-10 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1998-06-09 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-06-09 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 1998-06-01 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 1998-06-01 |
Lettre envoyée | 1998-03-30 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-03-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-03-23 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 1998-03-16 |
Préoctroi | 1998-03-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-03-10 |
Lettre envoyée | 1997-09-15 |
month | 1997-09-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-09-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-09-15 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-09-03 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-09-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-11 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-08-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-11 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-08-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-04-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-04-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-09-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-03-23 | ||
1998-03-23 | ||
1998-03-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-02-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 1998-03-23 | 1998-02-13 |
Taxe finale - générale | 1998-03-10 | ||
Rétablissement | 1998-06-01 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 1999-03-22 | 1999-02-10 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2000-03-22 | 2000-02-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2001-03-22 | 2001-02-12 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2002-03-22 | 2002-02-13 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2003-03-24 | 2003-02-13 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2004-03-22 | 2004-02-11 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2005-03-22 | 2005-02-14 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2006-03-22 | 2006-02-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE TRANIER |
YVES KOEBERLE |