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Sommaire du brevet 2096203 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2096203
(54) Titre français: PLUNGER-BUSHING DISPENSER
(54) Titre anglais: DISPENSATEUR A DOUILLE PLONGEUSE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 47/34 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BEHAR, ALAIN (France)
  • AMIEL, PIERRE (France)
  • BOUGAMONT, JEAN-LOUIS (France)
(73) Titulaires :
  • S O F A B
(71) Demandeurs :
  • S O F A B (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2005-09-13
(22) Date de dépôt: 1993-05-13
(41) Mise à la disponibilité du public: 1993-11-19
Requête d'examen: 2000-05-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
92 05978 (France) 1992-05-18
92 09114 (France) 1992-07-24

Abrégés

Abrégé français

L'invention a pour objet un dispositif dispensateur de produits plus ou moins fluides formés d'un récipient à fût cylindrique dont une extrémité est dotée d'un fond mobile et que coiffe à l'opposé une pompe distributrice à prise axiale assemblée sur une douille plongeuse (4) dont la face frontale pénètre dans le col (1b) du récipient (1) lors de la fixation du sous-ensemble distributeur(4/5/6), venant à coulissement étanche se placer entièrement au-dessous du bord supérieur de la portée correspondante de ce col. Ceci simplifie remplissage et purge d'air.


Abrégé anglais

The invention pertains to a dispensing device for products that are more or less liquid, made up of a container with a cylindrical shaft whose extremity features a mobile bottom and which holds an axially held distribution pump at the opposite extremity, assembled onto a plunger-sleeve (4) whose frontal face penetrates in the collar (1b) of the container (1) when the distributor sub-assembly (4/5/6), is affixed, with a sealed slider placing itself entirely over the upper edge of the corresponding span of this collar. This simplifies filling and air purging.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


6
Revendications
1. Dispensateur de produits plus ou moins fluides,
formé d'un premier sous-ensemble incluant un récipient à fût
cylindrique dont une première extrémité est dotée d'un fond
mobile, et d'un second sous-ensemble incluant une pompe
distributrice à prise axiale assemblée sur une douille
étanche créant intérieurement un toit, dont une forme
correspond à une forme du fond mobile, et disposée à une
extrémité opposée du récipient, caractérisé en ce que ladite
douille a une forme d'un plongeur dont une face frontale
coulisse dans un col du récipient de façon étanche en fin de
course au long d'une portée interne correspondante de ce col
sur une distance suffisante pour amener une prise sous un
bord supérieur de cette portée pourvu de passages
d'évacuation d'air.
2. Le dispensateur selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le toit formé par un voile de la
douille étanche est placé au-dessus d'une prise axiale de la
pompe, et qu'une cloche inversée coiffe une extrémité basse
de celle-ci, ménageant des ouïes au niveau d'un sommet du
toit.
3. Le dispensateur selon la revendication 2,
caractérisé en ce que la douille étanche et la cloche sont
constituées d'une pièce d'un seul tenant.
4. Le dispensateur selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la douille
étanche est indépendante d' une bague de réduction du second
sous-ensemble servant à une fixation du second sous-ensemble

7
sur le col du récipient et est emmanchée frottante sur un
corps de la pompe.
5. Le dispensateur selon la revendication 4,
caractérisé en ce que la douille étanche relie le corps de
la pompe au col du récipient par une lèvre d'étanchéité
appartenant à la bague de réduction.
6. Le dispensateur selon l'une quelconque des
revendications 4 et 5, caractérisé en ce que la bague de
réduction est formée par une collerette fermant la pompe.
7. Le dispensateur selon la revendication 1,
comprenant, le long d'un corps de la pompe, un espace mort,
une portée externe de la douille permettant au remplissage
air et produits en excès d'échapper vers l'espace mort.
8. Le dispensateur selon la revendication 7,
caractérisés en ce qu'un passage, sur une partie supérieure
du col, met en communication un réservoir des produits avec
l'espace mort.
9. Un procédé de conditionnement de dispensateur
selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'après mise en
place du fond mobile et remplissage du récipient, le second
sous-ensemble comprenant la pompe et la douille étanche est
posé de manière à refouler l'air et les produits en
provoquant au moins une ouverture d'une soupape d'admission.
10. Le procédé selon la revendication 9, caractérisé
en ce que un excès d'air et de produits est évacué vers un

8
espace mort intermédiaire, le long d'une portée externe de
la douille étanche.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~~~~2~~
1
On connait des dispensateurs de produits plus ou moins fluides
formés d'un étui à fût cylindrique dont une extrémité, usuellement son
extrémité basse, est dotée d'un fond mobile normalement retenu par une
bague quelconque, et que coiffe à l'opposé une pompe distributrice à
prise axiale. La pression atmosphérique faisant monter le fond au fur et
â mesure du prélèvement du produit par la pompe, ceci permet à la fois
de maintenir à l'abri de l'air la pàte ou crème, voire le liquide, et de
les chasser méthodiquement lors de l'emploi.
Les pièces sont avantageusement des pièces moulées aptes à se
monter par simple emboitement.
Un tel dispensateur peut être conçu de façon qu'on l'emplisse
tête en bas avant pose du fond mais il paraït plus avantageux d'opérer
en position normale en finissant par la pose de la pompe ; le plus simple
pour le conditionneur est alors d'injecter le produit dans l'étui déjâ
muni de son fond, puis de fermer le conditionnement d'un seul bloc par
pose d'un sous-ensemble distributeur comprenant une pompe entiêrement
assemblêe sur une douille de réduction étanche.
Cette douille comporte un siëge formant la partie basse de la
pompe distributrice ou destiné à la recevoir et traversë par l'orifice
de prise, et un voile qui relie ce siège au récipient, venant coiffer
ce dernier pour créer intérieurement un toit en entonnoir dont la forme
correspond à celle du fond mobile ce qui évite des pertes de produit ;
elle peut porter un puits qui recevra le corps de pompe.
Un inconvénient est toutefois qu'il devient difficile d'éviter
la subsistance d'une poche d'air susceptible de désamorcer la pompe ou
du moins de gêner le fonctionnement. L'invention se propose d'y obvier
en donnant à la douille étanche la forme d'un plongeur dont la face
frontale pénétrera dans le col en coulissant lors de la fixation de
l'ensemble distributeur, venant entièrement se placer au dessous du bord
supérieur de la portëe correspondante dudit col.
Quelle que soit alors la consistance du produit, il devient
ainsi pôssible d'en remplir assez l'étui pour pouvoir ensuite, lors de la
fermeture, refouler ce produit â l'aide de la douille étanche de manière
à achever de chasser l'air du récipient, vers le corps de la pompe, en
profitant de l'ouverture volontaire ou spontanée de la soupape d'admission
de cette dernière et éventuellement, lorsque la structure de la pompe le

~~9~~~.~~
2
permet, de l'en évacuer au moins en partïe par ouverture de sa soupape
d'échappement.
Il y a lieu que cette face forme un toit suffisamment pentu,
incliné en princïpe à 20 ° au moins pour éviter alors l'accrochage de
bulles d'air à sa paroi.
De façon avantageuse, l'étanchéité n'interviendra qu'en fin
de course, de part et d'autre d'un espace mort vers lequel la douille
aura au préalable chassé une partie de l'air et du produit.
Ces caractéristiques seront explicitées ci-dessous par la
description d'exemples avantageux, faite en liaison avec les dessins,
qui représentent
- figure 1 : une coupe longitudinale des deux sous-ensembles
supêrieur A et infërieur B d'un dispensateur en cours de fabrication,
- figure 2 : une variante améliorée,
- figure 3 : une version à prise en siphon.
Le dispensateur représenté figure 1 comprend un étui 1 à fût
la, cylindrique quoique non nécessairement circulaire, recevant un piston
2, de même contour, qui sert de fond mobile ; ce dernier est retenu par
une bague 3 qui peut aller d'un simple ressaut ou circlip à un double-fond
laissant subsister une entrée d'air, Ce sous-ensemble B forme en somme
le récipient.
Le fond mobile 2 possède de préfërence deux lèvres 2a et 2b
dirigées en sens inverses. La lèvre 2a, qui reste en retrait de sa face
supérieure, sert essentiellement de râcleur lors de la remontëe sous
l'effet de la dépression créée par la pompe, empêchant toute irrëgularitê
de consistance et de comportement du produit de venir soulever la lèvre
2b quï, pour sa part, servant essentiellement à éviter toute entrée
d'air par le fond, joue le rôle principal et forme la lèvre d'étanchéité
proprement di te.
Une douille 4 reçoit la pompe distributrice 5. Son corps 5a
est fermé par sa collerette 6 qui y retient le piston 7 dont la tige 7a
forme un gicleur porteur d'une tête 8 servant de poussoir et ëquipëe
d'une buse adéquate. Ce sous-ensemble A forme le distributeur.
De façon connue, la pompe possède une soupape d'admission â
bille 9a et une soupape d'échappement à manchon coulissant 9b. Au repos,
le piston 7, que son ressort 10 renvoie vers le haut, fait en outre
étanchëité sur la collerette ô par le biais du manchon 9b.
Le voile 4a de la douille 4 porte un orifice central bordé
d'un siêge 4b sur lequel l'extrémité inférieure de la pompe où se trouve

sa prise 5b s'adapte de façon étanche lors du montage, une portée externe
4c, et un puits où le corps 5a vient se loger, son rebord 4d immobilisant
enfin la pompe par l'intermédiaire de sa collerette 6.
La face i nfëri eure coni que du vol 1 e 4a forme entonnoi r vers
son orifice, dans l'axe duquel est placée la pompe ; lors de l'assemblage
des deux sous-ensembles elle créera le toit du rëcipient ; le profil du
fond mobile 2 lui correspond, de manière à éviter les pertes de produit
en fin d'utilisation. Si la pompe est munie d'un ëvent 5c, ce dernier
sera neutralisé par la douille 4 qui maintiendra ainsi le réservoir de
produit P à l'abri de l'air.
La douille est apte à s'assembler sur l'étui 1 pour le fermer
à sa partie supérieure, un collet 4e pouvant avantageusement l'arrêter
en butée ou des crans la retenir sur un rebord du col.
Selon l'invention, sa paroi latérale externe y coulisse â la
façon d'un plongeur, de façon étanche en fin de course le long d'une
portëe interne correspondante lb sur une distance suffisante pour amener
la prise sous le bord sup2rieur de cette portée, mais dans le haut, des
passages lc assurent initialement l'évacuation de l'air.
Cette construction permet de fabriquer l'ensemble des pièces
2p par injection et, avantageusement, de les monter par emboitement.
En vue de son conditionnement, le produit P est placé dans
l'étui 1, en quantité correspondant de façon précise à la dose dêsirée,
montant â un niveau plus ou moins rëgulier selon sa viscosité, proche d'un
niveau moyen N. Lors de la pose du sous-ensemble supérieur, la douille 4
va chasser l'air vers l'extérieur puis, faisant ëtanchéité, en refouler
vers la pompe la portion restée captive, soulevant le clapet d'admission
9a ; son arête basse atteignant ensuite le produit, elle en chassera vers
la prise 5b la portion initialement extérieure â la position finale du
cône entonnoir, de volume proche du volume interne de la pompe, l'obligeant
3U à remplir au moins en partie cette dernière pour en faciliter l'amorçage.
Elle y comprime donc l'air et même le chassera en partie à l'extérieur
contre la résistance du manchon 9b, si l'on a pris soin d'appuyer sur le
piston, le cas ëchëant déjà muni de sa tête 8, pour libérer l'échappement.
La figure 2 montre sous les mêmes repères une mise en oeuvre
où le corps d'une pompe 5 analogue est seulement emboité dans sa collerette
6 qui d'autre part sert elle-même de bague de réduction pour la fixation
du sous-ensemble distributeur sur le col du récipient 1, tandis que la
douille ëtanche 4 est seulement emmanchée frottante sur la partie basse
du corps de la pompe 5.

4
Cette solution est plus avantageuse à plusieurs égards. En
premier lieu l'exécution des pièces est plus simple. On constate aussi
qu°il existe ie long du corps de pompe, masqué par la collerette, un
espace
mort ~~I d'un volume de l'ordre du quintuple du volume interne de la pompe,
et que le passage lc est constitué par un suralésage qu'une lëvre Sa de
cette collerette vient fermer de façon étanche en fin d'assemblage.
En effet le processus de remplissage décrit à propos de la
version représentée par la figure 1 suppose que la tolérance relative à
la quantité de produit introduite dans l'étui 1 soit inférieure au volume
interne de la pompe, soit une dose, car il est peu souhaitable que, dès
le stade du conditionnement, ce produit envahisse la tête 8 et mème
dêborde par la buse de distribution ; or une telle condition est des
plus difficile à remplir dans une fabrication de grande série, effectuée
à cadence ëlevée. Si l'on admet une marge minimale de l'ordre de trois
doses, le niveau N variera entre un niveau minimal L proche du débouché
de la paroi lb mais encore apte à fournir un bon amorçage, et un niveau
maximal H situé au dessus.
Lors du remplissage, le produit va ainsi, à son tour, par le
jeu des sections offertes et des contre-pressions respectives, envahir
d'abord une part notable de l'espace mort i~. Si le niveau L est lui-même
supérieur au bord de la paroi lb, la contenance utile de produit sera
fixëe avec précision par la venue en étanchéité de la douille 4, l'excès
êtant perdu mais restant enfermé dans la cartouche.
On notera aussi qu'il est alors possible, comme le montre la
figure, d'inverser le cône dessiné par la face frontale de la douille
sans risque de laisser une bulle à sa partie supérieure, ce qui réduit
un peu la quantité d'air capturée vers la pompe.
Enfin il n'est pas interdit, au prix d'une certaine perte de
précision sur la quantité d'air occlus donc sur la contenance utile, de
renoncer à la présence de tout dégagement interne créant un passage au
dessus de la portée étanche lb, et de donner seulement à la jupe qui
supporte la portée externe 4c de la douille 4 une flexibilité suffisante
pour que, étanche principalement aux surpressions externes, elle laisse
au remplissage échapper vers l'espace mort air puis produit en excès,
sous l'effet de leur transitoire mais notable compression.
Pour réduire l'encombrement vertical tout en continuant à
employer une pompe normalisêe à gicleur et prise axiaux, il sera parfois
possible de remonter à la fois le toit formé par le voile de la douille
étanche plongeuse et le niveau effectif de la prise, en crëant un siphon

5
à l'aide d'une cloche inversée coiffant l'extrémité basse du corps de
pompe. Une telle structure est représentée par la figure 3
Le rëcipient 1 est doté d'un fût â paroi cylindrique la, d'un
col â portée interne étrécie lb et d'un fond mobile 2 monté par le bas.
La collerette 6 qui ferme la pompe 5 se replie en une bague
de garde 6b avant de se rabattre en une jupe 6c qui sert â fixer la pompe
sur le col~lb, la lèvre interne 6a renforçant l'étanchéité sur le col ;
c'est donc encore elle qui sert de bague de réduction et de fixation.
La doui 11 e 4 raccorde i ntéri euremerit, de façon étanche vï s-â-vi s
des surpressions externes, le long de ses deux portées 4b et 4c le corps
de la pompe 5 au col lb, ici par l'intermédiaire de la lèvre 6a sur
laquelle elle prend appui. Formant ainsi le toit du récipient, elle
constitue encore une bague plongeuse apte à en purger l'air par simple
enfoncement à la fin du remplissage ; mais emmanchée sur le haut du
corps de la pompe 5, sa face frontale se place cette fois-ci nettement
au dessus de l'extrëmité basse et de la prise 5b de cette dernière.
Dans sa partie plus étroite renfermant le ressort de renvoi
de son piston interne, la pompe 5 est coiffêe par une cloche 11 qui
ramène au sommet du toit le niveau effectif où, à travers des ouïes lla,
la prise du produit s'effectuera en siphon.
Dans des variantes, cette cloche pourrait aussi bien appartenir
au corps de pompe que servir elle-même à fixer la pompe sur le récipient,
mais il reste préférable d'employer des pièces distinctes pour ne pas
avoir à multiplier les formes de moules complexes en fonction des usages
prévus. Ceci permet d'ailleurs inversement, selon l'exemple actuel, de
constituer d'un seul tenant l'ensemble de la douille purgeuse 4 et de sa
cloche de siphonnage 11 au lieu de fixer celle-ci sur la pompe par des
éléments en relief qui deviennent même superflus pour son centrage ;
toutes les pièces restent moulables par injection, douille et cloche
constituant une pièce de forme télescopique, les ouïes plaçées à leur
raccordement.
De façon à éviter toute perte de matiëre, le fond mobile 2
doit bien entendu conserver un profil homologue de celui de la partie
haute du récipient mais, précisëment, il est facile d'y parvenir en
plaçant une cuvette 2c au centre de la ceinture qui porte ses lëvres 2b,
étanche~â l'air et 2a, racleuse.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2013-05-13
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Accordé par délivrance 2005-09-13
Inactive : Page couverture publiée 2005-09-12
Inactive : Taxe finale reçue 2005-06-28
Préoctroi 2005-06-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-01-25
Un avis d'acceptation est envoyé 2005-01-25
Lettre envoyée 2005-01-25
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2005-01-14
Modification reçue - modification volontaire 2004-07-15
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2004-01-19
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 2000-05-29
Lettre envoyée 2000-05-29
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2000-05-29
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-05-03
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-05-03
Demande publiée (accessible au public) 1993-11-19

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-22

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 1998-05-13 1998-04-14
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 1999-05-13 1999-04-19
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2000-05-15 2000-05-03
Requête d'examen - générale 2000-05-03
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2001-05-14 2001-04-19
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2002-05-13 2002-04-23
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2003-05-13 2003-03-31
TM (demande, 11e anniv.) - générale 11 2004-05-13 2004-04-22
TM (demande, 12e anniv.) - générale 12 2005-05-13 2005-04-22
Taxe finale - générale 2005-06-28
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2006-05-15 2006-04-24
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2007-05-14 2007-04-23
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2008-05-13 2008-04-22
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2009-05-13 2009-04-30
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2010-05-13 2010-04-29
TM (brevet, 18e anniv.) - générale 2011-05-13 2011-04-28
TM (brevet, 19e anniv.) - générale 2012-05-14 2012-04-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S O F A B
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN BEHAR
JEAN-LOUIS BOUGAMONT
PIERRE AMIEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1999-04-06 1 34
Page couverture 1994-03-19 1 17
Abrégé 1994-03-19 1 16
Dessins 1994-03-19 2 70
Revendications 1994-03-19 2 55
Description 1994-03-19 5 233
Dessins 2004-07-15 2 69
Revendications 2004-07-15 3 71
Dessin représentatif 2005-01-17 1 15
Abrégé 2005-08-16 1 16
Dessin représentatif 2005-08-24 1 17
Page couverture 2005-08-24 1 43
Rappel - requête d'examen 2000-01-17 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2000-05-29 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2005-01-25 1 161
Taxes 2003-03-31 1 37
Taxes 2002-04-23 1 38
Taxes 1998-04-14 1 51
Taxes 2001-04-19 1 47
Taxes 1999-04-19 1 40
Taxes 2000-05-03 1 38
Taxes 2004-04-22 1 34
Taxes 2005-04-22 1 33
Correspondance 2005-06-28 1 28
Taxes 1997-04-21 1 55
Taxes 1995-04-20 1 40
Taxes 1996-03-28 1 48