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Sommaire du brevet 2096445 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2096445
(54) Titre français: PREFABRICATED COMPONENTS FOR SPORTS FACILITY
(54) Titre anglais: ELEMENTS PREFABRIQUES POUR LA REALISATION D'INFRASTRUCTURES SPORTIVES
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04H 03/14 (2006.01)
  • A63B 71/02 (2006.01)
  • A63C 19/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BERGERON, LUC (Suisse)
  • KOSCIOLEK, CHRISTOPHE (Suisse)
(73) Titulaires :
  • RICHARDET & JULIER S.A.
(71) Demandeurs :
  • RICHARDET & JULIER S.A. (Suisse)
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1992-09-16
(87) Mise à la disponibilité du public: 1993-03-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/CH1992/000189
(87) Numéro de publication internationale PCT: CH1992000189
(85) Entrée nationale: 1993-05-17

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
91/11472 (France) 1991-09-18

Abrégés

Abrégé français


Abrégé
Eléments préfabriqués pour la réalisation d'infrastructures sportives
Les éléments préfabriqués pour la réalisation d'infrastructures
sportives, permettant la délimitation de terrains de jeux pour la
pratique de sports dits d'équipes, comprennent principalement des
barrières latérales (11 et 12) et des barrières d' extrémité ( 13) . Les
barrières d' extrémité sont constituées par des portiques dans lesquels
sont ménagés des buts. Ces portiques sont autoportants et stables et
ne nécessitent aucun ancrage de fixation au sol. Les barrières
latérales ( 13) comportent une armature métallique et un ou plusieurs
panneaux de revêtement fixés à cette armature métallique. Certaines
barrières latérales peuvent comporter une barre d' appui horizontale
parallèle à la barrière ou des montants (7, 8) permettant la mise en
place d'un filet (9).
Figure 1


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES R?ALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRI?T? OU DE PRIVIL?GE EST REVENDIQU?,
SONT D?FINIES COMME SUIT:
1. Eléments préfabriqués pour la réalisation d'infrastructures sportives
et notamment la délimitation de terrains pour la pratique de jeux et de
sports d' équipe ou individuels, ces éléments comprenant des barrières
latérales et des barrières d'extrémité comportant les buts correspon-
dant aux sports pratiqués, caractérisés en ce que lesdites barrières
latérales (11, 12) et lesdits barrières d'extrémité (13) comportent une
armature métallique sur laquelle sont montés des éléments de garniture
plans.
2. Eléments selon la revendication 1, caractérisés en ce que les bar-
rières latérales comportent un banc (31').
3. Eléments selon la revendication 2, caractérisés en ce que le banc
est monté sur un support solidaire de ladite armature métallique de la
barrière latérale (11').
4. Eléments selon la revendication 2, caractérisés en ce que le banc
est constitué par une barre d'appui horizontale (31), parallèle à la
barrière correspondante.
5. Eléments selon la revendication 4, caractérisés en ce que la barre
d'appui (31) est située à une hauteur suffisante par rapport au sol
pour constituer un appui pour un spectateur debout.
6. Eléments selon la revendication 1, caractérisés en ce que les élé-
ments de garniture plans comportent des panneaux évidés.
7. Eléments selon la revendication 1, caractérisés en ce que les élé-
ments de garniture comportent des planches disposées horizontalement.
8. Eléments selon la revendication 1, caractérisés en ce que les bar-
rières d'extrémité comprennent un portique ( 14) définissant un but
(18) de largeur et de hauteur prédéterminées

9. Eléments selon la revendication 8, caractérisés en ce que ledit por-
tique comprend une plate-forme ( 19) disposée au-dessus dudit but
(18).
10. Eléments selon la revendication 9, caractérisés en ce que ladite
plate-forme (17) est délimitée par des rampes de protection (19, 20).
11. Eléments selon la revendication 10, caractérisés en ce que les
rampes de protection (19, 20) comportent au moins un support pour la
fixation d'accessoires de jeux ou de sports.
12. Eléments selon la revendication 11, caractérisés en ce que les ac-
cessoires comportent un but pour le basket (23).
13. Eléments selon la revendication 11, caractérisés en ce que lesdits
accessoires comportent au moins un des éléments suivants : toboggan,
cordages, échelles de corde, anneaux, perche, balançoire.
14. Eléments selon la revendication 9, caractérisés en ce que ledit
portique (14) comporte au moins une échelle d'accès à la plate-forme
17).
15. Eléments selon la revendication 14, caractérisés en ce que ladite
échelle est verticale et sert de support latéral à la plate-forme.
16. Eléments selon la revendication 14, caractérisés en ce que le por-
tique comporte deux échelles (21, 22) qui constituent les supports
d'extrémité de la plate-forme et définissent les éléments latéraux du
portique (17).
17. Eléments selon la revendication 1, caractérisés en ce que les bar-
rières latérales (11, 12) et les barrières d'extrémité (13) comportent
des organes de liaison (30) permettant leur assemblage juxtaposé.

18. Eléments selon la revendication 17, caractérisés en ce que ces or-
ganes de liaison comprennent des pattes soudées aux montants de
l'armature métallique desdites barrières.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2~9~5
ELEMENTS PREFABRlQUES POUR LA REALISATION D'lNFRASTRUC-
TURES SPORTIVES
5 La présente invention concerne des éléments préfabriqués pour la
réalisation d'infrastructures sportives et notamment la délimitation de
terrains pour la pratique de jeux ou de sports d' équipe ou indivi-
duels, ces éléments comprenant des barrières latérales et des bar-
rières d'extrémité comportant les buts correspondant aux sports prati-
10 qués.
On connaît déjà des éléments de ce type constitués par des barrièresen bois traité fixées côte à côte pour délimiter une terrain de sport ou
une aire de jeu. Ces éléments sont généralement lourds et nécessitent
15 un ancrage direct au sol, notamment pour assurer la stabilité des bar-
rières d'extrémité qui comportent les buts.
La présente invention se propose de pallier ces inconvénients en réali-
sant des éléments qui les rendent autoportants et stables, sans an-
20 crage ou avec un ancrage léger au sol.
Ce but est atteint par les éléments préfabriqués selon l'invention,caractérisés en ce que lesdites barrières latérales et lesdits barrières
d' extrémité comportent une armature métallique sur laquelle sont mon-
25 tés des éléments de garniture plans.
Selon une forme de réalisation préférée, les barrières latérales com-
portent un banc.
30 De préférence, le banc est monté sur un support solidaire de ladite
armature métallique de la barrière latérale et est constitué par une
barre d'appui horizontale, parallèle à la barrière correspondante.

D'une façon avantageuse, la barre d'appui est située à une hauteur
suffisante par rapport au sol pour constituer un appui pour un spec-
tateur debout.
5 Les éléments de garniture plans peuvent comporter des panneaux évi-
dés ou des planches disposées horizontalement.
Selon une autre forme de réalisation, les barrière d'extrémité com-
prennent un portique définissant un but de largeur et de hauteur
10 prédéterminées et ledit portique comprend une plate-forme disposée
au-dessus dudit bùt.
D'une façon avantageuse, ladite plate-forme est délimitée par des
rampes de protection et ces rampes de protection comportent au moins
15 un support pour la fixation d'accessoires de jeux ou de sports.
Ces accessoires peuvent comporter au moins un des éléments suivants:
toboggan, cordes à grimper, échelle de corde, anneaux, perches, ba-
lançoires .
De préférence, ledit portique comporte au moins une échelle d'accès à
la plate-forme et ladite échelle est verticale et sert de support latéral
à la plate-forme.
25 Selon une autre forme de réalisation, le portique comporte deux
échelles qui constituent les supports d' extrémité de la plate-forme et
définissent les éléments latéraux du portique.
Dans toutes les formes de réalisation, les barrières latérales et les
30 barrière d'extrémité comportent des organes de liaison permettant leur
assemblage iuxtaposé et ces organes de liaison comprennent des pattes
soudées aux montants de l'armature métallique desdites barrières.
La présente invention sera mieux comprise en référence à la descrip-
35 tion d'exemples de réalisation et du dessins annexés dans lequel:

3 2096 ~3
la figure 1 représente une vue en perspective d' un terrain de sportou de jeux délimité avec les éléments préfabriqués selon l'invention,
5 la figure 2 représente une vue en élévation de l'extérieur du terrain
de sport représenté par la figure 1,
la figure 3 représente une vue en élévation, de l'interieur du terrain
de sport de la figure l,
la figure 4 représente une vue de l'intérieur en perspective d'une
barrière d'extrémité en forme de portique et équipée d'un accessoire,
la figure 5 représente une vue de l'extérieur, en perspective, du
15 portique de la figure 4,
la figure 6 représente une première forme de réalisation d'une barrière
latérale,
20 la figure 7 représente une autre forme de réalisation d' une barrière
latérale équipée d'une barre d'appui,
la figure 8 représente une troisième forme de réalisation d'une bar-
rière latérale équipée d' un banc, et
la figure 9 représente une vue partiellement coupée, en perspective
d' un organe de liaison entre les armatures métalliques des barrières
1 atérales ou des barrières d' extrémité constituant les éléments préfa-
briqués selon l'invention.
En référence à la figure 1, le terrain de sport lO représenté est déli-mité sur ses côtés par des barrières latérales ll et 12 et à ses extré-
mités par des barrières d' extrémité 13 .

4 20~6~4.S
Les figures 2 et 3 représentent les barrières d'extrémité 13 qui com-
prennent un portique 14 et des barrières adjacentes 15 et 16 qui sont
sensiblement identiques aux barrières latérales 11 mais qui ont une
hauteur supérieure à ces dernières.
s
Le portique 14 est représenté plus en détail par les deux vues en
perspective des figures 4 et 5. On notera tout d'abord qu'il comprend
une plate-forme 17 ménagée au-dessus du but 18 et protégée par des
rampes de protection latérales 19 et 2Q. Par ailleurs, ce portique com-
10 porte deux échelles 21 et 22 disposées de part et d'autre qui permet-
tent l'accès à la plate-forme 17 et qui assurent simultanément la rigi-
dité de l'ensemble et la stabilité du portique qui peut etre posé à
même le sol sans nécessiter aucun ancrage. Dans certaines réalisa-
tions, on peut ne prévoir qu' une seule échelle pour libérer la place à
15 côté du portique en vue du montage d'accessoires~ La rampe de pro-
tection 20 sert de support à un accessoire tel que par exemple un pa-
nier de basket 23 et son équipement annexe. Le portique comprend
une armature métallique, par exemple en tube de section circulaire ou
polygonale, qui comprend également les échelons 21' et 22' des échelles
20 21 et 22, et des panneaux de revêtement ou d'habillage pleins ou évi-
dés qui peuvent être en bois naturel, par exemple en planches ajou-
rées, en bois synthétique, en matière synthétique moulée, en tôle ou
en tout autre matériau approprié. Ces panneaux sont vissés ou rivetés
sur l'armature métallique. Cette armature métallique peut supporter
25 divers autres accessoires tels que un toboggan, des cordes a grimper,
des echelles de corde, des anneaux ou des balançoires. Sur la face où
est ménagé le but 18, le portique comporte deux panneaux de revête-
ment latéraux 18a et 18b. Sur la face opposée ou face extérieure du
portique sont prévues deux ouvertures latérales 18c et 18d, prévues
30 de part et d'autre de l'ouverture centrale correspondant au but 18,
qui est habituellement obturé par un filet de but (non représenté).
Les deux ouvertures latérales constituent les portes d'accès au terrain
et peuvent éventuellement être utilisées pour le contrôle des entrées,
en cas de match organisé.

5 2096~
La figure 6 représente une vue en perspective d' une barrière latérale
12 qui comporte une armature métallique 12a et un panneau de revete-
ment 12b. L'armature métallique 12a est de préférence réalisée au
moyen d' un tube coudé en forme de U renversé . Le panneau de revê-
5 tement 12b est de préférence identique à ceux décrits en référenceaux figures 4 et 5 pour répondre aux exigences d'esthétique et de sé-
curité. Les deux montants verticaux 12c et 12d de l'armature métal-
lique comportent des pattes 30 agencées pour permettre la liaison des
différents éléments, et notamment des barrières latérales.
La figure ~ illustre une première forme de réalisation d' une barrière
latérale 11 associée à une barre d'appui horizontal 31 parallèle à cette
barrière. Cette barrière 11 comporte une armature métallique lla qui
comprend tous les éléments de l'armature métallique 12a de la barrière
15 latérale 12 mais gui se prolonge à son extrémité inférieure par deux
supports coudés 32 sur lesquels est fixée la barre d'appui horizontale
31. Cette barre d'appui horizontale est avantageusement disposée à
une hauteur supérieure à celle d'un banc ou d'une chaise mais suffi-
sante pour permettre à un spectateur de s'appuyer sur cette ~arre en
20 se tenant éventuellement au tronçon horizontal supérieur de l'armature
métallique lla. Comme précédemment cette armature métallique reçoit
un ou plusieurs panneaux de revêtement 11~ sensiblement identiques
aux panneaux 12b. Par ailleurs des pattes de liaison 30 sont également
prevues sur les montants verticaux de l'armature métallique 11 et sont
25 de préférence soudées à ces montants.
La figure 8 illustre une autre forme de réalisation d' une barrière laté-
rale ll qui diffère de la précédente par le fait que la barre d'appui
horizontale 31 est remplacée par un banc 31' monté sur deux supports
30 coudés solidaires des extrémités inférieures des tronçons verticaux de
l'armature métallique ll'a de la barrière latérale 11'. Le panneau de
revêtement ll'b est identique au panneau llb et les pattes de liaison
30 sont également identiques a celles décrites précédemment.

6 ~9~
La figure 9 illustre une vue en perspective partielle représentant le
mode de liaison des différentes barrières entre elles et notamment celui
des barrières latérales. Les pattes 30 d'une armature métallique 11a
d'une barrière 11 sont juxtaposées à celles d'une armature métallique
5 ll'a d'une barriere latérale 11' et vissées ensemble au moyen d'une vis
40, de préférence associée à un écrou (non représenté) pour per-
mettre un démontage de l'ensemble. Il est bien entendu que cette
forme de couplage des barrières n' est pas unique et pourrait être
remplacée par toute autre construction permettant d'atteindre le même
10 objectif.
Des montants 7 et 8 fixés par vissage ou soudage aux tronçons verti-
caux de l'armature métallique des barrieres latérales 11 et 12 permet-
tent la mise en place d' un filet 9 nécessaire a la pratique de sports
15 tels que le volley-ball, le badmington etc.. (figure 1).

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 1997-09-16
Demande non rétablie avant l'échéance 1997-09-16
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1996-09-16
Demande publiée (accessible au public) 1993-03-19

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1996-09-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RICHARDET & JULIER S.A.
Titulaires antérieures au dossier
CHRISTOPHE KOSCIOLEK
LUC BERGERON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1993-03-18 1 18
Dessins 1993-03-18 8 157
Revendications 1993-03-18 3 69
Description 1993-03-18 6 190
Dessin représentatif 1999-10-04 1 34
Taxes 1995-09-04 1 34
Taxes 1994-08-31 1 39
Taxes 1994-10-10 1 29
Rapport d'examen préliminaire international 1993-05-16 23 746