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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2096459 |
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(54) Titre français: | FAUTEUIL ROULANT PLIABLE |
(54) Titre anglais: | COLLAPSIBLE WHEELCHAIR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-05-12 |
(22) Date de dépôt: | 1993-05-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-11-20 |
Requête d'examen: | 1994-09-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Fauteuil roulant pouvant passer de l'état replié à l'état déployé. Le fauteuil roulant possède une ossature comportant deux cadres latéraux opposés. L'ensemble dossier est relié en pivotement en son extrémité inférieure et peut passer d'une position ouverte, où il se trouve à la verticale, à une position repliée, où il est rabattu sur le siège. Les appuie-bras sont reliés en pivotement aux supports du dossier. Les roues arrière, amovibles, sont fixées de part et d'autre aux cadres opposés. Les roues avant sont montées à l'extrémité inférieure d'un élément de l'ossature, et des pivots de montage sont utilisés pour relier l'extrémité supérieure des éléments d'ossature aux cadres latéraux, de telle sorte que chacune des roues avant peut passer d'une position où elle se trouve en contact avec le sol, à une position où elle est escamotée à l'intérieur de l'ossature du fauteuil. L'ossature peut aussi comporter un système de pliage horizontal pour une compacité accrue. Le fauteuil roulant est de construction légère, il offre un encombrement minimum à l'état replié, il est facile à manipuler et à transporter, et offre à l'utilisateur le confort attendu. Seules les roues arrière doivent être démontées pour le pliage du fauteuil.
The collapsible wheelchair is alternately movable
between a collapsed position and an open position. The
wheelchair comprises a framework having a pair of opposite
side frames. The backrest assembly is pivotally connected at
a lower end to the framework and is alternately movable
between an open position where it is projecting vertically,
and a folded position where it is collapsed against the
seat. Armrests are pivotally connected to the backrest
supports of the backrest assembly. The rear wheels are
removably connected to a corresponding side frame. The front
wheels are each provided at a lower end of a corresponding
mounting member and mounting swivels are used for pivotally
connecting the upper end of the mounting members to the side
frames so that each front wheel is alternately movable in a
vertical plane between a ground-engaged position, where it
is projecting under the framework, and a retracted position
where it is set within the framework. The framework may also
be provided with a horizontal folding system for further
compaction. The wheelchair provides a lightweight
construction that occupies a minimum space when collapsed
for facilitating the manipulation and transportation while
still providing the user with comfort in the normal open
position. Only the rear wheels need to be removed from the
wheelchair.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-05-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2011-02-23 |
Lettre envoyée | 2010-05-19 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2002-06-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-06-06 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-03-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-06-07 |
Accordé par délivrance | 1998-05-12 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-05-11 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-05-11 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1998-03-04 |
Préoctroi | 1998-01-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-01-26 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1998-01-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-08-11 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-08-11 |
Lettre envoyée | 1997-08-11 |
Inactive : CIB enlevée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-06 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-08-06 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-08-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-07-30 |
Demande publiée (accessible au public) | 1994-11-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1994-09-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1994-09-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe finale - petite | 1998-01-26 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 1998-05-19 | 1998-05-12 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 1999-05-19 | 1999-04-20 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2000-05-19 | 2000-03-27 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2001-05-22 | 2001-03-06 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2002-05-21 | 2002-05-10 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2003-05-19 | 2003-04-01 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2004-05-19 | 2004-03-22 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2005-05-19 | 2005-04-18 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2006-05-19 | 2006-05-01 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - petite | 2007-05-21 | 2007-03-16 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - petite | 2008-05-19 | 2008-04-11 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - petite | 2009-05-19 | 2009-05-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LOUISE ALINE LEGAULT |
MICHEL ALFRED LEGAULT |
JEAN ALBERT LEGAULT |
HENRIETTE DUFRESNE |
Titulaires antérieures au dossier |
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RENE LEGAULT |