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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2097488 |
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(54) Titre français: | COMPOSITION DE DECAPAGE |
(54) Titre anglais: | PAINT STRIPPING COMPOSITION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1997-06-24 |
(22) Date de dépôt: | 1993-06-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-12-03 |
Requête d'examen: | 1993-06-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Compositions peu coûteuses pour le décapage de peinture, ne renfermant ni solvants chlorés ni solvants alcalins, et bien adaptées pour enlever des peintures de type glycérophtalique, alkyde-uréthane ou aryle-uréthane sur divers substrats, comme le bois et les métaux. Ces compositions renferment : a) de 1 à 99 % en volume d'un solvant polaire aprotique, choisi dans le groupe comprenant du diméthylsulfoxyde, du diméthylformamide, de la N-méthylpyrrolidone, de la N-méthylmorpholine, de la gamma-butyrolactone, de l'acétonitrile et de mélanges de ces composés; b) 1 à 99 % en volume d'un éther-oxyde choisi dans la famille des éthers possédant un point d'éclair supérieur à 0 °C, un volume molaire inférieur à 160 et un ou plusieurs groupes méthoxy.
Inexpensive paint stripper compositions containing
neither chlorinated nor alkaline solvents and well adapted for
removing paints such as glycerophthalic, alkyd-urethane or
arylic urethane paints on a variety of substrates, e.g. wood
and metal substrates comprise (a) 1 to 99% by volume of an
aprotic polar solvent chosen from the group comprising:
dimethyl sulfoxide, dimethyl formamide, N-methylpyrrolidone,
N-methylmorpholine, .gamma.-butyrolactone, acetonitrile and mixtures
thereof; and (b) 99 to 1% by volume of an ether selected from
the family of ethers having a flash point higher than 0°C, a
molar volume less than 160 and a molecule that includes one
or several methoxy groups.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2097488 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-06-02 |
Lettre envoyée | 2002-06-03 |
Accordé par délivrance | 1997-06-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1996-10-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-12-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-06-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-06-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1997-05-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1997-06-02 | 1997-05-29 |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 1998-06-01 | 1998-05-19 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 1999-06-01 | 1999-05-18 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2000-06-01 | 2000-05-18 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2001-06-01 | 2001-05-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ELF ATOCHEM S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE LALLIER |
STEPHANE FOUQUAY |