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Sommaire du brevet 2097722 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2097722
(54) Titre français: WATER CLOSET WHICH BECOMES HERMETICALEY SEALED ON FLUSHING
(54) Titre anglais: W.C. DONT LA LIBERATION DE LA COLONNE D'EAU DE RINCAGE MET EN SURPRESSION LA CUVETTE DONT LA FERMETURE (SIEGE-BORD DE LA CUVETTE) EST HERMETIQUE SOUS L'ACTION DE LA COLONNE D'EAU
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E03D 5/00 (2006.01)
  • A47K 13/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DENANCE, RAYMOND (France)
  • DENANCE, RAYMOND (France)
(73) Titulaires :
  • RAYMOND DENANCE
  • RAYMOND DENANCE
(71) Demandeurs :
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1991-11-22
(87) Mise à la disponibilité du public: 1992-06-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1991/000923
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1992010621
(85) Entrée nationale: 1993-06-03

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90/15543 (France) 1990-12-10

Abrégés

Abrégé français


PRÉCIS
L'invention a pour objet un W.C. Le W.C. est du
type comportant une cuvette (1), une chasse (3) d'eau et de
rinçage (7), un siphon (2), un abattant et éventuellement un
siège qui assurent une fermeture hermétique lorsqu'ils sont
fermés sur le bord (8) de ladite cuvette (1); la libération de
la colonne d'eau de rinçage (7) met en surpression la cuvette
(1) dont l'abattant (5) et éventuellement le siège (4) sont
pourvus de moyens rendant hermétique la fermeture lorsque
ladite cuvette (1) est en surpression et que ledit abattant
(5) comporte un moyen de blocage de son ouverture en position
fermée hermétique. L'invention s'applique à un abattant de
W.C.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES RÉALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
?CLUSIF DE PROPRIÉTÉ OU DE PRIVILÉGE EST REVENDIQUE, SONT
DÉFINIES COMME IL SUIT:
1. W.C du type comportant une cuvette (1), une chasse (3)
d'eau de rinçage (7), un siphon (2), un abattant et éventuellement
un siège caractérisé par le fait
que la libération de la colonne d'eau de rinçage (7) met en
surpression la cuvette (1), dont l'abattant (5) et éventuellement
le siège (4) sont pourvus de moyens rendant hermétique la
fermeture de l'abattant (5) du siège (4) sur le bord (8) de la
cuvette (1), uniquement lorsque ladite cuvette (1) est en
surpression et que ledit abattant (5) comporte un moyen de blocage
de son ouverture en position fermée hermétique, de manière à
résister à ladite surpression.
2. W.C selon la revendication 1 caractérisé par le fait
que le moyen de blocage en position fermée de l'abattant (5)
réside dans son poids qui est supérieur au poids de la colonne
d'eau de rinçage (7) de manière à ne pas se soulever au moment de
la libération de la colonne d'eau de rinçage (7) dans la cuvette.
3. W.C selon la revendication 1 caractérisé par le fait
que le moyen de blocage de l'abattant est un crochet qui
maintient l'abattant en position fermée hermétique.
4. W.C selon la revendication 1 caractérisé par le fait
que l'abattant est hermétique, en surpression de la cuvette,
au moyen d'un joint d'étanchéité qui coopère avec le bord de la
cuvette ou du siège.
5. W.C selon la revendication 1 caractérisé par lé fait
que le siège comporte également un joint d'étanchéité qui
assure l'étanchéité, en surpression de la cuvette, entre la face
inférieure du siège et le bord de la cuvette.
6. Abattant pour W.C du type comportant une cuvette, une
chasse d'eau de rinçage, un siphon, un abattant et éventuellement
un siège selon l'une quelconque des revendications 1,2,3 ou 4
caractérisé par le fait
qu'il comporte au moins un moyen d'étanchéité assurant une
fermeture hermétique avec le bord de la cuvette avec ou sans
siège, la fermeture étant hermétique à la surpression de la
cuvette, provoquée par la libération de la colonne d'eau de
rinçage (7).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~7~
W.C~ DONT LA LI~ERATION DE LA COLONNE D 'EAU DE RINCAGE MET EN
SURPRESSION LA CUVETTE DONT LA FERMETURE (SIEGE-BORD DE LA
CUVETTE~ E~T HERMETIQUE SOUS L'ACTION DE LA COLONNE D'EAU
Abattant de W.C devenant étanche lors de la libération de la
colonne d'eau.
De nombreux brevets ont été déposés pour réduire la
consommation de 1'eau de ~inçage dans les W.C.
Ces nombreux dispositi~s exigent l'installation complète des
circuits d'arrivée d'eau de rinçage et de départ de l'eau vannes.
Il s'ensuit que l'investissement est trop élevé par rapport aux
économies qui peuvent être réalisées.
Ces brevets sont les suivants :
- FR-A-2.613.397 : d~spositif d'égout sous vide comprenant un
élément de refet de matières a l'égout, par exemple une cuvette
de toilettes raccord~ a un égout sous vide par une vanne d'égout
normalement fermée, un dispositif de commande pour la vanne
d'égout et un conduit d'entrée d'air qui peut admettre de l'air
dans l'égout sous vlde séparément de l'élément de rejet a l'égout.
Le conduit d'entrée d'air comporte une vanne d'entrée d'air qui
commande l'entrée d'air à l'égout sous vide. La vanne d'entrée
d'air s'ouvre en relation de temps avec l'ouverture de la vanne
d'égout et se ferme après la fermeture de la vanne d'égout. Ce
dispositif permet d'obtenir un niveau de bruit réduit,
- FR-A-2.618.~17 : Installation de toilette sanitaire du type W.C.
~ évacuation directe par gravité et rinçage par liquide sans effet
de chasse caractérisé en ce qu'elle comporte une cuvette épousant
sensiblement la forme d'un corps de révolution de section
décro~ssante depuis sa partie supérieure ouverte, formant le
siège, vers la base, comportant une ouverture d'évacuation et en
ce que ladite cuvette comporte des moyens de profection d'une dose
limitée de liquide de rinçage sous forme d'un fet sous pression
épousant un volume propre à irriguer au moins toute la moitié
inférieure de la paroi de la cuvette et lesdits moyens sont montés
déplaçables entre une position active ou position de projection
disposée dans l'axe vertical de la cuvette et une position
.

2 2~772~
effacée ou position inactive et ces moyens de projection sont
constitués d'une buse située sur la face inf~rieure d'un couvercle
abattant, ~ace orientée vers l'espace int~rieur de la cuvette, la
buse étant située selon l'axe central vertical de la cuvette et
donc apte à projeter un ensemble de Jets multidirectionnels
formant un cône d'angle au sommet au moins égal a 150.
- FR-A-2.620.151 : Chasse d'eau pour W.C. permettant d'adapter
la consommation d'eau aux besoins réels caract~risé en ce que son
réservoir dit principal contient un réservoir secondaire de
10 capacit~ inférieure fixe. Chacun des deux réservoirs ayant sa
propre commande. Il est ainsi désormais possible de choisir le
volume des chasses d'eau en fonction des besoins : trois litres,
sept litres ou dix litres.
Cette invention a sa place dans tous les foyers domestiques,
15 industriels ou autres, où il y a économie à réaliser.
FR-A-2.641.561 : Perfectionnement aux cuvettes de WC à aspiro-
pulseur caractérisé en ce que l'aspiro-pulseur est entraîné en
rotation par l'entremise d'une turbine hydraulique actionnée par
l'eau sous pression du réseau de distribution.
L'eau qui ressort du corps de la turbine est utilisée pour
effectuer le rinçage de la cuvette par l'entremise de la
canalisation.
Dans certains cabinets, sont mis en place des dispositifs de
mise en dépression de la cuvette, en général, il s'agit d'aspirer
25 les mauvaises odeurs.
-FR-A-2.611. 772 : La présente invention est un procédé
d'extractfon d'air vicié amovible mettant en oeuvre un ensemble
d'accessoires constitués d'au moins une buse a section méplate
s'intercalant entre la cuvette d'aisance et l'abattant et au moins
un flexible de raccordement avec une bouche d'extraction haute
d'une piece technique provoquant ainsi un flux d'aspiration
asserv~ à cette dernière.
D'autres cabinets dits "marins" utilisent la d~pression cr~ée
par une pompe pour introduire l'eau de rinçage et évacuer l'eau
35 usée. Dans ce cas, l'abattant et éventuellement le siege sont
étanches pour utiliser la dépression pendant le pompage. Du fait
des conditions particulieres de ces cabinets, il est nécessaire
d'utiliser des vannes, une pompe a dépression, l'usage des vannes
doit s'effectuer successivement et dans un ordre précis, des

2~77?2
tuyaux spécifiques sont prévus pour ce type de cabinet.
- Gs -1.536.773 : Vn cabinet comportant un couvercle, un siège
et une cuvette qui devient étanche lorsque le couvercle est fermé
et qui possède une arrivée de liquide de rinçage, un élément
étanche en forme d'anneau, qui doit être compressé entre le
couvercle et le siège ou entre le siege et la cuvette, étant logé
dans une encoche sans fin sltuée dans l'un des deux dits membres,
l'encoche ayant une base et une paroi interne qui d~limitent un
évidement, lequel est de section transversale de type cunéiforme,
la sect~on transversale de l'élément étant pratiquement
quadrilatérale, ce quadrilatère possédant un angle aigu qui se
place dans l'évidement, le coin opposé ayant une lèvre flexible
située dans la diagonale du quadrilatère et saillant d'un côté de
l'élément, de façon a pouvoir engager l'autre des deux dits
membres, une pompe ~tant prévue pour évacuer les excréments de la
cuvette et pour créer un vide partiel ~ l'intérieur qui doit
provoquer l'entrée spontanée du liquide de rincage par l'arrivée
de liquide dans la cuvette.
- VS-A- 2.155.286 : ce brevet décrit l'utilisation d'un vacuum
dans un s~ège de toilette. Le but de ce brevet est de r~duire le
bruit, de réduire les odeurs et ce par la création de ce vacuum.
Le vacuum est cr~é par l'utilisation du matériau adéquat dans le
siege. Des trous laissent ~chapper des produits déodorants.
Il n'y a aucune surpression, aucune fermeture hermétique, pas
d'action pour améliorer l'évacuation de l'eau ou pour diminuer la
consommation d'eau.
- US-A- 2.155.551 : ce brevet est un perfectionnement du brevet
précédent ; même techique, meme but.
- US-A- 4.736.472 ce brevet décrit un dispositif mécanique de
blocage de l'abattant sur son siège pour éviter qu'un enfant mette
les mains ou J'ette quelque chose dans la cuvette des W.C,
Le W.C selon l'invention tend à diminuer la consommation d'eau
en ne modifiant, dans les installations actuelles, que l'abattant
et/ou le siège.
Le W.C est du type comportant une cuvette, une chasse, un
siphon, un abattant et éventuellement un siège, caractérisé par
le ~ait que la libération de la colonne d'eau de rinçage met en
surpression la cuvette, dont l'abattant et éventuellement le siege

4 2~ .2~ .
sont pourvus de moyens rendant hermétique la fermeture de
l'abattant du siège sur le bord de la cuvette, uniquement lorsque
ladite cuvet~e est en surpression et que ledit abattant comporte
un moyen de blocage de son ouverture en position fermée hermétique
de manière à résister à ladite surpression.
Le moyen de blocage en position fermée de l'abattant réside
dans son poids qui est supérieur au poids de la colonne d'eau de
rin~cage, de manière à ne pas se soulever au moment de la
libération de la colonne d'eau de rinçage dans la cuvette et à
résister ainsi à la surpression.
Le moyen de blocage de l'abattant est un crochet qui maintient
l'abattant en position fermée hermétique.
L'abattant est hermétique, en surpression de la cuvette, au
moyèn d'un joint d'étanchéité qui coopère avec le bord de la
cuvette ou du siège.
Le siège comporte également un joint d'étanchéité qui assure
l'étanchéité, en surpression de la cuvette, entre la face
inférieure du siège et le bord de la cuvette.
Les dessins Ci-jQints sont donnés à titre d'exemples
indicatifs et non limitatifs. Ils représentent un mode de
réalisation préféré selon l'invention. Ils permettront de
comprendre aisément l'invention.
La figure 1 est une vue schématique d'un W.C traditionnel dans
lequel l'abattant et le siège ne sont pas fermés de manière
hermétique.
La figure 2 est une vue schématique d'un W.C avec un abattant
et un si~ge hermétiques lorsqu'ils sont fermés et rabattus sur la
cuvette.
Dans la figure 1, le W.C classique est composé : d'une cuvette
1, d'un siphon 2, d'une chasse d'eau de rinçage 3, d'un siège 4,
et d'un abattant 5.
Cet abattant classique 5 et son siège 4 ne sont pas pourvus
de moyens assurant une fermeture hermétique à l'ouverture du
clapet 6 de la chasse d'eau 3 de rincage, l'eau de rinçage 7 doit
atteindre un certain niveau de hauteur dans la cuvette 1 au-dessus
du niveau du siphon 2 pour amorcer l'évacuation des eaux vannes.
L'eau vannes tourbillonne dans le bas de la cuvette 1 et la
totalité de l'eau vannes n'est pas toujours évacuée.
Quand l'eau de rincage 7 tombe dans la cuvette 1, l'air en

209~72;2
excès s'échappe par la flèches Fl puisque l'abattant 5 et le siège
4 n'assurent pas une étanchéité hermétique au niveau du bord ~ de
la cuvette 1.
Ce type de W.C classique fonctionne avec en moyenne dix litres
d'eau.
Le W.C selon l'invention peut fonctionner avec seulement
quatre litres d'eau. L'abattant et éventuellement le siège, s'il
y en a un, doivent assurer une fermeture hermétique lorsqu'ils
sont fermés, rabattus sur le bord de la cuve-tte. Seul l'abattant
doit etre modifié et éventuellement le siège. Tout le reste du W.C
classique peut être conservé. Il suffit alors de réduire le volume
d'eau de rinçage contenu dans la chasse par exemple :
- en modifiant le réglage du flotteur,
- en ajoutant des briques,
- en ajoutant des sachets étanches de sable,
Dans la figure 2, l'abattant 9 et le siège 10 sont pourvus
respectivement de moyens tels que des joints 11, 12, qui assurent
l'étanchéité lorsque l'abattant 9 et le siège 10 sont fermés.
A l'ouverture du clapet 6, de la chasse 3 d'eau de rinçage,
le volume d'eau de rinçage 7 crée une surpression en descendant
vers la cuvette 1 gui est fermée de manière hermétique, grâce à
l'abattant 9 et au siège 10 étanches, provoque, avant que ladite
eau de rinçage 7 n'atteigne le bas de la cuvette 1, l'évacuation
d'une grande partie des eaux vannes contenues au fond de la
cuvette 1 et ce, sans attendre que l'eau de rinçage 7 ne fasse
remonter le niveau de siphon 2 pour amorcer son évacuation. Par
simple surpression, l'eau vannes s'évacue plus rapidement
nécessitant donc beaucoup moins d'eau de rinçage, voir les flèches
F2, F3.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 1995-05-22
Demande non rétablie avant l'échéance 1995-05-22
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1994-11-22
Inactive : Demande ad hoc documentée 1994-11-22
Demande publiée (accessible au public) 1992-06-11

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1994-11-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RAYMOND DENANCE
RAYMOND DENANCE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1992-06-11 1 47
Abrégé 1992-06-11 1 17
Page couverture 1992-06-11 1 17
Dessins 1992-06-11 2 37
Description 1992-06-11 5 234
Dessin représentatif 1999-10-05 1 18
Taxes 1993-11-10 1 27
Correspondance 1993-11-10 1 25
Rapport d'examen préliminaire international 1993-06-03 12 408